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1 973 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Actes de voyage
Cote
3 U 241
 Date
An VIII-1922
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Tribunaux de première instance
  • Actes civils
  • Actes de voyage
Résultat n°2

Extraits des minutes du greffe
Cote
3 U 377
 Date
an VII-1873
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Tribunaux de première instance
  • Actes civils
  • Extraits des minutes du greffe
Résultat n°3

Lutte contre les incendies
Cote
3 U 378
 Date
an XIII-1806
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Tribunaux de première instance
  • Actes civils
  • Lutte contre les incendies
Résultat n°4

Demandes en interdiction
Cote
3 U 379
 Date
1821-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Tribunaux de première instance
  • Procédures civiles
  • Demandes en interdiction
Résultat n°5

3 vendémiaire an X-14 fructidor an X
Cote
3 U 494
 Date
Entre le 03 vendémiaire an X et le 14 fructidor an X
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Jugements civils
  • an X
  • 3 vendémiaire an X-14 fructidor an X
Résultat n°6

Premier trimestre, 8 vendémiaire an X-28 frimaire an X
Cote
3 U 495
 Date
Entre le 08 vendémiaire an X et le 28 frimaire an X
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Jugements civils
  • an X
  • Premier trimestre, 8 vendémiaire an X-28 frimaire an...
Résultat n°7

Quatrième trimestre, 1er messidor an XI-32 fructidor an XI
Cote
3 U 503
 Date
Entre le 01 messidor an XI et le 02 jour complémentaire an XI
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Jugements civils
  • an XI
  • Quatrième trimestre, 1er messidor an XI-32 fructidor...
Résultat n°8

Réquisitions militaires
Cote
3 U 729
 Date
1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Tribunaux de première instance
  • Procédures civiles
  • Réquisitions militaires
Résultat n°9

16 octobre 1923-23 décembre 1927
Cote
3 U 814
 Date
Entre le 16 octobre 1923 et le 23 décembre 1927
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Pupilles de la nation
  • Requêtes et jugements : registres.
  • 16 octobre 1923-23 décembre 1927
Résultat n°10

Tribunal pour enfants de Vesoul, dossiers de procédure : correspondance, jugements de placement au foyer Sainte-Odile de Bavilliers.
Cote
3 U 1262
 Date
1927-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

  • Procédures civiles
  • Mineurs - Enfants
  • Tribunal pour enfants de Vesoul, dossiers de procédure...
Résultat n°11

Procès-verbaux de gendarmerie, extraits de jugements, photographies.
Cote
127 W 1
 Date
1963 - 1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 127 W - Tribunal d'Instance de Belfort

  • Procès-verbaux de gendarmerie, extraits de jugements,...
Résultat n°12

Accidents du travail.
Cote
127 W 2
 Date
1942 - 1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 127 W - Tribunal d'Instance de Belfort

  • Accidents du travail.
Résultat n°13

Livre de paye justice de paix, canton de Belfort.
Cote
1526 W 1
 Date
1942-1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1526 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Livre de paye justice de paix, canton de Belfort.
Résultat n°14

Accidents du travail : procès-verbaux d’enquête.
Cote
1526 W 1
 Date
1939-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1526 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Accidents du travail : procès-verbaux d’enquête.
Résultat n°15

Cour d’Assises de la Haute-Saône et du Territoire de Belfort : extraits des minutes du greffe du tribunal de première instance de Vesoul.
Cote
1526 W 1
 Date
1940-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1526 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Cour d’Assises de la Haute-Saône et du Territoire de...
Résultat n°16

Fiches en matière civile.
Cote
1621 W 35
 Date
1973-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1621 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Fiches en matière civile.
Résultat n°17

Minutes des contrats d’apprentissage.
Cote
1621 W 38
 Date
1965-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1621 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Minutes des contrats d’apprentissage.
Résultat n°18

Oppositions à ordonnances pénales.
Cote
1621 W 57
 Date
1971-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1621 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Oppositions à ordonnances pénales.
Résultat n°19

Conventions collectives.
Cote
1621 W 58
 Date
1965-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1621 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Conventions collectives.
Résultat n°20

Actes, tutelles et émancipations.
Cote
1621 W 59
 Date
1970-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1621 W - Tribunal d'instance de Belfort

  • Actes, tutelles et émancipations.