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810 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Jugements.
Cote
6 U 398
 Date
1887-1946
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Publicité et dépôts d’actes aux greffes.
  • Dossiers annexes.
  • Actes concernant des commerçants.
  • Séparations de corps, de biens, divorces.
  • Divorces.
  • Jugements.
Résultat n°2

Créances
Cote
6 U 448
 Date
1857
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice

  • Fonds du Tribunal de Commerce
  • Créances-liquidations judiciaires-faillites
  • Créances
Résultat n°3

Créances : jugements.
Cote
6 U 448
 Date
1857
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Créances - liquidations judiciaires - faillites.
  • Créances : jugements.
Résultat n°4

Désignations de conseils judiciaires, interdictions : liste (1880-1913), extraits de jugements (1878-1904).
Cote
6 U 569
 Date
1878-1913
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 6 U - Tribunal de commerce

  • Créances - liquidations judiciaires - faillites.
  • Liquidations judiciaires - Faillites.
  • Faillites.
  • Désignations de conseils judiciaires, interdictions...
Résultat n°5

Actes de société.
Cote
131W 1
 Date
1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 131 W - Tribunal de commerce de Belfort

  • Actes de société.
Résultat n°6

Extraits des minutes du greffe du tribunal de commerce, de jugements prononçant la séparation de corps ; Procurations ; Nantissements ; Réquisitions d’état d’inscription ; Répertoire de dépôt des actes timbrés ; Procès-verbaux des audiences du Tribunal de commerce.
Cote
131 W 2
 Date
1940 - 1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 131 W - Tribunal de commerce de Belfort

  • Extraits des minutes du greffe du tribunal de commerce,...
Résultat n°7

Actes de société.
Cote
131 W 3
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 131 W - Tribunal de commerce de Belfort

  • Actes de société.
Résultat n°8

Registre d’entrée des ventes et nantissements des fonds de commerce, registre d’inscription du privilège de nantissement sur outillage et matériel d’équipement.
Cote
131 W 4
 Date
1941 - 1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 131 W - Tribunal de commerce de Belfort

  • Registre d’entrée des ventes et nantissements des fonds...
Résultat n°9

A1016-A1110
Cote
1189W/36
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1889 W - Tribunal de commerce de Belfort

  • Radiations ; Actes.
  • Actes.
  • A1016-A1110
Résultat n°10

A1111-A1193
Cote
1189W/37
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1889 W - Tribunal de commerce de Belfort

  • Radiations ; Actes.
  • Actes.
  • A1111-A1193
Résultat n°11

Assemblées générales ordinaires.
Cote
1250 W 86
 Date
1971 - 1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1250 W - Tribunal de commerce de Belfort

  • Assemblées générales ordinaires.
Résultat n°12

Dépôts de marques.
Cote
1599 W 332
 Date
1949-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1599 W - Tribunal de commerce de Belfort

  • Dépôts de marques.
Résultat n°13

Tampons en vrac.
Cote
1599 W 333
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1599 W - Tribunal de commerce de Belfort

  • Tampons en vrac.
Résultat n°14

Cote vacante.
Cote
1719 W 15
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1719 W - Tribunal de commerce de Belfort

  • Cote vacante.
Résultat n°15

Cote vacante.
Cote
1719 W 20
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1719 W - Tribunal de commerce de Belfort

  • Cote vacante.
Résultat n°16

Cote vacante.
Cote
1719 W 23
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1719 W - Tribunal de commerce de Belfort

  • Cote vacante.
Résultat n°17

Cote vacante.
Cote
1719 W 28
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1719 W - Tribunal de commerce de Belfort

  • Cote vacante.
Résultat n°18

Cote vacante.
Cote
1719 W 33
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1719 W - Tribunal de commerce de Belfort

  • Cote vacante.
Résultat n°19

Procédures collectives.
Cote
1719 W 34
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1719 W - Tribunal de commerce de Belfort

  • Procédures collectives.
Résultat n°20

Cotes vacantes.
Cote
1719 W 35
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1719 W - Tribunal de commerce de Belfort

  • Cotes vacantes.