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  1. Résultat n°1

    1936

    Cote

    3 O 2188

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale
    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachements de l’ingénieur Moinat (subdivision...
    • Service vicinal
    • 1936

    Producteur :

    Préfecture

  2. Résultat n°2

    1906-1907

    Cote

    3 O 1170

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale
    • Généralités
    • Voirie
    • Travaux 
    • Carnets de cylindrage
    • Commune de Vézelois : carnets de l’agent-voyer Jacquot.
    • 1906-1907

    Producteur :

    Préfecture

  3. Résultat n°3

    Journées du personnel (2004-2006). Marchés publics (2004-2007).SEM Numérica (2006-2009).

    Date

    2004-2009

    Cote

    1788W/17

    • Contexte : 1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Journées du personnel (2004-2006). Marchés publics...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale des services

  4. Résultat n°4

    Exercice 1880

    Cote

    3 O 436

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale
    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Livres de comptabilité générale
    • Circonscription d’une partie des cantons de Belfort,...
    • Exercice 1880

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    Bourogne (1970-1983), Brebotte (1984-1985), Bretagne (1984), Buc (1984-1993), Charmois (1974-2000), Châtenois-les-Forges (1983-2000).

    Date

    1970-2000

    Cote

    1972 W 106

    • Contexte : 1972 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Cabinet
    • Collectivités et institutions régionales et locales. 
    • Vie locale et départementale.
    • Relations avec les communes, élections, litiges, urbanisme,...
    • Bourogne (1970-1983), Brebotte (1984-1985), Bretagne...
  6. Résultat n°6

    1931-1935

    Cote

    3 O 1122

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale
    • Généralités
    • Voirie
    • Travaux 
    • Programmes annuels
    • Travaux et grosses réparations : listes des projets...
    • 1931-1935

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Missions : circulaires, rapports, extraits du registre des délibérations du Conseil général, correspondance.

    Date

    1837-1938

    Cote

    3 O 35

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale
    • Généralités
    • Personnel
    • Organisation et mission du personnel 
    • Missions : circulaires, rapports, extraits du registre...

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Recensement démographique : états quantitatifs.

    Date

    1943

    Cote

    98 W 514

    • Contexte : 98 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Première...
    • Recensement démographique : états quantitatifs.

    Producteur :

    Préfecture, 1ème Direction - 3ème Bureau

  9. Résultat n°9

    Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.

    Date

    1977 - 1984

    Cote

    1114 W 174

    • Contexte : 1114 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Deuxième...
    • Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 2ème Bureau

  10. Résultat n°10

    Manifestations aériennes.

    Date

    1979 - 1981

    Cote

    1040 W 41

    • Contexte : 1040 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Première...
    • Manifestations aériennes.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction - 2ème Bureau

  11. Résultat n°11

    Faverois

    Date

    1954-1967

    Cote

    282-283

    • Contexte : 41 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Deuxième...
    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Faverois
  12. Résultat n°12

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1878, 1930-1936). Elevage, fourniture de bêtes mâles (1877-1882). Fièvre charbonneuse (1877). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1923-1928).

    Date

    1877-1936

    Cote

    2 O 51/20

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
    • FROIDEFONTAINE
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1878,...

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    1899

    Cote

    3 O 308

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale
    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer d’arrondissement
    • Livres des dépenses
    • Chemins vicinaux ordinaires.
    • 1899

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14

    Production d’alcool : correspondance.

    Date

    1941, 1942

    Cote

    97 W 254

    • Contexte : 97 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Première...
    • Production d’alcool : correspondance.

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  15. Résultat n°15

    Assurances, bâtiments communaux, personnel (1920-1940). Conseil municipal, nominations à commissions (1884-1936). Archives, reliure de l’état civil, restauration du cadastre, abonnement à divers périodiques (1850-1892). Procès, dommages et intérêts (1829-1912). Fonctionnement du service, frais de bureau, achat de matériel, chauffage, destination de la coupe (1844-1929).

    Date

    1829-1940

    Cote

    2 O 104/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
    • VEZELOIS
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1920-1940)....
  16. Résultat n°16

    Vital fils, 2 février-11 novembre 1884

    Cote

    3 O 506

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale
    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachements des agents-voyer Vital père...
    • Exercice 1884
    • Vital fils, 2 février-11 novembre 1884

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    28 février 1809 - 22 juin 1815

    Cote

    1 M 69*

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département
    • Bureau du Cabinet
    • Correspondance
    • Correspondance active
    • Correspondance du Sous-préfet avec les autorités et...
    • 28 février 1809 - 22 juin 1815
  18. Résultat n°18

    Entretien, terrains susceptibles d’êtres asséchés (1861) ; aménagement de pâturages, reboisement (1852-1928). Location (an XIII-1938). Carrières, sablière, location (1879-1932). Chasse, adjudication des droits (1819-1937). Vaine pâture, abolition (1890-1891). Adjudications diverses (1824-1938). Cours d’eau, curage de fossés et canaux, curage et travaux aux cours d’eau (an XII-1868).

    Date

    An XII-1938

    Cote

    2 O 12/22

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
    • BESSONCOURT
    • Terrains communaux
    • Entretien, terrains susceptibles d’êtres asséchés (1861)...

    Producteur :

    Préfecture

  19. Résultat n°19

    Bascule, construction.

    Date

    1908-1910

    Cote

    2 O 68/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
    • MEROUX
    • Bâtiment communaux
    • Bascule, construction.
  20. Résultat n°20

    Police générale : correspondance du préfet au sous-préfet et aux maires, an XI-1847.

    Cote

    1 M 29

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département
    • Bureau du Cabinet
    • Correspondance
    • Correspondance reçue
    • Sous-préfecture.
    • Police générale : correspondance du préfet au sous-préfet...
  21. Résultat n°21

    Monument aux morts, construction (1920), entretien (1926).

    Date

    1920, 1926

    Cote

    2 O 7/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
    • BANVILLARS
    • Bâtiments communaux
    • Monument aux morts, construction (1920), entretien...

    Producteur :

    Préfecture

  22. Résultat n°22

    Ecole, construction d’écoles des filles et des garçons, réparations, entretien, construction d’une salle maternelle.

    Date

    1836-1940

    Cote

    2 O 71/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
    • MONTREUX-CHATEAU
    • Bâtiments communaux
    • Ecole, construction d’écoles des filles et des garçons,...
  23. Résultat n°23

    Médaille du ravitaillement : instructions, circulaires (1910-1923), propositions (1905-1918).

    Date

    1905-1923

    Cote

    1 M 336

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département
    • Personnel - affaires évoquées par le Cabinet
    • Distinctions honorifiques
    • Autres médailles
    • Médaille du ravitaillement : instructions, circulaires...
  24. Résultat n°24

    Demande de dispense (1892). Réquisition de voitures et chevaux (1939). Plainte de conscrits contre un groupe d’Allemands (1896). Indemnités diverse ; dommages créées par les militaires (1915-1922) ; secours aux réservistes (1903). Guerre de 1914-1918, vote de crédits pour achat de couronne, pour transfert de soldats morts pour la France, secours (1915-1923). Sapeurs pompiers, frais d’incendie, rattachement au centre de Giromagny (1854-1930).

    Date

    1854-1939

    Cote

    2 O 23/22

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
    • CHAUX
    • Affaires militaires
    • Demande de dispense (1892). Réquisition de voitures...

    Producteur :

    Préfecture

  25. Résultat n°25

    Chemin d'intérêt commun n°33 de Beaucourt à Badevel

    Date

    1907-1915

    Cote

    3 O 1981

    • Contexte : Série O - Administration et comptabilité communale
    • Voierie vicinale
    • Chemin d'intérêt commun
    • Chemin d'intérêt commun n°33 de Beaucourt à Badevel

    Producteur :

    Préfecture et administrations d'Etat

  26. Résultat n°26

    1881-1931

    Cote

    2 O 52/42

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
    • GIROMAGNY
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • 2 O 52/40-42 Commerce.
    • Octrois, règlements, tarifs, perception des droits...
    • 1881-1931

    Producteur :

    Préfecture

  27. Résultat n°27

    Chasse, campagne de chasse, correspondance, instructions, arrêtés préfectoraux, rapports de gendarmerie, délibérations des conseils municipaux, listes nominatives.

    Date

    1937 - 1956

    Cote

    97 W 189-191

    • Contexte : 97 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Première...
    • Chasse, campagne de chasse, correspondance, instructions,...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  28. Résultat n°28

    1927

    Cote

    3 O 375

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale
    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Livres de comptabilité générale
    • Première circonscription de Belfort.
    • 1927

    Producteur :

    Préfecture

  29. Résultat n°29

    Presbytère, réparations, entretien.

    Date

    1850-1934

    Cote

    2 O 104/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
    • VEZELOIS
    • Bâtiments communaux
    • Presbytère, réparations, entretien.
  30. Résultat n°30

    Vie scolaire : instructions, statistiques, délibérations des conseils municipaux, correspondance.

    Date

    1954 - 1956

    Cote

    97 W 158

    • Contexte : 97 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Première...
    • Vie scolaire : instructions, statistiques, délibérations...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  31. Résultat n°31

    Articles éliminés.

    Cote

    1081 W 49-51

    • Contexte : 1081 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Première...
    • Articles éliminés.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction - 2ème Bureau

  32. Résultat n°32

    Aliénation.

    Date

    1820-1938

    Cote

    2 O 99/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
    • VALDOIE
    • Terrains communaux
    • Aliénation.
  33. Résultat n°33

    Gardiens de camps, dossiers de candidature : enquêtes.

    Date

    1940-1941, 1945

    Cote

    99 W 532

    • Contexte : 99 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Cabinet
    • Police
    • Surveillance de personnes
    • Recrutement, mariage de fonctionnaires
    • Gardiens de camps, dossiers de candidature : enquêtes.
  34. Résultat n°34

    1848-1855

    Date

    1848-1855

    Cote

    1 N 57

    • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...
    • Conseil général
    • Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire...
    • 1848-1855
  35. Résultat n°35

    Liaisons téléphoniques entre la Préfecture et les communes, mise en place de Postes dans les communes dépourvues : instructions, correspondance, délibérations de conseils municipaux.

    Date

    1936-1938

    Cote

    1 M 493

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département
    • Bureau de défense
    • Défense passive
    • Période postérieure à 1919
    • Transmissions
    • Liaisons téléphoniques entre la Préfecture et les communes,...
  36. Résultat n°36

    Opération « Sauvetage des petits édifices en péril ».

    Date

    1983

    Cote

    1058 W 139

    • Contexte : 1058 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Deuxième...
    • Opération « Sauvetage des petits édifices en péril...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  37. Résultat n°37

    Veuve Chaumanet, Villars – Restitution de voiture automobile (187).

    • Contexte : 45 W - Direction régionale de l'intendance militaire...
    • Affaire courantes.
    • Veuve Chaumanet, Villars – Restitution de voiture automobile...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L'INTENDANCE MILITAIRE

  38. Résultat n°38

    Cahiers d'enregistrement des réceptions des circulaires ministérielles.

    Date

    20 janvier 1943-22avril 1949.

    Cote

    99 W 73

    • Contexte : 99 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Cabinet
    • Administration générale
    • Correspondance générale
    • Circulaires ministérielles
    • Cahiers d'enregistrement des réceptions des circulaires...
  39. Résultat n°39

    Abattage d’arbres : extrait du registre des délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance.

    Date

    1889

    Cote

    3 O 1203

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale
    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 1 de Belfort à Montbéliard
    • Traversée de communes 
    • Commune de Trétudans
    • Abattage d’arbres : extrait du registre des délibérations...

    Producteur :

    Préfecture

  40. Résultat n°40

    24 prairial an XII-14 septembre 1807

    Date

    24 prairial an XII-14 septembre 1807

    Cote

    4 K 3

    • Contexte : 4 K - Arrêtés préfectoraux
    • Registres d'enregistrement des arrêtés du préfet du...
    • 24 prairial an XII-14 septembre 1807
  41. Résultat n°41

    Exercice 1872

    Cote

    3 O 475

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale
    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachements de l’agent-voyer Guthmann.
    • Exercice 1872

    Producteur :

    Préfecture

  42. Résultat n°42

    Articles éliminés.

    Cote

    1114 W 88-105

    • Contexte : 1114 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Deuxième...
    • Articles éliminés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 2ème Bureau

  43. Résultat n°43

    Aide à l'hôtellerie, gîtes ruraux, logis de France, écoles rurales désaffectées, gîtes de France.

    Date

    1963-1982

    Cote

    1072 W 10

    • Contexte : 1072 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Première...
    • Aide à l'hôtellerie, gîtes ruraux, logis de France,...

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  44. Résultat n°44

    Caisse de retraite IRCANTEC.

    Date

    1948 - 1979

    Cote

    1076 W 37

    • Contexte : 1076 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau...
    • Caisse de retraite IRCANTEC.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Personnel

  45. Résultat n°45

    Bilan VIIème Plan des investissements sur voieries départementales et communales.

    Date

    1976 - 1980

    Cote

    1045 W 2

    • Contexte : 1045 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Deuxième...
    • Bilan VIIème Plan des investissements sur voieries...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  46. Résultat n°46

    Collaboration économique, entreprises de travaux publics : état des entreprises ayant travaillé pour des Allemands (1945), états nominatifs des ouvriers en 1939 et 1944, correspondance notamment du CDL et de la commission professionnelle départementale de remembrement des entreprises du bâtiment et des travaux publics, circulaires, (1945).

    Date

    1945

    Cote

    99 W 396

    • Contexte : 99 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Cabinet
    • Faits de guerre, Résistance
    • Epuration
    • Epuration des Entreprises
    • Collaboration économique, entreprises de travaux publics :...
  47. Résultat n°47

    Bascule, construction.

    Date

    1929

    Cote

    2 O 52/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
    • GIROMAGNY
    • Bâtiments communaux
    • Bascule, construction.

    Producteur :

    Préfecture

  48. Résultat n°48

    Assurances, bâtiments communaux ; personnel (1844-1936). Conseil municipal, nominations à commissions (1935). Fonctionnement des services, crédits, destination de la coupe (1912-1939). Procès, dommages et intérêts (1830-1900).

    Date

    1830-1939

    Cote

    2 O 17/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
    • BOUROGNE
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux ; personnel (1844-1936)....

    Producteur :

    Préfecture

  49. Résultat n°49

    Assistance Médicale Gratuite, protection de la santé publique, contingents d’assistance (1895-1938). Enfants assistés, aliénés (1852-1879). Secours à indigents (1874-1939). Familles nombreuses, primes, médailles, etc (1937-1938). Travaux d’utilité communale (1854-1856). Fonds de chômage, nomination, allocations (1932). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1923-1938). Accidents, crédits (1926-1939).

    Date

    1852-1939

    Cote

    2 O 58/20

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
    • LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance Médicale Gratuite, protection de la santé...
  50. Résultat n°50

    Boron

    Date

    1945-1969

    Cote

    141-143

    • Contexte : 41 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Deuxième...
    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Boron
  51. Résultat n°51

    Participation de l'armée et de la garde républicaine mobile au maintien de l'ordre, remplacement des grévistes par les militaires : instructions, correspondance, 1910-1936.

    Cote

    1 M 407

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département
    • Bureau de défense
    • Participation de l'armée au maintien de l'ordre
    • Mesures d'urgence en cas d'interruption des services...
    • Participation de l'armée et de la garde républicaine...
  52. Résultat n°52

    Etueffont-Bas

    Date

    1963-1967

    Cote

    269

    • Contexte : 41 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Deuxième...
    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Etueffont-Bas
  53. Résultat n°53

    Eau, projet d’amenée d’eau au hameau de Chauveroche (1892) ; alimentation en eau potable de la commune et des bâtiments communaux, travaux, concessions (1923-1936) ; prolongement des conduites d’eau (1902-1926). Electrification de la commune, cahier des charges, concession à la Société du Refrain, prolongement de lignes, éclairage des rues (1922-1939). Assainissement, projet (1908). Postes, demande d’une deuxième distribution de courrier (1925) ; distribution de télégrammes dans les écarts de la commune (1936). Lignes d’autobus, subvention (1934).

    Date

    1892-1939

    Cote

    2 O 65/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
    • LEPUIX
    • Travaux et transports
    • Eau, projet d’amenée d’eau au hameau de Chauveroche...
  54. Résultat n°54

    31 octobre-31 décembre

    Cote

    3 O 901

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale
    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer itinérant Roulland...
    • Exercice 1915 (cantons de Rouemont-le-Château et Fontaine)
    • 31 octobre-31 décembre

    Producteur :

    Préfecture

  55. Résultat n°55

    A-G.

    Cote

    99 W 186

    • Contexte : 99 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Cabinet
    • Administration générale
    • Relations avec des administrations et des ministères
    • Personnel administratif
    • Fonction publique d’Etat, dossiers de personnel.
    • A-G.
  56. Résultat n°56

    Distribution lait dans les écoles, Loi Barangé (programmes communaux).

    Date

    1954, 1958

    Cote

    1098 W 257-258

    • Contexte : 1098 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Première...
    • Distribution lait dans les écoles, Loi Barangé (programmes...

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 1er Bureau

  57. Résultat n°57

              1815-1900

    Cote

    2 O 2/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
    • SALBERT
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •           1815-1900
  58. Résultat n°58

    22 janvier-23 août

    Cote

    3 O 923

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale
    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer itinérant Roulland...
    • Exercice 1918 (canton de Belfort)
    • 22 janvier-23 août

    Producteur :

    Préfecture

  59. Résultat n°59

    Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1825-1860, 1920-1923). Chemin vicinal ordinaire n° 2 de Florimont à Courtelevant, construction : délibérations, plans, procès-verbaux d’enquête, dossier de travaux, correspondance (1843-1844). Chemin vicinal ordinaire n° 5 du moulin de l’Ecrevisse à Boron, construction, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossier de travaux, correspondance (1845-1928). Chemin vicinal ordinaire n° 6 de Florimont à Delle, entretien : rapport. 1882. Chemins ruraux, entretien : délibérations, rapports, procès-verbaux, plans, dossier de travaux, correspondance (1868-1935). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (An XIII-1938).

    Date

    An XIII-1938

    Cote

    3 O 2030

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale
    • Chemins ruraux et voirie urbaine
    • Chemins ruraux
    • Commune de Florimont
    • Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations,...

    Producteur :

    Préfecture

  60. Résultat n°60

    31 décembre

    Cote

    3 O 630

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale
    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachements de l’agent-voyer Moreau (circonscription...
    • Exercice 1886
    • 31 décembre

    Producteur :

    Préfecture

  61. Résultat n°61

    Eau, recherche d’eau potable, adduction d’eau, état des sommes dues pour concessions (1939) ; emprunt (1907-1940).

    Date

    1907-1940

    Cote

    2 O 29/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
    • CRAVANCHE
    • Travaux et transports
    • Eau, recherche d’eau potable, adduction d’eau, état...

    Producteur :

    Préfecture

  62. Résultat n°62

    Conférence interdépartementale, commission départementale de l’équipement, conférence administrative régionale.

    Date

    1961 - 1971

    Cote

    29 W 294-297

    • Contexte : 29 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Service...
    • Bureau de la Programmation et de l'Action économique-...
    • Conférence interdépartementale, commission départementale...

    Producteur :

    29 W -Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.)

  63. Résultat n°63

    Boulangers-pâtissiers.

    Date

    1987-2001

    Cote

    1972 W 597/3

    • Contexte : 1972 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Cabinet
    • Administration et compétences départementales de l’État dans...
    • Economie.
    • Commerces et artisanat.
    • Commerce et artisanat au niveau local.
    • Difficultés économiques par secteurs : presse, rapports,...
    • Boulangers-pâtissiers.
  64. Résultat n°64

    Assistance Médicale Gratuite (1875, 1934). Enfants assistés, aliénés (1861-1931). Secours à indigents (1846-1937). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1846-1930).

    Date

    1846-1937

    Cote

    2 O 74/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
    • NOVILLARD
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance Médicale Gratuite (1875, 1934). Enfants...
  65. Résultat n°65

    Gare de Belfort centre-ville : correspondance, présentations, comptes rendus, arrêtés, notes, presse, recours, conventions, comités de pilotage.

    Date

    2012-2015

    Cote

    1998W/8

    • Contexte : 1998 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Secrétariat...
    • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
    • Transports, Syndicat Mixte des Transports en commun...
    • Gare de Belfort centre-ville : correspondance, présentations,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'aménagement du territoire et des grands projets
    Préfecture, Service d'Animation des politiques publiques interministérielles, bureau Aménagement du Territoire

  66. Résultat n°66

    Mairie, réparations, entretien, ameublement.

    Date

    1871-1930

    Cote

    2 O 72/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
    • MORVILLARS
    • Bâtiments communaux
    • Mairie, réparations, entretien, ameublement.
  67. Résultat n°67

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1874-1877

    Cote

    3 O 1961

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale
    • Chemins d'intérêt commun
    • Chemin d'intérêt commun n°29 de Foussemagne à Bourogne
    • Traversée des communes 
    • Commune d’Eschêne-Autrage
    • Alignements, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  68. Résultat n°68

      Exercice 1922

    Cote

    3 O 950

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale
    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Gay.
    •   Exercice 1922

    Producteur :

    Préfecture

  69. Résultat n°69

    Voierie urbaine : plans, arrêtés préfectoraux.

    Date

    1943 - 1944

    Cote

    97 W 291

    • Contexte : 97 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Première...
    • Voierie urbaine : plans, arrêtés préfectoraux.

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau

  70. Résultat n°70

    Instructions, états, 1825-1939.

    Cote

    2 M 26

    • Contexte : 2 M - Personnel
    • Traitements, indemnités, secours
    • Traitements.
    • Instructions, états, 1825-1939.
  71. Résultat n°71

    Affaires culturelles.

    Date

    1981 - 1991

    Cote

    1261 W 189

    • Contexte : 1261 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Deuxième...
    • Affaires culturelles.

    Producteur :

    PREFECTURE 2ème Direction - 4ème Bureau Bureau de la Coordination

  72. Résultat n°72

    8 mars 1809 - 6 juin 1812

    Cote

    1 M 34*

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département
    • Bureau du Cabinet
    • Correspondance
    • Correspondance active
    • Correspondance du sous-préfet de Belfort au préfet...
    • 8 mars 1809 - 6 juin 1812
  73. Résultat n°73

    Recensements : Belfort et Territoire de Belfort.

    Date

    1946-1999

    Cote

    1903W/2

    • Contexte : 1903 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
    • Archives du service de la Documentation
    • Recensements : Belfort et Territoire de Belfort.

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Service documentation

  74. Résultat n°74

    1896-1940

    Cote

    2 O 28/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
    • COURTELEVANT
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1896-1940

    Producteur :

    Préfecture

  75. Résultat n°75

    Monuments aux morts, construction.

    Date

    1921

    Cote

    2 O 2/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
    • ANGEOT
    • Bâtiments communaux
    • Monuments aux morts, construction.

    Producteur :

    Préfecture

  76. Résultat n°76

    Délimitation.

    Date

    1882, 1932

    Cote

    2 O 8/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
    • BAVILLIERS
    • Terrains communaux
    • Délimitation.

    Producteur :

    Préfecture

  77. Résultat n°77

    Construction d’égouts : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, devis, cahier des charges, plan, dessins.

    Date

    1928

    Cote

    3 O 1859

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale
    • Chemins d'intérêt commun
    • Chemin d'intérêt commun n° 26 de Croix à Suarce
    • Embranchement du C.I.C. n° 26 de Saint-Dizier à Boron 
    • Commune de Grandvillars
    • Construction d’égouts : extraits du registre des délibérations...

    Producteur :

    Préfecture

  78. Résultat n°78

    Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban, Châteaudun, Signoret), Danjoutin, Delle, Valdoie, Morvillars, Rougemont-le-Château, Montreux-Château, Beaucourt et Giromagny.

    Date

    2004

    Cote

    1768W/7

    • Contexte : 1768 W - Direction des services départementaux de l'éducation...
    • Actes administratifs des collèges de Belfort (Vauban,...

    Producteur :

    Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Territoire de Belfort

  79. Résultat n°79

    Fichier des maires et adjoints : fiches individuelles, photographies.

    Date

    mars 1944

    Cote

    99 W 562

    • Contexte : 99 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Cabinet
    • Vie politique
    • Affaires communales
    • Fichier des maires et adjoints : fiches individuelles,...
  80. Résultat n°80

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1894-1931). Elevage, indemnités pour garde du taureau (1932-1939) ; demande de fourrage supplémentaire (1893). Bascules, tarif des pesées (1935). Ateliers de distillation (1922, 1938).

    Date

    1893-1939

    Cote

    2 O 91/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...
    • SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1894-1931)....