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85 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dessins et modèles industriels.
Cote
1666 W 14
 Date
1933-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1666 W - Conseil de prud'hommes de Belfort

  • Dessins et modèles industriels.
Résultat n°2

Règlements intérieurs.
Cote
1666 W 14
 Date
1942-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1666 W - Conseil de prud'hommes de Belfort

  • Règlements intérieurs.
Résultat n°3

Modèles de marque de fabrique.
Cote
1577 W 1
 Date
1961-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1577 W - Conseil de prud'hommes de Belfort

  • Modèles de marque de fabrique.
Résultat n°4

Dossiers de référés n°1 à 14.
Cote
1110 W 37
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1110 W - Conseil de prud'hommes de Belfort

  • Dossiers de référés n°1 à 14.
Résultat n°5

Cour de Cassation : procédures prud'homales (Alsthom/Unelec).
Cote
130 W 1
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 130 W - Conseil de prud'hommes de Belfort

  • Cour de Cassation : procédures prud'homales (Alsthom/Unelec).
Résultat n°6

Arrêtés, jugements ; procédures ; procès-verbaux de conciliation et de non conciliation ; conclusions prud’homales.
Cote
130 W 1
 Date
1942-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 130 W - Conseil de prud'hommes de Belfort

  • Arrêtés, jugements ; procédures ; procès-verbaux de...
Résultat n°7

Actions Prud'homales : conclusions.
Cote
130 W 1
 Date
1948-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 130 W - Conseil de prud'hommes de Belfort

  • Actions Prud'homales : conclusions.
Résultat n°8

Elections prud’homales section commerce et industrie : préparation des listes.
Cote
130 W 1
 Date
1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 130 W - Conseil de prud'hommes de Belfort

  • Elections prud’homales section commerce et industrie...
Résultat n°9

Jugements des audiences.
Cote
5 U 56
 Date
1883-1890
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Appels des jugements du conseil des prud'hommes
  • Jugements des audiences.
Résultat n°10

Contrats d’apprentissage
Cote
5 U 49
 Date
Sept. 1932-déc. 1959
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Juridictions prud'homales
  • Section industrielle
  • Contrats d’apprentissage
Résultat n°11

Statistiques
Cote
5 U 36
 Date
1920-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Juridictions prud'homales
  • Section industrielle
  • Statistiques
Résultat n°12

Règlements intérieurs d'usines.
Cote
5 U 4
 Date
1902-1951
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Activités des conseils des prud'hommes
  • Règlements intérieurs d’usines, conventions
  • Règlements intérieurs d'usines.
Résultat n°13

Personnel
Cote
5 U 1
 Date
1933-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Juridictions prud'homales
  • Généralités
  • Personnel
Résultat n°14

Septembre 1909-décembre 1925
Cote
5 U 9
 Date
Septembre 1909-décembre 1925
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Activités des conseils des prud'hommes
  • Enregistrement des litiges
  • Registres des litiges : comptes rendus.
  • Septembre 1909-décembre 1925
Résultat n°15

Enregistrement des litiges
Cote
5 U 8-9
 Date
1899-1925
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Juridictions prud'homales
  • Activités des conseils des prud'hommes
  • Enregistrement des litiges
Résultat n°16

Janvier 1899-septembre 1909
Cote
5 U 8
 Date
Janvier 1899-septembre 1909
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Activités des conseils des prud'hommes
  • Enregistrement des litiges
  • Registres des litiges : comptes rendus.
  • Janvier 1899-septembre 1909
Résultat n°17

Juin 1890-décembre 1898
Cote
5 U 7
 Date
Juin 1890-décembre 1898
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Activités des conseils des prud'hommes
  • Avertissements
  • Registres des avertissements : comptes rendus.
  • Juin 1890-décembre 1898
Résultat n°18

Avertissements
Cote
5 U 6-7
 Date
1882-1898
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Juridictions prud'homales
  • Activités des conseils des prud'hommes
  • Avertissements
Résultat n°19

Belfort
Cote
5 U 6
 Date
janvier 1882- octobre 1884
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Activités des conseils des prud'hommes
  • Avertissements
  • Registres des avertissements : comptes rendus.
  • Belfort
Résultat n°20

Janvier 1932-octobre 1937
Cote
5 U 55
 Date
Janvier 1932-octobre 1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 U - Juridictions prud'homales

  • Section commerce 
  • Jugements
  • Comptes rendus.
  • Janvier 1932-octobre 1937