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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Débits de tabac : candidatures, lettres d’appui, ventes et changement de propriétaire, photographies...

    Date

    1917-2009

    Cote

    1750W/1-1750W/49

    • Contexte : 1750 W - Direction régionale des douanes et droits...

    • Débits de tabac : candidatures, lettres d’appui, ventes...

    Producteur :

    Direction régionale des douanes et droits indirects de Franche-Comté - Division de Belfort, Bureau de Vesoul

  2. Résultat n°2

    Contrôles sanitaires aux frontières

    Date

    1877-1898

    Cote

    5 P 3

    • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

    • Douanes
    • Contrôles sanitaires aux frontières

    Producteur :

    Services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat

  3. Résultat n°3

    Registres de déclarations de profession de débitants de boissons, buvettes occasionnelles.

    Date

    1998-2000, 2005-2009

    Cote

    1750W/54-1750W/55

    • Contexte : 1750 W - Direction régionale des douanes et droits...

    • Registres de déclarations de profession de débitants...

    Producteur :

    Direction régionale des douanes et droits indirects de Franche-Comté - Division de Belfort, Bureau de Vesoul

  4. Résultat n°4

    Organisation générale

    Date

    1816-1927

    Cote

    5 P 1

    • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

    • Douanes
    • Organisation générale

    Producteur :

    Services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat

  5. Résultat n°5

    Surveillance des frontières

    Date

    1813-1931

    Cote

    5 P 2-3

    • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

    • Douanes
    • Surveillance des frontières

    Producteur :

    Services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat

  6. Résultat n°6

    Registres de déclarations diverses.

    Date

    1999-2005

    Cote

    1750W/58-1750W/62

    • Contexte : 1750 W - Direction régionale des douanes et droits...

    • Registres de déclarations diverses.

    Producteur :

    Direction régionale des douanes et droits indirects de Franche-Comté - Division de Belfort, Bureau de Vesoul

  7. Résultat n°7

    Dossiers de parts de redevance tabac (secours financiers, veuve de fonctionnaires) n°8860.

    Date

    2005-2009

    Cote

    1918W/1-1918W/2

    • Contexte : 1918 W - Direction régionale des douanes et droits...

    • Registre centraliseur n°3400 pour la tenue des comptes...
    • Dossiers de parts de redevance tabac (secours financiers,...

    Producteur :

    Direction régionale des douanes et droits indirects de Franche-Comté - Division de Belfort, Bureau de Vesoul

  8. Résultat n°8

    Registres de déclarations de profession de débitants de boissons, buvettes permanentes.

    Date

    1999-2009

    Cote

    1750W/56-1750W/57

    • Contexte : 1750 W - Direction régionale des douanes et droits...

    • Registres de déclarations de profession de débitants...

    Producteur :

    Direction régionale des douanes et droits indirects de Franche-Comté - Division de Belfort, Bureau de Vesoul

  9. Résultat n°9

    Personnel

    Date

    1816-1939

    Cote

    5 P 1

    • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

    • Douanes
    • Personnel

    Producteur :

    Services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat

  10. Résultat n°10

    Part de redevance de débit de tabac (PRD).

    Date

    1985-2004

    Cote

    1750W/49-1750W/54

    • Contexte : 1750 W - Direction régionale des douanes et droits...

    • Part de redevance de débit de tabac (PRD).

    Producteur :

    Direction régionale des douanes et droits indirects de Franche-Comté - Division de Belfort, Bureau de Vesoul

  11. Résultat n°11

    Registre centraliseur n°3400 pour la tenue des comptes des correspondants locaux des douanes ; Registre de PRS 4823 bis procédure de règlement simplifié pour petits contentieux ; Sommier des affaires contentieuses n° 401.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1918W/3

    • Contexte : 1918 W - Direction régionale des douanes et droits...

    • Registre centraliseur n°3400 pour la tenue des comptes...
    • Registre centraliseur n°3400 pour la tenue des comptes...

    Producteur :

    Direction régionale des douanes et droits indirects de Franche-Comté - Division de Belfort, Bureau de Vesoul

  12. Résultat n°12

    Relations avec la Suisse

    Date

    1816-1937

    Cote

    5 P 2

    • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

    • Douanes
    • Relations avec la Suisse

    Producteur :

    Services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat

  13. Résultat n°13

    Tarifs douaniers

    Date

    1817-1903

    Cote

    5 P 1-2

    • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

    • Douanes
    • Tarifs douaniers

    Producteur :

    Services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat