Plan des bois, contentieux entre Vezelois, Meroux et Rechotte.
Date
[XVIIIe siècle]
Cote
82 Ed 2 N 3
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Contexte : 82 E dépot - Rechotte
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
- 2 N Gestion des biens communaux
- Plan des bois, contentieux entre Vezelois, Meroux et...