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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    17 juillet 1821-23 février 1822

    Cote

    4 Q 6/60

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  2. Résultat n°2

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    17 juin 1834-27 avril 1835

    Cote

    4 Q 6/79

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  3. Résultat n°3

    Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies

    Date

    26 décembre 1908-13 août 1910

    Cote

    4 Q 3/98

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de transcription des saisies immobilières...
  4. Résultat n°4

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    10 mai 1907-15 juin 1907

    Cote

    4 Q 1/755

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  5. Résultat n°5

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    1792-février 1842

    Cote

    4 Q 5/15

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  6. Résultat n°6

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    03 octobre 1934-05 novembre 1934

    Cote

    4 Q 2/1097

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  7. Résultat n°7

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    14 juin 1933-05 juillet 1933

    Cote

    4 Q 2/1079

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  8. Résultat n°8

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    4 avril 1823-8 octobre 1823

    Cote

    4 Q 6/63

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  9. Résultat n°9

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    7 avril 1862-25 avril 1862

    Cote

    4 Q 2/304

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  10. Résultat n°10

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    16 mai-9 août 1850

    Cote

    4 Q 2/143

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  11. Résultat n°11

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    28 février-31 mars 1840

    Cote

    4 Q 1/124

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  12. Résultat n°12

    Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies

    Date

    11 avril-10 novembre 1851

    Cote

    4 Q 3/57

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de transcription des saisies immobilières...
  13. Résultat n°13

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    1er décembre 1846-30 janvier 1847

    Cote

    4 Q 2/127

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  14. Résultat n°14

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    28 mai 1884-12 juillet 1884

    Cote

    4 Q 2/562

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  15. Résultat n°15

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    10 juin 1890-24 juillet 1890

    Cote

    4 Q 1/637

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  16. Résultat n°16

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    26 juillet-18 octobre 1856

    Cote

    4 Q 1/291

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  17. Résultat n°17

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    27 décembre 1842-21 février 1843

    Cote

    4 Q 2/103

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  18. Résultat n°18

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    6 avril 1857-30 mai 1857

    Cote

    4 Q 2/205

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  19. Résultat n°19

    Registres de transcription des saisies immobilières aux saisis, des notifications de placards aux créanciers inscrits et des radiations de saisies

    Date

    17 mars-12 septembre 1848

    Cote

    4 Q 3/49

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de transcription des saisies immobilières...
  20. Résultat n°20

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    9 janvier-21 février 1845

    Cote

    4 Q 2/115

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...