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Résultat n°1

Les carrées de Belle vue à Danjoutin, jardinerie Balzer à Bessoncourt.

Date

2010-2012

Cote

2039W/10

Résultat n°2

VMC

Date

-

Cote

1476 W 42-43

Résultat n°3

V.D.S Formation, Verove Franck Filiale CCE SA, Le Verdot SARL, Vieille Petit Escribano Maud, Vinez EURL, Vificima SARL, Visteon SAS, Voiland Philippe, Vuillemot-Mairey Dr, Walser, Wack Clotures & Serrures, Wagner SAS, Wersinger Pierre, Weiss EURL, Weiss Catherine, Welfele-Pichelin et Taglioli, X.Nov, X.Nov Distribution, Zana & Di Betta, Zimmermann SARL et Zussy Yann.

Date

1968-2011

Cote

2055W/10

Résultat n°4

Régie des quartiers, Sapin, Soprores, UDD FIM, Rencast, SA Azzarius, SARLS Sécurité industrielle et commercial, ADIJ, Société delloise industrielle.

Date

1993-2007

Cote

2054W/1

Résultat n°5

PSA Peugeot Citroën unité de ferrage, PSA Peugeot Citroën relations sociales et humaines, PSA Peugeot Citroën coordination, PSA Peugeot Citroën CPL, PSA Peugeot Citroën unité de montage secteur voitures, PSA Peugeot Citroën unité de montage secteur habillage caisse, PSA Peugeot Citroën unité peinture, PSA Peugeot Citroën QCP, PSA Peugeot Citroën usine mécanique de Sochaux.

Date

2012-2013

Cote

2040W/20

Résultat n°6

CAF

Date

-

Cote

1476 W 12

Résultat n°7

Cegelec à Etupes, PSA Peugeot Citroën à Sochaux, Trevia à Etupes, Trevest à Etupes.

Date

2013

Cote

2042W/28

Résultat n°8

Leroy Merlin, LGE, Lisi Automotive, Plastic Omnium, PSA, Sebil Holding, Sicta, Téléperformance, Territoire Habitat et VMC.

Date

2018

Cote

2058W/4

Résultat n°9

PSA Peugeot Citroën emboutissage, PSA Peugeot Citroën DRD, PSA Peugeot Citroën Services, Décathlon Montbéliard, ISS.

Date

2000-2014

Cote

2040W/18

Résultat n°10

Trevest.

Date

2001-2010

Cote

2040W/35

Résultat n°11

Maison blanche

Date

-

Cote

1476 W 9

Résultat n°12

SMTC à Danjoutin, bâtiments 11, 12, 31 et Nipson à Belfort, local commercial à Sermamagny, FTJ à Belfort, Madame Salaun à Vézelois, Lisi Automotive à Delle, collège Vauban à Belfort, 4 préfabriqués à Belfort, mairie de Cunelières, Mougin 2 bâtiments à Boron, Bourquin à Boron.

Date

2010

Cote

2039W/25

Résultat n°13

Le cœur de ville à Belfort, Les rives de l'autruche à Bessoncourt, Cronstadt à Belfort, rue du Sundgau à Grandvillars.

Date

2007-2010

Cote

2039W/6

Résultat n°14

ISS Logistique et production à Montbéliard, M.P. Sécurité à Voujeaucourt, Métalis à Pont-de-Roide, Siedoubs à Montbéliard, Zimmer France à Etupes, Faurecia à Audincourt, ISS Abilis France à Nommay.

Date

2005-2006

Cote

2042W/19

Résultat n°15

Wagon Automotive.

Date

2005

Cote

2058W/20

Résultat n°16

Dossiers d’établissements actifs.

Date

2004

Cote

1684 W 16-28

Résultat n°17

AD2P à Belfort, Clerc Industrie à Roppe, Francas à Belfort, AE2I à Danjoutin, association Servir à Valdoie, association hospitalière à Rougemont-le-Château, ATE Insdustrie à Fontaine.

Date

2017

Cote

2039W/41

Résultat n°18

MRR SARL à Belfort, Voegtle à Belfort, Tecrim Industrie à Roppe, ADFPF Construcoes LDA à Belfort, R.R. à Delle.

Date

2017

Cote

2039W/38

Résultat n°19

PSA Peugeot Citroën à Sochaux, Denis Tissot Travaux Publics à Seloncourt, Médiapost à Besançon, Trevest à Etupes, Zimmer France à Etupes.

Date

2011-2012

Cote

2042W/27

Résultat n°20

Cahiers d'enregistrement et statistiques de la main-d'œuvre étrangère.

Date

2016-2020

Cote

2052W/1