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810 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    (9065-9146).

    Date

    Mai 1937-1942

    Cote

    6 U 163

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Registre des sociétés, volumes B.
    • (9065-9146).
  2. Résultat n°2

    Assemblées générales ordinaires.

    Date

    1971 - 1977

    Cote

    1250 W 86

    • Contexte : 1250 W - Tribunal de commerce de Belfort

    • Assemblées générales ordinaires.

    Producteur :

    Tribunal de Commerce de Belfort

  3. Résultat n°3

    A861-A930

    Cote

    1889W/34

    • Contexte : 1889 W - Tribunal de commerce de Belfort

    • Radiations ; Actes.
    • Actes.
    • A861-A930

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Belfort

  4. Résultat n°4

    A437-A503

    Cote

    1889W/28

    • Contexte : 1889 W - Tribunal de commerce de Belfort

    • Radiations ; Actes.
    • Actes.
    • A437-A503

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Belfort

  5. Résultat n°5

    Ste-Ve.

    Date

    1920-1954

    Cote

    6 U 133

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Fichiers.
    • Des commerces (A).
    • Ste-Ve.
  6. Résultat n°6

    A70-A142

    Cote

    1889W/23

    • Contexte : 1889 W - Tribunal de commerce de Belfort

    • Radiations ; Actes.
    • Actes.
    • A70-A142

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Belfort

  7. Résultat n°7

    Minutes jugements PC

    Date

    2009-2010

    Cote

    1890W/53

    • Contexte : 1890 W - Tribunal de commerce de Belfort

    • Minutes jugements PC

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Belfort

  8. Résultat n°8

    SORECO

    Cote

    1890W/23

    • Contexte : 1890 W - Tribunal de commerce de Belfort

    • Procédures collectives.
    • SORECO

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Belfort

  9. Résultat n°9

    Répertoire des contrats.

    Date

    1879-1929

    Cote

    6 U 376

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Actes concernant des commerçants.
    • Contrats de mariage.
    • Répertoire des contrats.
  10. Résultat n°10

    Dossiers annexes

    Date

    1860-1957

    Cote

    6 U 167-411

    • Contexte : Série U - Justice

    • Fonds du Tribunal de Commerce
    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes
    • Dossiers annexes

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  11. Résultat n°11

    1931.

    Date

    1931

    Cote

    6 U 242

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Sociétés.
    • Actes de sociétés déposés.
    • 1931.
  12. Résultat n°12

    Comptes rendus de l’administration de la justice en matière commerciale (statistiques).

    Date

    1885-1938

    Cote

    6 U 5

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Généralités.
    • Comptes rendus d’activités.
    • Comptes rendus de l’administration de la justice en...
  13. Résultat n°13

    Mai 1933-octobre 1935.

    Date

    Mai 1933-octobre 1935

    Cote

    6 U 362

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Dépôt d’actes aux greffes.
    • Registres des actes dispensés de l’Enregistrement et...
    • Mai 1933-octobre 1935.
  14. Résultat n°14

    Procès verbaux d’élection des juges.

    Date

    1810-1937

    Cote

    6 U 20

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Généralités.
    • Elections consulaires.
    • Procès verbaux d’élection des juges.
  15. Résultat n°15

    1875.

    Date

    1875

    Cote

    6 U 174

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Sociétés.
    • Actes de sociétés déposés.
    • 1875.
  16. Résultat n°16

    Protechco.

    Date

    2009

    Cote

    1805W/10

    • Contexte : 1805 W - Tribunal de commerce de Belfort

    • Dossiers d'entreprises ; Dossiers de conciliations...
    • Dossiers d'entreprises.
    • Protechco.

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Belfort

  17. Résultat n°17

    n° 1936-1953

    Cote

    1889W/18

    • Contexte : 1889 W - Tribunal de commerce de Belfort

    • Radiations ; Actes.
    • Radiations.
    • n° 1936-1953

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Belfort

  18. Résultat n°18

    Février 1925-janvier 1927.

    Date

    Février 1925-janvier 1927

    Cote

    6 U 265

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Sociétés.
    • Constitution, modifications, dissolution de sociétés...
    • Février 1925-janvier 1927.
  19. Résultat n°19

    1914.

    Date

    1914

    Cote

    6 U 213

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Sociétés.
    • Actes de sociétés déposés.
    • 1914.
  20. Résultat n°20

    Mas-Monn.

    Date

    1903-1944

    Cote

    6 U 559

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Créances - liquidations judiciaires - faillites.
    • Liquidations judiciaires - Faillites.
    • Faillites.
    • Dossiers individuels.
    • Mas-Monn.
  21. Résultat n°21

    1915.

    Date

    1915

    Cote

    6 U 297

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Dépôt d’actes aux greffes.
    • Dépôts d’actes variés : procès-verbaux d’expertise,...
    • 1915.
  22. Résultat n°22

    Conférence régionale des Tribunaux de commerce des ressorts des cours d’appel de Besançon et de Dijon : comptes rendus d’assemblées générales.

    Date

    1902-1913

    Cote

    6 U 4

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Généralités.
    • Comptes rendus d’activités.
    • Conférence régionale des Tribunaux de commerce des...
  23. Résultat n°23

    Actes de société.

    Date

    1942

    Cote

    131 W 3

    • Contexte : 131 W - Tribunal de commerce de Belfort

    • Actes de société.

    Producteur :

    Tribunal de Commerce

  24. Résultat n°24

    N°1 (1-466).

    Date

    1920-février 1954

    Cote

    6 U 140

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Registres des commerçants, volumes A.
    • N°1 (1-466).
  25. Résultat n°25

    Création d’un bureau de l’Enregistrement et des Domaines à Fontaine : arrêté.

    Date

    1863

    Cote

    6 U 2

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Généralités.
    • Circonscription.
    • Création d’un bureau de l’Enregistrement et des Domaines...
  26. Résultat n°26

    Requêtes présentées : répertoires.

    Date

    1884-1901

    Cote

    6 U 94

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Justice consulaire.
    • Requêtes présentées : répertoires.
  27. Résultat n°27

    Barème. – Taxes aux témoins. – Enquêtes.

    Date

    s.d.

    Cote

    6 U 22

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Généralités.
    • Comptabilité.
    • Barème. – Taxes aux témoins. – Enquêtes.
  28. Résultat n°28

    1898-1906.

    Date

    1898-1906

    Cote

    6 U 470

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Créances - liquidations judiciaires - faillites.
    • Nantissements.
    • Actes de nantissement.
    • 1898-1906.
  29. Résultat n°29

    Octobre 1926-juin 1927.

    Date

    Octobre 1926-juin 1927

    Cote

    6 U 332

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Dépôt d’actes aux greffes.
    • Répertoires timbrés des actes déposés.
    • Octobre 1926-juin 1927.
  30. Résultat n°30

    A-Ba.

    Date

    1920-1954

    Cote

    6 U 116

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Fichiers.
    • Des commerces (A).
    • A-Ba.
  31. Résultat n°31

    N°17 (8178-8840).

    Date

    1920-février 1954

    Cote

    6 U 156

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Registres des commerçants, volumes A.
    • N°17 (8178-8840).
  32. Résultat n°32

    1902.

    Date

    1902

    Cote

    6 U 201

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Sociétés.
    • Actes de sociétés déposés.
    • 1902.
  33. Résultat n°33

    Procédures collectives.

    Date

    2006-2007

    Cote

    1807W/1-1807W/25

    • Contexte : 1807 W - Tribunal de commerce de Belfort

    • Procédures collectives ; Registres du commerce et des...
    • Procédures collectives.

    Producteur :

    Tribunal de commerce de Belfort

  34. Résultat n°34

    (9147-9242).

    Date

    1942-1946

    Cote

    6 U 164

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Registres du commerce.
    • Registre des sociétés, volumes B.
    • (9147-9242).
  35. Résultat n°35

    1926.

    Date

    1926

    Cote

    6 U 53

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Justice consulaire.
    • Registres des audiences [Minutes].
    • 1926.
  36. Résultat n°36

    1922.

    Date

    1922

    Cote

    6 U 304

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Dépôt d’actes aux greffes.
    • Dépôts d’actes variés : procès-verbaux d’expertise,...
    • 1922.
  37. Résultat n°37

    Répertoire des actes de sociétés.

    Date

    1867-1957

    Cote

    6 U 254

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Sociétés.
    • Répertoire des actes de sociétés.
  38. Résultat n°38

    1926.

    Date

    1926

    Cote

    6 U 308

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
    • Dossiers annexes.
    • Dépôt d’actes aux greffes.
    • Dépôts d’actes variés : procès-verbaux d’expertise,...
    • 1926.
  39. Résultat n°39

    1927.

    Date

    1927

    Cote

    6 U 54

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Justice consulaire.
    • Registres des audiences [Minutes].
    • 1927.
  40. Résultat n°40

    1900-1909.

    Date

    1900-1909

    Cote

    6 U 90

    • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

    • Justice consulaire.
    • Répertoires des dossiers sortis.
    • 1900-1909.