Surveillance des frontières
Date
1813-1931
Cote
5 P 2-3
-
Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste
- Douanes
- Surveillance des frontières
Producteur :
Services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat
1813-1931
5 P 2-3
Services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat
1816-1927
5 P 1
Services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat
1816-1939
5 P 1
Services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat
1816-1937
5 P 2
Services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat
1817-1903
5 P 1-2
Services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat
1877-1898
5 P 3
Services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat
1917-2009
1750W/1-1750W/49
Direction régionale des douanes et droits indirects de Franche-Comté - Division de Belfort, Bureau de Vesoul
1985-2004
1750W/49-1750W/54
Direction régionale des douanes et droits indirects de Franche-Comté - Division de Belfort, Bureau de Vesoul
1997-2000
1918W/3
Direction régionale des douanes et droits indirects de Franche-Comté - Division de Belfort, Bureau de Vesoul
1998-2000, 2005-2009
1750W/54-1750W/55
Direction régionale des douanes et droits indirects de Franche-Comté - Division de Belfort, Bureau de Vesoul
1999-2005
1750W/58-1750W/62
Direction régionale des douanes et droits indirects de Franche-Comté - Division de Belfort, Bureau de Vesoul
1999-2009
1750W/56-1750W/57
Direction régionale des douanes et droits indirects de Franche-Comté - Division de Belfort, Bureau de Vesoul
2005-2009
1918W/1-1918W/2
Direction régionale des douanes et droits indirects de Franche-Comté - Division de Belfort, Bureau de Vesoul
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