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Résultat n°1

Plan et arpentage du ban de la communauté.

Date

[XVIIIe siècle]

Cote

48 Ed CC 2

Résultat n°2

Inventaire des biens de la communauté de Fontenelle.

Date

1765

Cote

48 Ed CC 1

Résultat n°3

Construction d’un barrage d’irrigation : procès-verbaux de récolement des travaux.

Date

1873

Cote

48 Ed 6 O 2

Résultat n°4

Curage des ruisseaux : instruction, arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, adjudication des travaux.

Date

1844-1926

Cote

48 Ed 6 O 1

Résultat n°5

Loi du 10 juillet 1915 sur le salaire des ouvrières à domicile dans l’industrie du vêtement : affiche.

Date

1916

Cote

48 Ed 6 F 1

Résultat n°6

Correspondance avec les Archives départementales du Haut-Rhin au sujet de documents déposés.

Date

1932

Cote

48 Ed 6 D 2

Résultat n°7

Inventaires des archives et du mobilier.

Date

1821, 1843

Cote

48 Ed 6 D 1

Résultat n°8

Service des épizooties : nomination du vétérinaire.

Date

1919

Cote

48 Ed 5 J 3

Résultat n°9

Service des vaccinations : listes nominatives des personnes à vacciner ou à revacciner.

Date

1867-1944

Cote

48 Ed 5 J 2

Résultat n°10

Règlement sanitaire communal : non approbation par le préfet.

Date

1905

Cote

48 Ed 5 J 1

Résultat n°11

Réception des anciens défenseurs de Belfort de 1870-1871 : instruction, liste de souscription.

Date

1896

Cote

48 Ed 4 R 1

Résultat n°12

Protection maternelle et infantile : instructions, liste des nourrices, rapport sur la situation des enfants.

Date

1884-1897

Cote

48 Ed 4 Q 4

Résultat n°13

Aide aux vieillards, infirmes et incurables : listes des bénéficiaires.

Date

1906-1929

Cote

48 Ed 4 Q 3

Résultat n°14

Assistance médicale gratuite : liste des bénéficiaires, correspondance, contestation.

Date

1877-1935

Cote

48 Ed 4 Q 2

Résultat n°15

Accidents du travail : déclarations.

Date

1906

Cote

48 Ed 4 Q 1

Résultat n°16

Guerre de 1914-1918 : instructions, états de réquisitions, dommages de guerre, diplôme de participation à l’emprunt de la défense nationale (1914-1917, 1925).

Date

1914-1925

Cote

48 Ed 4 H 1

Résultat n°17

Vente au détail des pâtes alimentaires, arrêté de taxation : affiches.

Date

1917

Cote

48 Ed 4 F 1

Résultat n°18

Assurances : statuts, polices.

Date

1930-1936

Cote

48 Ed 4 D 4

Résultat n°19

Différend opposant la commune et le sieur Joseph Meyer, meunier.

Date

1879

Cote

48 Ed 4 D 3

Résultat n°20

Différend entre les communes de Fontenelle, Petit-Croix, Chèvremont, Novillard et monsieur Richardot, meunier à Novillard.

Date

1813-1837

Cote

48 Ed 4 D 2

Résultat n°21

Différend entre le maire et le citoyen Louis Besançon au sujet de la garde du verrat communal.

Date

An IX

Cote

48 Ed 4 D 1

Résultat n°22

Attribution des biens de la fabrique aux communes de Chèvremont et Fontenelle : arrêté préfectoral, décret.

Date

1910

Cote

48 Ed 3 P 2

Résultat n°23

Budget de la fabrique de l’église de Chèvremont.

Date

1867-1883

Cote

48 Ed 3 P 1

Résultat n°24

Distribution d’énergie électrique : déclaration des encaissements réalisés par les Houillères de Ronchamp.

Date

1941

Cote

48 Ed 3 O 1

Résultat n°25

Extraits de jugements.

Date

1830, 1931

Cote

48 Ed 3 J 1

Résultat n°26

Organisation d’un circuit de poste automobile rurale : correspondance avec la direction départementale des P.T.T.

Date

1933

Cote

48 Ed 3 G 2

Résultat n°27

Création d’un établissement de facteur-receveur : correspondance avec la direction départementale des postes et télégraphes.

Date

1907

Cote

48 Ed 3 G 1

Résultat n°28

Caisse départementale de réassurances des mutuelles agricoles contre l’incendie du Territoire de Belfort : état des sommes à verser.

Date

1924

Cote

48 Ed 3 F 5

Résultat n°29

Société coopérative d’outillage agricole : statuts.

Date

s.d.

Cote

48 Ed 3 F 4

Résultat n°30

Syndicat d’élevage : attribution de primes et de subvention (1923-1924), organisation d’un concours (1925).

Date

1923-1925

Cote

48 Ed 3 F 3

Résultat n°31

Recensement des récoltes : état nominatif des producteurs avec quantité récoltée.

Date

s.d.

Cote

48 Ed 3 F 2

Résultat n°32

Questionnaire de la chambre d’agriculture du Territoire de Belfort : codification des usages locaux.

Date

1933

Cote

48 Ed 3 F 1

Résultat n°33

Bibliothèque populaire, fonctionnement : réponse à un questionnaire.

Date

1888

Cote

48 Ed 2 R 2

Résultat n°34

Caisse des écoles, fonctionnement : réponse à un questionnaire.

Date

1891

Cote

48 Ed 2 R 1

Résultat n°35

Association « La Dette » au profit des mutilés de la guerre 1914-1918 : correspondance.

Date

1932-1933

Cote

48 Ed 2 Q 2

Résultat n°36

Croix-Rouge : activités de la société.

Date

[Après 1926]

Cote

48 Ed 2 Q 1

Résultat n°37

Chasse : procès-verbaux d’adjudication des droits.

Date

1857-1938

Cote

48 Ed 2 N 8

Résultat n°38

Affouage : tableaux de répartition, réclamation, 1901-1958.

Date

1901-1958

Cote

48 Ed 2 N 7

Résultat n°39

Destination des coupes : délibérations du conseil municipal, 1874-1925.

Date

1874-1925

Cote

48 Ed 2 N 6

Résultat n°40

Vente des arbres et grumes : procès-verbaux d'adjudication, 1849-1954.

Date

1849-1954

Cote

48 Ed 2 N 5