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810 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

(9065-9146).
Cote
6 U 163
 Date
Mai 1937-1942
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Registre des sociétés, volumes B.
  • (9065-9146).
Résultat n°2

Assemblées générales ordinaires.
Cote
1250 W 86
 Date
1971 - 1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1250 W - Tribunal de commerce de Belfort

  • Assemblées générales ordinaires.
Résultat n°3

A861-A930
Cote
1889W/34
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1889 W - Tribunal de commerce de Belfort

  • Radiations ; Actes.
  • Actes.
  • A861-A930
Résultat n°4

A437-A503
Cote
1889W/28
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1889 W - Tribunal de commerce de Belfort

  • Radiations ; Actes.
  • Actes.
  • A437-A503
Résultat n°5

Ste-Ve.
Cote
6 U 133
 Date
1920-1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Fichiers.
  • Des commerces (A).
  • Ste-Ve.
Résultat n°6

A70-A142
Cote
1889W/23
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1889 W - Tribunal de commerce de Belfort

  • Radiations ; Actes.
  • Actes.
  • A70-A142
Résultat n°7

Minutes jugements PC
Cote
1890W/53
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1890 W - Tribunal de commerce de Belfort

  • Minutes jugements PC
Résultat n°8

SORECO
Cote
1890W/23
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1890 W - Tribunal de commerce de Belfort

  • Procédures collectives.
  • SORECO
Résultat n°9

Répertoire des contrats.
Cote
6 U 376
 Date
1879-1929
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Actes concernant des commerçants.
  • Contrats de mariage.
  • Répertoire des contrats.
Résultat n°10

Dossiers annexes
Cote
6 U 167-411
 Date
1860-1957
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Fonds du Tribunal de Commerce
  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes
  • Dossiers annexes
Résultat n°11

1931.
Cote
6 U 242
 Date
1931
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Sociétés.
  • Actes de sociétés déposés.
  • 1931.
Résultat n°12

Comptes rendus de l’administration de la justice en matière commerciale (statistiques).
Cote
6 U 5
 Date
1885-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Généralités.
  • Comptes rendus d’activités.
  • Comptes rendus de l’administration de la justice en...
Résultat n°13

Mai 1933-octobre 1935.
Cote
6 U 362
 Date
Mai 1933-octobre 1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Dépôt d’actes aux greffes.
  • Registres des actes dispensés de l’Enregistrement et...
  • Mai 1933-octobre 1935.
Résultat n°14

Procès verbaux d’élection des juges.
Cote
6 U 20
 Date
1810-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Généralités.
  • Elections consulaires.
  • Procès verbaux d’élection des juges.
Résultat n°15

1875.
Cote
6 U 174
 Date
1875
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Sociétés.
  • Actes de sociétés déposés.
  • 1875.
Résultat n°16

Protechco.
Cote
1805W/10
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1805 W - Tribunal de commerce de Belfort

  • Dossiers d'entreprises ; Dossiers de conciliations...
  • Dossiers d'entreprises.
  • Protechco.
Résultat n°17

n° 1936-1953
Cote
1889W/18
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1889 W - Tribunal de commerce de Belfort

  • Radiations ; Actes.
  • Radiations.
  • n° 1936-1953
Résultat n°18

Février 1925-janvier 1927.
Cote
6 U 265
 Date
Février 1925-janvier 1927
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Sociétés.
  • Constitution, modifications, dissolution de sociétés...
  • Février 1925-janvier 1927.
Résultat n°19

1914.
Cote
6 U 213
 Date
1914
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Sociétés.
  • Actes de sociétés déposés.
  • 1914.
Résultat n°20

Mas-Monn.
Cote
6 U 559
 Date
1903-1944
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Créances - liquidations judiciaires - faillites.
  • Liquidations judiciaires - Faillites.
  • Faillites.
  • Dossiers individuels.
  • Mas-Monn.
Résultat n°21

1915.
Cote
6 U 297
 Date
1915
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Dépôt d’actes aux greffes.
  • Dépôts d’actes variés : procès-verbaux d’expertise,...
  • 1915.
Résultat n°22

Conférence régionale des Tribunaux de commerce des ressorts des cours d’appel de Besançon et de Dijon : comptes rendus d’assemblées générales.
Cote
6 U 4
 Date
1902-1913
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Généralités.
  • Comptes rendus d’activités.
  • Conférence régionale des Tribunaux de commerce des...
Résultat n°23

Actes de société.
Cote
131 W 3
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 131 W - Tribunal de commerce de Belfort

  • Actes de société.
Résultat n°24

N°1 (1-466).
Cote
6 U 140
 Date
1920-février 1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Registres des commerçants, volumes A.
  • N°1 (1-466).
Résultat n°25

Création d’un bureau de l’Enregistrement et des Domaines à Fontaine : arrêté.
Cote
6 U 2
 Date
1863
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Généralités.
  • Circonscription.
  • Création d’un bureau de l’Enregistrement et des Domaines...
Résultat n°26

Requêtes présentées : répertoires.
Cote
6 U 94
 Date
1884-1901
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Justice consulaire.
  • Requêtes présentées : répertoires.
Résultat n°27

Barème. – Taxes aux témoins. – Enquêtes.
Cote
6 U 22
 Date
s.d.
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Généralités.
  • Comptabilité.
  • Barème. – Taxes aux témoins. – Enquêtes.
Résultat n°28

1898-1906.
Cote
6 U 470
 Date
1898-1906
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Créances - liquidations judiciaires - faillites.
  • Nantissements.
  • Actes de nantissement.
  • 1898-1906.
Résultat n°29

Octobre 1926-juin 1927.
Cote
6 U 332
 Date
Octobre 1926-juin 1927
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Dépôt d’actes aux greffes.
  • Répertoires timbrés des actes déposés.
  • Octobre 1926-juin 1927.
Résultat n°30

A-Ba.
Cote
6 U 116
 Date
1920-1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Fichiers.
  • Des commerces (A).
  • A-Ba.
Résultat n°31

N°17 (8178-8840).
Cote
6 U 156
 Date
1920-février 1954
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Registres des commerçants, volumes A.
  • N°17 (8178-8840).
Résultat n°32

1902.
Cote
6 U 201
 Date
1902
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Sociétés.
  • Actes de sociétés déposés.
  • 1902.
Résultat n°33

Procédures collectives.
Cote
1807W/1-1807W/25
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1807 W - Tribunal de commerce de Belfort

  • Procédures collectives ; Registres du commerce et des...
  • Procédures collectives.
Résultat n°34

(9147-9242).
Cote
6 U 164
 Date
1942-1946
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Registres du commerce.
  • Registre des sociétés, volumes B.
  • (9147-9242).
Résultat n°35

1926.
Cote
6 U 53
 Date
1926
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Justice consulaire.
  • Registres des audiences [Minutes].
  • 1926.
Résultat n°36

1922.
Cote
6 U 304
 Date
1922
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Dépôt d’actes aux greffes.
  • Dépôts d’actes variés : procès-verbaux d’expertise,...
  • 1922.
Résultat n°37

Répertoire des actes de sociétés.
Cote
6 U 254
 Date
1867-1957
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Sociétés.
  • Répertoire des actes de sociétés.
Résultat n°38

1926.
Cote
6 U 308
 Date
1926
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Dépôt d’actes aux greffes.
  • Dépôts d’actes variés : procès-verbaux d’expertise,...
  • 1926.
Résultat n°39

1927.
Cote
6 U 54
 Date
1927
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Justice consulaire.
  • Registres des audiences [Minutes].
  • 1927.
Résultat n°40

1900-1909.
Cote
6 U 90
 Date
1900-1909
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Justice consulaire.
  • Répertoires des dossiers sortis.
  • 1900-1909.