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Résultats de la recherche

Résultat n°1
1841

13 medias

1841

Date

1841

Cote

6 B 184/2

Résultat n°2

Le Moniteur

Date

-

Cote

2 K

Résultat n°3

3K1/1

Date

An IX-1858 tables, 1791-an IX

Cote

3K1/1

Résultat n°4

3K1/2

Date

1801-1804

Cote

3K1/2

Résultat n°5

3K1/3

Date

1805-1808

Cote

3K1/3

Résultat n°6

3K1/4

Date

1809-1812

Cote

3K1/4

Résultat n°7

3K1/5

Date

1813-1817

Cote

3K1/5

Résultat n°8

3K1/6

Date

1818-1823

Cote

3K1/6

Résultat n°9

3K1/7

Date

1824-1830

Cote

3K1/7

Résultat n°10

3K1/8

Date

1831-1836

Cote

3K1/8

Résultat n°11

3K1/9

Date

1837-1841

Cote

3K1/9

Résultat n°12

3K1/10

Date

1842-1847

Cote

3K1/10

Résultat n°13

3K1/11

Date

1848-1852

Cote

3K1/11

Résultat n°14

3K1/12

Date

1853-1857

Cote

3K1/12

Résultat n°15

3K1/13

Date

1858-1863

Cote

3K1/13

Résultat n°16

3K1/14

Date

1864-1870

Cote

3K1/14

Résultat n°17

Arrêtés n°1-486.

Date

1er floréal an VIII-28 frimaire an IX

Cote

4 K 6

Résultat n°18

Arrêtés préfectoraux

Date

An VIII-1912

Cote

4 K

Résultat n°19

Litige entre la commune de Saint-Dizier et Catherine Talon : dommages causés lors du défruitement de la coupe extraordinaire.

Date

1900

Cote

5 K 65/164

Résultat n°20

Pierre Meyer contre la commune d'Evette pour élargissment d'un chemin.

Date

1901

Cote

5 K 65/165

Résultat n°21

Litige entre la commune de Giromagny et Jean Goggia : indemnité à un maçon pour un accident survenu lors de travaux pour la commune.

Date

1900

Cote

5 K 65/170

Résultat n°22

Alphonse Gable contre la commune d'Auxelles-Haut pour usurpation de terrain.

Date

1901

Cote

5 K 65/171

Résultat n°23

Arnould cafetier contre la commune de Valdoie pour non respect du beil de la fête foraine.

Date

1900

Cote

5 K 65/172

Résultat n°24

Azière, architecte à Paris contre la ville de Belfort pour paiement des plans du nouvel hôpital.

Date

1901

Cote

5 K 66/173

Résultat n°25

Eugène Flotat contre la commune de Charmois pour usurpation d'u terrain.

Date

1901

Cote

5 K 66/174

Résultat n°26

Prud'hommes, élections du 17 février 1901, contestation par divers.

Date

1901

Cote

5 K 66/175

Résultat n°27

Marsot d'Evette, demande de dégrèvement.

Date

1901

Cote

5 K 66/175

Résultat n°28

Cordier architecte contre la fabrique de Valdoie pour paiement de plans.

Date

1901

Cote

5 K 66/176

Résultat n°29

François Ruot fils contre la commune d'Urcerey pour refus d'inscription au rôle d'affouage.

Date

1901

Cote

5 K 66/177

Résultat n°30

François Damotte d'Auxelles contre la commune de Lepuix pour usurpation de terrain.

Date

1900

Cote

5 K 66/178

Résultat n°31

Gestion occulte de M. Dermineur, ancien maire de Lepuix-Delle.

Date

1901

Cote

5 K 66/178

Résultat n°32

Litige entre l'Etat (l'administrateur faisant fonction de préfet comme administrateur du chemin de grande communication n°11) et le sieur Chanez, entrepreneur du service de transport de dépêches de Rougemont à Belfort : dommages causés par l'effondrement d'un aqueduc.

Date

1901

Cote

5 K 66/179

Résultat n°33

Simonet entrepreneur contre la commune de Cravanche pour paiement des travaux de construction d'une école.

Date

1901

Cote

5 K 66/180

Résultat n°34

François Rollin contre la commune de Banvillars pour refus d'inscrition au rôle d'affouage.

Date

1901

Cote

5 K 66/181

Résultat n°35

Madame Glastre veuve Girod contre la commune de Menoncourt pour refus d'inscription au rôle d'affouage.

Date

1901

Cote

5 K 66/182

Résultat n°36

Paul Harlen contre la commune de Vourvenans

Date

1901

Cote

5 K 66/183

Résultat n°37

Daniel Dolfus manufacturier demande en dégrèvement des contributions.

Date

1901

Cote

5 K 66/183

Résultat n°38

Joseph Courtot contre la commune de Roppe pour refus d'inscription au rôle d'affouage.

Date

1901

Cote

5 K 66/184

Résultat n°39

Courbot veuve Girol contre la commune de Roppe pour usurpation d'une parcelle de bois.

Date

1901

Cote

5 K 66/185

Résultat n°40

Paul Karlen contre la commune de Vourvenans pour affouage.

Date

1901

Cote

5 K 66/186

Résultat n°41

Nicolas Gremillet contre la commune de Vézelois pour refus d'inscription au rôle d'affouage.

Date

1901

Cote

5 K 66/186

Résultat n°42

Marianne Rollin contre la commune de Banvillars pour refus d'inscription au rôle d'affouage.

Date

1901

Cote

5 K 66/187

Résultat n°43

Mme veuve Buhl à Belfort, demande de dégrèvement.

Date

1901

Cote

5 K 66/188

Résultat n°44

Léon Grumler contre la commune de Courtelevant pour refus d'inscription au rôle d'affouage.

Date

1901

Cote

5 K 66/188

Résultat n°45

Chaudel-Page, manufacturier à Valdoie, demande de dégrèvement.

Date

1901

Cote

5 K 66/189

Résultat n°46

Celestin Grevillot contre le marie de Bourogne pour refus d'assistance judiciaire.

Date

1901

Cote

5 K 66/190

Résultat n°47

François Girard contre la commune de Belfort, cause non connue.

Date

1901

Cote

5 K 66/191

Résultat n°48

La ville de Belfort contre Marx, recevuer de la ville pour

Date

-

Cote

5 K 66/192

Résultat n°49

Fonds du Conseil de Préfecture

Date

1812-1842

Cote

5 K

Résultat n°50

Arrêtés du sous-préfet (décembre 1823-octobre 1867)

Date

1823-1867

Cote

1 M 1*

Résultat n°51

Tournées administratives du Préfet.

Date

an XII-1819

Cote

1 M 2

Résultat n°52

Télégrammes quotidiens du Préfet : instructions, brouillons.

Date

1905

Cote

1 M 3

Résultat n°53

Rapports du Sous-préfet (1807-1812, 1871).

Date

1807-1871

Cote

1 M 4

Résultat n°54

Rapports mensuels du Préfet sur la situation politique, économique et sociale.

Date

1906-1910

Cote

1 M 5

Résultat n°55

Rapports du Préfet sur la situation économique.

Date

1931-1940

Cote

1 M 6

Résultat n°56

Activités du Préfet : invitations reçues (1894-1940) ; audiences et convocations (1894-1938) ; participation aux commissions et comités départementaux (1935), demande de présidence d'honneur d'associations (1937) ; demandes de dons faites par des associations (1937).

Date

1894-1940

Cote

1 M 7

Résultat n°57

Attributions des bureaux.

Date

1834

Cote

1 M 8

Résultat n°58

Classement du Territoire de Belfort comme préfecture de 3ème classe (1922) ; remplacement des anciens cachets du Haut-Rhin ; organisation des services et états des effectifs, notes de service (1923-1940) ; réquisition d'un gendarme pour la surveillance (1936).

Date

1922-1940

Cote

1 M 9

Résultat n°59

Archives et bibliothèque administrative : restitution d'archives par les autorités allemandes (1872-1873) ; sauvegarde des archives publiques (1916), documentation et d'impression (1875-1940) ; demandes de renseignements historiques et administratifs (1898-1927).

Date

1872-1940

Cote

1 M 10

Résultat n°60

Financement des marchés publics, budgets des services (1938-1939) ; situation de personnel en temps de guerre (1923, 1939, 1940) ; adresses des services (1939-1940).

Date

1923-1940

Cote

1 M 11

Résultat n°61

Etat des administrations du Territoire de Belfort (1936) ; Trésorerie générale : état du personnel (1896), déménagement faubourg des Vosges (1918), demande de rétablissement à Belfort (1936) ; Perceptions et Enregistrement : réorganisation (1934) ; Enregistrement : cambriolage des bureaux (1936) ; Service départemental de l'architecture : fonctionnement (1921) ; Ponts et Chaussées et service vicinal : fusion (1934) ; Postes : organisation des services (1936), escorte des convoyeurs de fonds (1930-1932).

Date

1896-1936

Cote

1 M 12

Résultat n°62

1er mars 1880 - 5 octobre 1883

Date

-

Cote

1 M 13*

Résultat n°63

5 octobre 1883 - 3 mars 1885

Date

-

Cote

1 M 14*

Résultat n°64

8 avril - 7 octobre 1890

Date

-

Cote

1 M 15*

Résultat n°65

7 octobre 1890 - 15 juin 1891

Date

-

Cote

1 M 16*

Résultat n°66

15 juin 1891 - 16 juillet 1892

Date

-

Cote

1 M 17*

Résultat n°67

17 juillet 1892 - 24 juin 1893

Date

-

Cote

1 M 18*

Résultat n°68

24 juin 1893 - 30 septembre 1894

Date

-

Cote

1 M 19*

Résultat n°69

1er octobre 1894 - 7 janvier 1896

Date

-

Cote

1 M 20*

Résultat n°70

9 janvier 1896 - 30 juin 1897

Date

-

Cote

1 M 21*

Résultat n°71

1er juillet 1897 - 15 février 1899

Date

-

Cote

1 M 22*

Résultat n°72

15 février 1899 - 14 août 1900

Date

-

Cote

1 M 23*

Résultat n°73

16 août 1900 - 30 juin 1902

Date

-

Cote

1 M 24*

Résultat n°74

1er juillet 1902 - 16 mai 1904

Date

-

Cote

1 M 25*

Résultat n°75

17 mai 1904 - 20 novembre 1905

Date

-

Cote

1 M 26*

Résultat n°76

20 février 1934 - 12 août 1936

Date

-

Cote

1 M 27*

Résultat n°77

Affaires politiques et électorales : correspondance du préfet du Haut-Rhin au sous-préfet de Belfort, 1806-1851.

Date

-

Cote

1 M 28

Résultat n°78

Police générale : correspondance du préfet au sous-préfet et aux maires, an XI-1847.

Date

-

Cote

1 M 29

Résultat n°79

Police des étrangers : correspondance du préfet au sous-préfet, an XI-1819.

Date

-

Cote

1 M 30

Résultat n°80

Ventose an IX - 2 pluviose an XI

Date

-

Cote

1 M 31*