Dessins et modèles industriels.
Date
1933-1978
Cote
1666 W 14
-
Contexte : 1666 W - Conseil de prud'hommes de Belfort
- Dessins et modèles industriels.
Producteur :
Conseil de prud'hommes
1933-1978
1666 W 14
Conseil de prud'hommes
1942-1983
1666 W 14
Conseil de prud'hommes
1961-1974
1577 W 1
Conseil de prud'hommes
1981
1110 W 37
Conseil de prud'hommes
1980
130 W 1
Conseil de prud'hommes
1942-1968
130 W 1
Conseil de prud'hommes
1948-1950
130 W 1
Conseil de prud'hommes
1950
130 W 1
Conseil de prud'hommes
1883-1890
5 U 56
Sept. 1932-déc. 1959
5 U 49
Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires
1920-1936
5 U 36
Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires
1902-1951
5 U 4
1933-1937
5 U 1
Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires
Septembre 1909-décembre 1925
5 U 9
1899-1925
5 U 8-9
Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires
Janvier 1899-septembre 1909
5 U 8
Juin 1890-décembre 1898
5 U 7
1882-1898
5 U 6-7
Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires
janvier 1882- octobre 1884
5 U 6
Janvier 1932-octobre 1937
5 U 55
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.