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162 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1792

Date

1792

Cote

1 Q 1*

Résultat n°2

Séquestre des biens et revenus des parents d’émigrés : sommier des recettes.

Date

1792-an VII

Cote

1 Q 18*

Résultat n°3

Séquestre des biens et revenus des émigrés : sommier des recettes.

Date

1792 - 1813

Cote

1 Q 17*

Résultat n°4

Gestion des biens séquestrés aux émigrés : sommier des recettes (par ancien propriétaire).

Date

1792 - germinal an X

Cote

1 Q 11*

Résultat n°5

1792 - fructidor an V

Date

1792-1797

Cote

1 Q 8*

Résultat n°6

1793

Date

1793

Cote

1 Q 2*

Résultat n°7

Biens seigneuriaux et ecclésiastiques confisqués affermés : sommier des recettes.

Date

1793 - an VIII

Cote

1 Q 16*

Résultat n°8

N° 1-898 (1793 an XI)

Date

1793-1803

Cote

1 Q 12*

Résultat n°9

Communes de Romagny, Petit-Croix, Réchésy, Novillard, Rechotte, Saint-Dizier, Suarce, Thiancourt, Vellescot et Villars-le-Sec (n° 959-1205)

Date

-

Cote

1 Q 15*

Résultat n°10

Communes d'Autrage à Morvillars, Recouvrance (n°1-958)

Date

-

Cote

1 Q 14*

Résultat n°11

23 brumaire - 13 nivôse an II (n° 1-66)

Date

Entre le 23 brumaire an II et le 13 nivôse an II

Cote

1 Q 4*

Résultat n°12

17 vendémiaire an II - 1814 (n°869-1283)

Date

1794-1814

Cote

1 Q 7*

Résultat n°13

18 nivôse - 1er messidor An II (n° 67-473)

Date

Entre le 18 nivôse an II et le 01 messidor an II

Cote

1 Q 5*

Résultat n°14

1er messidor an II - 17 vendémiaire an III (n° 474-868)

Date

Entre le 01 messidor an II et le 17 vendémiaire an III

Cote

1 Q 6*

Résultat n°15

Séquestre des biens des parents d’émigrés et d’habitants de pays en guerre contre la France : sommier des recettes.

Date

pluviôse an III - ventôse an XI

Cote

1 Q 10*

Résultat n°16

Sommier des biens séquestrés aux émigrés existant au 1er vendémiaire an VI : répertoire (par émigré). 

Date

an VI

Cote

1 Q 3*

Résultat n°17

Brumaire An VI - prairial an VII

Date

Entre le mois de brumaire an VII et le mois de prairial an VII

Cote

1 Q 9*

Résultat n°18

N° 898-1195 (an XI - an XII)

Date

an XI-an XII

Cote

1 Q 13*

Résultat n°19

Ouvrage d’infanterie  de Moval (1891), ouvrage intermédiaire de Meroux (1906).

Date

1891, 1906

Cote

2 Q 94

Résultat n°20

Cession à la caisse d’amortissement des biens affermés des communes, demandes de dérogation : correspondance.

Date

1806-1828

Cote

2 Q 7

Résultat n°21

Batterie de Meroux (1877), batterie intermédiaire (1888).

Date

1877, 1888

Cote

2 Q 109

Résultat n°22

1808-1809

Date

1808-1809

Cote

2 Q 16*

Résultat n°23

1809-1814

Date

1809-1814

Cote

2 Q 17*

Résultat n°24

Rentes affectées à des biens nationaux : sommier.

Date

1809-1818

Cote

2 Q 18

Résultat n°25

Sommier des locations.

Date

1813-1815

Cote

2 Q 12*

Résultat n°26

Sommier des revenus.

Date

1813-1825

Cote

2 Q 13*

Résultat n°27

Sommier des biens mis en location.

Date

1813-1826

Cote

2 Q 19*

Résultat n°28

Sommier des ventes.

Date

1813-1815

Cote

2 Q 14*

Résultat n°29

Remboursement aux communes par l’Etat : instructions, correspondance, états collectifs.

Date

1813-1849

Cote

2 Q 9

Résultat n°30

Juillet 1813-novembre 1814

Date

Entre juillet 1813 et novembre 1814

Cote

2 Q 20*

Résultat n°31

Sommier des décomptes des domaines nationaux.

Date

1814-1819

Cote

2 Q 15*

Résultat n°32

Novembre 1814-novembre 1826

Date

Entre novembre 1814 et novembre 1826

Cote

2 Q 21*

Résultat n°33

Correspondance générale.

Date

1815-1883

Cote

2 Q 3

Résultat n°34

Adjudication des biens cédés à la caisse d’amortissement, communes de Leval, Bourogne, Lepuix-Neuf, Vellescot, Réchésy et Bessoncourt : procès-verbaux.

Date

1815

Cote

2 Q 8

Résultat n°35

Remboursement au Trésor par les communes : correspondance, états.

Date

1819-1821

Cote

2 Q 10

Résultat n°36

Rachat des rentes foncières au profit des communes : correspondance, états, délibérations des conseils municipaux.

Date

1820-1860

Cote

2 Q 11

Résultat n°37

Instructions, circulaires.

Date

1821-1927

Cote

2 Q 1

Résultat n°38

Estimation des terres de Rougemont engagées par M. de Voyer d’Argenson, du chef de son épouse Mme de Rosen, nomination d’un expert : arrêté préfectoral, correspondance.

Date

1825

Cote

2 Q 142

Résultat n°39

Fort de la Justice.

Date

1826-1832

Cote

2 Q 64

Résultat n°40

Biens de la « donation Mazarin », règlement des sommes dues à l’Etat par les possesseurs (communes et particuliers) : correspondance, extraits des délibérations des conseils municipaux, arrêtés.

Date

1826-1858

Cote

2 Q 22

Résultat n°41

Traversée des fortifications, rectification de la route royale n° 83.

Date

1829-1845

Cote

2 Q 43

Résultat n°42

Fort de la Miotte.

Date

1833-1862

Cote

2 Q 65

Résultat n°43

Etablissement du camp retranché du Vallon, achat de terrains.

Date

1836-1852

Cote

2 Q 44

Résultat n°44

Remparts et bastions, acquisition de terrains.

Date

1838-1878

Cote

2 Q 45

Résultat n°45

Caserne de cavalerie du Vallon.

Date

1845-1874

Cote

2 Q 56

Résultat n°46

Personnel : correspondance, rapports.

Date

1855-1881

Cote

2 Q 2

Résultat n°47

Fort des Barres.

Date

1861-1874

Cote

2 Q 66

Résultat n°48

Magasin aux vivres, vente à la ville de Belfort : correspondance, rapports, extraits des délibérations du conseil municipal, affiches.

Date

1861

Cote

2 Q 46

Résultat n°49

Terrains militaires sans emploi, remises aux domaines pour vente : correspondance, rapports, affiches, adjudications.

Date

1861-1928

Cote

2 Q 37

Résultat n°50

Fontaines militaires, prise d’eau sur la Savoureuse : correspondance, plans.

Date

1862-1865

Cote

2 Q 48

Résultat n°51

Terrains militaires, tolérances : instructions, correspondance, rapports, extraits de jugements.

Date

1864-1893

Cote

2 Q 40

Résultat n°52

Contentieux, droits de mutation, droits d’eau sur l’Allaine, limites de terrains et radiations d’inscriptions hypothécaires : correspondance, rapports, extraits de délibérations des conseils municipaux.

Date

1864-1870

Cote

2 Q 4

Résultat n°53

Biens domaniaux d’Algérie, mise en vente : affiche, plans.

Date

1865-1885

Cote

2 Q 36

Résultat n°54

Biens divers.

Date

1869-1923

Cote

2 Q 30

Résultat n°55

Forts des Perches à Danjoutin.

Date

1870-1877

Cote

2 Q 67

Résultat n°56

Travaux de fortification, dossiers concernant plusieurs forts.

Date

1872-1936

Cote

2 Q 42

Résultat n°57

Fort de Bellevue.

Date

1872-1875

Cote

2 Q 68

Résultat n°58

Successions en déshérence : correspondance, rapports, affiches, arrêtés.

Date

1873-1923

Cote

2 Q 31

Résultat n°59

Fort de Giromagny.

Date

1874-1892

Cote

2 Q 69

Résultat n°60

Champ de manœuvres du Champs de Mars à Belfort, extension : plans, actes de vente, correspondance.

Date

1874-1884

Cote

2 Q 60

Résultat n°61

Objets abandonnés par les Prussiens.

Date

1874

Cote

2 Q 32

Résultat n°62

Fort du Salbert.

Date

1874-1877

Cote

2 Q 70

Résultat n°63

Caserne d’infanterie du Vallon.

Date

1874-1892

Cote

2 Q 58

Résultat n°64

Objets divers.

Date

1874-1917

Cote

2 Q 35

Résultat n°65

Caserne d’infanterie des Barres.

Date

1874-1875

Cote

2 Q 57

Résultat n°66

Ventes mobilières : correspondance.

Date

1875-1922

Cote

2 Q 41

Résultat n°67

Enceinte des faubourgs. - Construction et agrandissement, acquisitions de terrains.

Date

1875-1899

Cote

2 Q 49

Résultat n°68

Fort de Roppe,

Date

1875-1896

Cote

2 Q 72

Résultat n°69

Ouvrage du Bosmont à Danjoutin.

Date

1875-1877

Cote

2 Q 71

Résultat n°70

Manège et magasin aux fourrages, construction : correspondance, rapports, extraits des délibérations du conseil municipal.

Date

1875-1877

Cote

2 Q 47

Résultat n°71

Batterie de La Charme à Urcerey.

Date

1876

Cote

2 Q 99

Résultat n°72

Batteries intermédiaires de la place.

Date

1876-1877

Cote

2 Q 97

Résultat n°73

Batteries du fort de Vézelois.

Date

1876-1890

Cote

2 Q 87

Résultat n°74

Batteries intermédiaires du Châtelet à Bavilliers (1878), batterie de La Côte à Bavilliers et Essert (1876).

Date

1876-1878

Cote

2 Q 103

Résultat n°75

Batteries de Botans, batterie de la Tête des Planches à Lepuix.

Date

1876

Cote

2 Q 106

Résultat n°76

Batteries intermédiaires de La Côte (commune d’Essert), de Vézelois, de La Charme à Urcerey.

Date

1877

Cote

2 Q 84

Résultat n°77

Batterie intermédiaire de Bermont.

Date

1877

Cote

2 Q 104

Résultat n°78

Fort du Mont-Vaudois, entretien du chemin stratégique avec Belfort : convention (1877) ; construction de magasins et d’une batterie, acquisitions de terrains (1891).

Date

1877-1891

Cote

2 Q 90

Résultat n°79

Batterie de Dorans (1877), magasin de batterie (1891), ouvrage d’infanterie au sud-ouest de la batterie (1889), batterie de Dorans (1894), magasin intermédiaire de Dorans (1895), chemin stratégique de la batterie de Dorans (1913).

Date

1877-1913

Cote

2 Q 105

Résultat n°80

Batterie intermédiaire de Sévenans.

Date

1877

Cote

2 Q 108