France. Direction générale des finances publiques

1
Cunelières

Cote

1858W/448-1858W/455
- Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...
- Plans cadastraux.
- Cunelières
Producteur :

Direction générale des Finances publiques - Cadastre
2
Recouvrance

Cote

1858W/1092-1858W/1097
- Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...
- Plans cadastraux.
- Recouvrance
Producteur :

Direction générale des Finances publiques - Cadastre
3
Réorganisation défensive du plateau de Roppe.

Date

1910

Cote

2 Q 79
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification modernisée (1888-1914)
- Secteur de Roppe
- Réorganisation défensive du plateau de Roppe.
4
Traversée des fortifications, rectification de la route royale n° 83.

Date

1829-1845

Cote

2 Q 43
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification bastionnée
- Traversée des fortifications, rectification de la route...
5
Rachat des rentes foncières au profit des communes : correspondance, états, délibérations des conseils municipaux.

Date

1820-1860

Cote

2 Q 11
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Amortissement des dettes des communes
- Généralités
- Rachat des rentes foncières au profit des communes :...
6
Danjoutin

Cote

1858W/456-1858W/475
- Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...
- Plans cadastraux.
- Danjoutin
Producteur :

Direction générale des Finances publiques - Cadastre
7
Mars 1912 - novembre 1943

Date

Mars 1912 - novembre 1943

Cote

2 Q 6*
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Généralités
- Actes de l’administration soumis à l’enregistrement :...
- Mars 1912 - novembre 1943
8
Remboursement au Trésor par les communes : correspondance, états.

Date

1819-1821

Cote

2 Q 10
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Amortissement des dettes des communes
- Généralités
- Vente des biens des communes.
- Remboursement au Trésor par les communes : correspondance,...
9
RC copies diazoïques (1995), MTF, LL, TPL, PDL, TAL, LI, argentique (1995) ; RL, PDL, MTF argentique (1996) ; MTF, LP, RP copies diazoïques (1996)

Date

1995-1996

Cote

1842W/21
- Contexte : 1842 W - Direction Générale des Finances Publiques...
- Microfiches cadastrales
- RC copies diazoïques (1995), MTF, LL, TPL, PDL, TAL,...
Producteur :

Direction générale des Finances publiques - Cadastre
10
1809-1814

Date

1809-1814

Cote

2 Q 17*
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Amortissement des dettes des communes
- Bureau de Delle
- Biens nationaux mis en vente : registres des recettes.
- 1809-1814
11
Annuaire topographique initialisé réduit.

Date

2005

Cote

7AE/6
- Contexte : 7 AE - Direction générale des finances publiques (cadastre)
- Matrice cadastrale numérique.
- Fichiers sources.
- Annuaire topographique initialisé réduit.
Producteur :

Direction générale des Finances publiques - Cadastre
12
Construction de l’ouvrage intermédiaire d’infanterie du Bas-du-Mont, sur la commune d’Urcerey.

Date

1892

Cote

2 Q 81
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification modernisée (1888-1914)
- Secteur du Salbert
- Construction de l’ouvrage intermédiaire d’infanterie...
13
Faverois

Cote

1858W/578-1858W/596
- Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...
- Plans cadastraux.
- Faverois
Producteur :

Direction générale des Finances publiques - Cadastre
14
Ouvrage de Denney (1893-1896), batterie 3 de Denney (1888), batterie 2.1 de Denney (1890), magasin de la batterie de Vétrigne (1892), terrain entre le fort de Roppe, l’ouvrage de l’Etang Neuf et de l’Etang Rudolphe (1901).

Date

1888-1901

Cote

2 Q 96
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification modernisée (1888-1914)
- Secteur de Roppe
- Ouvrage de Denney (1893-1896), batterie 3 de Denney...
15
Fort de la Justice.

Date

1826-1832

Cote

2 Q 64
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification bastionnée
- Forts détachés, expropriations pour construction.
- Fort de la Justice.
16
Achat de rentes par la commune de Denney : correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal.

Date

1907-1908

Cote

2 Q 82
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Amortissement des dettes des communes
- Généralités
- Achat de rentes par la commune de Denney : correspondance,...
17
Fort de la Miotte.

Date

1833-1862

Cote

2 Q 65
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Fortifications
- Fortification bastionnée
- Forts détachés, expropriations pour construction.
- Fort de la Miotte.
18
LA, LN, LP, en 3 collections, copies diazoïques (2003) ; TPL, LI, RC copies diazoïques (2003) ; RP, LN, LP, LA, copies diazoïques, collection par communes (2003)

Date

2003

Cote

1842W/30
- Contexte : 1842 W - Direction Générale des Finances Publiques...
- Microfiches cadastrales
- LA, LN, LP, en 3 collections, copies diazoïques (2003)...
Producteur :

Direction générale des Finances publiques - Cadastre
19
« 14e, 16e et 17e parties » : ligne de Danjoutin au Mont-Vaudois via Bavilliers et Argésians.

Date

1891-1894

Cote

2 Q 138
- Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)
- Propriétés militaires
- Chemin de fer militaire
- Dossiers d’expropriations : rapports, plans, extraits...
- « 14e, 16e et 17e parties » : ligne de Danjoutin au...
20
Tribunal Administratif.

Date

2011-2013

Cote

1910W/7
- Contexte : 1910 W - Direction Générale des Finances Publiques,...
- Affaires particulières (pour échantillonnage) ; Affaires...
- Tribunal Administratif.
Producteur :

Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

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Cunelières

Cote

Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

Producteur :

Recouvrance

Cote

Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

Producteur :

Réorganisation défensive du plateau de Roppe.

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Traversée des fortifications, rectification de la route royale n° 83.

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Rachat des rentes foncières au profit des communes : correspondance, états, délibérations des conseils municipaux.

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Danjoutin

Cote

Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

Producteur :

Mars 1912 - novembre 1943

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Remboursement au Trésor par les communes : correspondance, états.

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

RC copies diazoïques (1995), MTF, LL, TPL, PDL, TAL, LI, argentique (1995) ; RL, PDL, MTF argentique (1996) ; MTF, LP, RP copies diazoïques (1996)

Date

Cote

Contexte : 1842 W - Direction Générale des Finances Publiques...

Producteur :

1809-1814

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Annuaire topographique initialisé réduit.

Date

Cote

Contexte : 7 AE - Direction générale des finances publiques (cadastre)

Producteur :

Construction de l’ouvrage intermédiaire d’infanterie du Bas-du-Mont, sur la commune d’Urcerey.

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Faverois

Cote

Contexte : 1858 W - Direction Générale des Finances Publiques...

Producteur :

Ouvrage de Denney (1893-1896), batterie 3 de Denney (1888), batterie 2.1 de Denney (1890), magasin de la batterie de Vétrigne (1892), terrain entre le fort de Roppe, l’ouvrage de l’Etang Neuf et de l’Etang Rudolphe (1901).

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Fort de la Justice.

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Achat de rentes par la commune de Denney : correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal.

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

Fort de la Miotte.

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

LA, LN, LP, en 3 collections, copies diazoïques (2003) ; TPL, LI, RC copies diazoïques (2003) ; RP, LN, LP, LA, copies diazoïques, collection par communes (2003)

Date

Cote

Contexte : 1842 W - Direction Générale des Finances Publiques...

Producteur :

« 14e, 16e et 17e parties » : ligne de Danjoutin au Mont-Vaudois via Bavilliers et Argésians.

Date

Cote

Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)