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  1. Résultat n°1

    Cunelières

    Cote

    1858W/448-1858W/455

    • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Cunelières

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  2. Résultat n°2

    Recouvrance

    Cote

    1858W/1092-1858W/1097

    • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Recouvrance

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  3. Résultat n°3

    Réorganisation défensive du plateau de Roppe.

    Date

    1910

    Cote

    2 Q 79

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Roppe
    • Réorganisation défensive du plateau de Roppe.
  4. Résultat n°4

    Traversée des fortifications, rectification de la route royale n° 83.

    Date

    1829-1845

    Cote

    2 Q 43

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification bastionnée
    • Traversée des fortifications, rectification de la route...
  5. Résultat n°5

    Rachat des rentes foncières au profit des communes : correspondance, états, délibérations des conseils municipaux.

    Date

    1820-1860

    Cote

    2 Q 11

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Généralités
    • Rachat des rentes foncières au profit des communes :...
  6. Résultat n°6

    Danjoutin

    Cote

    1858W/456-1858W/475

    • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Danjoutin

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  7. Résultat n°7

    Mars 1912 - novembre 1943

    Date

    Mars 1912 - novembre 1943

    Cote

    2 Q 6*

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Généralités
    • Actes de l’administration soumis à l’enregistrement :...
    • Mars 1912 - novembre 1943
  8. Résultat n°8

    Remboursement au Trésor par les communes : correspondance, états.

    Date

    1819-1821

    Cote

    2 Q 10

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Généralités
    • Vente des biens des communes.
    • Remboursement au Trésor par les communes : correspondance,...
  9. Résultat n°9

    RC copies diazoïques (1995), MTF, LL, TPL, PDL, TAL, LI, argentique (1995) ; RL, PDL, MTF argentique (1996) ; MTF, LP, RP copies diazoïques (1996)

    Date

    1995-1996

    Cote

    1842W/21

    • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Microfiches cadastrales
    • RC copies diazoïques (1995), MTF, LL, TPL, PDL, TAL,...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  10. Résultat n°10

    1809-1814

    Date

    1809-1814

    Cote

    2 Q 17*

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Bureau de Delle
    • Biens nationaux mis en vente : registres des recettes.
    • 1809-1814
  11. Résultat n°11

    Annuaire topographique initialisé réduit.

    Date

    2005

    Cote

    3 AE 6, 7 AE 6 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 AE - Direction générale des finances publiques (DGFiP)...

    • Matrice cadastrale numérique.
    • Fichiers sources.
    • Annuaire topographique initialisé réduit.

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  12. Résultat n°12

    Construction de l’ouvrage intermédiaire d’infanterie du Bas-du-Mont, sur la commune d’Urcerey.

    Date

    1892

    Cote

    2 Q 81

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur du Salbert
    • Construction de l’ouvrage intermédiaire d’infanterie...
  13. Résultat n°13

    Faverois

    Cote

    1858W/578-1858W/596

    • Contexte : 1858 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Plans cadastraux.
    • Faverois

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  14. Résultat n°14

    Ouvrage de Denney (1893-1896), batterie 3 de Denney (1888), batterie 2.1 de Denney (1890), magasin de la batterie de Vétrigne (1892), terrain entre le fort de Roppe, l’ouvrage de l’Etang Neuf et de l’Etang Rudolphe (1901).

    Date

    1888-1901

    Cote

    2 Q 96

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Roppe
    • Ouvrage de Denney (1893-1896), batterie 3 de Denney...
  15. Résultat n°15

    Fort de la Justice.

    Date

    1826-1832

    Cote

    2 Q 64

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification bastionnée
    • Forts détachés, expropriations pour construction.
    • Fort de la Justice.
  16. Résultat n°16

    Achat de rentes par la commune de Denney : correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal.

    Date

    1907-1908

    Cote

    2 Q 82

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Généralités
    • Achat de rentes par la commune de Denney : correspondance,...
  17. Résultat n°17

    Fort de la Miotte.

    Date

    1833-1862

    Cote

    2 Q 65

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification bastionnée
    • Forts détachés, expropriations pour construction.
    • Fort de la Miotte.
  18. Résultat n°18

    LA, LN, LP, en 3 collections, copies diazoïques (2003) ; TPL, LI, RC copies diazoïques (2003) ; RP, LN, LP, LA, copies diazoïques, collection par communes (2003)

    Date

    2003

    Cote

    1842W/30

    • Contexte : 1842 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Microfiches cadastrales
    • LA, LN, LP, en 3 collections, copies diazoïques (2003)...

    Producteur :

    Direction générale des Finances publiques - Cadastre

  19. Résultat n°19

    « 14e, 16e et 17e parties » : ligne de Danjoutin au Mont-Vaudois via Bavilliers et Argésians.

    Date

    1891-1894

    Cote

    2 Q 138

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Chemin de fer militaire
    • Dossiers d’expropriations : rapports, plans, extraits...
    • « 14e, 16e et 17e parties » : ligne de Danjoutin au...
  20. Résultat n°20

    Tribunal Administratif.

    Date

    2011-2013

    Cote

    1910W/7

    • Contexte : 1910 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Affaires particulières (pour échantillonnage) ; Affaires...
    • Tribunal Administratif.

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux