protection sociale

Résultat n°1
Sus - Tru.

Date

2008-2020

Cote

2027W/62
- Contexte : 2027 W - Département du Territoire de Belfort - Aide...
- Dossiers enfance. - Assistance éducative en milieu...
- Sus - Tru.
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'enfance, de la famille et de la parentalité
Résultat n°2
JAC - KER.

Date

1989-2016

Cote

2015W/9
- Contexte : 2015 W - Département du Territoire de Belfort - Point...
- Dossiers familiaux. (échantillonnage 1 dossier sur...
- JAC - KER.
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Point Accueil Solidarité Jean Jaurès
Résultat n°3
De TO à VE

Date

2000-2016

Cote

2022W/42
- Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- De TO à VE
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°4
Assurance contre l’incendie des maisons H.B.M., paiement : liste des sommes à payer, quittances.

Date

1925-1926

Cote

3 X 194
- Contexte : 3 X - Assistance sociale
- Habitations à bon marché (H.B.M.)
- Budgets
- Assurance contre l’incendie des maisons H.B.M., paiement :...
Résultat n°5
Dossiers familiaux HO-MO.

Date

2003-2010

Cote

1865W/3
- Contexte : 1865 W - Département du Territoire de Belfort - Point...
- Dossiers familiaux antérieurs à 2010
- Dossiers familiaux HO-MO.
Producteur :

Conseil départemental du Territoire de Belfort / Point Accueil Solidarité Sud Territoire.
Résultat n°6
RMI : remises d'indus , Conseil Général et Paierie. Dossiers individuels. Demandes de remise de dette, Courrier envoyé à l'allocataire lui demandant ses ressources, Courrier de notification à l'allocataire, bordereaux de transmission.

Date

2001-2005

Cote

1987W/11
- Contexte : 1987 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers instruits par la direction de l'Insertion
- RMI : remises d'indus , Conseil Général et Paierie....
Producteur :

Conseil Départemental/Direction de l'Insertion
Résultat n°7
De TACH à VER

Date

1998-2015

Cote

2022W/54
- Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- De TACH à VER
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°8
SOL à WIT

Cote

1755W/35
- Contexte : 1755 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Nés en 1988
- SOL à WIT
Producteur :

Conseil général - Direction de l'Enfance et de la Famille - Cellule enfance
Résultat n°9
CHOF/COLL

Date

1994

Cote

1929W/16
- Contexte : 1929 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers des enfants placés et/ou assistés nés en 1994
- CHOF/COLL
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.
Résultat n°10
BAUD-VAU.

Date

2012

Cote

1952W/4
- Contexte : 1952 W - Département du Territoire de Belfort - Point...
- Dossiers uniques familiaux
- BAUD-VAU.
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Point Accueil Solidarité Sud Territoire
Résultat n°11
Contrôle médical : liste nominative.

Date

1934-1937

Cote

3 X 66
- Contexte : 3 X - Assistance sociale
- Enfants assistés
- Généralités
- Contrôle médical : liste nominative.
Résultat n°12
Asile de Stephanfeld (Bas-Rhin) : tableaux des sommes à payer par les communes de l’arrondissement de Belfort.

Date

1842-1869

Cote

3 X 236
- Contexte : 3 X - Assistance sociale
- Aliénés
- Asiles
- Asile de Stephanfeld (Bas-Rhin) : tableaux des sommes...
Résultat n°13
FREY

Date

1994

Cote

1929W/24
- Contexte : 1929 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers des enfants placés et/ou assistés nés en 1994
- FREY
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.
Résultat n°14
Bureau de bienfaisance de Foussemagne, fonctionnement : délibérations, arrêtés, listes des membres (1876-1890). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1886-1934). Secours, attribution : délibérations (1886). Comptabilité : budgets (1878-1936) ; bordereau des dépenses et des recettes (1909).

Date

1876-1936

Cote

2 X 40
- Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance
- Bureau de bienfaisance de Foussemagne, fonctionnement :...
Résultat n°15
GUIL/HACQ

Date

1992

Cote

1907W/29
- Contexte : 1907 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers d'enfants placés et/ou assistés nés en 1992...
- GUIL/HACQ
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.
Résultat n°16
Sto à Tra.

Date

Nés en 1990

Cote

1761W/36
- Contexte : 1761 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
- Sto à Tra.
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille - Cellule enfance
Résultat n°17
ZARI à ZEM.

Cote

2011W/160
- Contexte : 2011 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance...
- ZARI à ZEM.
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°18
KOP/LEP

Date

1996

Cote

1973W/26
- Contexte : 1973 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers des enfants de l'Aide Sociale à l'Enfance...
- KOP/LEP
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.
Résultat n°19
DUB à DUS.

Cote

2011W/57
- Contexte : 2011 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance...
- DUB à DUS.
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°20
De Ball à Bec.

Date

1999-2009

Cote

1828W/3
- Contexte : 1828 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers d'enfants placés et ou assistés nés en 1991.
- De Ball à Bec.
Producteur :

Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.
Résultat n°21
HACQ

Date

1992

Cote

1907W/57
- Contexte : 1907 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers d'enfants placés et/ou assistés nés en 1992...
- HACQ
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.
Résultat n°22
Bureau de bienfaisance de Réchésy, création : décret, arrêtés, délibérations, liste des biens, correspondance (1910-1913). Commission administrative, démissions : délibérations, correspondance (1933). Secours aux indigents, attributions : mandats (1844). Budgets (1913-1935).

Date

1844-1935

Cote

2 X 57
- Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance
- Bureau de bienfaisance de Réchésy, création : décret,...
Résultat n°23
ECH à ESS.

Cote

2011W/58
- Contexte : 2011 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance...
- ECH à ESS.
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°24
Prix de vertu et fondation Carnot : circulaires, questionnaire (par commune), rapports d’activités, demandes.

Date

1897-1908

Cote

3 X 153
- Contexte : 3 X - Assistance sociale
- Familles nombreuses
- Prix de vertu et fondation Carnot : circulaires, questionnaire...
Résultat n°25
Situation de fortune des aliénés admis d’office dans les établissements publics (1888). Situation des aliénés du Territoire de Belfort : tableau (1892).

Date

1892

Cote

3 X 233
- Contexte : 3 X - Assistance sociale
- Aliénés
- Statistiques
- Situation de fortune des aliénés admis d’office dans...
Résultat n°26
Mu-O.

Date

1807-1945

Cote

3 X 137
- Contexte : 3 X - Assistance sociale
- Enfants assistés
- Registres et dossiers individuels des enfants
- Dossiers individuels.
- Mu-O.
Résultat n°27
BACA/BANT

Date

1994

Cote

1929W/3
- Contexte : 1929 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers des enfants placés et/ou assistés nés en 1994
- BACA/BANT
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.
Résultat n°28
Enfants assistés

Date

An VII-1946

Cote

3 X 19-71
- Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
- Assistance sociale
- Enfants assistés
Producteur :

Préfecture
Résultat n°29
Protection sociale aux réfugiés et aux étrangers. 1939-1955

Cote

106 W 11-13
- Contexte : 106 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Deuxième...
- Protection sociale. 1939-1956
- Protection sociale aux réfugiés et aux étrangers. 1939-1955
Producteur :

PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
2ème Direction - 4ème Bureau
Résultat n°30
GLA à GOUG.

Cote

2011W/71
- Contexte : 2011 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance...
- GLA à GOUG.
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°31

108 medias
1843- 31 août 1883

Date

1843- 31 août 1883

Cote

3 X 89
- Contexte : 3 X - Assistance sociale
- Enfants assistés
- Registres et dossiers individuels des enfants
- Hospice de Belfort (registre n°5). Registre général...
- 1843- 31 août 1883
Résultat n°32
De PI à REH

Date

2000-2018

Cote

2022W/36
- Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- De PI à REH
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°33
1656 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction générale adjointe du développement social éducatif et culturel (DGADSEC) [à consulter en salle de lecture]
- Contexte : 1656 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...
Résultat n°34
KHA à KHE.

Cote

2011W/87
- Contexte : 2011 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance...
- KHA à KHE.
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°35
MIDE à MILL.

Cote

2011W/113
- Contexte : 2011 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance...
- MIDE à MILL.
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°36
Sapeurs pompiers, Danjoutin : statuts, procès-verbaux de délibérations, élection du conseil d’administration, correspondance (1903-1937) ; Delle : statuts, procès-verbaux de délibérations, élections du conseil d’administration, correspondance (1906-1940) ; Giromagny : modification des statuts (1936-1937) ; Réchésy : statuts modifiés (1908) ; Rougemont-le-Château : élection du bureau (1932-1933) ; Valdoie : élection du conseil d’administration, correspondance (1935-1941).

Date

1903-1941

Cote

4 X 21
- Contexte : 4 X - Prévoyance sociale
- Sociétés de secours mutuels
- Sapeurs pompiers, Danjoutin : statuts, procès-verbaux...
Résultat n°37
MAZ à MEC.

Cote

2011W/106
- Contexte : 2011 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance...
- MAZ à MEC.
Producteur :

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort / Direction de la famille, de l'enfance et de la parentalité.
Résultat n°38
Dossiers familiaux

Date

2002-2007

Cote

1968W/1
- Contexte : 1968 W - Département du Territoire de Belfort - Espace...
- Dossiers familiaux échantillonnés
- Dossiers familiaux
Producteur :

Conseil départemental / Espace des Solidarités Départemental Nord Territoire
Résultat n°39
D - J.

Date

2018-2019

Cote

2027W/71
- Contexte : 2027 W - Département du Territoire de Belfort - Aide...
- Dossiers de mineurs non accompagnés (MNA).
- Refus.
- D - J.
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'enfance, de la famille et de la parentalité
Résultat n°40
ARM/ZEL

Date

1989-1990

Cote

1907W/3
- Contexte : 1907 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
- Dossiers d'enfants placés et/ou assistés nés en 1992...
- ARM/ZEL
Producteur :

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.

Résultats de la recherche

Sus - Tru.

Date

Cote

Producteur :

JAC - KER.

Date

Cote

Producteur :

De TO à VE

Date

Cote

Producteur :

Assurance contre l’incendie des maisons H.B.M., paiement : liste des sommes à payer, quittances.

Date

Cote

Dossiers familiaux HO-MO.

Date

Cote

Producteur :

RMI : remises d'indus , Conseil Général et Paierie. Dossiers individuels. Demandes de remise de dette, Courrier envoyé à l'allocataire lui demandant ses ressources, Courrier de notification à l'allocataire, bordereaux de transmission.

Date

Cote

Producteur :

De TACH à VER

Date

Cote

Producteur :

SOL à WIT

Cote

Producteur :

CHOF/COLL

Date

Cote

Producteur :

BAUD-VAU.

Date

Cote

Producteur :

Contrôle médical : liste nominative.

Date

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Asile de Stephanfeld (Bas-Rhin) : tableaux des sommes à payer par les communes de l’arrondissement de Belfort.

Date

Cote

FREY

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

GUIL/HACQ

Date

Cote

Producteur :

Sto à Tra.

Date

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Producteur :

ZARI à ZEM.

Cote

Producteur :

KOP/LEP

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Producteur :

DUB à DUS.

Cote

Producteur :

De Ball à Bec.

Date

Cote

Producteur :

HACQ

Date

Cote

Producteur :

Bureau de bienfaisance de Réchésy, création : décret, arrêtés, délibérations, liste des biens, correspondance (1910-1913). Commission administrative, démissions : délibérations, correspondance (1933). Secours aux indigents, attributions : mandats (1844). Budgets (1913-1935).

Date

Cote