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129 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Conseil d'arrondissement de Belfort

Date

An IX-1870

Cote

2 N

Résultat n°2

Projet de construction sur la propriété Kessler, faubourg de Montbéliard : rapports, plan, correspondance.

Date

1886-1887

Cote

4 N 24

Résultat n°3

Gendarmerie, construction, réparations et entretien : rapports, délibérations, plans, correspondance (1875-1925) ; entretien : devis, marché, adjudication, correspondance (1932).

Date

1875-1932

Cote

4 N 114

Résultat n°4

Construction d'un casernement : rapports, délibérations, mémoires, plans correspondance.

Date

1936-1940

Cote

4 N 117

Résultat n°5

Registres des délibérations (1er germinal an IX - 4 août 1820, 1er août 1821 – 5 octobre 1846).

Date

an IX-1846

Cote

2 N 1

Résultat n°6

Registre des délibérations.

Date

1848-1870

Cote

2 N 2

Résultat n°7

Rapports annuels de l’architecte départemental au Conseil général : rapports, devis, plans (1867, 1896, 1934-1936, 1938-1939), statistique des biens meubles et immeubles possédés par le Département (1908). Rapports de l’architecte départemental sur l’état des bâtiments communaux : rapports, correspondance (1885-1888).

Date

1867-1939

Cote

4 N 1

Résultat n°8

Loyer des bureaux de la sous-préfecture et occupation du reste du bâtiment : correspondance, description des lieux.

Date

1808

Cote

4 N 10

Résultat n°9

Projets d’aménagement. - Propriété Houbre (Hôtel de la poste aux Chevaux, faubourg de France) ; Propriété Lehmann faubourg de Montbéliard ; Propriété Dubail-Douvillé : plans, devis, correspondance.

Date

1855-1857

Cote

4 N 100

Résultat n°10

Entretien et éclairage des locaux : mémoires, note de frais.

Date

1848-1870

Cote

4 N 101

Résultat n°11

Logement de la brigade à pied, location :  rapports, plans correspondance.

Date

1873-1878

Cote

4 N 102

Résultat n°12

Mesures à prendre suite à l’incendie des logements des gendarmes faubourg de Montbéliard : extraits des registres de délibérations du conseil départemental, correspondance.

Date

1887

Cote

4 N 103

Résultat n°13

Construction : jugement d’expropriation, affiches, plans, mémoires rapports, arrêtés, actes de cession, délibérations, correspondance.

Date

1887-1893

Cote

4 N 104

Résultat n°14

Entretien et réparations : rapports, délibérations, devis, mémoires, affiches, plans.

Date

1891-1939

Cote

4 N 105

Résultat n°15

Agrandissement du casernement : rapports, délibérations, affiches, plans, mémoires, correspondance.

Date

1906-1908

Cote

4 N 106

Résultat n°16

Assurances : polices, correspondance.

Date

1900-1919

Cote

4 N 107

Résultat n°17

Casernement de la garde républicaine mobile à Bellevue, construction : rapports, délibérations, conventions, instructions, plans types, correspondance.

Date

1931-1939

Cote

4 N 108

Résultat n°18

Maisons des remparts : location, achat, aménagement, entretien : correspondance, rapports, mémoire, affiches, plans.

Date

1812-1870

Cote

4 N 109

Résultat n°19

Vente : correspondance, acte de vente, affiches, procès-verbal d’estimation, extrait du registre de délibérations de la commune de Belfort, extrait du décret.

Date

1810-1827

Cote

4 N 11

Résultat n°20

Travaux : rapports, délibérations, devis, plan, correspondance.

Date

1871-1940

Cote

4 N 110