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85 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

24 août 1901-1914
Cote
1 N 75
 Date
24 août 1901-1914
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Commission départementale
  • Registre des délibérations.
  • 24 août 1901-1914
Résultat n°2

12 avril 1915 - 29 février 1936 ; 28 mars 1936 - 20 août 1952
Cote
1 N 76
 Date
1915-1952
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Commission départementale
  • Registre des délibérations.
  • 12 avril 1915 - 29 février 1936 ; 28 mars 1936 - 20...
Résultat n°3

Bâtiments n’appartenant pas au Territoire de Belfort
Cote
4 N 23
 Date
1885-1888, 1926-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

  • Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental,...
  • Bâtiments n’appartenant pas au Territoire de Belfort
Résultat n°4

Instructions, réglementation, convocations (1852-1884). Dossiers des réunions, minutes des délibérations : sessions de 1871 (1871). Première session ordinaire de 1872.
Cote
1 N 1
 Date
1852-1884
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Instructions, réglementation, convocations (1852-1884)....
Résultat n°5

Conseil général
Cote
1 N 1-74
 Date
1852-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales

  • Conseil général du Département et commission départementale
  • Conseil général
Résultat n°6

Première session ordinaire de 1887. Deuxième session ordinaire de 1887. Première session ordinaire de 1888.
Cote
1 N 10
 Date
1887-1888
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Première session ordinaire de 1887. Deuxième session...
Résultat n°7

Deuxième session ordinaire de 1888. Première session ordinaire de 1889. Session extraordinaire de 1889. Deuxième session ordinaire de 1889.
Cote
1 N 11
 Date
1888-1889
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Deuxième session ordinaire de 1888. Première session...
Résultat n°8

Première session ordinaire de 1890. Deuxième session ordinaire de 1890. Première session ordinaire de 1891.
Cote
1 N 12
 Date
1890-1891
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Première session ordinaire de 1890. Deuxième session...
Résultat n°9

Deuxième session ordinaire de 1891. Première session ordinaire de 1892. Deuxième session ordinaire de 1892.
Cote
1 N 13
 Date
1891-1892
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Deuxième session ordinaire de 1891. Première session...
Résultat n°10

Première session ordinaire de 1893. Deuxième session ordinaire de 1893. Première session ordinaire de 1894.
Cote
1 N 14
 Date
1893-1894
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Première session ordinaire de 1893. Deuxième session...
Résultat n°11

Deuxième session ordinaire de 1894 (réparations à la préfecture avec deux plans aquarellés, carton d’invitation aux obsèques de Sadi Carnot). Première session ordinaire de 1895. Deuxième session ordinaire de 1895.
Cote
1 N 15
 Date
1894-1895
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Deuxième session ordinaire de 1894 (réparations à la...
Résultat n°12

Première session ordinaire de 1896. Deuxième session ordinaire de 1896. Session extraordinaire de 1896. Première session ordinaire de 1897. Session extraordinaire du 8 octobre 1897 (dérasement de la porte de France). Deuxième session ordinaire de 1897. Session extraordinaire du 2 février 1898 (construction de la Préfecture). Première session ordinaire de 1898. Deuxième session ordinaire de 1898.
Cote
1 N 16
 Date
1896-1898
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Première session ordinaire de 1896. Deuxième session...
Résultat n°13

Première session ordinaire de 1899. Session extraordinaire de juin 1899. Deuxième session ordinaire de 1899. Session extraordinaire des 29 novembre et 6 décembre 1899 (chemins, bâtiments départementaux). Première session ordinaire de 1900. Deuxième session ordinaire de 1900. Session extraordinaire du 28 janvier 1901 (construction de la Préfecture et du Tribunal). Session extraordinaire du 11 mars 1901 (construction de la Préfecture et du Tribunal).
Cote
1 N 17
 Date
1899-1901
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Première session ordinaire de 1899. Session extraordinaire...
Résultat n°14

Deuxième session ordinaire de 1901 (application du décret du 27 juin 1901 sur l’organisation administrative du Territoire de Belfort). 1901-1906. Première session ordinaire de 1902. Session extraordinaire du 22 mai 1902 (Préfecture, palais de justice). Deuxième session ordinaire de 1902. Session extraordinaire du 8 octobre 1902 (bâtiments départementaux).
Cote
1 N 18
 Date
1901-1902
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Deuxième session ordinaire de 1901 (application du...
Résultat n°15

Première session ordinaire de 1903. Deuxième session ordinaire de 1903 (demande de subvention par Charcot pour son expédition au pôle sud (autographe). Session extraordinaire du 4 janvier 1904. Première session ordinaire de 1904. Deuxième session ordinaire de 1904 (affiche en couleurs à la gloire de la République ; affiche demandant l’interdiction de l’usage de la céruse dans les peintures ; affiche de la ligue antituberculeuse de Franche-Comté).
Cote
1 N 19
 Date
1903-1904
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Première session ordinaire de 1903. Deuxième session...
Résultat n°16

Deuxième session ordinaire de 1872. Première session ordinaire de 1873. Deuxième session ordinaire de 1873.
Cote
1 N 2
 Date
1872-1873
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Deuxième session ordinaire de 1872. Première session...
Résultat n°17

Première session ordinaire de 1905. Deuxième session ordinaire de 1905. Session extraordinaire du 26 février 1906. Première session ordinaire de 1906. Deuxième session ordinaire de 1906. Session extraordinaire du 3 novembre 1906.
Cote
1 N 20
 Date
1905-1906
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Première session ordinaire de 1905. Deuxième session...
Résultat n°18

Première session ordinaire de 1907. Deuxième session ordinaire de 1907. Session extraordinaire du 25 novembre 1907. Première session ordinaire de 1908. Deuxième session ordinaire de 1908.
Cote
1 N 21
 Date
1907-1908
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Première session ordinaire de 1907. Deuxième session...
Résultat n°19

Session extraordinaire du 1er décembre 1908. Première session ordinaire de 1909. Session extraordinaire du 28 juin 1909. Deuxième session ordinaire de 1909. Session extraordinaire du 30 décembre 1909. Session extraordinaire du 15 février 1910. Première session ordinaire de 1910. Deuxième session ordinaire de 1910.
Cote
1 N 22
 Date
1908-1910
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Session extraordinaire du 1er décembre 1908. Première...
Résultat n°20

Première session ordinaire de 1911. Deuxième session ordinaire de 1911 (documentation sur la société de secours mutuel des chemins de fer de l’État). Première session ordinaire de 1912. Deuxième session ordinaire de 1912. Session extraordinaire du 21 octobre 1912.
Cote
1 N 23
 Date
1911-1912
 Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 N - Conseil général du Département et commission...

  • Conseil général
  • Première session ordinaire de 1911. Deuxième session...