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85 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1848-1855

Date

1848-1855

Cote

1 N 57

Résultat n°2

Première session ordinaire de 1936 (fin). Deuxième session ordinaire de 1936 (début).

Date

1936

Cote

1 N 46

Résultat n°3

1838-1839, 1842, 1844-1847

Date

1838-1839, 1842, 1844-1847

Cote

1 N 56

Résultat n°4

1893-1898

Date

1893-1898

Cote

1 N 63

Résultat n°5

Deuxième session ordinaire de 1872. Première session ordinaire de 1873. Deuxième session ordinaire de 1873.

Date

1872-1873

Cote

1 N 2

Résultat n°6

1863-1868

Date

1863-1868

Cote

1 N 59

Résultat n°7

Deuxième session ordinaire de 1879. Première session ordinaire de 1880. Deuxième session ordinaire de 1880. Première session ordinaire de 1881.

Date

1879-1881

Cote

1 N 6

Résultat n°8

Première session ordinaire de 1893. Deuxième session ordinaire de 1893. Première session ordinaire de 1894.

Date

1893-1894

Cote

1 N 14

Résultat n°9

Première session ordinaire de 1896. Deuxième session ordinaire de 1896. Session extraordinaire de 1896. Première session ordinaire de 1897. Session extraordinaire du 8 octobre 1897 (dérasement de la porte de France). Deuxième session ordinaire de 1897. Session extraordinaire du 2 février 1898 (construction de la Préfecture). Première session ordinaire de 1898. Deuxième session ordinaire de 1898.

Date

1896-1898

Cote

1 N 16

Résultat n°10

Deuxième session ordinaire de 1929 (fin). Première session ordinaire de 1930.

Date

1929-1930

Cote

1 N 36

Résultat n°11

12 avril 1915 - 29 février 1936 ; 28 mars 1936 - 20 août 1952

Date

1915-1952

Cote

1 N 76

Résultat n°12

Deuxième session ordinaire de 1894 (réparations à la préfecture avec deux plans aquarellés, carton d’invitation aux obsèques de Sadi Carnot). Première session ordinaire de 1895. Deuxième session ordinaire de 1895.

Date

1894-1895

Cote

1 N 15

Résultat n°13

Sous-préfecture de Belfort

Date

An VIII-1870

Cote

4 N 1/7bis - 9, 4 N 1bis - 10, 4 N 2, 4 N 2bis, 4 N 2ter

Résultat n°14

Première session ordinaire de 1915. Deuxième session ordinaire de 1915. Première session ordinaire de 1916. Deuxième session ordinaire de 1916.

Date

1915-1916

Cote

1 N 25

Résultat n°15

Session extraordinaire du 17 février 1919. Première session ordinaire de 1919. Deuxième session ordinaire de 1919. Session extraordinaire du 20 janvier 1920. Première session ordinaire de 1920. Deuxième session ordinaire de 1920.

Date

1919-1920

Cote

1 N 27

Résultat n°16

Première session ordinaire de 1874. Deuxième session ordinaire de 1874. Première session ordinaire de 1875. Deuxième session ordinaire de 1875.

Date

1874-1875

Cote

1 N 3

Résultat n°17

1856-1862

Date

1856-1862

Cote

1 N 58

Résultat n°18

Deuxième session ordinaire de 1888. Première session ordinaire de 1889. Session extraordinaire de 1889. Deuxième session ordinaire de 1889.

Date

1888-1889

Cote

1 N 11

Résultat n°19

Session extraordinaire du 17 mars 1913. Première session ordinaire de 1913. Session extraordinaire du 29 juillet 1913. Deuxième session ordinaire de 1913. Première session ordinaire de 1914. Session extraordinaire du 6 juin 1914. Deuxième session ordinaire de 1914. Session extraordinaire du 17 décembre 1914.

Date

1913-1914

Cote

1 N 24

Résultat n°20

Première session ordinaire de 1903. Deuxième session ordinaire de 1903 (demande de subvention par Charcot pour son expédition au pôle sud (autographe). Session extraordinaire du 4 janvier 1904. Première session ordinaire de 1904. Deuxième session ordinaire de 1904 (affiche en couleurs à la gloire de la République ; affiche demandant l’interdiction de l’usage de la céruse dans les peintures ; affiche de la ligue antituberculeuse de Franche-Comté).

Date

1903-1904

Cote

1 N 19

Résultat n°21

Deuxième session ordinaire de 1938. Session extraordinaire du 9 décembre 1938.

Date

1938

Cote

1 N 50

Résultat n°22

Première session ordinaire de 1890. Deuxième session ordinaire de 1890. Première session ordinaire de 1891.

Date

1890-1891

Cote

1 N 12

Résultat n°23

Session extraordinaire du 26 janvier 1932. Première session ordinaire de 1932.

Date

1932

Cote

1 N 39

Résultat n°24

Deuxième session ordinaire de 1926. Première session ordinaire de 1927.

Date

1926-1927

Cote

1 N 32

Résultat n°25

Première session ordinaire de 1907. Deuxième session ordinaire de 1907. Session extraordinaire du 25 novembre 1907. Première session ordinaire de 1908. Deuxième session ordinaire de 1908.

Date

1907-1908

Cote

1 N 21

Résultat n°26

Conseil général

Date

1852-1940

Cote

1 N 1-74

Résultat n°27

Première session ordinaire de 1878. Deuxième session ordinaire de 1878 (A noter, projet de loi Freycinet sur les chemins de fer). Première session ordinaire de 1879 (plan aquarellé de la préfecture).

Date

1878-1879

Cote

1 N 5

Résultat n°28

Session extraordinaire du 27 septembre 1920. Première session ordinaire de 1921. Deuxième session ordinaire de 1921. Session extraordinaire du 9 décembre 1921. Première session ordinaire de 1922. Deuxième session ordinaire de 1922.

Date

1921-1922

Cote

1 N 28

Résultat n°29

1924-1926

Date

1924-1926

Cote

1 N 69

Résultat n°30

1869-1876

Date

1869-1876

Cote

1 N 60

Résultat n°31

1933-1935

Date

1933-1935

Cote

1 N 72

Résultat n°32

Première session ordinaire de 1924. Deuxième session ordinaire de 1924. Première session ordinaire de 1925 (plans du pavillon de la Franche-Comté à l’exposition des Arts décoratifs).

Date

1924-1925

Cote

1 N 30

Résultat n°33

1875-1876. 1886-juillet 1893

Date

1875-1876. 1886-juillet 1893

Cote

1 N 53

Résultat n°34

Août 1893-1905

Date

Août 1893-1905

Cote

1 N 54

Résultat n°35

1922-1923

Date

1922-1923

Cote

1 N 68

Résultat n°36

Instructions, réglementation, convocations (1852-1884). Dossiers des réunions, minutes des délibérations : sessions de 1871 (1871). Première session ordinaire de 1872.

Date

1852-1884

Cote

1 N 1

Résultat n°37

Préfecture, Palais de justice, reconstructions

Date

An IX-1940

Cote

4 N 4-16

Résultat n°38

Première session ordinaire de 1899. Session extraordinaire de juin 1899. Deuxième session ordinaire de 1899. Session extraordinaire des 29 novembre et 6 décembre 1899 (chemins, bâtiments départementaux). Première session ordinaire de 1900. Deuxième session ordinaire de 1900. Session extraordinaire du 28 janvier 1901 (construction de la Préfecture et du Tribunal). Session extraordinaire du 11 mars 1901 (construction de la Préfecture et du Tribunal).

Date

1899-1901

Cote

1 N 17

Résultat n°39

Deuxième session ordinaire de 1932. Première session ordinaire de 1933 (début).

Date

1932-1933

Cote

1 N 40

Résultat n°40

1939-1940

Date

1939-1940

Cote

1 N 74

Résultat n°41

Première session ordinaire de 1887. Deuxième session ordinaire de 1887. Première session ordinaire de 1888.

Date

1887-1888

Cote

1 N 10

Résultat n°42

23 Octobre 1871 – 5 novembre 1874

Date

23 Octobre 1871 – 5 novembre 1874

Cote

1 N 52

Résultat n°43

Première session ordinaire de 1917. Deuxième session ordinaire de 1917. Première session ordinaire de 1918. Deuxième session ordinaire de 1918.

Date

1917-1918

Cote

1 N 26

Résultat n°44

1906-1908

Date

1906-1908

Cote

1 N 55

Résultat n°45

1877-1884

Date

1877-1884

Cote

1 N 61

Résultat n°46

1905-1908

Date

1905-1908

Cote

1 N 65

Résultat n°47

Première session ordinaire de 1939. Deuxième session ordinaire de 1939. Première session ordinaire de 1940.

Date

1939-1940

Cote

1 N 51

Résultat n°48

1909-1912

Date

1909-1912

Cote

1 N 66

Résultat n°49

1919-1921

Date

1919-1921

Cote

1 N 68

Résultat n°50

1930-1932

Date

1930-1932

Cote

1 N 71

Résultat n°51

Commission départementale

Date

1901-1952

Cote

1 N 74-75

Résultat n°52

1927-1929

Date

1927-1929

Cote

1 N 70

Résultat n°53

Deuxième session ordinaire de 1933 (fin). Première session ordinaire de 1934.

Date

1933-1934

Cote

1 N 42

Résultat n°54

Première session ordinaire de 1931 (fin). Deuxième session ordinaire de 1931.

Date

1931

Cote

1 N 38

Résultat n°55

Deuxième session ordinaire de 1930. Première session ordinaire de 1931 (début).

Date

1930-1931

Cote

1 N 37

Résultat n°56

Bâtiments n’appartenant pas au Territoire de Belfort

Date

1885-1888, 1926-1937

Cote

4 N 23

Résultat n°57

Session extraordinaire du 8 août 1927. Deuxième session ordinaire de 1927. Session extraordinaire du 8 février 1928. Première session ordinaire de 1928 (sauf bourses).

Date

1927-1928

Cote

1 N 33

Résultat n°58

Affaires générales

Date

1867-1939

Cote

4 N 1/1-7

Résultat n°59

Première session ordinaire de 1933 (fin). Deuxième session ordinaire de 1933 (début).

Date

1933

Cote

1 N 41

Résultat n°60

1885-1892

Date

1885-1892

Cote

1 N 62

Résultat n°61

Deuxième session ordinaire de 1891. Première session ordinaire de 1892. Deuxième session ordinaire de 1892.

Date

1891-1892

Cote

1 N 13

Résultat n°62

Première session ordinaire de 1935 (fin).

Date

1935

Cote

1 N 44

Résultat n°63

Session extraordinaire du 26 janvier 1923. Première session ordinaire de 1923. Deuxième session ordinaire de 1923. Session extraordinaire du 13 décembre 1923.

Date

1923

Cote

1 N 29

Résultat n°64

Deuxième session ordinaire de 1925. Première session ordinaire de 1926.

Date

1925-1926

Cote

1 N 31

Résultat n°65

Gendarmeries

Date

1812-1940

Cote

4 N 16-23

Résultat n°66

Première session ordinaire de 1928 (bourses). Session extraordinaire du 8 juin 1928. Deuxième session ordinaire de 1928. Session extraordinaire du 27 décembre 1928.

Date

1928

Cote

1 N 34

Résultat n°67

Première session ordinaire de 1911. Deuxième session ordinaire de 1911 (documentation sur la société de secours mutuel des chemins de fer de l’État). Première session ordinaire de 1912. Deuxième session ordinaire de 1912. Session extraordinaire du 21 octobre 1912.

Date

1911-1912

Cote

1 N 23

Résultat n°68

Première session ordinaire de 1905. Deuxième session ordinaire de 1905. Session extraordinaire du 26 février 1906. Première session ordinaire de 1906. Deuxième session ordinaire de 1906. Session extraordinaire du 3 novembre 1906.

Date

1905-1906

Cote

1 N 20

Résultat n°69

1913-1918

Date

1913-1918

Cote

1 N 67

Résultat n°70

Deuxième session ordinaire de 1883. Première session ordinaire de 1884. Deuxième session ordinaire de 1884. Première session ordinaire de 1885. Deuxième session ordinaire de 1885.

Date

1883-1885

Cote

1 N 8

Résultat n°71

Préfecture, Palais de justice, bâtiments anciens

Date

An IX-1898

Cote

4 N 3 - 4

Résultat n°72

Première session ordinaire de 1938.

Date

1938

Cote

1 N 49

Résultat n°73

Deuxième session ordinaire de 1881 (rapport sur le canal du Midi). Première session ordinaire de 1882. Deuxième session ordinaire de 1882. Première session ordinaire de 1883.

Date

1881-1883

Cote

1 N 7

Résultat n°74

Première session ordinaire de 1886. Deuxième session ordinaire de 1886.

Date

1886

Cote

1 N 9

Résultat n°75

Deuxième session ordinaire de 1936 (fin). Session extraordinaire du 7 décembre 1936. Session extraordinaire du 15 février 1937. Première session ordinaire de 1937.

Date

1936-1937

Cote

1 N 47

Résultat n°76

Deuxième session ordinaire de 1901 (application du décret du 27 juin 1901 sur l’organisation administrative du Territoire de Belfort). 1901-1906. Première session ordinaire de 1902. Session extraordinaire du 22 mai 1902 (Préfecture, palais de justice). Deuxième session ordinaire de 1902. Session extraordinaire du 8 octobre 1902 (bâtiments départementaux).

Date

1901-1902

Cote

1 N 18

Résultat n°77

1899-1904

Date

1899-1904

Cote

1 N 64

Résultat n°78

Deuxième session ordinaire de 1934. Première session ordinaire de 1935 (début).

Date

1934-1935

Cote

1 N 43

Résultat n°79

Première session ordinaire de 1929. Deuxième session ordinaire de 1929 (début).

Date

1929

Cote

1 N 35

Résultat n°80

24 août 1901-1914

Date

24 août 1901-1914

Cote

1 N 75