Haut-Rhin. Conservation des hypothèques (Belfort)

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1
Répertoire des formalités hypothécaires

Date

17 juillet 1821-23 février 1822

Cote

4 Q 6/60
- Contexte :
- Répertoire des formalités hypothécaires
2
Répertoire des formalités hypothécaires

Date

17 juin 1834-27 avril 1835

Cote

4 Q 6/79
- Contexte :
- Répertoire des formalités hypothécaires
3
Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies

Date

26 décembre 1908-13 août 1910

Cote

4 Q 3/98
- Contexte :
- Registres de transcription des saisies immobilières...
4
Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

Date

10 mai 1907-15 juin 1907

Cote

4 Q 1/755
- Contexte :
- Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
5
Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

Date

1792-février 1842

Cote

4 Q 5/15
- Contexte :
- Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
6
Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

Date

03 octobre 1934-05 novembre 1934

Cote

4 Q 2/1097
- Contexte :
- Registres des transcriptions des actes translatifs...
7
Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

Date

14 juin 1933-05 juillet 1933

Cote

4 Q 2/1079
- Contexte :
- Registres des transcriptions des actes translatifs...
8
Répertoire des formalités hypothécaires

Date

4 avril 1823-8 octobre 1823

Cote

4 Q 6/63
- Contexte :
- Répertoire des formalités hypothécaires
9
Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

Date

7 avril 1862-25 avril 1862

Cote

4 Q 2/304
- Contexte :
- Registres des transcriptions des actes translatifs...
10
Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

Date

16 mai-9 août 1850

Cote

4 Q 2/143
- Contexte :
- Registres des transcriptions des actes translatifs...

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Date

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Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

Date

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Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

Date

Cote

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Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

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Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

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