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  1. Résultat n°1

    Lourdes, souvenir du Grand Magasin du Monde Catholique.

    Date

    1ère moitié du 20e siècle

    Cote

    5 Fi 10

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Lourdes, souvenir du Grand Magasin du Monde Catholique.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  2. Résultat n°2

    Pape Jean-Paul II (1978-2005).

    Date

    Vers 1980

    Cote

    5 Fi 11

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Pape Jean-Paul II (1978-2005).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  3. Résultat n°3

    Belfort, offrande pour l'achèvement de la construction de l'église paroissiale catholique Saint-Joseph.

    Date

    1ère moitié du 20e siècle

    Cote

    5 Fi 22

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Belfort, offrande pour l'achèvement de la construction...

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  4. Résultat n°4

    Paris, barrière du trône renversé, exécutions des religieuses carmélites de Compiègne (17 juillet 1794).

    Date

    2e moitié du 19e siècle

    Cote

    5 Fi 46

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Paris, barrière du trône renversé, exécutions des religieuses...

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  5. Résultat n°5

    Belfort, place d'Armes, l'église paroissiale catholique Saint-Christophe.

    Cote

    5 Fi 47/2a

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Belfort, l'église paroissiale catholique Saint-Christophe...
    • Belfort, place d'Armes, l'église paroissiale catholique...

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  6. Résultat n°6

    Saint-Dizier-l'Evêque, l'église paroissiale catholique.

    Date

    2e moitié du 19e siècle

    Cote

    5 Fi 82

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Saint-Dizier-l'Evêque, l'église paroissiale catholique.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  7. Résultat n°7

    Le cardinal Jules Mazarin (1602-1661).

    Date

    2e moitié du 17e siècle

    Cote

    5 Fi 86

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Le cardinal Jules Mazarin (1602-1661).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  8. Résultat n°8

    Louis Girard (1754-1809).

    Date

    1ère moitié du 20e siècle

    Cote

    5 Fi 87

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Louis Girard (1754-1809).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  9. Résultat n°9

    Belfort, place d'Armes, église paroissiale catholique Saint-Christophe, bénédiction des cloches.

    Date

    26 juillet 1903

    Cote

    5 Fi 129

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Belfort, place d'Armes, église paroissiale catholique...

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  10. Résultat n°10

    Bermont, église paroissiale catholique.

    Date

    1828

    Cote

    5 Fi 137/3

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Antiquités d'Alsace (châteaux, églises et autres monuments).
    • Bermont, église paroissiale catholique.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  11. Résultat n°11

    Bermont, église paroissiale catholique.

    Date

    1828

    Cote

    5 Fi 137/4

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Antiquités d'Alsace (châteaux, églises et autres monuments).
    • Bermont, église paroissiale catholique.

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  12. Résultat n°12

    Vauthiermont, Saint-Antoine-le-Grand (v.251-356).

    Date

    2019

    Cote

    5 Fi 170

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Vauthiermont, Saint-Antoine-le-Grand (v.251-356).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  13. Résultat n°13

    Inventaire des titres et papiers appartenant au chapitre.

    Date

    XVIIIe s

    Cote

    1 G 1

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Inventaire ancien, titres de fondation, privilèges,...
    • Inventaire des titres et papiers appartenant au chapitre.

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  14. Résultat n°14

    Cartulaire contenant tous les titres de fondation et privilèges du chapitre de 1342 et 1525.

    Date

    1688

    Cote

    1 G 2

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Inventaire ancien, titres de fondation, privilèges,...
    • Cartulaire contenant tous les titres de fondation et...

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  15. Résultat n°15

    Cartulaires. 1-8. Statuts du chapitre, prébendes, chapelles, titres de fondation, de dotation, des revenus, des charges du chapitre, règlement des offices, messes et anniversaires, suppression des carences, procès-verbal d’une visite canonique, dotation des autels, dotation du moulin de Danjoutin, privilèges royaux et impériaux.

    Date

    1690

    Cote

    1 G 3

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Inventaire ancien, titres de fondation, privilèges,...
    • Cartulaires. 1-8. Statuts du chapitre, prébendes, chapelles,...

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  16. Résultat n°16
    Titres de fondation. 1-14. Copies d'une charte de l'archevêque Hugues de Besançon (1342) et de sa confirmation par l'archiduc Léopold (1349). 15-17. Jeanne de Montbéliard, comtesse de Katzenellenbogen, fonde à Belfort un chapitre de douze chanoines et un vicaire et le dote de ses propres biens (1347), copies. 18 Etat abrégé de la collation et fondation du chapitre de Belfort, copie (1668).

    152 medias

    Titres de fondation. 1-14. Copies d'une charte de l'archevêque Hugues de Besançon (1342) et de sa confirmation par l'archiduc Léopold (1349). 15-17. Jeanne de Montbéliard, comtesse de Katzenellenbogen, fonde à Belfort un chapitre de douze chanoines et un vicaire et le dote de ses propres biens (1347), copies. 18 Etat abrégé de la collation et fondation du chapitre de Belfort, copie (1668).

    Date

    1342-1349

    Cote

    1 G 4

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Inventaire ancien, titres de fondation, privilèges,...
    • Titres de fondation. 1-14. Copies d'une charte de l'archevêque...

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  17. Résultat n°17

    Privilèges. « Lettre par laquelle l’archiduc Albert veut et ordonne que nostre Eglise et chapitre ne puisse (nt) être contraints à la solution des cens, dettes, fors que par droit ecclésiastique » (1463, en très mauvais état). – 2. Copie du même. – 3. Lettre du Landvogt de Haute-Alsace au Stathalter de son beau-frère l’archiduc d’Autriche demandant qu’il confirme les privilèges du chapitre (1525).

    Date

    1463-1525

    Cote

    1 G 5

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Inventaire ancien, titres de fondation, privilèges,...
    • Privilèges. « Lettre par laquelle l’archiduc Albert...

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  18. Résultat n°18

    Statuts, renouvellement.

    Date

    1686

    Cote

    1 G 6

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Inventaire ancien, titres de fondation, privilèges,...
    • Statuts, renouvellement.

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  19. Résultat n°19

    Archives. Mandement de l’archevêque de Besançon, ordonnant de replacer dans les dix jours tous les titres du chapitre dans la pièce des archives, sous peine d’excommunication, de faire faire deux clés, l’une pour le prévôt, l’autre pour le chanoine archiviste, et invitant ledit prévôt à présenter ses comptes.

    Date

    1650

    Cote

    1 G 7

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Inventaire ancien, titres de fondation, privilèges,...
    • Archives. Mandement de l’archevêque de Besançon, ordonnant...

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  20. Résultat n°20
    1.  Recueils des actes capitulaires. 1612-1615. 2-3. 1627-1632. 4-5. Deux extraits des actes capitulaires (1676 et 1750).

    138 medias

    1.  Recueils des actes capitulaires. 1612-1615. 2-3. 1627-1632. 4-5. Deux extraits des actes capitulaires (1676 et 1750).

    Date

    1612-1752

    Cote

    1 G 8

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Actes capitulaires
    • 1.  Recueils des actes capitulaires. 1612-1615. 2-3....

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  21. Résultat n°21

    Généralités. Rapport de Jean Ulrich de Stadion, bailli de Belfort, sur la vacance de cinq canonicats (1574). – 2. Réduction de trois canonicats et projet d’emploi de leurs revenus (1618). – 3. Lettre du chapitre à la régence d’Ensisheim au sujet des matines et des revenus des canonicats vacants (1627). – 4. Ordonnance de l’archevêque de Besançon prescrivant aux chanoines malades de faire dire leurs messes par d’autres prêtres (1690). – 5. Arrêt du Conseil souverain d’Alsace dans le procès entre le chapitre d’une part, la municipalité de Belfort et le duc de Mazarin d’autre part, à propos de huit prébenses (1720). – 6. Transaction entre le duc de Mazarin et le chapitre pour une augmentation de deux canonicats, copie (1734).

    Date

    1574-1734

    Cote

    1 G 9

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Personnel capitulaire
    • Généralités. Rapport de Jean Ulrich de Stadion, bailli...

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  22. Résultat n°22

    Droit de carence. Statut du chapitre relatif au droit de carence, portant qu’il y aura une année de carence pour subvenir au frais de l’enterrement, service et anniversaire lors du décès d’un chanoine et une seconde année de carence dont les revenus seront convertis en nouveaux capitaux au profit du chapitre. Confirmation de ce statut par J. Jacques de Morimont, seigneur de Belfort (1550). – 2. Confirmation du même par l’archevêque de Besançon (1628). – 3. Confirmation par le chapitre du droit de carence aux nouveaux chanoines (1628). – 4. Traité entre Armand Charles de la Meilleraye, duc de Mazarin, seigneur de Belfort et le collateur du chapitre, touchant la suppression des carences, confirmé par l’archevêque de Besançon (1671, 1682). – 5-8. Sur la demande du duc de Mazarin, ledit archevêque porte de cinq à six les canonicats de Belfort, sauf à en accroître le nombre par la suite si les revenus du chapitre le permettent, et supprime le droit de carence (1671, 1682). – 6-9. Consentement du chapitre à la nomination d’un sixième chanoine à la condition que le chapitre rentre dans son ancien droit de carence (1682).

    Date

    1550-1682

    Cote

    1 G 10

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Personnel capitulaire
    • Droit de carence. Statut du chapitre relatif au droit...

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  23. Résultat n°23

    Vicaire. Bulle d’Innocent XIII réunissant les revenus du vicariat de Belfort à la mense capitulaire et permettant au chapitre de faire desservir la cure par un vicaire amovible (copie).

    Date

    1487

    Cote

    1 G 11

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Personnel capitulaire
    • Vicaire. Bulle d’Innocent XIII réunissant les revenus...

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  24. Résultat n°24

    Prévôt : dossiers individuels. 1-2. Installation de J. Thibaut Hardy (1604-1607). – 3-5. Démission de Jean Joseph Emoinin (1659). – 6. Installation de François Bonenfant (1677).

    Date

    1604-1677

    Cote

    1 G 12

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Personnel capitulaire
    • Prévôt : dossiers individuels. 1-2. Installation de...

    Producteur :

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    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  25. Résultat n°25

    Organiste : dossier individuel. Présentation par le baron Rodolphe de Bollwiller, régent d’Ensisheim, de Pierre Vignette, de Delle, comme chanoine-organiste.

    Date

    1606

    Cote

    1 G 13

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Personnel capitulaire
    • Organiste : dossier individuel. Présentation par le...

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  26. Résultat n°26

    Chanoines : serments des nouveaux chanoines.

    Date

    1575-1704

    Cote

    1 G 14

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Personnel capitulaire
    • Chanoines : serments des nouveaux chanoines.

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  27. Résultat n°27

    Chanoines : prébende de la Sainte Trinité.

    Date

    1588

    Cote

    1 G 15

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Personnel capitulaire
    • Chanoines : prébende de la Sainte Trinité.

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  28. Résultat n°28

    1-4. Présentations de Jean Clerc, Jean Noblat, J. Thibaut Hardy (1575-1603). – 5-10. Présentation de Demoingin, de Frahier (1580). – 11-12. Contestation devant l’official de Besançon entre Pierre Bretaigne, chanoine, et le chapitre (1583). – 13. Mémoire à la régence d’Ensisheim sur la démission de Claude Clément et les qualités de Pierre Conte alias Graff (1593). – 14. Présentation de Jean Siney par l’évêque de Constance (1598). – 15. Installation d’Etienne Guernier (1607). – 16. Mémoire du chapitre à la régence d’Ensisheim sur la démission de Pierre Vignette alias Weingart et sur l’insoumission de Jean Lamère (1629). – 17. Claude Caesar, vicaire de Belfort, demande à la régence d’Ensisheim une prébende (1630). – 18. Refus du chapitre de reconnaître le duc de Mazarin comme collateur et d’admettre Jean Pierre Keller comme chanoine (1666). – 19. Réception de Benech de Cnatenac (1671). – 20-21. Refus d’admettre Michel Dubord (1682-1683).

    Date

    1575-1683

    Cote

    1 G 16

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Personnel capitulaire
    • Chanoines : dossiers individuels.
    • 1-4. Présentations de Jean Clerc, Jean Noblat, J. Thibaut...

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  29. Résultat n°29

    1-9. Mémoires et actes du procès entre Marc-Antoine Fournier, diacre du diocèse de Besançon, fils du receveur des domaines royaux et joyeux avènement ou de premières prières lui donnant une prébende au chapitre, d’une part, et le duc de Mazarin qui dénie au roi le droit de collation, d’autre part (1722). – 10. Serment de Fournier (1726). – 11. Arrêt du Conseil souverain d’Alsace enjoignant à Fournier de rendre compte du casuel du chapitre selon la manière accoutumée (1728). – 12. Nomination de Le Boux de la Gibonnière, bénéficier de Saint-Merri à Paris, comme procureur du chapitre dans le procès contre Fournier, chanoine et vicaire perpétuel (1757). – 13-22. Contestation entre le chapitre et le duc de Mazarin au sujet de l’installation de J. Georges Anthes et J. Claude Méhu de Baujeu (1726). – 23-28. Installation de J. Ambroise Paris ; contestations avec le prince de Monaco, comte de Belfort (1787).

    Date

    1722-1787

    Cote

    1 G 17

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    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
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    • 1-9. Mémoires et actes du procès entre Marc-Antoine...

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    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  30. Résultat n°30

    Nomination de prédicateurs. 1-2. Plainte du chapitre auprès de la régence d’Ensisheim au sujet du prédicateur Durand et offre d’entretenir un autre prédicateur à sa place. Réponse favorable de la régence (1596). – 3-4. Lettre de la régence d’Ensisheim au bailli et au chapitre de Belfort leur demandant de nommer de bons prédicateurs à Belfort, Rougegoutte et Châtenois (1576).

    Date

    1576-1596

    Cote

    1 G 18

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    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
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  31. Résultat n°31

    Choix des maîtres d’école. Accord entre le magistrat de Belfort et le chapitre « touchant un maitre d’escolle suspicioné d’hérésie » (1560). – 2. Candidature de Jean Muller, greffier de justice à Belfort, à un emploi de maître d’école (XVIe s.).

    Date

    1560 et XVIe s.

    Cote

    1 G 19

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  32. Résultat n°32

    Installation des Capucins aux portes de Belfort. 1-7. Transaction entre le magistrat de Belfort et le provincial des capucins du comté de Bourgogne au sujet de l’installation des capucins à Belfort et de la construction de leur couvent et église (1618-1620). – 8-9. La prébende de prédicature de Belfort est accordée pour trois ans aux Capucins pour la construction de leur couvent, malgré les protestations de Hugues Billerey, docteur en théologie et prédicateur à Belfort (1620). – 10. Lettre des officiers de Belfort à ceux de Montbéliard demandant le libre passage pour les capucins qui ont eu des difficultés lors de leur traversée de la ville (1657). – 11-12. La prédication désormais assurée par les capucins à Belfort (1673).

    Date

    1618-1673

    Cote

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  33. Résultat n°33

    Relations générales avec la maison d’Autriche. 1-6. Droits de la maison d’Autriche sur l’église collégiale de Belfort. Etat des collateurs des églises, chapelles et autels à Bavilliers, Belfort, Bermont, Brasse, Buc, Châtenois, Perouse (1604-1605). – 7. Présentation par l’empereur Mathias d’Eguenolphe Henri, baron de Morimont et de Belfort comme chanoine de Bâle (1616). – 8. Passeport délivré par le gouverneur de Constance à Jean Guillaume de Rohrbach parti en voyage pour l’Alsace (1647).

    Date

    1604-1647

    Cote

    1 G 21

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  34. Résultat n°34

    Relations générales avec le gouvernement royal et les ducs de Mazarin. Exemption du logement militaire accordée par le duc de Duras, gouverneur de Franche-Comté aux ecclésiastiques de la province, copie (1674). – 2. Instructions données par le duc de Mazarin au sieur Cuenin pour l’administration pendant son absence (fin XVIIe s.).

    Date

    1674

    Cote

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  35. Résultat n°35

    Sentence de l’officialité dans un différend entre le chapitre et les bourgeois de Belfort au sujet des dons et offrandes faits aux églises de Belfort et de Brasse (1422). – 2-3. Correspondance entre J. Jacques de Morimont, et la régence d’Ensisheim au sujet de difficultés soulevées par l’archevêque au chapitre (1517). – 4. Convocation à une réunion urgente du clergé à Besançon (1564). – 5. Rapport aux officiers de Belfort au sujet de droits du chapitre usurpés par l’archevêque (1618). – 6. Sentence de l’officialité dans un différend entre le chapitre et Jean Surleau, prêtre (1624). – 7-16. Correspondance avec l’archevêché : messe quotidienne des trépassés (1661), vente d’une maison de l’hôpital (1690), démolition d’un autel au milieu du chœur de la collégiale (1695), transfert de services et offices d’autels de l’ancienne église à deux autels de la nouvelle (1750), conflit avec le magistrat de Belfort au sujet de la messe de dédicace célébrée autrefois à Brasse, Françoise Antonin reçue pensionnaire à l’hôpital de Belfort (1753), messes dites à Vézelois (1761), fondation perpétuelle d’une bénédiction après les vêpres du deuxième dimanche de chaque mois (1762), démission de Degé, curé de Montbouton et recommandation de Jobin pour le remplacer (1779). – 17-19. Règlement des droits curiaux et statuts de l’archevêché de Besançon (1686, 1782-1784).

    Date

    1422-1784

    Cote

    1 G 23

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  36. Résultat n°36

    Visite canonique. Procès-verbal de la visite du chapitre par Jean Claude Ignace Dalbourey.

    Date

    1681

    Cote

    1 G 24

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  37. Résultat n°37

    Enquête de la régence d’Ensisheim sur les chapitres, paroisses et maisons religieuses exemptés d’impôts dans la seigneurie de Belfort (1570). – 2. Requête du chapitre à l’archiduc Ferdinand d’Autriche demandant la permission de vendre ou engager de ses biens pour satisfaire aux impositions accordées à l’empereur par les Etats d’Alsace (s.d.). – 3-17. Correspondance entre le chapitre et l’ordre ecclésiastique d’Alsace au sujet des impôts ; protestations du chapitre contre les contributions qui leur ont été imposées (1593-1657). – 18. Le chapitre s’excuse auprès de la régence d’Ensisheim du mauvais état de ses finances et demande la suppression de quatre prébendes (1605). – 19-20. Correspondance adressée à la chambre d’Innsbruck au sujet du procès intenté au chapitre à cause du paiement des impositions (1626). – 21. Lettre patente de la régence d’Ensisheim ordonnant une levée extraordinaire et un impôt de guerre (1633). – 22. Relation de l’ouverture du Landtag d’Ensisheim.

    Date

    1570-1633

    Cote

    1 G 25

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  38. Résultat n°38
    Registre de 217 feuillets

    224 medias

    Registre de 217 feuillets

    Date

    quinzième siècle

    Cote

    1 G 26/1

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    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
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    • Obituaires.
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  39. Résultat n°39
    Registre de 152 pages.

    49 medias

    Registre de 152 pages.

    Date

    1580-1658

    Cote

    1 G 26/2

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    • Obituaires.
    • Registre de 152 pages.

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  40. Résultat n°40
    Cahier de 34 pages.

    23 medias

    Cahier de 34 pages.

    Date

    dix-septième siècle

    Cote

    1 G 26/3

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  41. Résultat n°41
    Cahier de 18 pages.

    12 medias

    Cahier de 18 pages.

    Date

    dix-septième siècle

    Cote

    1 G 26/4

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  42. Résultat n°42
    Rentes au profit du chapitre pour messes d'anniversaires.

    23 medias

    Rentes au profit du chapitre pour messes d'anniversaires.

    Date

    1457-1462

    Cote

    1 G 27/1

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  43. Résultat n°43
    Fondations et anniversaires, augmentation des tarifs des trépassés, de Libera et de Redemptor.

    80 medias

    Fondations et anniversaires, augmentation des tarifs des trépassés, de Libera et de Redemptor.

    Date

    seizième siècle

    Cote

    1 G 27/2

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  44. Résultat n°44
    Messes d'obit, donations.

    17 medias

    Messes d'obit, donations.

    Date

    dix-septième siècle

    Cote

    1 G 27/3

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  45. Résultat n°45

    Fondations particulières. 1-4. Fondation de neuf grand’messes et d’une messe annuelle par Hélène de Rosemont, femme de Jean Georges Yflinger de Graneck par un capital de 200 fl. (1592). Procès à la cour de Rotweil au sujet de leur succession (1608). – 5-9. Fondation d’une messe à célébrer aux Quatre Temps pour Georges baron de Welschberg et Primor, grand-bailli de Belfort et Amélie Stoer de Stoerenbourg, sa femme (1619-1663). – 10. Fondation d’obit et legs par Nicolas Serrey et Jeanne Faibvre sa femme (1620). – 11. Fondation de douze messes par J. Georges Hardy, tabellion à Belfort (copie) (1626). – 12-13. Fondation d’anniversaires par Pierre Caillet, receveur des domaines royaux et commissaire des poudres (1700) et par Jeanne Lhoste sa femme (1676). – 14. Testament de Jean Noblat, prévôt de Belfort : fondation d’une messe hebdomadaire (1681). – 15. Fondation par la ville de Belfort d’un anniversaire pour le maréchal du Bourg et sa femme en reconnaissance d’un don de 6000 livres pour la construction de la nouvelle collégiale (1737).

    Date

    1592-1737

    Cote

    1 G 28

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  46. Résultat n°46

    Chapellenies : église Saint-Denis de Brasse. Réunion au chapitre des trois chapelles du cimetière de Brasse (copie) (1453). – 2-3. Collation de l’église de Brasse (1547). Traduction française de l’acte par Reubell (1752). – 4-6. Différend et accord entre le chapitre et Pierre Kellet alias Keller, receveur seigneurial, au sujet de St-Denis de Brasse (1628).

    Date

    1453-1628

    Cote

    1 G 29

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  47. Résultat n°47

    Chapellenies : chapelle Picabo ou Saint-Sébastien. 1-3. Rentes et revenus de la chapelle fondée par le notaire Jean Tabellion dit Picabo à l’église collégiale (1438-1565). Deux actes concernant ces rentes (1625 et 1685). – 4-7. Collation de la prébende de Saint-Sébastien (1573-1574, 1672). – 8-10. Transaction au sujet de la collation des chapelles Saint-Sébastien et de la Trinité. Installation de Henri Febvre, curé de Bavilliers comme chapelain de St-Sébastien (1575 et 1585). – 11. Célébration de la fête de Saint-Sébastien et de la division des apôtres (1661).

    Date

    1438-1672

    Cote

    1 G 30

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  48. Résultat n°48

    Chapellenies diverses. 1-2. Sentence de l’archevêque au sujet des aumônes des deux troncs de la chapelle construite par le chanoine Emoinin (1686). – 3. Fondation et dotation de la chapelle d’Offemont (1701). – 4-87. Rentes, revenus, factures et comptes de la chapelle N.-D. de Lorette (1713-1788).

    Date

    1686-1788

    Cote

    1 G 31

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  49. Résultat n°49

    Confréries diverses : de Sainte-Barbe, du Rosaire, du Sacré-Cœur, du Saint-Sacrement, congrégation de l’Assomption. - 1. Rapport du magistrat de Belfort au landvogt concernant une supplique au sujet de la confrérie de Ste-Barbe (1560). – 2-4. Fondation par la confrérie des marchands de Belfort d’une grand’messe à célébrer le jour de sainte Barbe dans l’église collégiale (1715). – 5-7. Confrérie du Rosaire. Bulle du pape Pie V, conflit avec le chapitre (1569-1626, fin XVIIe s.). – 8. Extraits des livres de fondation et journal de la confrérie du Rosaire en la collégiale (1606-1683). – 9-13. Erection de l’autel du Rosaire dans la collégiale (1712-1713). – 14-19. Transaction entre le chapitre et la confrérie du Rosaire au sujet des offices dans la chapelle du Rosaire en accomplissement de l’ordonnance archiépiscopale de 1713 (1714). – 21-32. Confrérie des agonisants : chapelle du St Sacrement (1625-1630, 1762-1791). – 33. Congrégation de l’Assomption (1761).

    Date

    1560-1766

    Cote

    1 G 32

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  50. Résultat n°50

    Spécification de toutes les paroisses, prébendes, bénéfices et chapellenies ainsi que de leurs revenus dans les seigneuries de Belfort, Rosemont, Angeot et de l’Assise.

    Date

    1613

    Cote

    1 G 33

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Administration des biens du Chapitre
    • Spécification de toutes les paroisses, prébendes, bénéfices...

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    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  51. Résultat n°51

    1606-1680. - 1. 1606. 2-4. 1615-1617. 5-10. 1622-1627. 11. 1628. 12-16. 1630-1634, sauf 1632. 17-18. 1632. 19. 1662. 20. 1664. 21. 1680.

    Cote

    1 G 34

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Administration des biens du Chapitre
    • Comptes du receveur du chapitre.
    • 1606-1680. - 1. 1606. 2-4. 1615-1617. 5-10. 1622-1627....

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    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  52. Résultat n°52

    1665-1684. - 1-11. 1665-1675. 12. 1678. 13-17. 1680-1684.

    Cote

    1 G 35

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Administration des biens du Chapitre
    • Comptes du receveur du chapitre.
    • 1665-1684. - 1-11. 1665-1675. 12. 1678. 13-17. 1680-1684.

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    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  53. Résultat n°53

    1684-1699. - 1-11. 1665-1675. 12. 1678. 13-17. 1680-1684.

    Cote

    1 G 36

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Administration des biens du Chapitre
    • Comptes du receveur du chapitre.
    • 1684-1699. - 1-11. 1665-1675. 12. 1678. 13-17. 1680-1684.

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  54. Résultat n°54

    1700-1723. - 1-2. 1700-1701. 3. 1730. Relevé des comptes de 1699 à 1729. 4. 1702. 5-6. 1704-1705. 7-9. 1707-1709. 10-12. 1711-1713. 12-21. 1715-1723.

    Cote

    1 G 37

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Administration des biens du Chapitre
    • Comptes du receveur du chapitre.
    • 1700-1723. - 1-2. 1700-1701. 3. 1730. Relevé des comptes...

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    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  55. Résultat n°55

    1724-1779. - 1-2. 1700-1701. 3. 1730. Relevé des comptes de 1699 à 1729. 4. 1702. 5-6. 1704-1705. 7-9. 1707-1709. 10-12. 1711-1713. 12-21. 1715-1723.

    Cote

    1 G 38

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Administration des biens du Chapitre
    • Comptes du receveur du chapitre.
    • 1724-1779. - 1-2. 1700-1701. 3. 1730. Relevé des comptes...

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  56. Résultat n°56

    1779-1790. - 1-2. 1700-1701. 3. 1730. Relevé des comptes de 1699 à 1729. 4. 1702. 5-6. 1704-1705. 7-9. 1707-1709. 10-12. 1711-1713. 12-21. 1715-1723.

    Cote

    1 G 39

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Administration des biens du Chapitre
    • Comptes du receveur du chapitre.
    • 1779-1790. - 1-2. 1700-1701. 3. 1730. Relevé des comptes...

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    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  57. Résultat n°57

    Revenus et dépenses : états et rapports. - 1. Etat des revenus et des dépenses annuels du chapitre (1604-1618. — 2-4. Rapport sur les revenus et la situation du chapitre. Extrait d’un urbaire seigneurial de Belfort en 1487 (1609). — 5-8. Etat des revenus et pièces les concernant (1609-1611, 1713-1724). — 9. Etat des revenus et des dépenses (1611-1616). — 10. Etat des revenus et des dépenses (1716).

    Date

    1604-1716

    Cote

    1 G 40

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Administration des biens du Chapitre
    • Revenus et dépenses : états et rapports. - 1. Etat...

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  58. Résultat n°58

    Registres des dîmes du chapitre. - 1. 1681-1705, 95 feuillets. — 2. 1732-1763, 102 feuillets. — 3. 1765-1790, 90 pages de texte, 4 pièces justificatives. — 4. 1725-1790, 90 pages de texte, 4 pièces justificatives. — 4. 1725, démarcation de la grosse dîme du duc de Mazarin et de la dîme novale du chapitre. — 5. 1718-1723. Extrait du registre des dîmes du chapitre.

    Date

    1681-1725

    Cote

    1 G 41

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    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
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    • Registres des dîmes du chapitre. - 1. 1681-1705, 95...

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  59. Résultat n°59

    Etats de rentes. - 1. 1609-1610. — 2-4. 1657, 1727, 1763. —5. Etat de rentes à liquider par le receveur Thomas Delaporte avec leurs revenus pendant trois ans, à son profit (v. 1683)

    Date

    1609-1763

    Cote

    1 G 42

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
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  60. Résultat n°60

    Déclaration du roi concernant les défrichements (1687). — 2. Mémoire au sujet de biens royaux à Baumes-les-Dames dont les habitants jouissent sans aucun droit (1721). — 3-5. Taux de l’avoine et du seigle ; comptes (1777-1790).

    Date

    1687-1790

    Cote

    1 G 43

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
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  61. Résultat n°61

    Biens et revenus du chapitre. - 1-50. Titres et obligations, renouvellement des droits de Mlle de Duras, inventaire des biens meubles, et immeubles du chapitre (1730), des titres et papiers, rentes et revenus, dettes du chapitre (1790), contributions. Lettre de Mirondot, prévôt du chapitre à la chambre ecclésiastique de Haute-Alsace, au sujet des ressources du chapitre (v. 1780).

    Date

    1747-1790

    Cote

    1 G 44

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    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
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  62. Résultat n°62

    Constitution de rentes : rente sur le moulin de Belfort. - 1. Fondation par l’archiduc Léopold d’une rente de 4 bichets de grains sise sur le moulin de Belfort au profit du chapitre (copie). — 2. Confirmation par Frédéric et Sigismond d’Autriche de tous les droits et privilèges du chapitre, notamment de cette rente (traduction française) (1441). — 3. Requête du chapitre au tribunal du bailliage pour obtenir la livraison de 4 bichets de grains (1636). — 4-15. Contestations au sujet de cette rente (1694-1705).

    Date

    XVe s.-1705

    Cote

    1 G 45

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  63. Résultat n°63

    Constitutions de rentes diverses. -1-2. Rente de 10 fl. due par le chapitre à Jean Jacques Huguelin de Guebwiller, copie de 1647 (1546, 1669). — 3. Extrait du testament de M. Savin concernant les titres de fondation, notamment une créance de 2000 livres tournois sur J. Paul Donzé, grand maire de l’Assise au comté de Belfort (1724).

    Date

    1546-1724

    Cote

    1 G 46

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    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  64. Résultat n°64

    Comptes et revenus. - 1-2. Pièces justificatives : une obligation sur Villemin Colin, d’Urcerey, pour la chapelle Saint André (1429), une autre sur Cuenin Petitjean, de Petit-Croix pour le chapitre (1552). — 3-37. Comptes épars, revenus divers (XVIIIe s.).

    Date

    1429-XVIIIe s

    Cote

    1 G 47

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  65. Résultat n°65

    Gestion des paroisses à la collation du chapitre. - 1. Réglementation par l’archevêque de Besançon des rapports entre le chapitre et les vicaires (1685). — 2. Lettre des officiers de Belfort à la régence d’Ensisheim concernant la supplique de Richard Laborier, chanoine de Saint-Ursanne, pour mettre un vicaire à Bavilliers (1588). — 3. Etat des redevances payées avant et après la guerre aux curés de Banvillars et de Bavilliers par leurs paroissiens (1688). — 4. Le lieutenant du Rosemont est invité à assurer au vicaire de Lachapelle-sous-Chaux son attribution annuelle de bois (1608). — 5. Contestations entre le chapitre et son vicaire à Lachapelle (1618-1624). — 6. Installation du curé Adam Richard Teuriat, de Saint-Brice, à Lachapelle (1682). — 7. Paroisse de Montbouton : refus des habitants de Beaucourt de payer la dîme de Montbouton aux châtelain et officiers de Blamont (1597). — 8. Correspondance de Vincent Vernerey, prêtre, avec Paul Mailley, curé de Montbouton (1629). — 9. Accord entre P. Mailley et ses paroissiens (1631). — 10. Correspondance de P. Mailley avec le chapitre au sujet de la dîme dudit lieu (1632). — 11. Lettre de Vernerey au prévôt du chapitre au sujet des services d’un inconnu (1631). — 12. Visite et expertise de Jehan Boillat, vouèble de Delle et de Claude Briot, chanoine de Belfort à la cure de Montbouton en vue de réparations (1592). — 13. Frais de réparations à ladite cure (1622). — 14. Lettre de J. Jacques Bonjean, curé de Delle, desservant de Montbouton, au chapitre, proposant la vente d’une rente et d’un « vergerat » afin d’acheter une cloche pour l’église (v. 1620). — 15. Reconstruction de l’église d’Essert (1779). — 16. Devis des travaux à effectuer à la tour de l’église de Bermont par Meinard Strolz (v. 1780). — 17. Fragment d’une lettre au sujet du vicaire de Valdoie (XVIIIe s.). — 18-19. Patingre, curé réfractaire de Suarce (1793). — 20. Sur la demande de François Beaujeux, maître charpentier à Bavilliers, les décimateurs de la paroisse de Buc sont invités à lui payer 608 livres pour la reconstruction et la réparation du jubé et de la sacristie de Buc (1786). — 21-24. Réparation du cloître de la collégiale. Mauvaise volonté des chanoines qui le voudraient abattre (1691-1709).

    Date

    1588-1793

    Cote

    1 G 48

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    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  66. Résultat n°66

    1-38. Dépenses administratives du chapitre : armoire de la sacristie, moulin de Danjoutin, contribution volontaire du clergé, taupier, enfants de chœur, abjuration à Urcerey, messes à Meroux, impositions à Argiésans, Urcerey et Belfort, etc. (1769). — 39. Etat des gages du procureur du chapitre de 1591 à 1598 (1615).

    Date

    1615-1769

    Cote

    1 G 49

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    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  67. Résultat n°67

    Liste des droits et redevances seigneuriaux de Richefontaine, village disparu, au profit de Jean Macabrey de Tavannes puis de ses héritiers parmi lesquels Jean Henri de Reinach, traduction française du XVIIIe s. — 2. Engagement par Alix, veuve de Jacques Percevalt, bourgeois de Belfort à Perrin dit Benoicte du Chestel et Ammoigeat sa femme, bourgeois de Belfort, de 12 journaux de terres au lieu-dit Réthenans  (1388). — 3. Décompte entre le chapitre et les héritiers du prévôt Jean Clerc (1607). — 4-8. Instruction pour Jean Boucca, administrateur des biens du chapitre à Cernay et Steinbach (1607-1613, 1777). — 9-10. Emprunt du chapitre à J. Germain Bajol, de Porrentruy (1620). — 11-14. Renouvellement des cens à Petits-Croix (1613, 1685, 1759). — 15. Cession et échange de terrains entre le chapitre et Jean Collin d’Argiésans (copie) (1643). — 16. Succession de Nicolas Lareuche, docteur en droit, avocat à la régence d’Ensisheim, fils de Petreman Lareuche, châtelain de Roppe (1648). — 17. Affermage d’un jardin appartenant à la chapellenie de Saint-André (1664). — 18. Echange entre le chapitre et le baron de Reinach d’une rente à Foussemagne contre une autre à Bessoncourt (1682). — 19. Vente par le chapitre d’un pré à cause des fortifications de la ville (1699). — 20. Incorporation à la mense du chapitre du pré de Deffriche (1710). — 21-22. Deux plans de terrain (1753) (manquent). — 23. Requête d’Hélène Girol, femme de J. Pierre Burceré d’Argiésans au bailli du Rosemont, au sujet de ses affaires de famille (1748). — 24-27. Location de biens du chapitre à Argiésans (1766). — 28. Etat des biens nationaux ci-devant du chapitre à Argiésans (1790). — 29-33. Coupes du bois d’Oye ; bons au porteur et quittances (1771-1772). — 34. Partage des jardins du chapitre à Belfort entre les chanoines (1788). — 35-36. Bail d’un étang à Sermamagny et d’une maison dépendants de la chapelle du Saint-Sacrement à la collégiale (1787-1789). — 37. Minute d’une lettre adressée à la sœur du prévôt du chapitre défunt, laquelle a joui de l’usufruit de la maison prévôtale pendant 18 mois (XVIIIe s.). — 38. Requête d’Antoine Ignace L. Gallet, ci-devant prévôt du chapitre au sujet d’une maison vendue comme bien national (1792). — 39-40. Désignation des biens du chapitre sur le ban d’Urcerey (1790).

    Date

    1388-1790

    Cote

    1 G 50

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    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Administration des biens du Chapitre
    • Liste des droits et redevances seigneuriaux de Richefontaine,...

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    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  68. Résultat n°68

      1. Dîmes. Entre le chapitre et le seigneur de Roppe au sujet de la dîme du ban de la Vaux à Belfort (1578). — 2-3. Entre le grand chapitre de Besançon et celui de Belfort au sujet de la dîme à Argiésans et Urcerey (1598). — 4-8. Avec l’archevêché de Besançon au sujet de la dîme d’Urcerey (1603-1631). — 9-10. Dîmes d’Autrage, Eschêne, Novillars et Rechotte, conflit entre le duc de Mazarin et le chapitre. Gommé nommé procureur du duc dans ce procès (1690-1698). — 11-14. Contestation entre le duc de Mazarin, le chapitre d’une part, et Bressand, curé de Bavilliers d’autre part, au sujet de la dîme prélevée sur les champs des Vieilles Barres (1720-1721). — 15. Le chapitre fait savoir aux sieurs Robert et Cie, fermiers généraux des forges et domaines de la duchesse de Mazarin, qu’il ne saurait attendre davantage le versement du sexte de la dîme de Belfort et de Meroux, leur part afférente dans la rente du moulin de Belfort (1772).

    Date

    1578-1772

    Cote

    1 G 51

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    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Administration des biens du Chapitre
    • Conflits et procès concernant les biens du chapitre.
    •   1. Dîmes. Entre le chapitre et le seigneur de Roppe...

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    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  69. Résultat n°69

      Rentes. 1-18. Avec le comte de Montbéliard à propos d’une rente sur les salines de Saulnot (1531-1749). — 19. Correspondance de Jean Rodolphe Meyer, bourgeois de Bâle au sujet de rentes dues par des Belfortains (1553). — 20-22. Rentes dues par le chapitre à Théodore Burckhardt de Bâle (1655) et à la veuve Baldé d’Ensisheim (1618). Autographe du père du poète Baldé. — 23-25. Poursuite contre les héritiers de Guillaume Péquignot, de Danjoutin, débiteurs d’une rente due au chapitre (1728). — 36. Rente due par Alexandre Jacquot, maire d’Essert (1747). — 37-40. Rente due par les héritiers de Joseph Monnier, d’Essert, et sa veuve Jeanne Eve Péquignot (1754). — 41-42. Rente due par Jacques Girol, de Bavilliers (1760). — 43-44. Rente due par J. Pierre Richardot et Jeanne Claude Bègue, sa femme, de Pérouse (1765). — 45-49. Rente due par les héritiers de François Bonnotau, de Grosmagny (1768). — 57-57. Sentence du bailliage de Belfort au sujet des biens de feu Antoine Brahier, d’Offemont, et de sa veuve, de Cravanche, grevés d’une rente au profit du chapitre (1783).

    Date

    1531-1783

    Cote

    1 G 52

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Administration des biens du Chapitre
    • Conflits et procès concernant les biens du chapitre.
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    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  70. Résultat n°70

    Successions. 1-2. Correspondance avec la régence d’Ensisheim au sujet de l’exécution contestée d’un testament en faveur de Pierre Colin Guillaume, d’Argiésans et de son beau-frère Jean Zimmermann, de Vourvenans (1585). — 3-11. Mémoires et correspondance concernant les prétentions du prévôt Noirot sur ses revenus (1594-1596). — 11-20. Succession de Jean Noblat, ancien prévôt du chapitre : conflit au sujet de ses comptes avec ses héritiers Jean Poirson, notaire à Giromagny, veuf de Françoise Noblat, Pierre Noblat et Jeannette Noblat, femme de Claude Diény, ses frères et sœurs (1655). — 21. Consultation juridique sur l’usufruit des successions léguées à l’Eglise (XVIIe s.). — 22-36. Contestation entre le chapitre et Pierre Monnier, de Petitmagny, au sujet du droit de succession (Fall) (1734-1735).

    Date

    1585-1735

    Cote

    1 G 53

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Administration des biens du Chapitre
    • Conflits et procès concernant les biens du chapitre.
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  71. Résultat n°71

    Obligations et redevances. Jean d’Utenheim de Ramstein réclame les arrérages d’une créance due par le chapitre (1554). — 2. Sentence du tribunal du bailliage condamnant Thibaut Bourquard, de Vézelois, à payer au chapitre les intérêts d’une obligation (1598). — 3-31. Jean Georges Simette, de Novillars, et ses héritiers poursuivis à cause d’une dette (1728-1742). — 32. Poursuite contre les héritiers de Pierre Courtot, d’Offemont, pour des intérêts échus (1774). — 33. Arrêt de défaut rendu par le Conseil souverain en faveur du chapitre dans une affaire contre trois membres de la famille Huguenot, de Chèvremont (1744). — 34. Le bailli du Rosemont condamne François, Laurent et Catherine Damotte, de Rougegoutte, à payer au chapitre des redevances échues (1755).

    Date

    1554-1755

    Cote

    1 G 54

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Administration des biens du Chapitre
    • Conflits et procès concernant les biens du chapitre.
    • Obligations et redevances. Jean d’Utenheim de Ramstein...

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  72. Résultat n°72

    Divers. 1-10. Conflit avec les nobles de Vescemont (Wessemberg) : contrats de vente de la rivière à Bourogne par la famille Maclerc, de Belfort, à Hugues, de Belfort, chanoine de Besançon (1365), de rentes en grain à Bourogne par Elisabeth de Roppe, femme de Rodolphe de Vescemont (1466) et par Hernement et Jean Horri de Roppe au chapitre (1432) ; vente du quart d’une dîme à Bourogne engagée par Rodolphe de Vescemont et Elisabeth de Roppe à Jean Guillaume de Derney, beau-père du vendeur, Thibaut Ruellart de Reppe, bourgeois de Belfort, au profit du chapitre (1509). — 11-13. Droits de pâturage du chapitre et transaction pour ce droit, au sujet du prédicateur de la ville (1555, 1560). — 14-16. Procès avec Isaac Nicolas de Belfort au sujet de terrains appartenant au chapitre (1725). — 17-42. Bois de chauffage à fournir au chapitre par les héritiers Mazarin, seigneurs de Belfort (1745). Jugement du Conseil souverain et mémoire de Basque, avocat audit Conseil (1729). Mémoire de Grandidier, intendant des Mazarin, concernant cette affaire (1784).

    Date

    1365-1784

    Cote

    1 G 55

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Administration des biens du Chapitre
    • Conflits et procès concernant les biens du chapitre.
    • Divers. 1-10. Conflit avec les nobles de Vescemont...

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  73. Résultat n°73

     1-3. Acte de donation du moulin de l’Assise à Danjoutin à la chapelle de l’hospice de Belfort par Catherine de Bourgogne, duchesse d’Autriche (1415). — 4. Confirmation de cette donation par Frédéric duc d’Autriche, son beau-frère (1421). — 5. Arbitrage de Gaspard de Morimont, baron de Belfort imposant aux sujets de l’Assise à faire moudre à Danjoutin (copie du XVIIIe s.) (1490). — 6. Sentence du grand maire de l’Assise imposant au sous-maire de l’Assise, Bourquin Courtot, de Sévenans, à porter ses grains au moulin banal de Danjoutin (1495). — 7. Sentence de Louis Bauguesson, grand maire de l’Assise contraignant Jean Polioux, de Trétudans, à faire moudre à Danjoutin et non plus à Botans (copie du XVIIIe s.). (1525). — 8. Jean Chanterel, grand maire, condamne Grosjean Gormand, de Danjoutin, à livrer au meunier banal un coupot de grain ; sceau de Chanterel (1566). — 9-13. Conflit entre le chapitre et les habitants de Chèvremont sur leur refus de porter à moudre à Danjoutin (1572-1599). — 14-15. Lettre du chapitre à la Régence d’Ensisheim demandant qu’un sujet du seigneur d’Essert, habitant à Chèvremont, soit contraint de porter à moudre à Danjoutin (1579). — 16-19. Procédure concernant la livraison des coupots par ceux de Bessoncourt (Bischingen), notamment Nic, Viney, Etienne Schieber et consorts,  Pierre et Jacquot Bourgeois, Jean Bouquot, pour l’entretien des écluses du moulin (1586-1621). — 20. Sentence du tribunal du baillage condamnant Jean Fèvre dit Cornevin, de Trétudans, pour avoir fait moudre ailleurs qu’à Danjoutin (copie de 1740) (1592). — 21. Compte pour la réparation du moulin de Danjoutin par Pierre Coilleruz (Couleur), meunier (1598). — 22-25. Plainte du chapitre contre J. Christophe de Stadion au sujet de ses lavages de minerai de fer préjudiciant le moulin de Danjoutin ; Stadion promet de veiller à ne plus nuire au moulin (1605). — 26-29. Condamnation de différents sujets banaux de l’Assise qui ne faisaient pas moudre leur grain à Danjoutin : Huguenin Chardoillet, meunier, contre Jean Cuenin, de Vourvenans, habitant à Trétudans (1605) ; Etienne Hertzisen, meunier, contre Thibaut Henck, de Danjoutin (1757) ; le même contre M. de Boucherolles, écuyer, receveur principal des fermes du roi à Belfort (1765).

    Date

    1415-1765

    Cote

    1 G 56

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Administration des biens du Chapitre
    • Moulin de Danjoutin.
    •  1-3. Acte de donation du moulin de l’Assise à Danjoutin...

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  74. Résultat n°74

    Sommation du chanoine Roselat à Perrin Sellier, meunier, de Belfort, de s’expliquer sur la capture du cheval du meunier de Danjoutin (1611). — 2-10. Baux et correspondance au sujet d’une procédure avec le curé de Danjoutin (1626-1750). — 11-33. Réparations faites au moulin de Danjoutin, notamment après l’incendie causé par la guerre de Trente ans (1641-1665, 1746-1774). — 34. Sur la demande du chapitre, Jacques Blandrier, vicaire général de Besançon, l’autorise à placer ses revenus et capitaux dans la reconstruction du moulin de Danjoutin (1646). — 35-36. Jugement du tribunal du bailliage de Belfort condamnant Jean Pierre Bichard, meunier à Botans qui a moulu pour le compte de Toussaint Fendeller, de Sévenans, sujet banal de l’Assise (1708). — 36-38. Louis Clerc, de Dorans, condamné à livrer chaque année un coupot de grains au moulin de Danjoutin pour infraction au règlement d la mouture (1731). Jean Gauchet, de Dorans, poursuivi pour la même raison (1747).

    Date

    1611-1774

    Cote

    1 G 57

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Administration des biens du Chapitre
    • Moulin de Danjoutin.
    • Sommation du chanoine Roselat à Perrin Sellier, meunier,...

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  75. Résultat n°75

    Procès du chapitre avec les habitants de Trétudans, Moval, Leupe, Chèvremont, Sévenans, Andelnans, Dorans, qui ont porté moudre du grain ailleurs qu’à Danjoutin. Copie d’un acte de 1500 concernant la redevance d’un coupot de blé pour l’entretien du moulin et de l’écluse de Danjoutin.

    Date

    1731-1747

    Cote

    1 G 58

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Administration des biens du Chapitre
    • Moulin de Danjoutin.
    • Procès du chapitre avec les habitants de Trétudans,...

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  76. Résultat n°76

    Procès du chapitre avec Jean Pierre Juif et consorts, de Chèvremont, les villages de Danjoutin, Andelnans, Leupe, Moval, Sévenans, Dorans et Trétudans en vue de les soumettre à la banalité du moulin. Factum imprimé donnant un historique.

    Date

    1733-1745

    Cote

    1 G 59

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Administration des biens du Chapitre
    • Moulin de Danjoutin.
    • Procès du chapitre avec Jean Pierre Juif et consorts,...

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  77. Résultat n°77

    Procès entre le chapitre et cinquante-six habitants de Chèvremont, tous nommés, qui font moudre ailleurs.

    Date

    1733

    Cote

    1 G 60

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Administration des biens du Chapitre
    • Moulin de Danjoutin.
    • Procès entre le chapitre et cinquante-six habitants...

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  78. Résultat n°78

    Meunier, procès du chapitre avec les héritiers de Sébastien Clerc, son meunier.

    Date

    1734-1767

    Cote

    1 G 61

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    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Administration des biens du Chapitre
    • Moulin de Danjoutin.
    • Meunier, procès du chapitre avec les héritiers de Sébastien...

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  79. Résultat n°79

    Meunier et réparations. - 1-16. Sur le refus de J. Nic. Courtot, meunier de Botans, de nommer les personnes qui lui apportent leurs grains au lieu de les porter à Danjoutin, le chapitre le poursuit en justice et le contraint à le faire (1746). — 17-21. Bail entre le chapitre et J. Jac. Chevillot, meunier de Danjoutin (1746) ; Arrêt du chapitre contre Chevillot le sommant de payer le terme de son bail échu à la St-Martin (1746) ; Le chapitre demande qu’Alexandre Jacquot, maire d’Essert, caution de Chevillot, meunier, paye à sa place le prix du bail (1747). — 22-25. Plainte des habitants de Danjoutin, Trétudans, Sévenans, Leupe, Moval, Dorans, Andelnans et Chèvremont auprès du bailliage de Belfort sur l’arrêt du moulin de Danjoutin. Réponse du chapitre les autorisant à porter leurs grains ailleurs jusqu’à la fin des réparations. Avis du chapitre déclarant le moulin en état de marche (1746).

    Date

    1746-1747

    Cote

    1 G 62

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    • Administration des biens du Chapitre
    • Moulin de Danjoutin.
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  80. Résultat n°80

    Procès du chapitre avec Jean Claude Bornecque, Nicolas Bornecque, Henri Boucot, de Bessoncourt, J. Pierre Borneck, maire de Bethonvilliers et consorts pour avoir enfreint la banalité du moulin de Danjoutin ou en avoir favorisé l’infraction.

    Date

    1724-1749

    Cote

    1 G 63

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    • 1 G - Fonds du Chapitre collégial de Belfort
    • Administration des biens du Chapitre
    • Moulin de Danjoutin.
    • Procès du chapitre avec Jean Claude Bornecque, Nicolas...

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