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85 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Personnel

Date

1933-1937

Cote

5 U 1

Résultat n°2

Règlements intérieurs d'usines.

Date

1902-1951

Cote

5 U 4

Résultat n°3

Statistiques

Date

1920-1936

Cote

5 U 36

Résultat n°4

Contrats d’apprentissage

Date

Sept. 1932-déc. 1959

Cote

5 U 49

Résultat n°5

Jugements des audiences.

Date

1883-1890

Cote

5 U 56

Résultat n°6

Cour de Cassation : procédures prud'homales (Alsthom/Unelec).

Date

1980

Cote

130 W 1

Résultat n°7

Arrêtés, jugements ; procédures ; procès-verbaux de conciliation et de non conciliation ; conclusions prud’homales.

Date

1942-1968

Cote

130 W 1

Résultat n°8

Actions Prud'homales : conclusions.

Date

1948-1950

Cote

130 W 1

Résultat n°9

Elections prud’homales section commerce et industrie : préparation des listes.

Date

1950

Cote

130 W 1

Résultat n°10

Dossiers de référés n°1 à 14.

Date

1981

Cote

1110 W 37

Résultat n°11

Modèles de marque de fabrique.

Date

1961-1974

Cote

1577 W 1

Résultat n°12

Dessins et modèles industriels.

Date

1933-1978

Cote

1666 W 14

Résultat n°13

Règlements intérieurs.

Date

1942-1983

Cote

1666 W 14

Résultat n°14

juin 1927-juillet 1932

Date

juin 1927-juillet 1932

Cote

1 U 41

Résultat n°15

juin 1934-janvier 1937

Date

juin 1934-janvier 1937

Cote

1 U 42

Résultat n°16

Articles intégrés dans la série 5U.

Date

-

Cote

1110 W 1-4

Résultat n°17

Dossiers de procédure.

Date

1949 - 1981

Cote

1110 W 5-36

Résultat n°18

Dossiers de procédure.

Date

1979-2004

Cote

1666 W 1-13

Résultat n°19

Conventions et accords collectifs.

Date

1958-1981

Cote

1666 W 15-16

Résultat n°20

Elections prud’homales : Listes électorales ; Procès-verbaux d'élections des Présidents et de leurs installations.

Date

1951 - 1969

Cote

27 W 1-5