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129 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Conseil d'arrondissement de Belfort
Cote
2 N
 Date
An IX-1870
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

  • Conseil d'arrondissement de Belfort
Résultat n°2

Projet de construction sur la propriété Kessler, faubourg de Montbéliard : rapports, plan, correspondance.
Cote
4 N 24
 Date
1886-1887
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Préfecture, palais de justice, bâtiments anciens
  • Préfecture
  • Projet de construction sur la propriété Kessler, faubourg...
Résultat n°3

Gendarmerie, construction, réparations et entretien : rapports, délibérations, plans, correspondance (1875-1925) ; entretien : devis, marché, adjudication, correspondance (1932).
Cote
4 N 114
 Date
1875-1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Gendarmeries
  • Gendarmerie de Giromagny
  • Gendarmerie, construction, réparations et entretien :...
Résultat n°4

Construction d'un casernement : rapports, délibérations, mémoires, plans correspondance.
Cote
4 N 117
 Date
1936-1940
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Gendarmeries
  • Gendarmerie de Lachapelle-sous-Rougemont
  • Construction d'un casernement : rapports, délibérations,...
Résultat n°5

Registres des délibérations (1er germinal an IX - 4 août 1820, 1er août 1821 – 5 octobre 1846).
Cote
2 N 1
 Date
an IX-1846
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 2 N - Conseils d'arrondissement

  • Registres des délibérations (1er germinal an IX - 4...
Résultat n°6

Registre des délibérations.
Cote
2 N 2
 Date
1848-1870
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 2 N - Conseils d'arrondissement

  • Registre des délibérations.
Résultat n°7

Rapports annuels de l’architecte départemental au Conseil général : rapports, devis, plans (1867, 1896, 1934-1936, 1938-1939), statistique des biens meubles et immeubles possédés par le Département (1908). Rapports de l’architecte départemental sur l’état des bâtiments communaux : rapports, correspondance (1885-1888).
Cote
4 N 1
 Date
1867-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Affaires générales
  • Rapports annuels de l’architecte départemental au Conseil...
Résultat n°8

Loyer des bureaux de la sous-préfecture et occupation du reste du bâtiment : correspondance, description des lieux.
Cote
4 N 10
 Date
1808
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Sous-préfecture de Belfort
  • Hôtel Duras 
  • Loyer des bureaux de la sous-préfecture et occupation...
Résultat n°9

Projets d’aménagement. - Propriété Houbre (Hôtel de la poste aux Chevaux, faubourg de France) ; Propriété Lehmann faubourg de Montbéliard ; Propriété Dubail-Douvillé : plans, devis, correspondance.
Cote
4 N 100
 Date
1855-1857
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Gendarmeries
  • Gendarmerie de Belfort
  • Projets d’aménagement. - Propriété Houbre (Hôtel de...
Résultat n°10

Entretien et éclairage des locaux : mémoires, note de frais.
Cote
4 N 101
 Date
1848-1870
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Gendarmeries
  • Gendarmerie de Belfort
  • Entretien et éclairage des locaux : mémoires, note...
Résultat n°11

Logement de la brigade à pied, location :  rapports, plans correspondance.
Cote
4 N 102
 Date
1873-1878
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Gendarmeries
  • Gendarmerie de Belfort
  • Logement de la brigade à pied, location :  rapports,...
Résultat n°12

Mesures à prendre suite à l’incendie des logements des gendarmes faubourg de Montbéliard : extraits des registres de délibérations du conseil départemental, correspondance.
Cote
4 N 103
 Date
1887
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Gendarmeries
  • Gendarmerie de Belfort
  • Mesures à prendre suite à l’incendie des logements...
Résultat n°13

Construction : jugement d’expropriation, affiches, plans, mémoires rapports, arrêtés, actes de cession, délibérations, correspondance.
Cote
4 N 104
 Date
1887-1893
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Gendarmeries
  • Gendarmerie de Belfort
  • Gendarmerie du faubourg des Vosges.
  • Construction : jugement d’expropriation, affiches,...
Résultat n°14

Entretien et réparations : rapports, délibérations, devis, mémoires, affiches, plans.
Cote
4 N 105
 Date
1891-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Gendarmeries
  • Gendarmerie de Belfort
  • Gendarmerie du faubourg des Vosges.
  • Entretien et réparations : rapports, délibérations,...
Résultat n°15

Agrandissement du casernement : rapports, délibérations, affiches, plans, mémoires, correspondance.
Cote
4 N 106
 Date
1906-1908
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Gendarmeries
  • Gendarmerie de Belfort
  • Gendarmerie du faubourg des Vosges.
  • Agrandissement du casernement : rapports, délibérations,...
Résultat n°16

Assurances : polices, correspondance.
Cote
4 N 107
 Date
1900-1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Gendarmeries
  • Gendarmerie de Belfort
  • Gendarmerie du faubourg des Vosges.
  • Assurances : polices, correspondance.
Résultat n°17

Casernement de la garde républicaine mobile à Bellevue, construction : rapports, délibérations, conventions, instructions, plans types, correspondance.
Cote
4 N 108
 Date
1931-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Gendarmeries
  • Gendarmerie de Belfort
  • Casernement de la garde républicaine mobile à Bellevue,...
Résultat n°18

Maisons des remparts : location, achat, aménagement, entretien : correspondance, rapports, mémoire, affiches, plans.
Cote
4 N 109
 Date
1812-1870
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Gendarmeries
  • Gendarmerie de Delle
  • Maisons des remparts : location, achat, aménagement,...
Résultat n°19

Vente : correspondance, acte de vente, affiches, procès-verbal d’estimation, extrait du registre de délibérations de la commune de Belfort, extrait du décret.
Cote
4 N 11
 Date
1810-1827
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Sous-préfecture de Belfort
  • Hôtel Duras 
  • Vente : correspondance, acte de vente, affiches, procès-verbal...
Résultat n°20

Travaux : rapports, délibérations, devis, plan, correspondance.
Cote
4 N 110
 Date
1871-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier...

  • Gendarmeries
  • Gendarmerie de Delle
  • Travaux : rapports, délibérations, devis, plan, correspondance.