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85 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1848-1855
Cote
1 N 57
 Date
1848-1855
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire...
  • 1848-1855
Résultat n°2

Première session ordinaire de 1936 (fin). Deuxième session ordinaire de 1936 (début).
Cote
1 N 46
 Date
1936
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Première session ordinaire de 1936 (fin). Deuxième...
Résultat n°3

1838-1839, 1842, 1844-1847
Cote
1 N 56
 Date
1838-1839, 1842, 1844-1847
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire...
  • 1838-1839, 1842, 1844-1847
Résultat n°4

1893-1898
Cote
1 N 63
 Date
1893-1898
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire...
  • 1893-1898
Résultat n°5

Deuxième session ordinaire de 1872. Première session ordinaire de 1873. Deuxième session ordinaire de 1873.
Cote
1 N 2
 Date
1872-1873
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Deuxième session ordinaire de 1872. Première session...
Résultat n°6

1863-1868
Cote
1 N 59
 Date
1863-1868
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire...
  • 1863-1868
Résultat n°7

Deuxième session ordinaire de 1879. Première session ordinaire de 1880. Deuxième session ordinaire de 1880. Première session ordinaire de 1881.
Cote
1 N 6
 Date
1879-1881
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Deuxième session ordinaire de 1879. Première session...
Résultat n°8

Première session ordinaire de 1893. Deuxième session ordinaire de 1893. Première session ordinaire de 1894.
Cote
1 N 14
 Date
1893-1894
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Première session ordinaire de 1893. Deuxième session...
Résultat n°9

Première session ordinaire de 1896. Deuxième session ordinaire de 1896. Session extraordinaire de 1896. Première session ordinaire de 1897. Session extraordinaire du 8 octobre 1897 (dérasement de la porte de France). Deuxième session ordinaire de 1897. Session extraordinaire du 2 février 1898 (construction de la Préfecture). Première session ordinaire de 1898. Deuxième session ordinaire de 1898.
Cote
1 N 16
 Date
1896-1898
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Première session ordinaire de 1896. Deuxième session...
Résultat n°10

Deuxième session ordinaire de 1929 (fin). Première session ordinaire de 1930.
Cote
1 N 36
 Date
1929-1930
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Deuxième session ordinaire de 1929 (fin). Première...
Résultat n°11

12 avril 1915 - 29 février 1936 ; 28 mars 1936 - 20 août 1952
Cote
1 N 76
 Date
1915-1952
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Commission départementale
  • Registre des délibérations.
  • 12 avril 1915 - 29 février 1936 ; 28 mars 1936 - 20...
Résultat n°12

Deuxième session ordinaire de 1894 (réparations à la préfecture avec deux plans aquarellés, carton d’invitation aux obsèques de Sadi Carnot). Première session ordinaire de 1895. Deuxième session ordinaire de 1895.
Cote
1 N 15
 Date
1894-1895
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Deuxième session ordinaire de 1894 (réparations à la...
Résultat n°13

Sous-préfecture de Belfort
Cote
4 N 1/7bis - 9, 4 N 1bis - 10, 4 N 2, 4 N 2bis, 4 N 2ter
 Date
An VIII-1870
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

  • Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,...
  • Sous-préfecture de Belfort
Résultat n°14

Première session ordinaire de 1915. Deuxième session ordinaire de 1915. Première session ordinaire de 1916. Deuxième session ordinaire de 1916.
Cote
1 N 25
 Date
1915-1916
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Première session ordinaire de 1915. Deuxième session...
Résultat n°15

Session extraordinaire du 17 février 1919. Première session ordinaire de 1919. Deuxième session ordinaire de 1919. Session extraordinaire du 20 janvier 1920. Première session ordinaire de 1920. Deuxième session ordinaire de 1920.
Cote
1 N 27
 Date
1919-1920
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Session extraordinaire du 17 février 1919. Première...
Résultat n°16

Première session ordinaire de 1874. Deuxième session ordinaire de 1874. Première session ordinaire de 1875. Deuxième session ordinaire de 1875.
Cote
1 N 3
 Date
1874-1875
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Première session ordinaire de 1874. Deuxième session...
Résultat n°17

1856-1862
Cote
1 N 58
 Date
1856-1862
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire...
  • 1856-1862
Résultat n°18

Deuxième session ordinaire de 1888. Première session ordinaire de 1889. Session extraordinaire de 1889. Deuxième session ordinaire de 1889.
Cote
1 N 11
 Date
1888-1889
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Deuxième session ordinaire de 1888. Première session...
Résultat n°19

Session extraordinaire du 17 mars 1913. Première session ordinaire de 1913. Session extraordinaire du 29 juillet 1913. Deuxième session ordinaire de 1913. Première session ordinaire de 1914. Session extraordinaire du 6 juin 1914. Deuxième session ordinaire de 1914. Session extraordinaire du 17 décembre 1914.
Cote
1 N 24
 Date
1913-1914
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Session extraordinaire du 17 mars 1913. Première session...
Résultat n°20

Première session ordinaire de 1903. Deuxième session ordinaire de 1903 (demande de subvention par Charcot pour son expédition au pôle sud (autographe). Session extraordinaire du 4 janvier 1904. Première session ordinaire de 1904. Deuxième session ordinaire de 1904 (affiche en couleurs à la gloire de la République ; affiche demandant l’interdiction de l’usage de la céruse dans les peintures ; affiche de la ligue antituberculeuse de Franche-Comté).
Cote
1 N 19
 Date
1903-1904
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Première session ordinaire de 1903. Deuxième session...
Résultat n°21

Deuxième session ordinaire de 1938. Session extraordinaire du 9 décembre 1938.
Cote
1 N 50
 Date
1938
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Deuxième session ordinaire de 1938. Session extraordinaire...
Résultat n°22

Première session ordinaire de 1890. Deuxième session ordinaire de 1890. Première session ordinaire de 1891.
Cote
1 N 12
 Date
1890-1891
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Première session ordinaire de 1890. Deuxième session...
Résultat n°23

Session extraordinaire du 26 janvier 1932. Première session ordinaire de 1932.
Cote
1 N 39
 Date
1932
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Session extraordinaire du 26 janvier 1932. Première...
Résultat n°24

Deuxième session ordinaire de 1926. Première session ordinaire de 1927.
Cote
1 N 32
 Date
1926-1927
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Deuxième session ordinaire de 1926. Première session...
Résultat n°25

Première session ordinaire de 1907. Deuxième session ordinaire de 1907. Session extraordinaire du 25 novembre 1907. Première session ordinaire de 1908. Deuxième session ordinaire de 1908.
Cote
1 N 21
 Date
1907-1908
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Première session ordinaire de 1907. Deuxième session...
Résultat n°26

Conseil général
Cote
1 N 1-74
 Date
1852-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

  • Conseil général du Département et commission départementale
  • Conseil général
Résultat n°27

Première session ordinaire de 1878. Deuxième session ordinaire de 1878 (A noter, projet de loi Freycinet sur les chemins de fer). Première session ordinaire de 1879 (plan aquarellé de la préfecture).
Cote
1 N 5
 Date
1878-1879
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Première session ordinaire de 1878. Deuxième session...
Résultat n°28

Session extraordinaire du 27 septembre 1920. Première session ordinaire de 1921. Deuxième session ordinaire de 1921. Session extraordinaire du 9 décembre 1921. Première session ordinaire de 1922. Deuxième session ordinaire de 1922.
Cote
1 N 28
 Date
1921-1922
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Session extraordinaire du 27 septembre 1920. Première...
Résultat n°29

1924-1926
Cote
1 N 69
 Date
1924-1926
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Conseil général du Territoire de Belfort : délibérations.
  • 1924-1926
Résultat n°30

1869-1876
Cote
1 N 60
 Date
1869-1876
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire...
  • 1869-1876
Résultat n°31

1933-1935
Cote
1 N 72
 Date
1933-1935
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Conseil général du Territoire de Belfort : délibérations.
  • 1933-1935
Résultat n°32

Première session ordinaire de 1924. Deuxième session ordinaire de 1924. Première session ordinaire de 1925 (plans du pavillon de la Franche-Comté à l’exposition des Arts décoratifs).
Cote
1 N 30
 Date
1924-1925
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Première session ordinaire de 1924. Deuxième session...
Résultat n°33

1875-1876. 1886-juillet 1893
Cote
1 N 53
 Date
1875-1876. 1886-juillet 1893
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Registres des délibérations du Conseil général.
  • 1875-1876. 1886-juillet 1893
Résultat n°34

Août 1893-1905
Cote
1 N 54
 Date
Août 1893-1905
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Registres des délibérations du Conseil général.
  • Août 1893-1905
Résultat n°35

1922-1923
Cote
1 N 68
 Date
1922-1923
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Conseil général du Territoire de Belfort : délibérations.
  • 1922-1923
Résultat n°36

Instructions, réglementation, convocations (1852-1884). Dossiers des réunions, minutes des délibérations : sessions de 1871 (1871). Première session ordinaire de 1872.
Cote
1 N 1
 Date
1852-1884
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Instructions, réglementation, convocations (1852-1884)....
Résultat n°37

Préfecture, Palais de justice, reconstructions
Cote
4 N 4-16
 Date
An IX-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

  • Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,...
  • Préfecture, Palais de justice, reconstructions
Résultat n°38

Première session ordinaire de 1899. Session extraordinaire de juin 1899. Deuxième session ordinaire de 1899. Session extraordinaire des 29 novembre et 6 décembre 1899 (chemins, bâtiments départementaux). Première session ordinaire de 1900. Deuxième session ordinaire de 1900. Session extraordinaire du 28 janvier 1901 (construction de la Préfecture et du Tribunal). Session extraordinaire du 11 mars 1901 (construction de la Préfecture et du Tribunal).
Cote
1 N 17
 Date
1899-1901
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Première session ordinaire de 1899. Session extraordinaire...
Résultat n°39

Deuxième session ordinaire de 1932. Première session ordinaire de 1933 (début).
Cote
1 N 40
 Date
1932-1933
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Deuxième session ordinaire de 1932. Première session...
Résultat n°40

1939-1940
Cote
1 N 74
 Date
1939-1940
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Conseil général du Territoire de Belfort : délibérations.
  • 1939-1940
Résultat n°41

Première session ordinaire de 1887. Deuxième session ordinaire de 1887. Première session ordinaire de 1888.
Cote
1 N 10
 Date
1887-1888
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Première session ordinaire de 1887. Deuxième session...
Résultat n°42

23 Octobre 1871 – 5 novembre 1874
Cote
1 N 52
 Date
23 Octobre 1871 – 5 novembre 1874
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Registres des délibérations du Conseil général.
  • 23 Octobre 1871 – 5 novembre 1874
Résultat n°43

Première session ordinaire de 1917. Deuxième session ordinaire de 1917. Première session ordinaire de 1918. Deuxième session ordinaire de 1918.
Cote
1 N 26
 Date
1917-1918
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Première session ordinaire de 1917. Deuxième session...
Résultat n°44

1906-1908
Cote
1 N 55
 Date
1906-1908
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Registres des délibérations du Conseil général.
  • 1906-1908
Résultat n°45

1877-1884
Cote
1 N 61
 Date
1877-1884
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire...
  • 1877-1884
Résultat n°46

1905-1908
Cote
1 N 65
 Date
1905-1908
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire...
  • 1905-1908
Résultat n°47

Première session ordinaire de 1939. Deuxième session ordinaire de 1939. Première session ordinaire de 1940.
Cote
1 N 51
 Date
1939-1940
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Première session ordinaire de 1939. Deuxième session...
Résultat n°48

1909-1912
Cote
1 N 66
 Date
1909-1912
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire...
  • 1909-1912
Résultat n°49

1919-1921
Cote
1 N 68
 Date
1919-1921
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire...
  • 1919-1921
Résultat n°50

1930-1932
Cote
1 N 71
 Date
1930-1932
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Conseil général du Territoire de Belfort : délibérations.
  • 1930-1932
Résultat n°51

Commission départementale
Cote
1 N 74-75
 Date
1901-1952
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

  • Conseil général du Département et commission départementale
  • Commission départementale
Résultat n°52

1927-1929
Cote
1 N 70
 Date
1927-1929
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Conseil général du Territoire de Belfort : délibérations.
  • 1927-1929
Résultat n°53

Deuxième session ordinaire de 1933 (fin). Première session ordinaire de 1934.
Cote
1 N 42
 Date
1933-1934
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Deuxième session ordinaire de 1933 (fin). Première...
Résultat n°54

Première session ordinaire de 1931 (fin). Deuxième session ordinaire de 1931.
Cote
1 N 38
 Date
1931
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Première session ordinaire de 1931 (fin). Deuxième...
Résultat n°55

Deuxième session ordinaire de 1930. Première session ordinaire de 1931 (début).
Cote
1 N 37
 Date
1930-1931
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Deuxième session ordinaire de 1930. Première session...
Résultat n°56

Bâtiments n’appartenant pas au Territoire de Belfort
Cote
4 N 23
 Date
1885-1888, 1926-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

  • Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,...
  • Bâtiments n’appartenant pas au Territoire de Belfort
Résultat n°57

Session extraordinaire du 8 août 1927. Deuxième session ordinaire de 1927. Session extraordinaire du 8 février 1928. Première session ordinaire de 1928 (sauf bourses).
Cote
1 N 33
 Date
1927-1928
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Session extraordinaire du 8 août 1927. Deuxième session...
Résultat n°58

Affaires générales
Cote
4 N 1/1-7
 Date
1867-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

  • Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,...
  • Affaires générales
Résultat n°59

Première session ordinaire de 1933 (fin). Deuxième session ordinaire de 1933 (début).
Cote
1 N 41
 Date
1933
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Première session ordinaire de 1933 (fin). Deuxième...
Résultat n°60

1885-1892
Cote
1 N 62
 Date
1885-1892
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire...
  • 1885-1892
Résultat n°61

Deuxième session ordinaire de 1891. Première session ordinaire de 1892. Deuxième session ordinaire de 1892.
Cote
1 N 13
 Date
1891-1892
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Deuxième session ordinaire de 1891. Première session...
Résultat n°62

Première session ordinaire de 1935 (fin).
Cote
1 N 44
 Date
1935
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Première session ordinaire de 1935 (fin).
Résultat n°63

Session extraordinaire du 26 janvier 1923. Première session ordinaire de 1923. Deuxième session ordinaire de 1923. Session extraordinaire du 13 décembre 1923.
Cote
1 N 29
 Date
1923
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Session extraordinaire du 26 janvier 1923. Première...
Résultat n°64

Deuxième session ordinaire de 1925. Première session ordinaire de 1926.
Cote
1 N 31
 Date
1925-1926
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Deuxième session ordinaire de 1925. Première session...
Résultat n°65

Gendarmeries
Cote
4 N 16-23
 Date
1812-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

  • Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,...
  • Gendarmeries
Résultat n°66

Première session ordinaire de 1928 (bourses). Session extraordinaire du 8 juin 1928. Deuxième session ordinaire de 1928. Session extraordinaire du 27 décembre 1928.
Cote
1 N 34
 Date
1928
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Première session ordinaire de 1928 (bourses). Session...
Résultat n°67

Première session ordinaire de 1911. Deuxième session ordinaire de 1911 (documentation sur la société de secours mutuel des chemins de fer de l’État). Première session ordinaire de 1912. Deuxième session ordinaire de 1912. Session extraordinaire du 21 octobre 1912.
Cote
1 N 23
 Date
1911-1912
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Première session ordinaire de 1911. Deuxième session...
Résultat n°68

Première session ordinaire de 1905. Deuxième session ordinaire de 1905. Session extraordinaire du 26 février 1906. Première session ordinaire de 1906. Deuxième session ordinaire de 1906. Session extraordinaire du 3 novembre 1906.
Cote
1 N 20
 Date
1905-1906
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Première session ordinaire de 1905. Deuxième session...
Résultat n°69

1913-1918
Cote
1 N 67
 Date
1913-1918
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire...
  • 1913-1918
Résultat n°70

Deuxième session ordinaire de 1883. Première session ordinaire de 1884. Deuxième session ordinaire de 1884. Première session ordinaire de 1885. Deuxième session ordinaire de 1885.
Cote
1 N 8
 Date
1883-1885
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Deuxième session ordinaire de 1883. Première session...
Résultat n°71

Préfecture, Palais de justice, bâtiments anciens
Cote
4 N 3 - 4
 Date
An IX-1898
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

  • Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,...
  • Préfecture, Palais de justice, bâtiments anciens
Résultat n°72

Première session ordinaire de 1938.
Cote
1 N 49
 Date
1938
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Première session ordinaire de 1938.
Résultat n°73

Deuxième session ordinaire de 1881 (rapport sur le canal du Midi). Première session ordinaire de 1882. Deuxième session ordinaire de 1882. Première session ordinaire de 1883.
Cote
1 N 7
 Date
1881-1883
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Deuxième session ordinaire de 1881 (rapport sur le...
Résultat n°74

Première session ordinaire de 1886. Deuxième session ordinaire de 1886.
Cote
1 N 9
 Date
1886
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Première session ordinaire de 1886. Deuxième session...
Résultat n°75

Deuxième session ordinaire de 1936 (fin). Session extraordinaire du 7 décembre 1936. Session extraordinaire du 15 février 1937. Première session ordinaire de 1937.
Cote
1 N 47
 Date
1936-1937
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Deuxième session ordinaire de 1936 (fin). Session extraordinaire...
Résultat n°76

Deuxième session ordinaire de 1901 (application du décret du 27 juin 1901 sur l’organisation administrative du Territoire de Belfort). 1901-1906. Première session ordinaire de 1902. Session extraordinaire du 22 mai 1902 (Préfecture, palais de justice). Deuxième session ordinaire de 1902. Session extraordinaire du 8 octobre 1902 (bâtiments départementaux).
Cote
1 N 18
 Date
1901-1902
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Deuxième session ordinaire de 1901 (application du...
Résultat n°77

1899-1904
Cote
1 N 64
 Date
1899-1904
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Conseil général du Haut-Rhin puis du Haut-Rhin Territoire...
  • 1899-1904
Résultat n°78

Deuxième session ordinaire de 1934. Première session ordinaire de 1935 (début).
Cote
1 N 43
 Date
1934-1935
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Deuxième session ordinaire de 1934. Première session...
Résultat n°79

Première session ordinaire de 1929. Deuxième session ordinaire de 1929 (début).
Cote
1 N 35
 Date
1929
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Première session ordinaire de 1929. Deuxième session...
Résultat n°80

24 août 1901-1914
Cote
1 N 75
 Date
24 août 1901-1914
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Commission départementale
  • Registre des délibérations.
  • 24 août 1901-1914