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191 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Biens communaux : achats de terrains par la commune (1775-1777), contestation de particuliers (1764-1776).

    Date

    1764-1777

    Cote

    21 Ed DD 1

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE DD  Biens communaux, eaux et forêts, travaux...
    • Biens communaux : achats de terrains par la commune...
  2. Résultat n°2

    Irrigation, association syndicale dite de la Praie : statuts, convocation à l’assemblée générale, comptes de gestion.

    Date

    1883-1895

    Cote

    21 Ed 6 O 5

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O  Services techniques et travaux
    • 6 O  Navigation et régime des eaux
    • Irrigation, association syndicale dite de la Praie :...
  3. Résultat n°3

    rrigation des prés, demande de construction d’un barrage : arrêté préfectoral.

    Date

    1909

    Cote

    21 Ed 6 O 4I

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O  Services techniques et travaux
    • 6 O  Navigation et régime des eaux
    • rrigation des prés, demande de construction d’un barrage :...
  4. Résultat n°4

    Barrage pour l’alimentation d’un lavoir public, construction : arrêté préfectoral.

    Date

    1909

    Cote

    21 Ed 6 O 3

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O  Services techniques et travaux
    • 6 O  Navigation et régime des eaux
    • Barrage pour l’alimentation d’un lavoir public, construction :...
  5. Résultat n°5

    Canal du Rhône au Rhin, construction d’une rigole d’alimentation : décret d’expropriation, état parcellaire.

    Date

    1935

    Cote

    21 Ed 6 O 2

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O  Services techniques et travaux
    • 6 O  Navigation et régime des eaux
    • Canal du Rhône au Rhin, construction d’une rigole d’alimentation :...
  6. Résultat n°6

    Cours d’eau, curage : plans, délibération du conseil municipal, arrêté préfectoral.

    Date

    1829-1932

    Cote

    21 Ed 6 O 1

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O  Services techniques et travaux
    • 6 O  Navigation et régime des eaux
    • Cours d’eau, curage : plans, délibération du conseil...
  7. Résultat n°7

    Gravière communale : adjudication.

    Date

    1886-1903

    Cote

    21 Ed 5 O 1

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O  Services techniques et travaux
    • 5 O  Mines et carrières
    • Gravière communale : adjudication.
  8. Résultat n°8

    Vaccinations : listes nominatives.

    Date

    1893-1952

    Cote

    21 Ed 5 J 3

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J  Police, justice, hygiène
    • 5 J  Hygiène, santé
    • Vaccinations : listes nominatives.
  9. Résultat n°9

    Règlement sanitaire départemental.

    Date

    1947

    Cote

    21 Ed 5 J 2

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J  Police, justice, hygiène
    • 5 J  Hygiène, santé
    • Règlement sanitaire départemental.
  10. Résultat n°10

    Mesures de protection à prendre contre le choléra.

    Date

    s.d.

    Cote

    21 Ed 5 J 1

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J  Police, justice, hygiène
    • 5 J  Hygiène, santé
    • Mesures de protection à prendre contre le choléra.
  11. Résultat n°11

    Acquisition d’une pompe à incendie.

    Date

    1895-1897

    Cote

    21 Ed 5 H 1

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H  Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 5 H  Pompiers
    • Acquisition d’une pompe à incendie.
  12. Résultat n°12

    Vérification des registres d’état civil, extraits d’actes d’autres communes, jugements, publications de mariages.

    Date

    1836-1900

    Cote

    21 Ed 5 E 1

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E  Etat civil
    • Vérification des registres d’état civil, extraits d’actes...
  13. Résultat n°13

    Visites et consultations : récépissés, 1938-1945.

    Cote

    21 Ed 4 Q 6*

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q   Assistance et prévoyance
    • 4 Q  Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Aide médicale gratuite.
    • Visites et consultations : récépissés, 1938-1945.
  14. Résultat n°14

    Délibérations du bureau d’assistance, 1902-1942.

    Cote

    21 Ed 4 Q 5*

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q   Assistance et prévoyance
    • 4 Q  Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Aide médicale gratuite.
    • Délibérations du bureau d’assistance, 1902-1942.
  15. Résultat n°15

    Mutilés et réformés : listes des bénéficiaires de l’aide médicale.

    Date

    1920-1935

    Cote

    21 Ed 4 Q 4

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q   Assistance et prévoyance
    • 4 Q  Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Mutilés et réformés : listes des bénéficiaires de l’aide...
  16. Résultat n°16

    Allocation temporaire aux vieux français : notifications de la commission cantonale.

    Date

    1949-1950

    Cote

    21 Ed 4 Q 3

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q   Assistance et prévoyance
    • 4 Q  Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Allocation temporaire aux vieux français : notifications...
  17. Résultat n°17

    Retraites ouvrières et paysannes : circulaires, cartes annuelles, liste des retraités.

    Date

    1910-1921

    Cote

    21 Ed 4 Q 2

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q   Assistance et prévoyance
    • 4 Q  Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Retraites ouvrières et paysannes : circulaires, cartes...
  18. Résultat n°18

    Protection des enfants du premier âge : déclaration des parents ou ayants droit et des nourrices.

    Date

    1884

    Cote

    21 Ed 4 Q 1

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q   Assistance et prévoyance
    • 4 Q  Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Protection des enfants du premier âge : déclaration...
  19. Résultat n°19

    Etats des mandats payés.

    Date

    1948-1951

    Cote

    21 Ed 4 L 2

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L  Finances communales
    • 4 L  Dépenses
    • Etats des mandats payés.
  20. Résultat n°20

    Somme due par la commune à un particulier.

    Date

    1871

    Cote

    21 Ed 4 L 1

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L  Finances communales
    • 4 L  Dépenses
    • Somme due par la commune à un particulier.
  21. Résultat n°21

    Dommages de guerre : déclarations des dommages, états des indemnités.

    Date

    1944-1956

    Cote

    21 Ed 4 H 9

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H  Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Dommages de guerre : déclarations des dommages, états...
  22. Résultat n°22

    Prisonniers : liste des prisonniers français, correspondance avec la maison du prisonnier de Belfort.

    Date

    1940-1943

    Cote

    21 Ed 4 H 8

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H  Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Prisonniers : liste des prisonniers français, correspondance...
  23. Résultat n°23

    Cartes familiales destinées aux familles des travailleurs français en Allemagne : instructions.

    Date

    1944

    Cote

    21 Ed 4 H 7

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H  Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Cartes familiales destinées aux familles des travailleurs...
  24. Résultat n°24

    Police : instructions sur les pouvoirs de l’autorité militaire (1924) et sur la police de la circulation en temps de guerre (1937).

    Date

    1924-1937

    Cote

    21 Ed 4 H 6

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H  Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Police : instructions sur les pouvoirs de l’autorité...
  25. Résultat n°25

    Chaussures : instructions, demandes de bons d’achat, 1941-1947.

    Cote

    21 Ed 4 H 5*

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H  Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Ravitaillement.
    • Chaussures : instructions, demandes de bons d’achat,...
  26. Résultat n°26

    Textile : instructions, cartes, listes nominatives, 1941-1947.

    Cote

    21 Ed 4 H 4*

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H  Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Ravitaillement.
    • Textile : instructions, cartes, listes nominatives,...
  27. Résultat n°27

    Réquisitions : état nominatif des habitants qui ont droit au paiement d’indemnités, états des réquisitions.

    Date

    1940-1946

    Cote

    21 Ed 4 H 3

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H  Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Réquisitions : état nominatif des habitants qui ont...
  28. Résultat n°28

    Cantonnement des troupes : correspondance, plans, indemnités dues aux habitants.

    Date

    1939-1941

    Cote

    21 Ed 4 H 2

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H  Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Cantonnement des troupes : correspondance, plans, indemnités...
  29. Résultat n°29

    Guerre 1914-1918 : Réquisitions, cantonnement des troupes, circulation, ravitaillement : instructions, correspondance.

    Date

    1914-1918

    Cote

    21 Ed 4 H 1

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H  Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1914-1918 : Réquisitions, cantonnement des troupes,...
  30. Résultat n°30

    Création et transformation des foires de Foussemagne (1872) et de Morvillars (1880).

    Date

    1872, 1880

    Cote

    21 Ed 4 F 1

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F  Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 4 F  Foires et marchés, ravitaillement
    • Création et transformation des foires de Foussemagne...
  31. Résultat n°31

    Registre des naissances, mariages, décès, tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    21 Ed 4 E 1*

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E  Etat civil
    • Registre des naissances, mariages, décès, tables décennales.
  32. Résultat n°32

    Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale : instructions, statistiques.

    Date

    1959

    Cote

    21 Ed 3 R 1

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE R  Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
    • 3 R  Sport
    • Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale : instructions,...
  33. Résultat n°33

    Distribution d’énergie électrique : correspondance, cahier des charges, autorisation de circulation de courant.

    Date

    1920-1949

    Cote

    21 Ed 3 O 1

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O  Services techniques et travaux
    • 3 O   Distribution d’eau, de chaleur et de lumière,...
    • Distribution d’énergie électrique : correspondance,...
  34. Résultat n°34

    Pêche : adjudication des droits.

    Date

    1896, 1899

    Cote

    21 Ed 3 N 1

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N  Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 3 N  Exploitation des eaux par la commune
    • Pêche : adjudication des droits.
  35. Résultat n°35

    Rentes foncières : état des particuliers débiteurs.

    Date

    1869-1870

    Cote

    21 Ed 3 L 2

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L  Finances communales
    • 3 L  Recettes
    • Rentes foncières : état des particuliers débiteurs.
  36. Résultat n°36

    Fête patronale : adjudication des droits.

    Date

    1852-1858, 1909

    Cote

    21 Ed 3 L 1

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L  Finances communales
    • 3 L  Recettes
    • Fête patronale : adjudication des droits.
  37. Résultat n°37

    Garde nationale : contrôle général.

    Date

    1840

    Cote

    21 Ed 3 H 1

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H  Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 3 H Garde nationale
    • Garde nationale : contrôle général.
  38. Résultat n°38

    Achat d’un pulvérisateur pour la lutte contre les doryphores : marché de gré à gré.

    Date

    1900

    Cote

    21 Ed 3 F 6

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F  Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 3 F  Agriculture et météorologie
    • Achat d’un pulvérisateur pour la lutte contre les doryphores :...
  39. Résultat n°39

    Chasse aux nuisibles : arrêtés préfectoraux.

    Date

    1874-1891

    Cote

    21 Ed 3 F 5

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F  Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 3 F  Agriculture et météorologie
    • Chasse aux nuisibles : arrêtés préfectoraux.
  40. Résultat n°40

    Caisse locale d’assurances mutuelles agricoles contre l’incendie : statuts, état des sommes à verser.

    Date

    1923

    Cote

    21 Ed 3 F 4

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F  Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 3 F  Agriculture et météorologie
    • Caisse locale d’assurances mutuelles agricoles contre...
  41. Résultat n°41

    Syndicats agricoles : statuts.

    Date

    1920-1940

    Cote

    21 Ed 3 F 3

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F  Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 3 F  Agriculture et météorologie
    • Syndicats agricoles : statuts.
  42. Résultat n°42

    Elevage : fourniture du bélier communal.

    Date

    1860

    Cote

    21 Ed 3 F 2

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F  Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 3 F  Agriculture et météorologie
    • Elevage : fourniture du bélier communal.
  43. Résultat n°43

    Statistiques agricoles (élevage et récoltes).

    Date

    1888-1950

    Cote

    21 Ed 3 F 1

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F  Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 3 F  Agriculture et météorologie
    • Statistiques agricoles (élevage et récoltes).
  44. Résultat n°44

    1855-1862

    Cote

    21 Ed 3 E 7*

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E  Etat civil
    • Registres des décès.
    • 1855-1862
  45. Résultat n°45

    1843-1854

    Cote

    21 Ed 3 E 6*

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E  Etat civil
    • Registres des décès.
    • 1843-1854
  46. Résultat n°46

    1833-1842

    Cote

    21 Ed 3 E 5*

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E  Etat civil
    • Registres des décès.
    • 1833-1842
  47. Résultat n°47

    1823-1832

    Cote

    21 Ed 3 E 4*

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E  Etat civil
    • Registres des décès.
    • 1823-1832
  48. Résultat n°48

    1813-1822

    Cote

    21 Ed 3 E 3*

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E  Etat civil
    • Registres des décès.
    • 1813-1822
  49. Résultat n°49

    1803-1812

    Cote

    21 Ed 3 E 2*

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E  Etat civil
    • Registres des décès.
    • 1803-1812
  50. Résultat n°50

    1793-1802

    Cote

    21 Ed 3 E 1*

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E  Etat civil
    • Registres des décès.
    • 1793-1802
  51. Résultat n°51

    Croix-Rouge : carnet d’adhésion.

    Date

    s.d., [1945]

    Cote

    21 Ed 2 Q 2

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q   Assistance et prévoyance
    • 2 Q  Œuvres charitables et institutions diverses d’aide...
    • Croix-Rouge : carnet d’adhésion.
  52. Résultat n°52

    Secours National : demande aux communes de cultiver un champ de pommes de terre pour nourrir les enfants et indigents.

    Date

    1942

    Cote

    21 Ed 2 Q 1

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q   Assistance et prévoyance
    • 2 Q  Œuvres charitables et institutions diverses d’aide...
    • Secours National : demande aux communes de cultiver...
  53. Résultat n°53

    Ligne de chemin de fer de Belfort à la frontière suisse : profil en long, enquête sur le projet de la station de Meroux.

    Date

    1975

    Cote

    21 Ed 2 O 2

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O  Services techniques et travaux
    • 2 O  Travaux publics
    • Ligne de chemin de fer de Belfort à la frontière suisse :...
  54. Résultat n°54

    Ligne de chemin de fer de Bourogne à Petit-Croix : plans parcellaires, procès-verbaux d’expropriation, correspondance, rapports des autorités militaires, vente du ballast.

    Date

    1907-1926

    Cote

    21 Ed 2 O 1

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O  Services techniques et travaux
    • 2 O  Travaux publics
    • Ligne de chemin de fer de Bourogne à Petit-Croix :...
  55. Résultat n°55

    Affouage : listes des bénéficiaires, 1855-1953.

    Cote

    21 Ed 2 N 9

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N  Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 2 N  Gestion des biens communaux
    • Forêts.
    • Affouage : listes des bénéficiaires, 1855-1953.
  56. Résultat n°56

    Dénombrement des coupes, adjudications des travaux de façonnage, 1849-1947.

    Cote

    21 Ed 2 N 8

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N  Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 2 N  Gestion des biens communaux
    • Forêts.
    • Dénombrement des coupes, adjudications des travaux...
  57. Résultat n°57

    Concessions au cimetière : fixation des tarifs.

    Date

    1946

    Cote

    21 Ed 2 N 7

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N  Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 2 N  Gestion des biens communaux
    • Concessions au cimetière : fixation des tarifs.
  58. Résultat n°58

    Chasse : adjudications des droits.

    Date

    1844-1937

    Cote

    21 Ed 2 N 6

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N  Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 2 N  Gestion des biens communaux
    • Chasse : adjudications des droits.
  59. Résultat n°59

    Vente de la litière du marais des Beusses : procès-verbaux.

    Date

    1878-1907

    Cote

    21 Ed 2 N 5

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N  Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 2 N  Gestion des biens communaux
    • Vente de la litière du marais des Beusses : procès-verbaux.
  60. Résultat n°60

    Vente des herbes des prés communaux : procès-verbaux.

    Date

    1901-1953

    Cote

    21 Ed 2 N 4

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N  Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 2 N  Gestion des biens communaux
    • Vente des herbes des prés communaux : procès-verbaux.
  61. Résultat n°61

    Vaines pâtures : délibérations du conseil municipal.

    Date

    1856-1857

    Cote

    21 Ed 2 N 3

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N  Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 2 N  Gestion des biens communaux
    • Vaines pâtures : délibérations du conseil municipal.
  62. Résultat n°62

    Lieu dit « Les Beusses », achat et mise en valeur : correspondance, état des travaux à effectuer.

    Date

    1869-1882

    Cote

    21 Ed 2 N 2

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N  Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 2 N  Gestion des biens communaux
    • Lieu dit « Les Beusses », achat et mise en valeur :...
  63. Résultat n°63

    Adjudication des coupes : procès-verbaux, 1848-1955.

    Cote

    21 Ed 2 N 10

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N  Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 2 N  Gestion des biens communaux
    • Forêts.
    • Adjudication des coupes : procès-verbaux, 1848-1955.
  64. Résultat n°64

    Prés communaux : baux.

    Date

    1839-1938

    Cote

    21 Ed 2 N 1

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N  Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 2 N  Gestion des biens communaux
    • Prés communaux : baux.
  65. Résultat n°65

    Emprunt de la commune : traité avec le Crédit foncier.

    Date

    1882

    Cote

    21 Ed 2 L 2

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L  Finances communales
    • 2 L  Comptabilité
    • Emprunt de la commune : traité avec le Crédit foncier.
  66. Résultat n°66

    Recettes et dépenses : livres de détail, 1914-1919, 1933-1934.

    Date

    1914-1934

    Cote

    21 Ed 2 L 1

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L  Finances communales
    • 2 L  Comptabilité
    • Recettes et dépenses : livres de détail, 1914-1919,...
  67. Résultat n°67

    Taupier : nomination, traitement.

    Date

    1877-1888

    Cote

    21 Ed 2 K 1

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K  Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 2 K   Personnel municipal
    • Taupier : nomination, traitement.
  68. Résultat n°68

    Enregistrement des visas d’arrivée et de départ, 1949.

    Cote

    21 Ed 2 J 3

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J  Police, justice, hygiène
    • 2 J  Police générale
    • Police des étrangers.
    • Enregistrement des visas d’arrivée et de départ, 1949.
  69. Résultat n°69

    Registre d’immatriculation, 1893-1915.

    Cote

    21 Ed 2 J 2

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J  Police, justice, hygiène
    • 2 J  Police générale
    • Police des étrangers.
    • Registre d’immatriculation, 1893-1915.
  70. Résultat n°70

    Circulation frontalière franco-suisse : instructions.

    Date

    s.d.

    Cote

    21 Ed 2 J 1

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J  Police, justice, hygiène
    • 2 J  Police générale
    • Circulation frontalière franco-suisse : instructions.
  71. Résultat n°71

    Autorisation pour le génie militaire de pénétrer dans des propriétés privées : instructions, correspondance.

    Date

    1881-1888

    Cote

    21 Ed 2 H 5

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H  Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 2 H  Administration militaire
    • Autorisation pour le génie militaire de pénétrer dans...
  72. Résultat n°72

    Organisation des gardes communales dans le Haut-Rhin : instructions.

    Date

    1913

    Cote

    21 Ed 2 H 4

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H  Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 2 H  Administration militaire
    • Organisation des gardes communales dans le Haut-Rhin :...
  73. Résultat n°73

    Recensement des chevaux et voitures.

    Date

    1882-1925

    Cote

    21 Ed 2 H 3

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H  Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 2 H  Administration militaire
    • Recensement des chevaux et voitures.
  74. Résultat n°74

    Déclaration de changement de résidence.

    Date

    1936-1938

    Cote

    21 Ed 2 H 2*

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H  Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 2 H  Administration militaire
    • Déclaration de changement de résidence.
  75. Résultat n°75

    Instructions en cas de mobilisation : affiches.

    Date

    s.d.

    Cote

    21 Ed 2 H 1

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H  Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 2 H  Administration militaire
    • Instructions en cas de mobilisation : affiches.
  76. Résultat n°76

    1853-1862

    Cote

    21 Ed 2 E 6*

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E  Etat civil
    • Registres des mariages.
    • 1853-1862
  77. Résultat n°77

    1843-1852

    Cote

    21 Ed 2 E 5*

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E  Etat civil
    • Registres des mariages.
    • 1843-1852
  78. Résultat n°78

    1833-1842

    Cote

    21 Ed 2 E 4*

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E  Etat civil
    • Registres des mariages.
    • 1833-1842
  79. Résultat n°79

    1823-1832

    Cote

    21 Ed 2 E 3*

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E  Etat civil
    • Registres des mariages.
    • 1823-1832
  80. Résultat n°80

    1813-1822

    Cote

    21 Ed 2 E 2*

    • Contexte : 21 E dépôt - Charmois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E  Etat civil
    • Registres des mariages.
    • 1813-1822