France. Conseil d'arrondissement (Belfort, Haut-Rhin)

Résultat n°1
Construction d'un casernement : rapports, délibérations, mémoires, plans correspondance.

Date

1936-1940

Cote

4 N 117
- Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...
- Gendarmeries
- Gendarmerie de Lachapelle-sous-Rougemont
- Construction d'un casernement : rapports, délibérations,...
Résultat n°2
Gendarmerie, construction, réparations et entretien : rapports, délibérations, plans, correspondance (1875-1925) ; entretien : devis, marché, adjudication, correspondance (1932).

Date

1875-1932

Cote

4 N 114
- Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...
- Gendarmeries
- Gendarmerie de Giromagny
- Gendarmerie, construction, réparations et entretien :...
Résultat n°3
Projet de construction sur la propriété Kessler, faubourg de Montbéliard : rapports, plan, correspondance.

Date

1886-1887

Cote

4 N 24
- Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...
- Préfecture, palais de justice, bâtiments anciens
- Préfecture
- Projet de construction sur la propriété Kessler, faubourg...
Résultat n°4
Conseil d'arrondissement de Belfort

Date

An IX-1870

Cote

2 N
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales
- Conseil d'arrondissement de Belfort
Producteur :

Conseil général ; Préfecture ou Sous-préfecture selon la période
Résultat n°5
Logement des brigades à cheval, location et entretien des locaux : rapports, pièces de procédures, baux, mémoires, devis, état des lieux, plans, note, correspondance.

Date

1812-1876

Cote

4 N 99
- Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...
- Gendarmeries
- Gendarmerie de Belfort
- Logement des brigades à cheval, location et entretien...
Résultat n°6
Location d’un casernement par les Japy : rapports, délibérations, baux, correspondance.

Date

1871-1903

Cote

4 N 98
- Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...
- Gendarmeries
- Gendarmerie de Beaucourt
- Location d’un casernement par les Japy : rapports,...
Résultat n°7
Casernes de Belfort et Giromagny, réparations locatives : correspondance.

Date

1868

Cote

4 N 97
- Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...
- Gendarmeries
- Dossiers généraux
- Casernes de Belfort et Giromagny, réparations locatives :...
Résultat n°8
Demandes d’installations de casernes de gendarmerie à Bavilliers (1905), à Grandvillars (1905, 1923) : rapports, délibérations, correspondance.

Date

1905-1923

Cote

4 N 96
- Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...
- Gendarmeries
- Dossiers généraux
- Demandes d’installations de casernes de gendarmerie...
Résultat n°9
Casernes de gendarmerie, dossiers de réparations portant sur plusieurs bâtiments : rapports, instructions, délibérations, correspondance.

Date

1817-1939

Cote

4 N 95
- Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...
- Gendarmeries
- Dossiers généraux
- Casernes de gendarmerie, dossiers de réparations portant...
Résultat n°10
Vente d’une maison : rapport, correspondance, délibération, affiche.

Date

1927-1929

Cote

4 N 94
- Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...
- Propriété de Tignécourt (T1)
- Vente d’une maison : rapport, correspondance, délibération,...
Résultat n°11
Acquisition, aménagement : correspondance, rapports, délibérations, plans, devis.

Date

1938-1940

Cote

4 N 93
- Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...
- Foyer des pupilles de l'Assistance publique
- Acquisition, aménagement : correspondance, rapports,...
Résultat n°12
Donation Engel : acceptation, accords de copropriété avec le Département du Haut-Rhin, projets d’aménagement, foyer de victimes de guerre, transformation en préventorium : rapports, délibérations, correspondance, plans.

Date

1924-1938

Cote

4 N 92
- Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...
- Domaine du Chênois
- Donation Engel : acceptation, accords de copropriété...
Résultat n°13
Choix de terrains, projets d’aménagement : rapports, délibérations, plans, correspondance.

Date

1906-1908

Cote

4 N 91
- Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...
- Asile départemental de vieillards
- Choix de terrains, projets d’aménagement : rapports,...
Résultat n°14
Location, entretien, travaux : rapports, délibérations, mémoires.

Date

1927-1935

Cote

4 N 90
- Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...
- Immeuble rue de la Banque
- Location, entretien, travaux : rapports, délibérations,...
Résultat n°15
Recherche de locaux pour la sous-préfecture et projets de transfert : correspondance, rapports.

Date

1805-1813

Cote

4 N 9
- Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...
- Sous-préfecture de Belfort
- Hôtel Duras
- Recherche de locaux pour la sous-préfecture et projets...
Résultat n°16
Suppression de l’école normale, destination des locaux et du matériel : rapports, délibérations, correspondance.

Date

1937-1938

Cote

4 N 89
- Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...
- Ecole normale de Belfort
- Suppression de l’école normale, destination des locaux...
Résultat n°17
Assurances : rapports, délibérations, polices, correspondance.

Date

1899-1940

Cote

4 N 88
- Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...
- Ecole normale de Belfort
- Assurances : rapports, délibérations, polices, correspondance.
Résultat n°18
Agrandissement des locaux : rapports, délibérations, plans, mémoires, correspondance.

Date

1930-1934

Cote

4 N 87
- Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...
- Ecole normale de Belfort
- Agrandissement des locaux : rapports, délibérations,...
Résultat n°19
Installation rue Voltaire : correspondance, rapports, achats, plans, dossier d’aménagement.

Date

1909-1912

Cote

4 N 86
- Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...
- Ecole normale de Belfort
- Installation rue Voltaire : correspondance, rapports,...
Résultat n°20
Travaux, entretien. - Expropriation d’une partie du jardin par la Cie des chemins de fer de l’Est : rapports, délibérations correspondance ; établissement d’un mur de clôture : rapports, délibérations, plans, mémoires, affiche, correspondance.

Date

1933-1934

Cote

4 N 85
- Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...
- Ecole normale de Belfort
- Travaux, entretien. - Expropriation d’une partie du...
Résultat n°21
Travaux, aménagement (locaux municipaux) : rapports, délibérations, mémoires, correspondance.

Date

1887-1930

Cote

4 N 84
- Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...
- Ecole normale de Belfort
- Travaux, aménagement (locaux municipaux) : rapports,...
Résultat n°22
Dépôt de Lachapelle-sous-Rougemont, location : baux, correspondance.

Date

1851-1858

Cote

4 N 83
- Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...
- Dépôts de sûreté
- Dépôt de Lachapelle-sous-Rougemont, location : baux,...
Résultat n°23
Dépôt de Delle, réparations : métrés, affiche, correspondance.

Date

An IX-1855

Cote

4 N 82
- Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...
- Dépôts de sûreté
- Dépôt de Delle, réparations : métrés, affiche, correspondance.
Résultat n°24
Projet de construction d’une prison interdépartementale à Belfort : rapports, délibérations, correspondance.

Date

1937

Cote

4 N 81
- Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...
- Prison de Belfort
- Projet de construction d’une prison interdépartementale...
Résultat n°25
Assurances : rapports, contrats, correspondance.

Date

1905-1919

Cote

4 N 80
- Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...
- Prison de Belfort
- Assurances : rapports, contrats, correspondance.
Résultat n°26
Réparations du bâtiment (exercices an X-1815) : notes, devis, précis des ouvrages exécutés, relevé des sommes payées, état des honoraires, correspondance.

Date

An X-1819

Cote

4 N 8
- Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...
- Sous-préfecture de Belfort
- Hôtel Duras
- Réparations du bâtiment (exercices an X-1815) : notes,...
Résultat n°27
Mobilier, entretien et acquisition : rapports correspondance.

Date

An IX-1879

Cote

4 N 79
- Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...
- Prison de Belfort
- Mobilier, entretien et acquisition : rapports correspondance.
Résultat n°28
Agrandissement, expropriations, démolitions, aménagements : rapports, correspondance.

Date

1855-1864

Cote

4 N 78
- Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...
- Prison de Belfort
- Agrandissement, expropriations, démolitions, aménagements :...
Résultat n°29
Entretien, réparations : rapports, délibérations, affiches, correspondance.

Date

An XIII - 1939

Cote

4 N 77
- Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...
- Prison de Belfort
- Entretien, réparations : rapports, délibérations, affiches,...
Résultat n°30
1938-1960

Date

1938-1960

Cote

4 N 76
- Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...
- Préfecture, palais de justice, reconstruction
- Tribunal – entretien
- Mobilier, inventaire : registres.
- 1938-1960
Résultat n°31
1903-1935

Date

1903-1935

Cote

4 N 75
- Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...
- Préfecture, palais de justice, reconstruction
- Tribunal – entretien
- Mobilier, inventaire : registres.
- 1903-1935
Résultat n°32
1902-1903

Date

1902-1903

Cote

4 N 74
- Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...
- Préfecture, palais de justice, reconstruction
- Tribunal – entretien
- Mobilier, inventaire : registres.
- 1902-1903
Résultat n°33
Mobilier, entretien et acquisition : correspondance, rapports, délibérations.

Date

1911-1935

Cote

4 N 73
- Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...
- Préfecture, palais de justice, reconstruction
- Tribunal – entretien
- Mobilier, entretien et acquisition : correspondance,...
Résultat n°34
Téléphone, installation : rapports, délibérations, correspondance.

Date

1923-1929

Cote

4 N 72
- Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...
- Préfecture, palais de justice, reconstruction
- Tribunal – entretien
- Téléphone, installation : rapports, délibérations,...
Résultat n°35
Dommages de guerre : rapports, mémoires, délibérations.

Date

1917-1920

Cote

4 N 71
- Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...
- Préfecture, palais de justice, reconstruction
- Tribunal – entretien
- Dommages de guerre : rapports, mémoires, délibérations.
Résultat n°36
Travaux, aménagements, entretien : rapports, délibérations, mémoires, plans.

Date

1916-1938

Cote

4 N 70
- Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...
- Préfecture, palais de justice, reconstruction
- Tribunal – entretien
- Travaux, aménagements, entretien : rapports, délibérations,...
Résultat n°37
Etablissement de la sous-préfecture : correspondance.

Date

An VIII

Cote

4 N 7
- Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...
- Sous-préfecture de Belfort
- Hôtel Duras
- Etablissement de la sous-préfecture : correspondance.
Résultat n°38
Bibliothèque, acquisitions : rapport, délibération, correspondance.

Date

1908

Cote

4 N 69
- Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...
- Préfecture, palais de justice, reconstruction
- Tribunal – construction
- Bibliothèque, acquisitions : rapport, délibération,...
Résultat n°39
Contentieux sur la construction : rapports, correspondance, pièces techniques.

Date

1903-1914

Cote

4 N 68
- Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...
- Préfecture, palais de justice, reconstruction
- Tribunal – construction
- Reconstruction.
- Contentieux sur la construction : rapports, correspondance,...
Résultat n°40
Exécution des travaux : adjudications, réalisations. Mémoires, devis, soumissions, plans, affiches.

Date

1906-1909

Cote

4 N 67
- Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...
- Préfecture, palais de justice, reconstruction
- Tribunal – construction
- Reconstruction.
- Exécution des travaux : adjudications, réalisations....
Résultat n°41
Reconstruction : plans.

Date

1906

Cote

4 N 66/2
- Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...
- Préfecture, palais de justice, reconstruction
- Tribunal – construction
- Reconstruction.
- Reconstruction : plans.
Résultat n°42
Reconstruction : plans.

Date

1906

Cote

4 N 66/1
- Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...
- Préfecture, palais de justice, reconstruction
- Tribunal – construction
- Reconstruction.
- Reconstruction : plans.
Résultat n°43
Dossier général : rapports, devis, correspondance.

Date

1906-1909

Cote

4 N 65
- Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...
- Préfecture, palais de justice, reconstruction
- Tribunal – construction
- Reconstruction.
- Dossier général : rapports, devis, correspondance.
Résultat n°44
Réception des travaux : états, inventaires, plan, correspondance.

Date

1901-1905

Cote

4 N 64
- Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...
- Préfecture, palais de justice, reconstruction
- Tribunal – construction
- Réception des travaux : états, inventaires, plan, correspondance.
Résultat n°45
Construction : devis, mémoires, correspondance.

Date

1900-1903

Cote

4 N 63
- Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...
- Préfecture, palais de justice, reconstruction
- Tribunal – construction
- Construction : devis, mémoires, correspondance.
Résultat n°46
Plans.

Date

1900-1902

Cote

4 N 62/2
- Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...
- Préfecture, palais de justice, reconstruction
- Tribunal – construction
- Projet de construction.
- Plans.
Résultat n°47
Plans.

Date

1900-1902

Cote

4 N 62/1
- Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...
- Préfecture, palais de justice, reconstruction
- Tribunal – construction
- Projet de construction.
- Plans.
Résultat n°48
Concours d’architecte : dossier technique, mémoires, devis.

Date

1899-1900

Cote

4 N 61
- Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...
- Préfecture, palais de justice, reconstruction
- Tribunal – construction
- Concours d’architecte : dossier technique, mémoires,...
Résultat n°49
Construction, desiderata des magistrats et du parquet : correspondance.

Date

1899-1900

Cote

4 N 60
- Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...
- Préfecture, palais de justice, reconstruction
- Tribunal – construction
- Construction, desiderata des magistrats et du parquet :...
Résultat n°50
Agrandissement de la Préfecture et construction d’une nouvelle prison : rapport, délibération.

Date

1918

Cote

4 N 6
- Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...
- Affaires générales
- Agrandissement de la Préfecture et construction d’une...
Résultat n°51
Assurances : rapports, contrats, correspondance, délibérations.

Date

1906-1939

Cote

4 N 59
- Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...
- Préfecture, palais de justice, reconstruction
- Préfecture – entretien
- Assurances : rapports, contrats, correspondance, délibérations.
Résultat n°52
Téléphone, installation et entretien : rapports, états, photographies, délibérations.

Date

1904-1936

Cote

4 N 58
- Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...
- Préfecture, palais de justice, reconstruction
- Préfecture – entretien
- Téléphone, installation et entretien : rapports, états,...
Résultat n°53
Mobilier, réforme : rapports, arrêtés, délibérations.

Date

1935-1940

Cote

4 N 57
- Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...
- Préfecture, palais de justice, reconstruction
- Préfecture – entretien
- Mobilier, réforme : rapports, arrêtés, délibérations.
Résultat n°54
Œuvres d’art, envoi du Ministère : états, correspondance.

Date

1905-1912

Cote

4 N 56
- Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...
- Préfecture, palais de justice, reconstruction
- Préfecture – entretien
- Œuvres d’art, envoi du Ministère : états, correspondance.
Résultat n°55
1938

Date

1938

Cote

4 N 55
- Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...
- Préfecture, palais de justice, reconstruction
- Préfecture – entretien
- Mobilier, inventaires : registres.
- 1938
Résultat n°56
1937-1943

Date

1937-1943

Cote

4 N 54
- Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...
- Préfecture, palais de justice, reconstruction
- Préfecture – entretien
- Mobilier, inventaires : registres.
- 1937-1943
Résultat n°57
1902-1936

Date

1902-1936

Cote

4 N 53
- Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...
- Préfecture, palais de justice, reconstruction
- Préfecture – entretien
- Mobilier, inventaires : registres.
- 1902-1936
Résultat n°58
1903

Date

1903

Cote

4 N 52
- Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...
- Préfecture, palais de justice, reconstruction
- Préfecture – entretien
- Mobilier, inventaires : registres.
- 1903
Résultat n°59
Mobilier, achats et entretien : rapports, délibérations, correspondance.

Date

1898-1938

Cote

4 N 51
- Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...
- Préfecture, palais de justice, reconstruction
- Préfecture – entretien
- Mobilier, achats et entretien : rapports, délibérations,...
Résultat n°60
Matériel de bureau, acquisitions : rapports, délibérations.

Date

1898-1938

Cote

4 N 50
- Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...
- Préfecture, palais de justice, reconstruction
- Préfecture – entretien
- Matériel de bureau, acquisitions : rapports, délibérations.
Résultat n°61
Préfecture et Palais de Justice : grosses réparations, rapport, délibération.

Date

1922

Cote

4 N 5
- Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...
- Affaires générales
- Préfecture et Palais de Justice : grosses réparations,...
Résultat n°62
Jardins, aménagement, clôture, plantations : rapports, délibérations, soumission, correspondance, plan.

Date

1903-1938

Cote

4 N 49
- Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...
- Préfecture, palais de justice, reconstruction
- Préfecture – entretien
- Jardins, aménagement, clôture, plantations : rapports,...
Résultat n°63
Communs, établissement, entretien et mobilier : rapports, délibérations, mémoires, plans, correspondance.

Date

1905-1939

Cote

4 N 48
- Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...
- Préfecture, palais de justice, reconstruction
- Préfecture – entretien
- Communs, établissement, entretien et mobilier : rapports,...
Résultat n°64
Chauffage, réfection : rapports, devis, plans, délibérations.

Date

1904-1939

Cote

4 N 47
- Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...
- Préfecture, palais de justice, reconstruction
- Préfecture – entretien
- Chauffage, réfection : rapports, devis, plans, délibérations.
Résultat n°65
Entretien des peintures : rapports, délibérations, mémoires.

Date

1911-1939

Cote

4 N 46
- Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...
- Préfecture, palais de justice, reconstruction
- Préfecture – entretien
- Entretien des peintures : rapports, délibérations,...
Résultat n°66
Abords de la tour 46, location d’une rue à l’autorité militaire : rapports, délibérations, correspondance (1898-1927) ; construction d’un mur de clôture entre la Préfecture et la tour 46 : rapports, délibérations, devis, plans, affiche, correspondance (1903-1915).

Date

1898-1927

Cote

4 N 45
- Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...
- Préfecture, palais de justice, reconstruction
- Préfecture – entretien
- Abords de la tour 46, location d’une rue à l’autorité...
Résultat n°67
Abords : établissement de trottoirs rue Emile Zola, nettoyage des trottoirs : rapports, délibérations, mémoires.

Date

1908-1909

Cote

4 N 44
- Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...
- Préfecture, palais de justice, reconstruction
- Préfecture – entretien
- Abords : établissement de trottoirs rue Emile Zola,...
Résultat n°68
Travaux de gros entretien et d’aménagement : rapports, délibérations, mémoires, plans.

Date

1905-1937

Cote

4 N 43
- Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...
- Préfecture, palais de justice, reconstruction
- Préfecture – entretien
- Travaux de gros entretien et d’aménagement : rapports,...
Résultat n°69
Aliénation de l’ancienne préfecture : correspondance, rapports, délibérations, affiches, plans, actes de vente.

Date

1821-1902

Cote

4 N 42
- Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...
- Préfecture, palais de justice, reconstruction
- Préfecture – construction
- Aliénation de l’ancienne préfecture : correspondance,...
Résultat n°70
Appropriation du mobilier : correspondance, devis, rapports, photographie, délibération.

Date

1900-1903

Cote

4 N 41
- Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...
- Préfecture, palais de justice, reconstruction
- Préfecture – construction
- Appropriation du mobilier : correspondance, devis,...
Résultat n°71
Plans serrurerie et vitraux.

Date

1901-1903

Cote

4 N 40/2
- Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...
- Préfecture, palais de justice, reconstruction
- Préfecture – construction
- Autres lots.
- Plans serrurerie et vitraux.
Résultat n°72
Menuiserie : états, correspondance ; carrelages : rapports, devis, correspondance ; serrurerie d’art et décorative : rapports, devis, correspondance ; adduction d’eau : rapport, devis, délibération, mémoire ; chauffage : rapports, devis, états ; stuc et stucatine : mémoires, devis, états ; marbrerie : correspondance, devis, délibérations ; peinture décorative : correspondance, mémoire ; sculptures : métrages, devis, correspondance, délibérations ; éclairage : métrage, devis, mémoires, correspondance, délibérations ; téléphone, sonneries électriques : correspondance, métrage, devis, délibérations.

Date

1901-1903

Cote

4 N 40/1
- Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...
- Préfecture, palais de justice, reconstruction
- Préfecture – construction
- Autres lots.
- Menuiserie : états, correspondance ; carrelages : rapports,...
Résultat n°73
Mobilier de la Préfecture et de l’Ecole normale : estimation.

Date

1912-1937

Cote

4 N 4
- Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...
- Affaires générales
- Mobilier de la Préfecture et de l’Ecole normale : estimation.
Résultat n°74
Gros œuvre : terrassement, maçonnerie, clôture, plâtrerie, gros fers : décompte (1903) ; travaux de ciment armé : situations, métrages, plans (1901) ; charpente : mémoires, rapports (1901-1902).

Date

1901-1903

Cote

4 N 39
- Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...
- Préfecture, palais de justice, reconstruction
- Préfecture – construction
- Gros œuvre : terrassement, maçonnerie, clôture, plâtrerie,...
Résultat n°75
Plans.

Date

1901-1903

Cote

4 N 38/2
- Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...
- Préfecture, palais de justice, reconstruction
- Préfecture – construction
- Construction.
- Plans.
Résultat n°76
Cahier des charges, avant-métré, devis estimatif, bordereau des prix, plan (1901), rapports, délibérations (1902-1903).

Date

1901-1903

Cote

4 N 38/1
- Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...
- Préfecture, palais de justice, reconstruction
- Préfecture – construction
- Construction.
- Cahier des charges, avant-métré, devis estimatif, bordereau...
Résultat n°77
Concours d’architecte : rapports, délibérations, correspondance, cahier des charges, détail estimatif, avant-métré, bordereau des prix.

Date

1899-1900

Cote

4 N 37
- Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...
- Préfecture, palais de justice, reconstruction
- Préfecture – construction
- Concours d’architecte : rapports, délibérations, correspondance,...
Résultat n°78
Adjudications communes : affiches, cahiers des charges, soumissions, états.

Date

1901

Cote

4 N 36
- Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...
- Préfecture, palais de justice, reconstruction
- Dossiers communs
- Adjudications communes : affiches, cahiers des charges,...
Résultat n°79
Financement : rapports, délibérations, correspondance, états.

Date

1897-1901

Cote

4 N 35
- Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...
- Préfecture, palais de justice, reconstruction
- Dossiers communs
- Financement : rapports, délibérations, correspondance,...
Résultat n°80
Jury, concours d’architectes : correspondance, rapports, cahier des charges, affiche.

Date

1890-1901

Cote

4 N 34
- Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...
- Préfecture, palais de justice, reconstruction
- Dossiers communs
- Jury, concours d’architectes : correspondance, rapports,...

Résultats de la recherche

Construction d'un casernement : rapports, délibérations, mémoires, plans correspondance.

Date

Cote

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Gendarmerie, construction, réparations et entretien : rapports, délibérations, plans, correspondance (1875-1925) ; entretien : devis, marché, adjudication, correspondance (1932).

Date

Cote

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Projet de construction sur la propriété Kessler, faubourg de Montbéliard : rapports, plan, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Conseil d'arrondissement de Belfort

Date

Cote

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

Producteur :

Logement des brigades à cheval, location et entretien des locaux : rapports, pièces de procédures, baux, mémoires, devis, état des lieux, plans, note, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Location d’un casernement par les Japy : rapports, délibérations, baux, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Casernes de Belfort et Giromagny, réparations locatives : correspondance.

Date

Cote

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Demandes d’installations de casernes de gendarmerie à Bavilliers (1905), à Grandvillars (1905, 1923) : rapports, délibérations, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Casernes de gendarmerie, dossiers de réparations portant sur plusieurs bâtiments : rapports, instructions, délibérations, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Vente d’une maison : rapport, correspondance, délibération, affiche.

Date

Cote

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Acquisition, aménagement : correspondance, rapports, délibérations, plans, devis.

Date

Cote

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Donation Engel : acceptation, accords de copropriété avec le Département du Haut-Rhin, projets d’aménagement, foyer de victimes de guerre, transformation en préventorium : rapports, délibérations, correspondance, plans.

Date

Cote

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Choix de terrains, projets d’aménagement : rapports, délibérations, plans, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Location, entretien, travaux : rapports, délibérations, mémoires.

Date

Cote

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Recherche de locaux pour la sous-préfecture et projets de transfert : correspondance, rapports.

Date

Cote

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Suppression de l’école normale, destination des locaux et du matériel : rapports, délibérations, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Assurances : rapports, délibérations, polices, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Agrandissement des locaux : rapports, délibérations, plans, mémoires, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Installation rue Voltaire : correspondance, rapports, achats, plans, dossier d’aménagement.

Date

Cote

Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

Travaux, entretien. - Expropriation d’une partie du jardin par la Cie des chemins de fer de l’Est : rapports, délibérations correspondance ; établissement d’un mur de clôture : rapports, délibérations, plans, mémoires, affiche, correspondance.

Date