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85 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

24 août 1901-1914

Date

24 août 1901-1914

Cote

1 N 75

Résultat n°2

12 avril 1915 - 29 février 1936 ; 28 mars 1936 - 20 août 1952

Date

1915-1952

Cote

1 N 76

Résultat n°3

Bâtiments n’appartenant pas au Territoire de Belfort

Date

1885-1888, 1926-1937

Cote

4 N 23

Résultat n°4

Instructions, réglementation, convocations (1852-1884). Dossiers des réunions, minutes des délibérations : sessions de 1871 (1871). Première session ordinaire de 1872.

Date

1852-1884

Cote

1 N 1

Résultat n°5

Conseil général

Date

1852-1940

Cote

1 N 1-74

Résultat n°6

Première session ordinaire de 1887. Deuxième session ordinaire de 1887. Première session ordinaire de 1888.

Date

1887-1888

Cote

1 N 10

Résultat n°7

Deuxième session ordinaire de 1888. Première session ordinaire de 1889. Session extraordinaire de 1889. Deuxième session ordinaire de 1889.

Date

1888-1889

Cote

1 N 11

Résultat n°8

Première session ordinaire de 1890. Deuxième session ordinaire de 1890. Première session ordinaire de 1891.

Date

1890-1891

Cote

1 N 12

Résultat n°9

Deuxième session ordinaire de 1891. Première session ordinaire de 1892. Deuxième session ordinaire de 1892.

Date

1891-1892

Cote

1 N 13

Résultat n°10

Première session ordinaire de 1893. Deuxième session ordinaire de 1893. Première session ordinaire de 1894.

Date

1893-1894

Cote

1 N 14

Résultat n°11

Deuxième session ordinaire de 1894 (réparations à la préfecture avec deux plans aquarellés, carton d’invitation aux obsèques de Sadi Carnot). Première session ordinaire de 1895. Deuxième session ordinaire de 1895.

Date

1894-1895

Cote

1 N 15

Résultat n°12

Première session ordinaire de 1896. Deuxième session ordinaire de 1896. Session extraordinaire de 1896. Première session ordinaire de 1897. Session extraordinaire du 8 octobre 1897 (dérasement de la porte de France). Deuxième session ordinaire de 1897. Session extraordinaire du 2 février 1898 (construction de la Préfecture). Première session ordinaire de 1898. Deuxième session ordinaire de 1898.

Date

1896-1898

Cote

1 N 16

Résultat n°13

Première session ordinaire de 1899. Session extraordinaire de juin 1899. Deuxième session ordinaire de 1899. Session extraordinaire des 29 novembre et 6 décembre 1899 (chemins, bâtiments départementaux). Première session ordinaire de 1900. Deuxième session ordinaire de 1900. Session extraordinaire du 28 janvier 1901 (construction de la Préfecture et du Tribunal). Session extraordinaire du 11 mars 1901 (construction de la Préfecture et du Tribunal).

Date

1899-1901

Cote

1 N 17

Résultat n°14

Deuxième session ordinaire de 1901 (application du décret du 27 juin 1901 sur l’organisation administrative du Territoire de Belfort). 1901-1906. Première session ordinaire de 1902. Session extraordinaire du 22 mai 1902 (Préfecture, palais de justice). Deuxième session ordinaire de 1902. Session extraordinaire du 8 octobre 1902 (bâtiments départementaux).

Date

1901-1902

Cote

1 N 18

Résultat n°15

Première session ordinaire de 1903. Deuxième session ordinaire de 1903 (demande de subvention par Charcot pour son expédition au pôle sud (autographe). Session extraordinaire du 4 janvier 1904. Première session ordinaire de 1904. Deuxième session ordinaire de 1904 (affiche en couleurs à la gloire de la République ; affiche demandant l’interdiction de l’usage de la céruse dans les peintures ; affiche de la ligue antituberculeuse de Franche-Comté).

Date

1903-1904

Cote

1 N 19

Résultat n°16

Deuxième session ordinaire de 1872. Première session ordinaire de 1873. Deuxième session ordinaire de 1873.

Date

1872-1873

Cote

1 N 2

Résultat n°17

Première session ordinaire de 1905. Deuxième session ordinaire de 1905. Session extraordinaire du 26 février 1906. Première session ordinaire de 1906. Deuxième session ordinaire de 1906. Session extraordinaire du 3 novembre 1906.

Date

1905-1906

Cote

1 N 20

Résultat n°18

Première session ordinaire de 1907. Deuxième session ordinaire de 1907. Session extraordinaire du 25 novembre 1907. Première session ordinaire de 1908. Deuxième session ordinaire de 1908.

Date

1907-1908

Cote

1 N 21

Résultat n°19

Session extraordinaire du 1er décembre 1908. Première session ordinaire de 1909. Session extraordinaire du 28 juin 1909. Deuxième session ordinaire de 1909. Session extraordinaire du 30 décembre 1909. Session extraordinaire du 15 février 1910. Première session ordinaire de 1910. Deuxième session ordinaire de 1910.

Date

1908-1910

Cote

1 N 22

Résultat n°20

Première session ordinaire de 1911. Deuxième session ordinaire de 1911 (documentation sur la société de secours mutuel des chemins de fer de l’État). Première session ordinaire de 1912. Deuxième session ordinaire de 1912. Session extraordinaire du 21 octobre 1912.

Date

1911-1912

Cote

1 N 23