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129 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Jury, concours d’architectes : correspondance, rapports, cahier des charges, affiche.

Date

1890-1901

Cote

4 N 34

Résultat n°2

Maisons des remparts : location, achat, aménagement, entretien : correspondance, rapports, mémoire, affiches, plans.

Date

1812-1870

Cote

4 N 109

Résultat n°3

Assurances : polices, correspondance.

Date

1900-1919

Cote

4 N 107

Résultat n°4

Téléphone, installation : rapports, délibérations, correspondance.

Date

1923-1929

Cote

4 N 72

Résultat n°5

Plans.

Date

1901-1903

Cote

4 N 38/2

Résultat n°6

Entretien et éclairage des locaux : mémoires, note de frais.

Date

1848-1870

Cote

4 N 101

Résultat n°7

Cahier des charges, avant-métré, devis estimatif, bordereau des prix, plan (1901), rapports, délibérations (1902-1903).

Date

1901-1903

Cote

4 N 38/1

Résultat n°8

Dommages de guerre : rapports, mémoires, délibérations.

Date

1917-1920

Cote

4 N 71

Résultat n°9

Mobilier, acquisitions : correspondance, états, extrait des délibérations du conseil général, devis, état des fournitures, mémoires, métrage de l’ouvrage, état estimatif, métrage des travaux, procès-verbal d’estimation, affiche, procès-verbal d’adjudication, extrait du registre de la préfecture du département du Haut-Rhin, notes, état indicatif, reçus, bordereau des dépenses, factures, certificat.

Date

1806-1869

Cote

4 N 19

Résultat n°10

Réparations locatives du tribunal civil à l’hôtel de ville : rapports, mémoires, affiche, plans.

Date

1813-1868

Cote

4 N 29

Résultat n°11

1937-1943

Date

1937-1943

Cote

4 N 54

Résultat n°12

Concours d’architecte : dossier technique, mémoires, devis.

Date

1899-1900

Cote

4 N 61

Résultat n°13

Chauffage, réfection : rapports, devis, plans, délibérations.

Date

1904-1939

Cote

4 N 47

Résultat n°14

Mobilier de la Préfecture et de l’Ecole normale : estimation.

Date

1912-1937

Cote

4 N 4

Résultat n°15

Agrandissement du casernement : rapports, délibérations, affiches, plans, mémoires, correspondance.

Date

1906-1908

Cote

4 N 106

Résultat n°16

Reconstruction : plans.

Date

1906

Cote

4 N 66/2

Résultat n°17

Location d’un casernement par les Japy : rapports, délibérations, baux, correspondance.

Date

1871-1903

Cote

4 N 98

Résultat n°18

Construction : devis, mémoires, correspondance.

Date

1900-1903

Cote

4 N 63

Résultat n°19

Dépôt de Delle, réparations : métrés, affiche, correspondance.

Date

An IX-1855

Cote

4 N 82

Résultat n°20

Location de bâtiments et entretien : rapports, mémoires, baux, plans, correspondance ; suppression et rétablissement de la brigade : délibérations du conseil général, correspondance.

Date

1814-1874

Cote

4 N 113

Résultat n°21

 1938-1960

Date

1938-1960

Cote

4 N 76

Résultat n°22

1832-1835

Date

1832-1835

Cote

4 N 15

Résultat n°23

Abords : établissement de trottoirs rue Emile Zola, nettoyage des trottoirs : rapports, délibérations, mémoires.

Date

1908-1909

Cote

4 N 44

Résultat n°24

Bâtiments, location et entretien : rapports, délibérations, baux, correspondance.

Date

1887-1938

Cote

4 N 118

Résultat n°25

Demande d’établissement, location des locaux : délibérations, plan, bail, correspondance.

Date

1856-1893

Cote

4 N 112

Résultat n°26

1902-1903

Date

1902-1903

Cote

4 N 74

Résultat n°27

Travaux, entretien. - Expropriation d’une partie du jardin par la Cie des chemins de fer de l’Est : rapports, délibérations correspondance ; établissement d’un mur de clôture : rapports, délibérations, plans, mémoires, affiche, correspondance.

Date

1933-1934

Cote

4 N 85

Résultat n°28

Demande de création, appropriation de bâtiments et location : rapports, délibérations, baux, plans, correspondance.

Date

1881-1903

Cote

4 N 120

Résultat n°29

Suppression de l’école normale, destination des locaux et du matériel : rapports, délibérations, correspondance.

Date

1937-1938

Cote

4 N 89

Résultat n°30

Maison de correction de Dijon, école normale de Vesoul, palais de justice de Vesoul, demandes de subventions au Conseil général du Territoire : rapports, délibérations, correspondance.

Date

1926-1937

Cote

4 N 122

Résultat n°31

Bibliothèque de la sous-préfecture : inventaire, correspondance.

Date

1838-1849

Cote

4 N 22

Résultat n°32

Préfecture et Palais de Justice : grosses réparations, rapport, délibération.

Date

1922

Cote

4 N 5

Résultat n°33

Casernement de la garde républicaine mobile à Bellevue, construction : rapports, délibérations, conventions, instructions, plans types, correspondance.

Date

1931-1939

Cote

4 N 108

Résultat n°34

Reconstruction : plans.

Date

1906

Cote

4 N 66/1

Résultat n°35

Acquisition et appropriation de l’hôtel Antonin : rapports, correspondance, délibérations des conseils municipaux, descriptif du bâtiment, acte d’achat, relevé des sommes votées par les conseils municipaux, état estimatif de la dépense, compte de l’ouvrage.

Date

1819-1823

Cote

4 N 13

Résultat n°36

Entretien des peintures : rapports, délibérations, mémoires.

Date

1911-1939

Cote

4 N 46

Résultat n°37

Construction : jugement d’expropriation, affiches, plans, mémoires rapports, arrêtés, actes de cession, délibérations, correspondance.

Date

1887-1893

Cote

4 N 104

Résultat n°38

Réception des travaux : états, inventaires, plan, correspondance.

Date

1901-1905

Cote

4 N 64

Résultat n°39

Loyer des bureaux de la sous-préfecture et occupation du reste du bâtiment : correspondance, description des lieux.

Date

1808

Cote

4 N 10

Résultat n°40

Entretien et réparations : rapports, délibérations, devis, mémoires, affiches, plans.

Date

1891-1939

Cote

4 N 105