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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 Q 89/5
Date
Entre le 15 juin 1955 et le 12 mars 1956
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes des huissiers et autres officiers ministériels...
  • 15 juin 1955 - 12 mars 1956
Résultat n°2
Cote
3 Q 89/4
Date
Entre le 03 avril 1947 et le 14 juin 1955
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes des huissiers et autres officiers ministériels...
  • 3 avril 1947 - 14 juin 1955
Résultat n°3
Cote
3 Q 89/3
Date
Entre le 1er août 1939 et le 16 avril 1947
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes des huissiers et autres officiers ministériels...
  • 1er août 1939 - 16 avril 1947
Résultat n°4
Cote
3 Q 89/2
Date
Entre le 29 mai 1933 et le 31 juillet 1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes des huissiers et autres officiers ministériels...
  • 29 mai 1933 - 31 juillet 1939
Résultat n°5
Cote
3 Q 89/1
Date
Entre le 17 septembre 1828 et le 26 mai 1933
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes des huissiers et autres officiers ministériels...
  • 17 septembre 1828 - 26 mai 1933
Résultat n°6
Cote
3 Q 88/144
Date
1954-1955
Lieu - Type de document
Liasse de renvoi
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Liasses de renvois.
  • 1954 - 1955
Résultat n°7
Cote
3 Q 88/143
Date
1951-1953
Lieu - Type de document
Liasse de renvoi
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Liasses de renvois.
  • 1951 - 1953
Résultat n°8
Cote
3 Q 88/142
Date
1948-1950
Lieu - Type de document
Liasse de renvoi
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Liasses de renvois.
  • 1948 - 1950
Résultat n°9
Cote
3 Q 88/141
Date
1945-1947
Lieu - Type de document
Liasse de renvoi
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Liasses de renvois.
  • 1945 - 1947
Résultat n°10
Cote
3 Q 88/140
Date
1943-1944
Lieu - Type de document
Liasse de renvoi
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Liasses de renvois.
  • 1943 - 1944
Résultat n°11
Cote
3 Q 88/139
Date
1941-1942
Lieu - Type de document
Liasse de renvoi
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Liasses de renvois.
  • 1941 - 1942
Résultat n°12
Cote
3 Q 88/138
Date
1937-1940
Lieu - Type de document
Liasse de renvoi
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Liasses de renvois.
  • 1937 - 1940
Résultat n°13
Cote
3 Q 88/137
Date
1933-1936
Lieu - Type de document
Liasse de renvoi
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Liasses de renvois.
  • 1933 - 1936
Résultat n°14
Cote
3 Q 88/136
Date
1929-1932
Lieu - Type de document
Liasse de renvoi
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Liasses de renvois.
  • 1929 - 1932
Résultat n°15
Cote
3 Q 88/135
Date
1925-1928
Lieu - Type de document
Liasse de renvoi
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Liasses de renvois.
  • 1925 - 1928
Résultat n°16
Cote
3 Q 88/134
Date
1920-1924
Lieu - Type de document
Liasse de renvoi
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Liasses de renvois.
  • 1920 - 1924
Résultat n°17
Cote
3 Q 88/133
Date
1914-1919
Lieu - Type de document
Liasse de renvoi
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Liasses de renvois.
  • 1914 - 1919
Résultat n°18
Cote
3 Q 88/132
Date
1909-1913
Lieu - Type de document
Liasse de renvoi
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Liasses de renvois.
  • 1909 - 1913
Résultat n°19
Cote
3 Q 88/131
Date
1904-1908
Lieu - Type de document
Liasse de renvoi
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Liasses de renvois.
  • 1904 - 1908
Résultat n°20
Cote
3 Q 88/130
Date
1899-1903
Lieu - Type de document
Liasse de renvoi
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Liasses de renvois.
  • 1899 - 1903
Résultat n°21
Cote
3 Q 88/129
Date
1894-1898
Lieu - Type de document
Liasse de renvoi
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Liasses de renvois.
  • 1894 - 1898
Résultat n°22
Cote
3 Q 88/128
Date
1888-1893
Lieu - Type de document
Liasse de renvoi
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Liasses de renvois.
  • 1888 - 1893
Résultat n°23
Cote
3 Q 88/127
Date
1882-1887
Lieu - Type de document
Liasse de renvoi
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Liasses de renvois.
  • 1882 - 1887
Résultat n°24
Cote
3 Q 88/126
Date
1878-1881
Lieu - Type de document
Liasse de renvoi
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Liasses de renvois.
  • 1878 - 1881
Résultat n°25
Cote
3 Q 88/125
Date
1874-1877
Lieu - Type de document
Liasse de renvoi
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Liasses de renvois.
  • 1874 - 1877
Résultat n°26
Cote
3 Q 88/124
Date
1871-1873
Lieu - Type de document
Liasse de renvoi
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Liasses de renvois.
  • 1871 - 1873
Résultat n°27
Cote
3 Q 88/123
Date
1868-1870
Lieu - Type de document
Liasse de renvoi
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Liasses de renvois.
  • juillet 1868 - 1870
Résultat n°28
Cote
3 Q 88/122
Date
1866-1868
Lieu - Type de document
Liasse de renvoi
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Liasses de renvois.
  • 1866 - 1868
Résultat n°29
Cote
3 Q 79
Date
1879 1886, 1879-1886
Lieu - Type de document
Registre des avances et droits en débet
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Avances et débet.
Résultat n°30
Cote
3 Q 78/55
Date
Entre le 02 mai 1941 et le 12 décembre 1945
Lieu - Type de document
Registre des actes judiciaires
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes judiciaires.
  • 2 mai 1941 - 12 décembre 1945
Résultat n°31
Cote
3 Q 78/54
Date
Entre le 28 juillet 1936 et le 22 mars 1941
Lieu - Type de document
Registre des actes judiciaires
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes judiciaires.
  • 28 juillet 1936 - 22 mars 1941
Résultat n°32
Cote
3 Q 78/53
Date
Entre le 08 décembre 1931 et le 05 juillet 1936
Lieu - Type de document
Registre des actes judiciaires
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes judiciaires.
  • 8 décembre 1931 - 5 juillet 1936
Résultat n°33
Cote
3 Q 78/52
Date
Entre le 05 avril 1928 et le 07 novembre 1931
Lieu - Type de document
Registre des actes judiciaires
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes judiciaires.
  • 5 avril 1928 - 7 novembre 1931
Résultat n°34
Cote
3 Q 78/51
Date
Entre le 04 décembre 1924 et le 23 mars 1928
Lieu - Type de document
Registre des actes judiciaires
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Actes judiciaires.
  • 4 décembre 1924 - 23 mars 1928
Résultat n°35
Cote
3 Q 54/132
Date
vers 1960-1970
Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Fiches décès, A-Z.
Résultat n°36
Cote
3 Q 54/129
Date- Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Fiches alphabétiques, A-P.
Résultat n°37
Cote
3 Q 54/124
Date- Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Fiches alphabétiques du répertoire général.
  • PER - Z
Résultat n°38
Cote
3 Q 54/123
Date- Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Fiches alphabétiques du répertoire général.
  • PARO - SY
Résultat n°39
Cote
3 Q 54/122
Date- Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Fiches alphabétiques du répertoire général.
  • LAM - PAR
Résultat n°40
Cote
3 Q 54/121
Date- Lieu - Type de document
Fichier alphabétique
  • Contexte : 3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et...

  • Bureau de Giromagny
  • Fiches alphabétiques du répertoire général.
  • FOY - LAM