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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Sommier des biens séquestrés aux émigrés existant au 1er vendémiaire an VI : répertoire (par émigré). 

Date

an VI

Cote

1 Q 3*

Résultat n°2

23 brumaire - 13 nivôse an II (n° 1-66)

Date

Entre le 23 brumaire an II et le 13 nivôse an II

Cote

1 Q 4*

Résultat n°3

18 nivôse - 1er messidor An II (n° 67-473)

Date

Entre le 18 nivôse an II et le 01 messidor an II

Cote

1 Q 5*

Résultat n°4

1er messidor an II - 17 vendémiaire an III (n° 474-868)

Date

Entre le 01 messidor an II et le 17 vendémiaire an III

Cote

1 Q 6*

Résultat n°5

17 vendémiaire an II - 1814 (n°869-1283)

Date

1794-1814

Cote

1 Q 7*

Résultat n°6

1792 - fructidor an V

Date

1792-1797

Cote

1 Q 8*

Résultat n°7

Brumaire An VI - prairial an VII

Date

Entre le mois de brumaire an VII et le mois de prairial an VII

Cote

1 Q 9*

Résultat n°8

N° 1-898 (1793 an XI)

Date

1793-1803

Cote

1 Q 12*

Résultat n°9

N° 898-1195 (an XI - an XII)

Date

an XI-an XII

Cote

1 Q 13*

Résultat n°10

Communes d'Autrage à Morvillars, Recouvrance (n°1-958)

Date

-

Cote

1 Q 14*

Résultat n°11

Personnel : correspondance, rapports.

Date

1855-1881

Cote

2 Q 2

Résultat n°12

Juillet 1813-novembre 1814

Date

Entre juillet 1813 et novembre 1814

Cote

2 Q 20*

Résultat n°13

Novembre 1814-novembre 1826

Date

Entre novembre 1814 et novembre 1826

Cote

2 Q 21*

Résultat n°14

Construction d'un terrain d'aviation à Chaux, acquisition de terrains : correspondance, actes de vente et actes d'adhésion par les particuliers au jugement d'expropriation et de règlement amiable d'indemnité.

Date

1923-1929

Cote

2 Q 141

Résultat n°15

1792

Date

1792

Cote

1 Q 1*

Résultat n°16

Séquestre des biens des parents d’émigrés et d’habitants de pays en guerre contre la France : sommier des recettes.

Date

pluviôse an III - ventôse an XI

Cote

1 Q 10*

Résultat n°17

Gestion des biens séquestrés aux émigrés : sommier des recettes (par ancien propriétaire).

Date

1792 - germinal an X

Cote

1 Q 11*

Résultat n°18

Communes de Romagny, Petit-Croix, Réchésy, Novillard, Rechotte, Saint-Dizier, Suarce, Thiancourt, Vellescot et Villars-le-Sec (n° 959-1205)

Date

-

Cote

1 Q 15*

Résultat n°19

Biens seigneuriaux et ecclésiastiques confisqués affermés : sommier des recettes.

Date

1793 - an VIII

Cote

1 Q 16*

Résultat n°20

Séquestre des biens et revenus des émigrés : sommier des recettes.

Date

1792 - 1813

Cote

1 Q 17*

Résultat n°21

Séquestre des biens et revenus des parents d’émigrés : sommier des recettes.

Date

1792-an VII

Cote

1 Q 18*

Résultat n°22

1793

Date

1793

Cote

1 Q 2*

Résultat n°23

Instructions, circulaires.

Date

1821-1927

Cote

2 Q 1

Résultat n°24

Remboursement au Trésor par les communes : correspondance, états.

Date

1819-1821

Cote

2 Q 10

Résultat n°25

Construction d’un abri de combat en arrière du piton Lagace à Valdoie.

Date

1890-1907

Cote

2 Q 100

Résultat n°26

Ouvrage d’infanterie au Mont-Rudolphe.

Date

1906

Cote

2 Q 101

Résultat n°27

Construction d’un chemin d’accès à l’ouvrage du piton d’Eloie.

Date

1906

Cote

2 Q 102

Résultat n°28

Batteries intermédiaires du Châtelet à Bavilliers (1878), batterie de La Côte à Bavilliers et Essert (1876).

Date

1876-1878

Cote

2 Q 103

Résultat n°29

Batterie intermédiaire de Bermont.

Date

1877

Cote

2 Q 104

Résultat n°30

Batterie de Dorans (1877), magasin de batterie (1891), ouvrage d’infanterie au sud-ouest de la batterie (1889), batterie de Dorans (1894), magasin intermédiaire de Dorans (1895), chemin stratégique de la batterie de Dorans (1913).

Date

1877-1913

Cote

2 Q 105

Résultat n°31

Batteries de Botans, batterie de la Tête des Planches à Lepuix.

Date

1876

Cote

2 Q 106

Résultat n°32

Batterie du Haut-Taillis à Chèvremont.

Date

1877

Cote

2 Q 107

Résultat n°33

Batterie intermédiaire de Sévenans.

Date

1877

Cote

2 Q 108

Résultat n°34

Batterie de Meroux (1877), batterie intermédiaire (1888).

Date

1877, 1888

Cote

2 Q 109

Résultat n°35

Rachat des rentes foncières au profit des communes : correspondance, états, délibérations des conseils municipaux.

Date

1820-1860

Cote

2 Q 11

Résultat n°36

Batterie du Bromont à Denney.

Date

1887

Cote

2 Q 110

Résultat n°37

Batterie de Pérouse (1888), ouvrage d’infanterie de Chèvremont (1889).

Date

1888-1889

Cote

2 Q 111

Résultat n°38

Batterie de Denney.

Date

1889

Cote

2 Q 112

Résultat n°39

Batterie de Denney.

Date

1889

Cote

2 Q 112

Résultat n°40

Magasin centraux de la Justice.

Date

1882

Cote

2 Q 113

Résultat n°41

Magasin de secteur du Bosmont.

Date

1888

Cote

2 Q 114

Résultat n°42

Magasins centraux des Perches.

Date

1888

Cote

2 Q 115

Résultat n°43

Magasin de secteur de Dorans.

Date

1888

Cote

2 Q 116

Résultat n°44

Urcerey. – Magasin à poudre de secteur (1888), batterie de La Charme à Urcerey (1905), Ouvrage du Bas du Mont à Urcerey (1891, 1906), observatoire d’artillerie de La Charme (1913).

Date

1888-1913

Cote

2 Q 117

Résultat n°45

Magasin de secteur d’Offemont.

Date

1888

Cote

2 Q 118

Résultat n°46

Magasin de secteur du Salbert.

Date

1888

Cote

2 Q 119

Résultat n°47

Sommier des locations.

Date

1813-1815

Cote

2 Q 12*

Résultat n°48

Magasin de secteur de Pérouse.

Date

1889

Cote

2 Q 120

Résultat n°49

Magasins centraux du Vallon.

Date

1889

Cote

2 Q 121

Résultat n°50

Chèvremont, magasin de batterie.

Date

1891

Cote

2 Q 122

Résultat n°51

Magasin de la batterie 9.2 de Banvillars.

Date

1891

Cote

2 Q 123

Résultat n°52

Magasin de la batterie D de Dorans.

Date

1891

Cote

2 Q 124

Résultat n°53

Magasin de la batterie 11bis, entre Urcerey et La Côte.

Date

1891

Cote

2 Q 125

Résultat n°54

Du Vallon à Retenans.

Date

1888

Cote

2 Q 126

Résultat n°55

De Grosmagny à l’éperon du Fayé.

Date

1893-1896

Cote

2 Q 127

Résultat n°56

De la ferme Froideval à Botans : actes de vente, rapports, délibération.

Date

1905-1906

Cote

2 Q 128

Résultat n°57

Chemins stratégiques, révision des conventions entre l’armée et le service vicinal au sujet de l’entretien des chemins stratégiques : rapports, procès-verbal de la conférence, plan.

Date

1919-1920

Cote

2 Q 129

Résultat n°58

Sommier des revenus.

Date

1813-1825

Cote

2 Q 13*

Résultat n°59

Généralités.

Date

1890-1893

Cote

2 Q 130

Résultat n°60

Voie reliant les lignes rayonnantes Belfort-Vézelois et Belfort-Bessoncourt.

Date

1905-1907

Cote

2 Q 131

Résultat n°61

Voie desservant le Mont-Rudolphe.

Date

1909-1912

Cote

2 Q 132

Résultat n°62

Belfort, liaison avec les forts des Hautes et des Basses Perches.

Date

1889

Cote

2 Q 133

Résultat n°63

Belfort, construction d’un pont sur la Savoureuse.

Date

1889

Cote

2 Q 134

Résultat n°64

Ligne du Bois d’Oye, et au-delà vers le fort de Lachaux.

Date

1890-1893

Cote

2 Q 135

Résultat n°65

Ligne de la rive gauche de la Savoureuse, section vers Denney, Bessoncourt et Chèvremont et raccordement entre les lignes de chemin de fer du Mulhouse et de Delle sur les communes de Meroux et Vézelois.

Date

1889-1892

Cote

2 Q 136

Résultat n°66

« 8e partie » : ligne rayonnante du Bosmont et raccordement à la ligne de chemin de fer de Delle.

Date

1890-1891

Cote

2 Q 137

Résultat n°67

« 14e, 16e et 17e parties » : ligne de Danjoutin au Mont-Vaudois via Bavilliers et Argésians.

Date

1891-1894

Cote

2 Q 138

Résultat n°68

Embranchement d’Offemont.

Date

1889-1892

Cote

2 Q 139

Résultat n°69

Sommier des ventes.

Date

1813-1815

Cote

2 Q 14*

Résultat n°70

Construction de voies de garage sur les lignes du fort de Roppe et de Danjoutin au Mont-Vaudois.

Date

1891-1892

Cote

2 Q 140

Résultat n°71

Estimation des terres de Rougemont engagées par M. de Voyer d’Argenson, du chef de son épouse Mme de Rosen, nomination d’un expert : arrêté préfectoral, correspondance.

Date

1825

Cote

2 Q 142

Résultat n°72

Sommier des décomptes des domaines nationaux.

Date

1814-1819

Cote

2 Q 15*

Résultat n°73

1808-1809

Date

1808-1809

Cote

2 Q 16*

Résultat n°74

1809-1814

Date

1809-1814

Cote

2 Q 17*

Résultat n°75

Rentes affectées à des biens nationaux : sommier.

Date

1809-1818

Cote

2 Q 18

Résultat n°76

Sommier des biens mis en location.

Date

1813-1826

Cote

2 Q 19*

Résultat n°77

Biens de la « donation Mazarin », règlement des sommes dues à l’Etat par les possesseurs (communes et particuliers) : correspondance, extraits des délibérations des conseils municipaux, arrêtés.

Date

1826-1858

Cote

2 Q 22

Résultat n°78

Achat et installation : correspondance, arrêtés.

Date

1879-1936

Cote

2 Q 23

Résultat n°79

Révision des affectations : correspondance, rapports.

Date

1897-1898

Cote

2 Q 24

Résultat n°80

Terrains du canal de Montbéliard à la Haute-Saône.

Date

1884-1923

Cote

2 Q 25