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  1. Résultat n°1

    M-Z.

    Date

    2002

    Cote

    4 E 94

    • Contexte : 4 E - Commissaires-priseurs
    • Patrick Gauthier commissaire-priseur (septembre 1981-avril...
    • 2002
    • M-Z.
  2. Résultat n°2

    Rapports des vérificateurs.

    Date

    1808-1825

    Cote

    8 M 162

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme
    • Poids et mesures
    • Gestion du service
    • Rapports des vérificateurs.
  3. Résultat n°3

    Registre des achats.

    Date

    1951-1973

    Cote

    143 J 11

    • Contexte : 143 J - Choucrouterie alsacienne Duvernois
    • Comptabilité
    • Comptabilité des achats
    • Registre des achats.
  4. Résultat n°4

    1981

    Date

    1981

    Cote

    4 E 13 – 14

    • Contexte : 4 E - Fonds du commissaire priseur
    • Pierre-Yves Clavel commissaire priseur (1970- août...
    • 1981
  5. Résultat n°5

    Contrat de ville : relations avec la Direction Départementale de l'Equipement (DDE), l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort et la presse (1992-1994), groupe de travail Résidences (1995-1996), démarche "projet de ville" (1994). Procédure Pays (1995-1996).

    Date

    1992-1996

    Cote

    1713 W 9

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Contrat de ville : relations avec la Direction Départementale...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  6. Résultat n°6

    Changement de la date du marché, 1880.

    Cote

    8 M 143

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme
    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Morvillars.
    • Changement de la date du marché, 1880.
  7. Résultat n°7

    Les carrées de Belle vue à Danjoutin, jardinerie Balzer à Bessoncourt.

    Date

    2010-2012

    Cote

    2039W/10

    • Contexte : 2039 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Chantiers terminés.
    • Les carrées de Belle vue à Danjoutin, jardinerie Balzer...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  8. Résultat n°8

    1910

    Cote

    8 M 18

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme
    • Organismes consulaires
    • Chambre de commerce
    • Elections des membres : actes de candidatures, affiches,...
    • 1910
  9. Résultat n°9

    Mise en place du comité belfortain, procès-verbaux des séances, enquête sur les exposants éventuels, demandes d’admissions, listes des participants, 1895-1901.

    Cote

    8 M 57

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme
    • Expositions
    • Expositions universelles
    • Exposition de 1900.
    • Mise en place du comité belfortain, procès-verbaux...
  10. Résultat n°10

    1975

    Date

    1975

    Cote

    4 E 6

    • Contexte : 4 E - Fonds du commissaire priseur
    • Pierre-Yves Clavel commissaire priseur (1970- août...
    • Ventes : procès-verbaux.
    • 1975
  11. Résultat n°11

    2 ETP 281-295 Gestion de l’immobilier et du mobilier

    • Contexte : 2 ETP - Chambre de commerce et d'industrie
    • Organisation administrative
    • 2 ETP 264-316 Fonctionnement des services de la chambre...
    • 2 ETP 281-295 Gestion de l’immobilier et du mobilier

    Producteur :


    Chambre de commerce et d'industrie du Territoire de Belfort

  12. Résultat n°12

    Dispositif d'aides régionales aux entreprises : étude MG conseil (1989). Promocadres (1990). Marché : concours de Saignelégier (1991).

    Date

    1989-1991

    Cote

    1227 W 19

    • Contexte : 1227 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Dispositif d'aides régionales aux entreprises : étude...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  13. Résultat n°13

    1864

    Cote

    6 M 566

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques
    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques agricoles
    • Statistiques annuelles des récoltes.
    • Tableaux communaux et synoptiques, correspondance (1851-1887).
    • 1864
  14. Résultat n°14

    Pépinière Morvillars. - Gestion du site : certificat, convention et avenant, correspondance. Zone d'activité commerciale (ZAC) des Tourelles : bilans révisés, compte rendu de réunion, notice explicative, plan, correspondance.

    Date

    1990-1999

    Cote

    1993W/50

    • Contexte : 1993 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
    • Pépinière Morvillars. - Gestion du site : certificat,...

    Producteur :

    Conseil départemental / Direction de l'Aménagement, du Développement et des Partenariats Territoriaux - Economie

  15. Résultat n°15

    Conventions collectives : Procès-verbaux des commissions, agrément service médical.

    Date

    1948 - 1983

    Cote

    1503 W 11

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...
    • Conventions collectives.
    • Conventions collectives : Procès-verbaux des commissions,...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  16. Résultat n°16

    Plan général nivelé de la Brasserie, au 1/1000.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    99 J 35

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Constitution et fonctionnement
    • Plans et cartes
    • Plan général nivelé de la Brasserie, au 1/1000.
  17. Résultat n°17

    1933

    Cote

    6 M 446

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques
    • Affaires économiques
    • Coût de la vie
    • Cours moyen au détail des denrées de première nécessité.
    • 1933
  18. Résultat n°18

    T-Z et omnibus.

    Date

    1988

    Cote

    4 E 30

    • Contexte : 4 E - Commissaires-priseurs
    • Patrick Gauthier commissaire-priseur (septembre 1981-avril...
    • 1988
    • T-Z et omnibus.
  19. Résultat n°19

    Cravanche, Danjoutin, Delle.

    Cote

    1192 W 20

    • Contexte : 1192 W - Direction départementale de l'équipement du...
    • Economies d’énergie pour les communes du Territoire...
    • Cravanche, Danjoutin, Delle.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G.

  20. Résultat n°20

    R-S.

    Date

    2006

    Cote

    4 E 133

    • Contexte : 4 E - Commissaires-priseurs
    • Patrick Gauthier commissaire-priseur (septembre 1981-avril...
    • 2006
    • R-S.
  21. Résultat n°21

    Gisement aux abords de la R.N. 8 entre Belfort et Montbéliard : demande d'exploitation par la compagnie des Forges d'Audincourt

    Date

    1838

    Cote

    8 S 10

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie
    • Mines
    • Mines du département
    • Mines de fer
    • Gisement aux abords de la R.N. 8 entre Belfort et Montbéliard...
  22. Résultat n°22

    Parc automobile : liste, bons pour pneumatiques, carnets d’utilisation des véhicules, factures d’entretien correspondance.                                                                 

    Date

    1941-1952

    Cote

    75 W 10-11

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...
    • Parc automobile : liste, bons pour pneumatiques, carnets...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  23. Résultat n°23

    Projet Routes 2000 (1991-1992). Réorganisation de la Direction Départementale de l'Equipement (DDE) (1986-1996). Relations avec les subdivisions (1993-1994). Réglement de voirie (1994). Débat sur les infrastructures du Territoire de Belfort (1996).

    Date

    1986-1996

    Cote

    1713 W 36

    • Contexte : 1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Projet Routes 2000 (1991-1992). Réorganisation de la...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  24. Résultat n°24

    VMC

    Cote

    1476 W 42-43

    • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort
    • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
    • VMC

    Producteur :

    Inspection du Travail de Belfort

  25. Résultat n°25

    1913

    Date

    1913

    Cote

    8 S 83

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie
    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Sévenans : carnets d'attachement
    • 1913
  26. Résultat n°26

    Association Industrielle du Territoire de Belfort : statuts, correspondance.                                                                                                                            

    Date

    1936, 1941-1945

    Cote

    75 W 200

    • Contexte : 75 W - Délégation départementale de la production industrielle...
    • Association Industrielle du Territoire de Belfort :...

    Producteur :

    Fonds de la délégation Départementale à la Production Industrielle de Belfort

  27. Résultat n°27

    A-G.

    Date

    1988

    Cote

    4 E 28

    • Contexte : 4 E - Fonds du commissaire priseur
    • Patrick Gauthier commissaire priseur (septembre 1981-avril...
    • 1988
    • A-G.
  28. Résultat n°28

    Châtenois, traité pour l'éclairage (1906), extension du réseau basse tension (1930-1934) et électrification des usines Vermot (1909-1934) : extrait du registre de délibérations, autorisation de circulation de courant, procès verbal, correspondance, rapport de l’ingénieur

    Date

    1906-1934

    Cote

    8 S 155

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie
    • Energie
    • Energie électrique, gaz
    • Electrification des communes
    • Châtenois, traité pour l'éclairage (1906), extension...
  29. Résultat n°29

    Enquête sur les semailles et autres travaux agricoles, sur les quantités de foin, bétail et pommes de terre, commande et transports de marchandises, attribution de semences de pommes de terre.

    Date

    1914-1917

    Cote

    6 M 509

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques
    • Affaires économiques
    • Ravitaillement
    • Enquête sur les semailles et autres travaux agricoles,...
  30. Résultat n°30

    Chaufferie : marché, appels d'offres.

    Date

    1970

    Cote

    1123 W 60

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)
    • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch.
    • Chaufferie : marché, appels d'offres.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  31. Résultat n°31

    2 ETP 955-991 Centre de formation de Morvillars

    • Contexte : 2 ETP - Chambre de commerce et d'industrie
    • Services gérés par la CCI
    • 2 ETP 955-991 Centre de formation de Morvillars

    Producteur :


    Chambre de commerce et d'industrie du Territoire de Belfort

  32. Résultat n°32

    Assemblée générale des actionnaires : extrait des délibérations, procès-verbal de réunion (1949, 1950, 1962), rapport du conseil d’administration (1962), rapport des commissaires aux comptes (1961).

    Date

    1949-1962

    Cote

    99 J 4

    • Contexte : 99 J - Brasserie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Constitution et fonctionnement
    • Conseil d’administration et assemblée générale
    • Assemblée générale des actionnaires : extrait des délibérations,...
  33. Résultat n°33

    Recensement hebdomadaire des quantités de grains et de farine conservées dans les moulins du Territoire de Belfort et du Haut-Rhin.

    Date

    1917-1921

    Cote

    6 M 498

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques
    • Affaires économiques
    • Ravitaillement
    • Recensement hebdomadaire des quantités de grains et...
  34. Résultat n°34

    1926

    Cote

    9 M 144

    • Contexte : 9 M - Industrie
    • Taxe d'apprentissage
    • Déclarations des émoluments versés au cours de l’année,...
    • 1926
  35. Résultat n°35

    Conseil national économique, organisation, élection des membres par les syndicats du Territoire : instructions, correspondance.

    Date

    1936

    Cote

    9 M 15

    • Contexte : 9 M - Industrie
    • Organismes consulaires
    • Conseil national économique, organisation, élection...
  36. Résultat n°36

    T-Z.

    Date

    2003

    Cote

    4 E 106

    • Contexte : 4 E - Commissaires-priseurs
    • Patrick Gauthier commissaire-priseur (septembre 1981-avril...
    • 2003
    • T-Z.
  37. Résultat n°37

    V.D.S Formation, Verove Franck Filiale CCE SA, Le Verdot SARL, Vieille Petit Escribano Maud, Vinez EURL, Vificima SARL, Visteon SAS, Voiland Philippe, Vuillemot-Mairey Dr, Walser, Wack Clotures & Serrures, Wagner SAS, Wersinger Pierre, Weiss EURL, Weiss Catherine, Welfele-Pichelin et Taglioli, X.Nov, X.Nov Distribution, Zana & Di Betta, Zimmermann SARL et Zussy Yann.

    Date

    1968-2011

    Cote

    2055W/10

    • Contexte : 2055 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Accords d'entreprise : intéressement et participation...
    • V.D.S Formation, Verove Franck Filiale CCE SA, Le Verdot...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  38. Résultat n°38

    Fonds Européen de Développement Economique régional (FEDER).

    Date

    1992-1996

    Cote

    1397 W 85

    • Contexte : 1397 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Fonds Européen de Développement Economique régional...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  39. Résultat n°39

    1859

    Cote

    6 M 562

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques
    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques agricoles
    • Statistiques annuelles des récoltes.
    • Tableaux communaux et synoptiques, correspondance (1851-1887).
    • 1859
  40. Résultat n°40

    219 J - Archives du banquier Becker de Delle (fonds Michel Colney) [à consulter en salle de lecture]

    • Contexte : 219 J - Archives du banquier Becker de Delle (fonds...