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  1. Résultat n°1

    Visite du Vice président du Conseil général à Majdal Anjar : remerciement adressé à Jean-Claude Cherasse.

    Date

    2006

    Cote

    1815 W 21

    • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Cadeaux protocolaires offerts par le Liban.
    • Plaques commémoratives et de remerciements offertes...
    • Visite du Vice président du Conseil général à Majdal...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  2. Résultat n°2

    Visite du Vice président du Conseil général à Majdal Anjar : remerciement adressé à Jean-Claude Cherasse.

    Date

    2006

    Cote

    1815 W 22

    • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Cadeaux protocolaires offerts par le Liban.
    • Plaques commémoratives et de remerciements offertes...
    • Visite du Vice président du Conseil général à Majdal...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  3. Résultat n°3

    Concours National des Marianne d'Or des Villes et Villages de France : diplôme de la Marianne d'Or remis à Yves Ackermann.

    Date

    mercredi 11 mai 2005

    Cote

    1815 W 104

    • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Concours National des Marianne d'Or des Villes et Villages...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  4. Résultat n°4

    Fontaine (Territoire-de-Belfort), inauguration de l'aéroport Belfort/Fontaine, quatre invités à l’intérieur de la gare aéroportuaire.

    Date

    30 septembre 1971

    Cote

    1695 W 127

    • Contexte : 1695 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Clichés photographiques
    • Fontaine (Territoire-de-Belfort), inauguration de l'aéroport...

    Producteur :

    Département du Territoire-de-Belfort, Cabinet du président du Conseil général.

  5. Résultat n°5

    Organismes socioculturels du Territoire de Belfort. - Inspections : comptes-rendus (1989-1990) ; fonctionnement : mission départementale des jeunes des Résidences, coordination (1987-1991).

    Date

    1987-1991

    Cote

    1519 W 4

    • Contexte : 1519 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Organismes socioculturels du Territoire de Belfort....

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  6. Résultat n°6

    Aire urbaine 2000. Bicentenaire 1789.

    Date

    1987-1999

    Cote

    1595 W 1

    • Contexte : 1595 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Aire urbaine 2000. Bicentenaire 1789.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  7. Résultat n°7

    Vandoncourt (Doubs), sous-bois.

    Date

    10 octobre 1971

    Cote

    1695 W 94

    • Contexte : 1695 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Clichés photographiques
    • Vandoncourt (Doubs), sous-bois.

    Producteur :

    Département du Territoire-de-Belfort, Cabinet du président du Conseil général.

  8. Résultat n°8

    Santé : correspondance, rapports, règlements, procès-verbaux.

    Date

    1958-1965

    Cote

    12 W 15-19

    • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...
    • Santé : correspondance, rapports, règlements, procès-verbaux.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  9. Résultat n°9

    Afrique du Sud, ville de Dundee. - Table ronde 94 : un fanion et deux pin's.

    Date

    1ère moitié du 21e siècle

    Cote

    1815 W 77

    • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Fanions.
    • Table ronde 94.
    • Afrique du Sud, ville de Dundee. - Table ronde 94 :...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  10. Résultat n°10

    Bourogne (Territoire-de-Belfort), zone industrielle, port fluvial du canal du Rhône au Rhin, le drapeau "CAVB » aux armes de Belfort sur le toit du silo.

    Date

    4 octobre 1973

    Cote

    1695 W 68

    • Contexte : 1695 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Clichés photographiques
    • Bourogne (Territoire-de-Belfort), zone industrielle,...

    Producteur :

    Département du Territoire-de-Belfort, Cabinet du président du Conseil général.

  11. Résultat n°11

    Yves Ackermann, accompagné de personnalités locales coupant le ruban d'inauguration.

    Date

    2007

    Cote

    1815 W 17

    • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Cadeaux protocolaires offerts par le Liban.
    • Municipalité de Kab Elias Wadi El Dalam.
    • Inauguration de la bibliothèque publique de Kab-Elias...
    • Yves Ackermann, accompagné de personnalités locales...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  12. Résultat n°12

    Gare TGV de Belfort-Montbéliard, site de Meroux. - Parkings et voirie : plans de masse et plan de nivellement.

    Date

    2008

    Cote

    1812W8

    • Contexte : 1812 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Dossiers relatifs à l'activité de Christian Proust...
    • Gare TGV de Belfort-Montbéliard, site de Meroux. -...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  13. Résultat n°13

    Réforme gouvernementale, fiscale et territoriale : rapport provisoire sur la réforme de la fiscalité dans le Territoire de Belfort, projet de schéma départemental de coopération intercommunale, projet de loi de réforme des collectivités territoriales, courrier de Jean-Pierre Chevènement aux élus relatif aux modifications du projet de loi, documentation sur les impacts financiers de la réforme et de la crise, rapport pour l'adoption du budget primitif de la Communauté d'Agglomération Belfortaine (CAB), rapports à l'exécutif du Conseil général.

    Date

    2009-2011

    Cote

    1812W/2

    • Contexte : 1812 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Dossiers relatifs à l'activité de Christian Proust...
    • Réforme gouvernementale, fiscale et territoriale :...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  14. Résultat n°14

    Fontaine (Territoire-de-Belfort), inauguration de l'aéroport Belfort/Fontaine, avions de la Compagnie Rousseau Aviation en stationnement.

    Date

    30 septembre 1971

    Cote

    1695 W 110

    • Contexte : 1695 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Clichés photographiques
    • Fontaine (Territoire-de-Belfort), inauguration de l'aéroport...

    Producteur :

    Département du Territoire-de-Belfort, Cabinet du président du Conseil général.

  15. Résultat n°15

    Mutuelle Générale des Préfectures et de l'Administration Territoriale (MGPAT). Soixantième assemblée générale 15-16-17 juin 2005 à Belfort : pièce en bronze.

    Date

    2005

    Cote

    1815 W 89

    • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Médailles et monnaie.
    • Mutuelle Générale des Préfectures et de l'Administration...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  16. Résultat n°16

    Deux figurines encadrant une demi-lune et un demi-soleil joints.

    Date

    s.d.

    Cote

    1815 W 40

    • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Cadeaux protocolaires offerts par le Liban.
    • Cadres contenant des figurines phéniciennes.
    • Deux figurines encadrant une demi-lune et un demi-soleil...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  17. Résultat n°17

    Fontaine (Territoire-de-Belfort), inauguration de l'aéroport Belfort/Fontaine, apéritif sur l’herbe devant la gare aéroportuaire.

    Date

    30 septembre 1971

    Cote

    1695 W 101

    • Contexte : 1695 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Clichés photographiques
    • Fontaine (Territoire-de-Belfort), inauguration de l'aéroport...

    Producteur :

    Département du Territoire-de-Belfort, Cabinet du président du Conseil général.

  18. Résultat n°18

    Plaque adressé à Jean-Claude Cherasse par la municipalité de Houch Moussa (Ainjar).

    Date

    samedi 15 septembre 2007

    Cote

    1815 W 24

    • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Cadeaux protocolaires offerts par le Liban.
    • Plaques commémoratives et de remerciements offertes...
    • Plaque adressé à Jean-Claude Cherasse par la municipalité...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  19. Résultat n°19

    Manteau marron ouvert avec broderies en forme de fleurs aux bouts des manches dans la nuque et le long de l'ouverture.

    Date

    s.d.

    Cote

    1815 W 80

    • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Cadeaux protocolaires offerts par le Burkina Faso ?
    • Manteau marron ouvert avec broderies en forme de fleurs...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  20. Résultat n°20

    Giromagny (Territoire-de-Belfort), Ballon d’Alsace, le sommet du Wissgrut et le monument de la Vierge [une petite fille].

    Date

    18 septembre 1971

    Cote

    1695 W 4

    • Contexte : 1695 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Clichés photographiques
    • Giromagny (Territoire-de-Belfort), Ballon d’Alsace,...

    Producteur :

    Département du Territoire-de-Belfort, Cabinet du président du Conseil général.

  21. Résultat n°21

    Ensemble tunique brodée, pantalon, bonnet et ceinture, en coton, marron et beige avec des rayures verticales en formes de petits carrés noirs.

    Date

    s.d.

    Cote

    1815 W 78

    • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Cadeaux protocolaires offerts par le Burkina Faso ?
    • Ensemble tunique brodée, pantalon, bonnet et ceinture,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  22. Résultat n°22

    VHS (1999-2005). Cassettes audio (1994).

    Date

    1994-2005

    Cote

    1800 W 7

    • Contexte : 1800 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • VHS (1999-2005). Cassettes audio (1994).

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  23. Résultat n°23

    Elections.

    Date

    1988-1998

    Cote

    1578 W 8-11

    • Contexte : 1578 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Elections.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  24. Résultat n°24

    Plaque offerte par la mairie de Novi Beograd.

    Date

    s.d.

    Cote

    1815 W 58

    • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Cadeaux protocolaires offerts par la Serbie.
    • Plaques commémoratives et de remerciements offertes...
    • Plaque offerte par la mairie de Novi Beograd.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  25. Résultat n°25

    La politique départementale d'insertion, la carte santé et le Revenu Minimum d'Insertion (RMI).

    Date

    1990-1993

    Cote

    1578 W 50-51

    • Contexte : 1578 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • La politique départementale d'insertion, la carte santé...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  26. Résultat n°26

    Bourogne (Territoire-de-Belfort), zone industrielle, port fluvial du canal du Rhône au Rhin un fenwick assiste la grue de levage dans la préparation d’un chargement de péniche.

    Date

    3 octobre 1971

    Cote

    1695 W 54

    • Contexte : 1695 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Clichés photographiques
    • Bourogne (Territoire-de-Belfort), zone industrielle,...

    Producteur :

    Département du Territoire-de-Belfort, Cabinet du président du Conseil général.

  27. Résultat n°27

    Requalification du site du Techn'hom et financement du TGV. Echanges avec le Conseil régional : correspondance, article de presse, note, étude de besoins en services de proximité.

    Date

    2006

    Cote

    1812W8

    • Contexte : 1812 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Dossiers relatifs à l'activité de Christian Proust...
    • Requalification du site du Techn'hom et financement...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  28. Résultat n°28

    Poème de Rudyard Kipling : plaque adressé à Yves Ackermann par la municipalité de Houch Moussa (Ainjar).

    Date

    samedi 15 septembre 2007

    Cote

    1815 W 25

    • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Cadeaux protocolaires offerts par le Liban.
    • Plaques commémoratives et de remerciements offertes...
    • Poème de Rudyard Kipling : plaque adressé à Yves Ackermann...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  29. Résultat n°29

    Bourogne (Territoire-de-Belfort), zone industrielle, port fluvial du canal du Rhône au Rhin, magasin de l’entrepôt, un fenwick à la manœuvre.

    Date

    3 octobre 1971

    Cote

    1695 W 36

    • Contexte : 1695 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Clichés photographiques
    • Bourogne (Territoire-de-Belfort), zone industrielle,...

    Producteur :

    Département du Territoire-de-Belfort, Cabinet du président du Conseil général.

  30. Résultat n°30

    Deux figurines encadrant un cèdre : cadre offert par la municipalité de Kab-Elias, Wadi El Dalam.

    Date

    s.d.

    Cote

    1815 W 39

    • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Cadeaux protocolaires offerts par le Liban.
    • Cadres contenant des figurines phéniciennes.
    • Deux figurines encadrant un cèdre : cadre offert par...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  31. Résultat n°31

    Bourogne (Territoire-de-Belfort), zone industrielle, port fluvial du canal du Rhône au Rhin, une péniche naviguant après avoir quitté le port.

    Date

    3 octobre 1971

    Cote

    1695 W 31

    • Contexte : 1695 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Clichés photographiques
    • Bourogne (Territoire-de-Belfort), zone industrielle,...

    Producteur :

    Département du Territoire-de-Belfort, Cabinet du président du Conseil général.

  32. Résultat n°32

    Ensemble tunique brodée et pantalon en coton, rayés verticalement beige et gris.

    Date

    s.d.

    Cote

    1815 W 79

    • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Cadeaux protocolaires offerts par le Burkina Faso ?
    • Ensemble tunique brodée et pantalon en coton, rayés...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  33. Résultat n°33

    Belfort (Territoire-de-Belfort), depuis le quartier de la Miotte, la tour du fort militaire.

    Date

    [s.d, vers 1971]

    Cote

    1695 W 17

    • Contexte : 1695 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Clichés photographiques
    • Belfort (Territoire-de-Belfort), depuis le quartier...

    Producteur :

    Département du Territoire-de-Belfort, Cabinet du président du Conseil général.

  34. Résultat n°34

    Quinze ans de la patrouille aérienne Cartouche Doré : photographie de groupe dédicacée par les pilotes, instructeurs de l'école de pilotage de l'armée de l'air.

    Date

    2004

    Cote

    1815 W 68

    • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Cadres.
    • Quinze ans de la patrouille aérienne Cartouche Doré...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  35. Résultat n°35

    700ème anniversaire de l'octroi de la charte de franchises aux habitants de Belfort.

    Date

    samedi 15 septembre 2007

    Cote

    1815 W 7

    • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Cadeaux protocolaires offerts par le Liban.
    • Municipalité de Kab Elias Wadi El Dalam.
    • Plaques commémoratives et de remerciements offertes...
    • 700ème anniversaire de l'octroi de la charte de franchises...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  36. Résultat n°36

    Trétudans (Territoire-de-Belfort), la campagne environnante.

    Date

    [s.d, vers 1971]

    Cote

    1695 W 87

    • Contexte : 1695 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Clichés photographiques
    • Trétudans (Territoire-de-Belfort), la campagne environnante.

    Producteur :

    Département du Territoire-de-Belfort, Cabinet du président du Conseil général.

  37. Résultat n°37

    Bourogne (Territoire-de-Belfort), zone industrielle, port fluvial du canal du Rhône au Rhin, magasin de l’entrepôt, un fenwick à la manœuvre.

    Date

    3 octobre 1971

    Cote

    1695 W 38

    • Contexte : 1695 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Clichés photographiques
    • Bourogne (Territoire-de-Belfort), zone industrielle,...

    Producteur :

    Département du Territoire-de-Belfort, Cabinet du président du Conseil général.

  38. Résultat n°38

    Réseau Ferré de France (RFF), TGV Rhin-Rhône branche Est. Enquête publique 29 mai-29 juillet 2010 : coupe de morceau de rail.

    Date

    2010

    Cote

    1815 W 105

    • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Réseau Ferré de France (RFF), TGV Rhin-Rhône branche...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  39. Résultat n°39

    Actions culturelles et vie associative.

    Date

    1977-1987

    Cote

    1133 W 1-4

    • Contexte : 1133 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Actions culturelles et vie associative.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  40. Résultat n°40

    Vandoncourt (Doubs), sous-bois.

    Date

    10 octobre 1971

    Cote

    1695 W 97

    • Contexte : 1695 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Clichés photographiques
    • Vandoncourt (Doubs), sous-bois.

    Producteur :

    Département du Territoire-de-Belfort, Cabinet du président du Conseil général.

  41. Résultat n°41

    Peinture à l'huile de E. Sulaikovki.

    Date

    2003

    Cote

    1815 W 71

    • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Cadres.
    • Peinture à l'huile de E. Sulaikovki.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  42. Résultat n°42

    Territoire Habitat. Immeuble La Locomotive, construit détruit en 2000 : pierre scellée sur un socle.

    Date

    2000

    Cote

    1815 W 102

    • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Territoire Habitat. Immeuble La Locomotive, construit...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  43. Résultat n°43

    Consultation par le Conseil général de la population du Territoire de Belfort. Fédération des Oeuvres Laïques (FOL), association ECOL, IREP, université populaire IDEE. Opération "101 communes de l'Art.

    Date

    1990-1994

    Cote

    1578 W 54

    • Contexte : 1578 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Consultation par le Conseil général de la population...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  44. Résultat n°44

    Bourogne (Territoire-de-Belfort), zone industrielle, port fluvial du canal du Rhône au Rhin, un conducteur de fenwick et un responsable de secteur.

    Date

    3 octobre 1971

    Cote

    1695 W 43

    • Contexte : 1695 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Clichés photographiques
    • Bourogne (Territoire-de-Belfort), zone industrielle,...

    Producteur :

    Département du Territoire-de-Belfort, Cabinet du président du Conseil général.

  45. Résultat n°45

    Loisirs / culture et sports. Tourisme. Social. aménagement du territoire.

    Date

    1991-2011

    Cote

    1703 W 10

    • Contexte : 1703 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Loisirs / culture et sports. Tourisme. Social. aménagement...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  46. Résultat n°46

    Transports routiers : rapports, correspondance, plans.

    Date

    1960-1965

    Cote

    12 W 27

    • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...
    • Transports routiers : rapports, correspondance, plans.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  47. Résultat n°47

    Tourisme : procès verbaux, rapports, budgets.

    Date

    1960-1967

    Cote

    12 W 5-8

    • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...
    • Tourisme : procès verbaux, rapports, budgets.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  48. Résultat n°48

    Vierge à l'enfant : aquarelle de [Alexandra Mitin ou Mitih].

    Date

    s.d.

    Cote

    1815 W 50

    • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Cadeaux protocolaires offerts par la Grèce.
    • Cadres.
    • Vierge à l'enfant : aquarelle de [Alexandra Mitin ou...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  49. Résultat n°49

    Fontaine (Territoire-de-Belfort), inauguration de l'aéroport Belfort/Fontaine, avions de la Compagnie Rousseau Aviation en stationnement.

    Date

    30 septembre 1971

    Cote

    1695 W 108

    • Contexte : 1695 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Clichés photographiques
    • Fontaine (Territoire-de-Belfort), inauguration de l'aéroport...

    Producteur :

    Département du Territoire-de-Belfort, Cabinet du président du Conseil général.

  50. Résultat n°50

    Transports : projet de restructuration.

    Cote

    1512 W 24

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Transports : projet de restructuration.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

  51. Résultat n°51

    Fontaine, aéroport Belfort/Fontaine, Jean Clauzel (préfet du Territoire-de-Belfort) accueille Claude Cahour (épouse de monsieur Georges Pompidou, Président de la République française) accompagnée de Jacques Chirac (ministre de l'Agriculture et du Développement rural) et de cinq collaborateurs.

    Date

    4 juillet 1972

    Cote

    1695 W 132

    • Contexte : 1695 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Clichés photographiques
    • Fontaine, aéroport Belfort/Fontaine, Jean Clauzel (préfet...

    Producteur :

    Département du Territoire-de-Belfort, Cabinet du président du Conseil général.

  52. Résultat n°52

    Service de l'animation : dosisers de demandes de subventions, contrats d'objectifs.

    Date

    1990-1993

    Cote

    1519 W 1-2

    • Contexte : 1519 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Service de l'animation : dosisers de demandes de subventions,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  53. Résultat n°53

    Sylviculture. - Domaine militaire : correspondance, plans, rapports, statuts.

    Date

    1960-1965

    Cote

    12 W 21

    • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...
    • Sylviculture. - Domaine militaire : correspondance,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  54. Résultat n°54

    Bourogne (Territoire-de-Belfort), zone industrielle, port fluvial du canal du Rhône au Rhin, magasin de l’entrepôt, un fenwick à la manœuvre.

    Date

    3 octobre 1971

    Cote

    1695 W 37

    • Contexte : 1695 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Clichés photographiques
    • Bourogne (Territoire-de-Belfort), zone industrielle,...

    Producteur :

    Département du Territoire-de-Belfort, Cabinet du président du Conseil général.

  55. Résultat n°55

    Giromagny (Territoire-de-Belfort), depuis le plain de la Gentiane vue sur les équipements hôteliers du Ballon-d’Alsace [on peut apercevoir, au loin, une grue de construction].

    Date

    18 septembre 1971

    Cote

    1695 W 11

    • Contexte : 1695 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Clichés photographiques
    • Giromagny (Territoire-de-Belfort), depuis le plain...

    Producteur :

    Département du Territoire-de-Belfort, Cabinet du président du Conseil général.

  56. Résultat n°56

    Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI). Hébergements pour personnes âgées. Francas. Entente interdépartementale de lutte contre la rage. Chambre d'agriculture. Affaires diverses des conseillers généraux. Association départementale du tourisme. Bureaux de la Chambre de commerce et du Conseil général. Comité d'expansion économique et de productivité. Extrait des délibérations concernant le CDAC. Projet de création d'une crèche au Foyer de l'enfance. Enfance : généralités, Conseil départemental de protection de l'enfance.

    Cote

    1512 W 12

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI). Hébergements...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

  57. Résultat n°57

    Evette (Territoire-de-Belfort), sous la forêt, vue générale en direction du massif vosgien, les étangs du Malsaucy et de la Véronne au loin.

    Date

    [s.d, vers 1971]

    Cote

    1695 W 82

    • Contexte : 1695 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Clichés photographiques
    • Evette (Territoire-de-Belfort), sous la forêt, vue...

    Producteur :

    Département du Territoire-de-Belfort, Cabinet du président du Conseil général.

  58. Résultat n°58

    Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC). Sécurité : pompiers, armée, gendarmerie.

    Cote

    1512 W 17

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC). Sécurité...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

  59. Résultat n°59

    Desserte du Pays sous Vosgien.

    Date

    1987-1995

    Cote

    1578 W 12

    • Contexte : 1578 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Desserte du Pays sous Vosgien.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  60. Résultat n°60

    Fontaine (Territoire-de-Belfort), inauguration de l'aéroport Belfort/Fontaine, vin d’honneur devant la gare aéroportuaire.

    Date

    30 septembre 1971

    Cote

    1695 W 122

    • Contexte : 1695 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Clichés photographiques
    • Fontaine (Territoire-de-Belfort), inauguration de l'aéroport...

    Producteur :

    Département du Territoire-de-Belfort, Cabinet du président du Conseil général.

  61. Résultat n°61

    Bourogne (Territoire-de-Belfort), zone industrielle, port fluvial du canal du Rhône au Rhin, vue générale du site et des alentours.

    Date

    4 octobre 1973

    Cote

    1695 W 59

    • Contexte : 1695 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Clichés photographiques
    • Bourogne (Territoire-de-Belfort), zone industrielle,...

    Producteur :

    Département du Territoire-de-Belfort, Cabinet du président du Conseil général.

  62. Résultat n°62

    Direction Départementale de l'Equipement (DDE) / ville de Belfort : Plan d'Occupation des Sols (POS). Environnement

    Cote

    1512 W 25

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Direction Départementale de l'Equipement (DDE) / ville...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

  63. Résultat n°63

    Plaque en plastique dorée, accompagnée de son support de présentation avec les principaux lieux touristiques de la ville de Baoji.

    Date

    s.d.

    Cote

    1815 W 62

    • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Cadeaux protocolaires offerts par la Chine.
    • Plaque en plastique dorée, accompagnée de son support...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  64. Résultat n°64

    Cadre avec à l'intérieur le « singe soleil ».

    Date

    s.d.

    Cote

    1815 W 64

    • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Cadeaux protocolaires offerts par la Chine.
    • Cadre avec à l'intérieur le « singe soleil ».

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  65. Résultat n°65

    ZAC TGV, dossier de réalisation. Développement économique : notes manuscrites, étude économique, rapport du bureau communautaire de la CAB, note sur l'aménagement du secteur sud de l'agglomération belfortaine, plans et vues aériennes, échéancier, bilan et perspectives du développement économique, documents de travail, rapport à l'exécutif, analyse financière, courrier de la Préfecture relatif au dossier de création de la ZAC des Plutons, plans de la ZAC. Réflexions sur les liens avec la ZAC des Plutons, convention de partenariat entre le CG et la CAB, bilan prévisionnel, lettre des élus du syndicat mixe de l'aire urbaine aux Préfet de région et à la présidente du Conseil régional pour la mise en place de la convention de financement du projet TGV, note de la CAB sur la ZAC du parc d'innovation des Plutons, comptes-rendus de réunions. ZAC des Plutons : bilan financier, compte-rendu de réunion de la SODEB, notes manuscrites, plans. Réunion CAB/CG : ordre du jour, bilan prévisionnel, plans, vues perspectives, réflexion sur les liens avec la ZAC des Plutons. Dossier de réalisation : rapport de présentation, cahier des charges architectural, programme des équipements et aménagements publics, programme des constructions à réaliser, bilan prévisionnel, étude paysagère, plans et note de présentation pour la renaturation/requalification du ruisseau des Rompérés, plans d'actions dans le cadre de la démarche de qualité environnementale PALME, esquisse d'aménagement de la commune de Moval.

    Date

    2006-2008

    Cote

    1812W8

    • Contexte : 1812 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Dossiers relatifs à l'activité de Christian Proust...
    • ZAC TGV, dossier de réalisation. Développement économique...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  66. Résultat n°66

    Organisation interne. Etudes statistiques par communes du Territoire de Belfort.

    Date

    2005-2011

    Cote

    1703 W 5

    • Contexte : 1703 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Organisation interne. Etudes statistiques par communes...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  67. Résultat n°67

    Trétudans (Territoire-de-Belfort), le canal de la Haute-Saône.

    Date

    12 septembre 1971

    Cote

    1695 W 90

    • Contexte : 1695 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Clichés photographiques
    • Trétudans (Territoire-de-Belfort), le canal de la Haute-Saône.

    Producteur :

    Département du Territoire-de-Belfort, Cabinet du président du Conseil général.

  68. Résultat n°68

    Chambre de commerce et d'industrie. Chambre syndicale des entrepreneurs de Belfort et du Territoire. Association industrielle Belfort-Montbéliard-Haute-Saône. Projet de maison de Franche-Comté sur l'A36. Association d'étude et d'aménagement du massif vosgien. Aire urbaine 2000. Mission d'insertion professionnelle et sociale de jeunes. Réglementation des transports scolaires.

    Cote

    1512 W 5

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Chambre de commerce et d'industrie. Chambre syndicale...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

  69. Résultat n°69

    Plan de reconversion industrielle du nord du département.

    Date

    1989

    Cote

    1512 W 30

    • Contexte : 1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Plan de reconversion industrielle du nord du département.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

  70. Résultat n°70

    Affaire Gigastorage, Belfort Technopôle : émissions télévisées et radiophoniques.

    Date

    1995-1997

    Cote

    1424 W 1-97

    • Contexte : 1424 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Affaire Gigastorage, Belfort Technopôle : émissions...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  71. Résultat n°71

    Ecole nationale d'ingénieurs de Belfort (ENIBe) : 30 ans.

    Date

    s.d.

    Cote

    1815 W 94

    • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Pin's.
    • Ecole nationale d'ingénieurs de Belfort (ENIBe) : 30...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  72. Résultat n°72

    1814 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet du Président [à consulter en salle de lecture]

    Date

    2004-2015

    Cote

    1814W

    • Contexte : 1814 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  73. Résultat n°73

    Travaux de Christian Proust pour l'Assemblée des Présidents des Conseils généraux de France.

    Date

    1985-1989

    Cote

    1578 W 13-16

    • Contexte : 1578 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Travaux de Christian Proust pour l'Assemblée des Présidents...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  74. Résultat n°74

    Bourogne (Territoire-de-Belfort), zone industrielle, port fluvial du canal du Rhône au Rhin, entrepôts en construction.

    Date

    4 octobre 1973

    Cote

    1695 W 61

    • Contexte : 1695 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Clichés photographiques
    • Bourogne (Territoire-de-Belfort), zone industrielle,...

    Producteur :

    Département du Territoire-de-Belfort, Cabinet du président du Conseil général.

  75. Résultat n°75

    Bourogne (Territoire-de-Belfort), zone industrielle, port fluvial du canal du Rhône au Rhin, les installations portuaires depuis les hauteurs du silo.

    Date

    4 octobre 1973

    Cote

    1695 W 66

    • Contexte : 1695 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Clichés photographiques
    • Bourogne (Territoire-de-Belfort), zone industrielle,...

    Producteur :

    Département du Territoire-de-Belfort, Cabinet du président du Conseil général.

  76. Résultat n°76

    Lepuix (Territoire-de-Belfort), depuis le sommet du Ballon-d’Alsace, vue sur le Grand-Hôtel du Ballon [une petite fille].

    Date

    18 septembre 1971

    Cote

    1695 W 8

    • Contexte : 1695 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Clichés photographiques
    • Lepuix (Territoire-de-Belfort), depuis le sommet du...

    Producteur :

    Département du Territoire-de-Belfort, Cabinet du président du Conseil général.

  77. Résultat n°77

    Bourogne (Territoire-de-Belfort), zone industrielle, port fluvial du canal du Rhône au Rhin, chantier de préparation du béton.

    Date

    4 octobre 1973

    Cote

    1695 W 76

    • Contexte : 1695 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Clichés photographiques
    • Bourogne (Territoire-de-Belfort), zone industrielle,...

    Producteur :

    Département du Territoire-de-Belfort, Cabinet du président du Conseil général.

  78. Résultat n°78

    Economie, emploi, entreprises.

    Date

    1974-2009

    Cote

    1760W/13-1760W/14

    • Contexte : 1760 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Economie, emploi, entreprises.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

  79. Résultat n°79

    Crèche : rapports, procès-verbaux de réunions, plans, études.

    Date

    1978-1979

    Cote

    12 W 34

    • Contexte : 12 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet...
    • Crèche : rapports, procès-verbaux de réunions, plans,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort.

  80. Résultat n°80

    Roumanie. - Targoviste : plaque en bronze représentant la tour Chindia, emblème de la ville.

    Date

    s.d.

    Cote

    1815 W 96

    • Contexte : 1815 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Roumanie. - Targoviste : plaque en bronze représentant...

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    Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président