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  1. Résultat n°1

    Les carrées de Belle vue à Danjoutin, jardinerie Balzer à Bessoncourt.

    Date

    2010-2012

    Cote

    2039W/10

    • Contexte : 2039 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Chantiers terminés.
    • Les carrées de Belle vue à Danjoutin, jardinerie Balzer...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  2. Résultat n°2

    VMC

    Cote

    1476 W 42-43

    • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort
    • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
    • VMC

    Producteur :

    Inspection du Travail de Belfort

  3. Résultat n°3

    V.D.S Formation, Verove Franck Filiale CCE SA, Le Verdot SARL, Vieille Petit Escribano Maud, Vinez EURL, Vificima SARL, Visteon SAS, Voiland Philippe, Vuillemot-Mairey Dr, Walser, Wack Clotures & Serrures, Wagner SAS, Wersinger Pierre, Weiss EURL, Weiss Catherine, Welfele-Pichelin et Taglioli, X.Nov, X.Nov Distribution, Zana & Di Betta, Zimmermann SARL et Zussy Yann.

    Date

    1968-2011

    Cote

    2055W/10

    • Contexte : 2055 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Accords d'entreprise : intéressement et participation...
    • V.D.S Formation, Verove Franck Filiale CCE SA, Le Verdot...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  4. Résultat n°4

    Régie des quartiers, Sapin, Soprores, UDD FIM, Rencast, SA Azzarius, SARLS Sécurité industrielle et commercial, ADIJ, Société delloise industrielle.

    Date

    1993-2007

    Cote

    2054W/1

    • Contexte : 2054 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Fonds national de l'emploi et de formation (FNE).
    • Régie des quartiers, Sapin, Soprores, UDD FIM, Rencast,...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  5. Résultat n°5

    PSA Peugeot Citroën unité de ferrage, PSA Peugeot Citroën relations sociales et humaines, PSA Peugeot Citroën coordination, PSA Peugeot Citroën CPL, PSA Peugeot Citroën unité de montage secteur voitures, PSA Peugeot Citroën unité de montage secteur habillage caisse, PSA Peugeot Citroën unité peinture, PSA Peugeot Citroën QCP, PSA Peugeot Citroën usine mécanique de Sochaux.

    Date

    2012-2013

    Cote

    2040W/20

    • Contexte : 2040 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Comptes-rendus du Comité d'Hygiène, de Sécurité et...
    • PSA Peugeot Citroën unité de ferrage, PSA Peugeot Citroën...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  6. Résultat n°6

    CAF

    Cote

    1476 W 12

    • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort
    • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
    • CAF

    Producteur :

    Inspection du Travail de Belfort

  7. Résultat n°7

    Cegelec à Etupes, PSA Peugeot Citroën à Sochaux, Trevia à Etupes, Trevest à Etupes.

    Date

    2013

    Cote

    2042W/28

    • Contexte : 2042 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Licenciement de salariés protégés.
    • Cegelec à Etupes, PSA Peugeot Citroën à Sochaux, Trevia...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  8. Résultat n°8

    Leroy Merlin, LGE, Lisi Automotive, Plastic Omnium, PSA, Sebil Holding, Sicta, Téléperformance, Territoire Habitat et VMC.

    Date

    2018

    Cote

    2058W/4

    • Contexte : 2058 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Licenciements salariés protégés.
    • Leroy Merlin, LGE, Lisi Automotive, Plastic Omnium,...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  9. Résultat n°9

    PSA Peugeot Citroën emboutissage, PSA Peugeot Citroën DRD, PSA Peugeot Citroën Services, Décathlon Montbéliard, ISS.

    Date

    2000-2014

    Cote

    2040W/18

    • Contexte : 2040 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Comptes-rendus du Comité d'Hygiène, de Sécurité et...
    • PSA Peugeot Citroën emboutissage, PSA Peugeot Citroën...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  10. Résultat n°10

    Trevest.

    Date

    2001-2010

    Cote

    2040W/35

    • Contexte : 2040 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Comptes-rendus du Comité d'Hygiène, de Sécurité et...
    • Trevest.

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  11. Résultat n°11

    Maison blanche

    Cote

    1476 W 9

    • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort
    • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
    • Maison blanche

    Producteur :

    Inspection du Travail de Belfort

  12. Résultat n°12

    SMTC à Danjoutin, bâtiments 11, 12, 31 et Nipson à Belfort, local commercial à Sermamagny, FTJ à Belfort, Madame Salaun à Vézelois, Lisi Automotive à Delle, collège Vauban à Belfort, 4 préfabriqués à Belfort, mairie de Cunelières, Mougin 2 bâtiments à Boron, Bourquin à Boron.

    Date

    2010

    Cote

    2039W/25

    • Contexte : 2039 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Chantiers amiantes.
    • SMTC à Danjoutin, bâtiments 11, 12, 31 et Nipson à...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  13. Résultat n°13

    Le cœur de ville à Belfort, Les rives de l'autruche à Bessoncourt, Cronstadt à Belfort, rue du Sundgau à Grandvillars.

    Date

    2007-2010

    Cote

    2039W/6

    • Contexte : 2039 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Chantiers terminés.
    • Le cœur de ville à Belfort, Les rives de l'autruche...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  14. Résultat n°14

    ISS Logistique et production à Montbéliard, M.P. Sécurité à Voujeaucourt, Métalis à Pont-de-Roide, Siedoubs à Montbéliard, Zimmer France à Etupes, Faurecia à Audincourt, ISS Abilis France à Nommay.

    Date

    2005-2006

    Cote

    2042W/19

    • Contexte : 2042 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Licenciement de salariés protégés.
    • ISS Logistique et production à Montbéliard, M.P. Sécurité...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  15. Résultat n°15

    Wagon Automotive.

    Date

    2005

    Cote

    2058W/20

    • Contexte : 2058 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Plan de sauvegarde emploi.
    • Wagon Automotive.

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  16. Résultat n°16

    Dossiers d’établissements actifs.

    Date

    2004

    Cote

    1684 W 16-28

    • Contexte : 1684 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort
    • Dossiers d’établissements actifs.

    Producteur :

    Inspection du travail de Belfort

  17. Résultat n°17

    AD2P à Belfort, Clerc Industrie à Roppe, Francas à Belfort, AE2I à Danjoutin, association Servir à Valdoie, association hospitalière à Rougemont-le-Château, ATE Insdustrie à Fontaine.

    Date

    2017

    Cote

    2039W/41

    • Contexte : 2039 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Licenciement de salariés protégés.
    • AD2P à Belfort, Clerc Industrie à Roppe, Francas à...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  18. Résultat n°18

    MRR SARL à Belfort, Voegtle à Belfort, Tecrim Industrie à Roppe, ADFPF Construcoes LDA à Belfort, R.R. à Delle.

    Date

    2017

    Cote

    2039W/38

    • Contexte : 2039 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Entreprises fermées de moins de 50 salariés.
    • MRR SARL à Belfort, Voegtle à Belfort, Tecrim Industrie...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  19. Résultat n°19

    PSA Peugeot Citroën à Sochaux, Denis Tissot Travaux Publics à Seloncourt, Médiapost à Besançon, Trevest à Etupes, Zimmer France à Etupes.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2042W/27

    • Contexte : 2042 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Licenciement de salariés protégés.
    • PSA Peugeot Citroën à Sochaux, Denis Tissot Travaux...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

  20. Résultat n°20

    Cahiers d'enregistrement et statistiques de la main-d'œuvre étrangère.

    Date

    2016-2020

    Cote

    2052W/1

    • Contexte : 2052 W - Direction départementale de l'emploi, du travail,...
    • Cahiers d'enregistrement et statistiques de la main-d'œuvre...

    Producteur :

    Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail