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Résultat n°1

1826-1839

Date

1826-1839

Cote

91 Ed 1 D 3

Résultat n°2

Etat des restes à recouvrer.

Date

1846-1881

Cote

91 Ed 1 L 4

Résultat n°3

Abonnements à diverses revues pour la bibliothèque communale.

Date

1876-1880

Cote

91 Ed 3 D 1

Résultat n°4

Matrice cadastrale.

Date

1815

Cote

91 Ed CC 3

Résultat n°5

Registre des baptêmes.

Date

1751-1792

Cote

91 Ed GG 2

Résultat n°6

Extrait du casier judiciaire (1867), rapport du maire au procureur de la république (1878), différends entre habitants de la commune (1827, 1873, 1884-1888).

Date

1827-1888

Cote

91 Ed 3 J 1

Résultat n°7

Instructions relatives au conseil de recensement et à l’organisation de la garde (1848, 1851), listes de recensement, contrôle général du service ordinaire, registres matricules (1840), relevés nominatifs (1841-1849), radiations et mutations (1842-1850), feuille d’appel (1837), élection des membres du conseil de recensement (1851, 1855), élection de sous-officiers (1848).

Date

1837-1855

Cote

91 Ed 3 H 1

Résultat n°8

Procès-verbal de délimitation de la commune (1820), état de section (1820), livre de mutation des propriétés (1819).

Date

1819-1820

Cote

91 Ed 1 G 1

Résultat n°9

Taupier : nomination, salaire (1839-1852) ; gardes champêtres : nomination, démission, traitements (1850-1885).

Date

1839-1885

Cote

91 Ed 2 K 1

Résultat n°10

Extraits des registres paroissiaux de Phaffans : copie de deux actes de 1766.

Date

1773

Cote

91 Ed GG 1

Résultat n°11

Terrains communaux : situation des biens communaux (1790, 1817) ; liste des propriétaires qui ont fait mesurer des terrains communaux pour en obtenir la concession (1824), aliénations (1824-1886).

Date

1817-1886

Cote

91 Ed 1 N 1

Résultat n°12

Comptes de gestion.

Date

1815-1856

Cote

91 Ed 1 L 3

Résultat n°13

istes électorales (1833-1849), pièces annexes : nomination des membres de la commission chargée des révisions (1870-1879), révisions des listes, situation des Alsaciens-Lorrains (1858, 1875).

Date

1833-1879

Cote

91 Ed 1 K 1

Résultat n°14

Terrains : jouissance gratuite, extraits de délibérations (1847-1849), baux (1824-1889), usurpation de biens (1862), vaines pâtures (1866-1889) ; carrière : baux et adjudications de travaux (1829-1890) ; vente d’herbes : contrats de gré à gré (1842-1852).

Date

1824-1890

Cote

91 Ed 2 N 1

Résultat n°15

1810-1825

Date

1810-1825

Cote

91 Ed 1 D 2

Résultat n°16

Matrice cadastrale.

Date

[Période révolutionnaire]

Cote

91 Ed CC4

Résultat n°17

Lettre du maire de Foussemagne : substitution de foires mensuelles aux foires trimestrielles (1878) ; imposition de pommes de terre d’Allemagne : interdiction (1879).

Date

1878-1879

Cote

91 Ed 4 F 1

Résultat n°18

Instituteurs : traitements (1841, 1873-1881), nominations (1882) ; comité d’instruction : registre des délibérations (1843-1851), nomination des membres, instructions (1842-1884) ; liste des enfants admis gratuitement à l’école (1876) ; bibliothèque scolaire (1878-1885) ; mobilier (1880-1884) ; composition d’écriture [s.d.], statistique relative au degré d’instruction et à l’école (1878).

Date

1841-1885

Cote

91 Ed 1 R 1

Résultat n°19

Construction d’un barrage de prise d’eau dans la Madeleine pour le besoin d’une usine de tissage : règlements d’eau.

Date

1862-1865

Cote

91 Ed 6 O 1

Résultat n°20

Relevé des terrains communaux pris par des particuliers (1797) ; contestation de François Tavernier au sujet d’un étang acheté à la commune (1816) ; procès entre la commune et André Bouillon au sujet de travaux effectués par la commune (1866-1867).

Date

1797-1867

Cote

91 Ed 4 D 1