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2 353 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Divers

Date

1871-1927

Cote

1 P 115

Résultat n°2

Surveillance de la monnaie

Date

1853-1896

Cote

1 P 111

Résultat n°3

Emission de titres

Date

1860-1918

Cote

1 P 111

Résultat n°4

Presbytère, construction, réparations, acquisition de terrain pour agrandissement du jardin, entretien, location, construction d’une remise.

Date

1826-1935

Cote

3 O 77/5

Résultat n°5

Eglise, reconstruction de l’église, réparations, entretien, réfection de la toiture, mobilier, électrification.

Date

1830-1935

Cote

3 O 77/4

Résultat n°6

Comptabilité, emprunts (1853-1933). Rentes (1835-1935). Impositions (1875-1884). Subventions (1882, 1926). Crédits supplémentaires (1847-1937). Comptabilité diverse (1846-1935).

Date

1835-1937

Cote

2 O 106/13

Résultat n°7

      1900-1940

Date

-

Cote

2 O 106/12

Résultat n°8

      1815-1900

Date

-

Cote

2 O 106/11

Résultat n°9

Ateliers de distillation, liste des locaux, somme à payer.

Date

1922-1938

Cote

2 O 106/10

Résultat n°10

Garde nationale, entretien, réparation des armes (1847-1852). Guerre de 1870-1871, dommages de guerre, somme à payer pour réquisitions (1874-1876). Réquisitions automobile, logement des troupes (1939-1940). Sapeurs pompiers, crédits pour incendie (1925).

Date

1847-1940

Cote

2 O 106/9

Résultat n°11

Enfants assistés, vieillards (1884-1937). Secours à indigents (1852-1933). Ateliers de charité (1857). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1846-1930). Aides aux victimes de décembre 1851 (1852).

Date

1852-1937

Cote

2 O 106/8

Résultat n°12

Arrêtés municipaux (1852-1931). Voie publique, enlèvement des neiges (1931, 1939).

Date

1852-1939

Cote

2 O 106/7

Résultat n°13

Fonctionnement, rétribution scolaire, petit matériel, chauffage, avis de sortie des élèves (1849-1934). Cours d’adultes, création (1930-1939). Caisse des écoles, subventions (1926-1930).

Date

1849-1939

Cote

2 O 106/6

Résultat n°14

Electricité, électrification de la commune, traité avec la Société du Refrain, cahier des charges (1925-1936). Assainissement, construction d’égouts (1938). Téléphone, aménagement d’un local, installation (1926-1931). Postes, suppression d’une levée (1927). Transports, société des transports automobiles, subvention (1933).

Date

1925-1938

Cote

2 O 106/5

Résultat n°15

Acquisition (1896). Aliénation (1813-1928). Echange (1816-1896). Gestion, entretien, mise en valeur, construction de barrage (1833-1891). Location (1817-1933). Chasse, adjudications (1863-1938). Pêche, location (1881). Vaine pâture (1890-1891). Adjudications diverses (1848-1849). Fossés, curage (1931-1932).

Date

1813-1933

Cote

2 O 106/4

Résultat n°16

Travaux concernant plusieurs bâtiments (1858-1936). Mairie, location d’une salle, entretien, réparations, aménagement (1846-1939). Ecole, construction, entretien, réparations, agrandissement (1833-1936). Lavoir, construction (1875-1908). Fontaines, construction, entretien (1858-1934). Monument aux morts, construction (1921). Pompe à incendie, achat (1845, 1926). Remise pour les machines agricoles, location, construction (1931, 1937).

Date

1833-1939

Cote

2 O 106/3

Résultat n°17

Assurances, bâtiments communaux (1846-1928). Conseil municipal, nominations à commissions (1926). Archives, abonnement à divers périodiques (1846-1880). Fonctionnement du service, frais de bureau, chauffage, destination de la coupe (1846-1931).

Date

1846-1931

Cote

2 O 106/2

Résultat n°18

Personnel- Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1848-1935). Receveur municipal, remises, indemnités (1844-1937). Percepteur, garde champêtre, traitement (1847-1858). Taupier, traitement, rôle des propriétaires (1851-1927). Fontainier – garde éclusier, nomination (1815). Sonneur, traitement (1926). Appariteur, traitement (1849-1858). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déménagement (1845-1934). Garde forestier, traitement (1846-1857). Curé, traitement, frais de déménagement (1846-1879). Notaires, architecte, indemnités (1911-1928). Recensement de la population, révision de la contribution foncière, indemnités (1876-1936). Médecin vaccinateur, traitement (1845-1858). Sage-femme, indemnités (1922-1923). Vétérinaire, indemnités (1926). Fossoyeur – allumeur des lampes de rues, traitement (1925). Ramoneur, traitement, indemnités (1848-1931). Commissaire de police, traitement (1858). Secrétaire de la mutuelle incendie, indemnités (1930-1931).

Date

1815-1937

Cote

2 O 106/1

Résultat n°19

Comptabilité, emprunts (1939). Rentes (1836-1926). Impositions (1851-1924). Subventions (1932). Crédits supplémentaires (1867-1938). Comptabilité diverse (1888-1937).

Date

1836-1939

Cote

2 O 105/13

Résultat n°20

      1900-1940

Date

-

Cote

2 O 105/12

Résultat n°21

      1821-1900

Date

-

Cote

2 O 105/11

Résultat n°22

Ateliers de distillation, forfait des bouilleurs de cru, locaux, périodiques de distillation.

Date

1924-1938

Cote

2 O 105/10

Résultat n°23

Garde nationale, réparations des armes (1846). Guerre de 1870-1871, emprunt de la commune (1873). Réquisitions, logement (1939). Sapeurs pompiers, vote de crédits pour incendie (1929).

Date

1846-1929

Cote

2 O 105/9

Résultat n°24

Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance (1939). Enfants assistés (1849-1852). Secours à indigents, comptes du bureau de bienfaisance (1882-1930). Atelier de charité (1848-1855). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1882).

Date

1848-1939

Cote

2 O 105/8

Résultat n°25

Arrêtés municipaux (1866-1936), pourvoi d’un particulier contre un arrêté municipal (1933). Plaintes (1937). Corbillard, confection (1878).

Date

1866-1937

Cote

2 O 105/7

Résultat n°26

Fonctionnement, crédits, rétribution scolaire, chauffage (1843-1930). Cours d’adultes, création (1936-1939).

Date

1843-1939

Cote

2 O 105/6

Résultat n°27

Electricité, électrification de la commune, traité avec la Société du Refrain, cahier des charges, emprunt, dossier des travaux (1927-1929). Téléphone, déplacement de la cabine téléphonique (1933).

Date

1927-1933

Cote

2 O 105/5

Résultat n°28

Acquisition (1873-1929). Aliénation (1829-1935). Echange (1874). Gestion, entretien, mise en valeur (1863-1867). Location (1840-1861). Carrières, adjudications (1871). Chasse, location (1878-1928). Vaine pâture (1890-1891). Adjudications diverses (1844-1935).

Date

1829-1935

Cote

2 O 105/4

Résultat n°29

Travaux concernant plusieurs bâtiments (1874-1931). Ecole, construction, réparations, entretien, emprunt, achat d’une maison (1838-1874). Eglise, entretien, agrandissement, construction du clocher (1838-1935). Presbytère, construction, entretien, location (1839-1935). Lavoir - puits - fontaines – abreuvoirs, construction, entretien (1844-1939). Monument aux morts, construction (1921-1925). Pompe à incendie, entretien, réparations (1929-1935). Cimetière, réparations, aménagement (1930).

Date

1838-1939

Cote

2 O 105/3

Résultat n°30

Assurances, bâtiments communaux (1844-1936). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, frais d’inventaire, achat d’ouvrages, abonnement à divers périodiques (1846-1875). Contentieux (1819-1883). Fonctionnement du service, frais de bureau, achat de petit mobilier, destination de la coupe, chauffage (1844-1873).

Date

1819-1936

Cote

2 O 105/2

Résultat n°31

Personnel - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1846-1940). Receveur municipal, remises, indemnités (1844-1938). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1831-1872). Taupier, nomination (1937). Appariteur, traitement (1844-1851). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déplacement (1843-1939). Gérant du téléphone, traitement (1929, 1936). Garde forestier, traitement, indemnités (1844-1935). Curé, traitement, don de bois (1844-1852). Notaires, indemnités (1872). Recensement de la population, indemnités (1877). Médecin vaccinateur, traitement (1845-1851). Office d’huissier à Delle, suppression (1930). Maires, frais de représentation (1884).

Date

1831-1940

Cote

2 O 105/1

Résultat n°32

Comptabilité, emprunts (1874-1940). Placements, rentes (1916-1919). Impositions (1847-1886). Subventions (1861-1939). Crédits supplémentaires (1880-1931). Comptabilité diverse (1888-1938).

Date

1847-1940

Cote

2 O 104/29

Résultat n°33

      1900-1940

Date

-

Cote

2 O 104/28

Résultat n°34

      1825-1900

Date

-

Cote

2 O 104/27

Résultat n°35

Agriculture, demande d’agriculteurs d’amener leurs chiens dans les travaux des champs pour lutter contre les animaux nuisibles (1937). Elevage, adjudications des bêtes mâles (1878-1933) ; réparation des fourrages (1894). Achat d’alevins (1902). Bascules, usage gratuit, achat de poids (1879-1918). Locaux publics de distillation, désignation (1922-1924). Société Picaux/Pfister, statuts (1923).

Date

1878-1937

Cote

2 O 104/26

Résultat n°36

Garde nationale, réparations des armes (1843-1852). Administration militaire, crédits pour conseil de révision, logement de commission (1915-1939). Ouvrages militaires, construction d’une batterie 9 bis ; dégâts commis lors de travaux (1877-1925). Réquisitions (1935-1939). Guerre de 1870-1871, dommages de guerre (1871-1876). Guerre de 1914-1918, administration, emprunt national, dommages de guerre, indemnités (1914-1921). Guerre de 1939-1940, ravitaillement, secours aux mobilisés, visite des chevaux réquisitionnés (1939-1940). Sapeurs pompiers, crédits pour lutte contre les incendies (1891-1915).

Date

1843-1940

Cote

2 O 104/25

Résultat n°37

Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses de protection de santé publique, crédits pour désinfection (1884-1939). Enfants assistés, aliénés (1844-1934). Secours à indigents, approbation des comptes du bureau de bienfaisance (1852-1934). Familles nombreuses (1924-1938). Atelier de charité, fonds de chômage, travaux sur chemins (1832-1936). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1846-1934). Aides aux sinistrés d’incendie (1850, 1934).

Date

1832-1939

Cote

2 O 104/24

Résultat n°38

Arrêtés, réglementation, stationnement des nomades (1908-1935). Voie publique, enlèvement des neiges, réglementation de la circulation, achat de panneaux indicateurs (1912-1938). Police des lieux publics, demande d’ouverture d’auberges (1878-1885). Renseignements, plaintes (1884-1923). Transport de corps, corbillard (1924-1939).

Date

1878-1939

Cote

2 O 104/23

Résultat n°39

Fonctionnement, crédits, chauffage, achat de petites fournitures, rétribution scolaire, achat de récompenses pour les élèves, jours de congé, mobilier scolaire, avis de sorite des élèves, organisation du travail manuel (1844-1940). Bibliothèque, achat d’ouvrages (1899-1925). Cours d’adultes, création, chauffage (1885-1939). Caisse des écoles, crédits (1893). Fêtes patronales, adjudications (1878-1926). Fêtes nationales, vote de crédits, illuminations (1881-1938).

Date

1844-1940

Cote

2 O 104/22

Résultat n°40

Electricité, électrification de la commune, cahier des charges, traité, éclairage (1920-1940). Téléphone, installation, transfert du bureau (1918-1925). Postes, organisation des levées des boîtes aux lettres (1909-1919). Chemins de fer, organisation, cession de terrains, dégâts commis par la chute d’un arbre (1856-1938).

Date

1856-1940

Cote

2 O 104/21

Résultat n°41

Délimitation (1887-1908). Acquisition (1872-1924). Aliénation (1800-1939). Echange (1902-1903). Gestion, entretien, mise en valeur (1861-1912). Location (1814-1939). Carrières (1893-1894). Chasse (1843-1930). Pêche, délivrance des permis (1918). Vaine pâture (1837-1894). Adjudications diverses (1832-1935). Etangs, établissement, réparations, baux (1901-1910). Cours d’eau, entretien, curage (1931-1936).

Date

1800-1939

Cote

2 O 104/20

Résultat n°42

Remise pour instruments agricoles, acquisition d’un terrain.

Date

1924

Cote

2 O 104/19

Résultat n°43

Gare, réparations.

Date

1939

Cote

2 O 104/18

Résultat n°44

Horloge, achat, réparations, entretien.

Date

1880-1930

Cote

2 O 104/17

Résultat n°45

Calvaire, réparations.

Date

1925-1931

Cote

2 O 104/16

Résultat n°46

Cimetière, réparation, construction d’un nouveau cimetière, désaffection de l’ancien, entretien du mur de clôture, concessions.

Date

1854-1927

Cote

2 O 104/15

Résultat n°47

Maison du berger, reconstruction, réparations, location.

Date

1876-1920

Cote

2 O 104/14

Résultat n°48

Corps de garde, location d’un local, vente d’un terrain pour payer la construction d’un corps de garde, construction d’un nouveau bâtiment.

Date

1833-1879

Cote

2 O 104/12

Résultat n°49

Bascule, construction, réparations.

Date

1901-1931

Cote

2 O 104/11

Résultat n°50

Monument aux morts, construction, clôture.

Date

1920-1921

Cote

2 O 104/10

Résultat n°51

Fontaines, construction, entretien.

Date

1821-1835

Cote

2 O 104/9

Résultat n°52

Lavoir, construction, réparations, entretien, reconstruction.

Date

1861-1925

Cote

2 O 104/8

Résultat n°53

Presbytère, réparations, entretien.

Date

1850-1934

Cote

2 O 104/7

Résultat n°54

Eglise, construction du clocher, entretien, réparations, installation de cloches et de mobilier.

Date

1835-1936

Cote

2 O 104/6

Résultat n°55

Ecole, construction, entretien, réparations, aménagement, logements des instituteurs.

Date

1824-1930

Cote

2 O 104/5

Résultat n°56

Mairie, location d’une salle pour servir de mairie, construction, entretien, réparations, incendie. 

Date

An XIII-1929

Cote

2 O 104/4

Résultat n°57

Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations, entretien, électricité.

Date

1809-1923

Cote

2 O 104/3

Résultat n°58

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1920-1940). Conseil municipal, nominations à commissions (1884-1936). Archives, reliure de l’état civil, restauration du cadastre, abonnement à divers périodiques (1850-1892). Procès, dommages et intérêts (1829-1912). Fonctionnement du service, frais de bureau, achat de matériel, chauffage, destination de la coupe (1844-1929).

Date

1829-1940

Cote

2 O 104/2

Résultat n°59

Personnel, traitement (1888). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1846-1933). Receveur municipal, indemnités, remises (1843-1930). Régisseur de recettes, nomination (1936). Percepteur, tournées, remises (1846-1936). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités, habillement, retraites (1850-1931). Taupier, nomination, traitement (1852-1936). Berger, nomination, don de bois, de fruit (1878-1903). Appariteur, traitement (1846-1861). Service de la bascule, traitement (1918). Instituteur, nomination, traitement, indemnités, frais de déménagement (1846-1931). Directeur du cours d’adultes, indemnités (1920). Gérant du téléphone, nomination, traitement, indemnités (1925-1940). Facteur - porteur de dépêches, traitement, indemnités logement (1922-1934). Garde forestier - bûcheron - garde-coupes, traitement, don de bois, pensions (1846-1929). Curé, indemnités (1885). Avoués, experts, huissiers, architectes (1907-1938). Recensement de la population, évaluations foncières, indemnités (1861-1937). Médecin vaccinateur, traitement, indemnités (1845-1866). Vétérinaire, traitement (1915, 1938). Fossoyeur, nomination (1937). Commissaire - agent de police, nomination, traitement (1841, 1889). Ramoneur, traitement (1926). Gardien de l’église, nomination (1933). Maires, remboursement d’avances, frais de représentation (1885-1940).

Date

1841-1940

Cote

2 O 104/1

Résultat n°60

Comptabilité, emprunts (1937-1939). Rentes (1834-1868). Impositions (1851-1940). Subventions (1929-1937). Crédits supplémentaires (1877-1938). Comptabilité diverse (1846-1937).

Date

1834-1939

Cote

2 O 103/13

Résultat n°61

       1900-1940

Date

-

Cote

2 O 103/12

Résultat n°62

       1822-1900

Date

-

Cote

2 O 103/11

Résultat n°63

Agriculture, achat et entretien de matériel (1879). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1922-1923).

Date

1879-1923

Cote

2 O 103/10

Résultat n°64

Convention avec le Génie pour la location de la fontaine du « Trou aux loups », indemnités pour dépôt de munitions, vente de terrains pour travaux de défense de la place de Belfort (1851-1932). Guerre de 1870-1871, indemnités, dommages de guerre (1871-1874). Guerre de 1939-1945, réquisition (1939). Indemnités diverses, secours à un réserviste (1883). Sapeurs pompiers, crédit pour la lutte contre les incendies (1883-1884).

Date

1851-1939

Cote

2 O 103/9

Résultat n°65

Assistance Médicale Gratuite (1858). Enfants assistés (1852-1868). Secours à indigents (1830-1932). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1930-1931).

Date

1830-1932

Cote

2 O 103/8

Résultat n°66

Transport de corps, frais d’inhumation d’un inconnu.

Date

1883

Cote

2 O 103/7

Résultat n°67

Fonctionnement, crédits, chauffage, achat de petit matériel, de livres pour les prix, rétribution scolaire (1858-1939). Bibliothèque, achat de livres (1884, 1925). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, subventions (1930-1933). Fêtes, adjudications, subventions (1846-1878).

Date

1846-1939

Cote

2 O 103/6

Résultat n°68

Electricité, électrification de la commune, cahier des charges, emprunt, traité avec la Société des Houillères de Ronchamp (1928-1939). Téléphone, avis sur la création d’une cabine téléphonique (1922). Transports, C.F.B. , expropriation de terrain, construction d’un abri halte pour le tramway (1926-1935).

Date

1922-1939

Cote

2 O 103/5

Résultat n°69

Abornement (1843) ; plainte d’un particulier (1849). Acquisition (1881, 1914). Aliénation (1827-1911). Gestion, entretien, mise en valeur (1861). Location (1842-1938). Carrières, adjudications (1827-1872). Chasse (1877-1940). Vaine pâture (1890-1891). Adjudications diverses (1834-1934).

Date

1827-1940

Cote

2 O 103/4

Résultat n°70

Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations, entretien (1933-1939). Mairie, location d’une salle pour servir de mairie, réparation, entretien (1833-1933). Ecole, appropriation, réparations, entretien, reconstruction, clôture (1850-1933). Lavoir, entretien, couverture (1863-1900). Fontaines, réparation, entretien (1834-1934). Corps de garde, entretien, éclairage (1833-1846). Pompe à incendie, acquisition, entretien (1870-1881). Cimetière, construction, entretien (1910-1920).

Date

1833-1939

Cote

2 O 103/3

Résultat n°71

Assurances, bâtiments communaux (1852-1878). Archives, reliure de l’état civil, abonnement à divers périodiques (1846-1879). Procès, dommages et intérêts, plainte contre le secrétaire de mairie et le maire (1881). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe, achat de bois de chauffage (1846-1937).

Date

1846-1881

Cote

2 O 103/2

Résultat n°72

Personnel, traitement, indemnités (1928). secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1852-1939). Receveur municipal, indemnités, remises (1846-1939). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, traitement (1846-1858). Taupier, nomination, traitement, indemnités ([s.d.], 1935). Berger, nomination (1849). Instituteur, traitement, indemnités (1846-1882). Gérant du téléphone, traitement (1937). Garde forestier, traitement (1846-1868). Recensement de la population, indemnités (1882, 1926). Médecin vaccinateur, traitement (1845-1868). Commissaire de police, traitement (1858, 1868).

Date

1845-1939

Cote

2 O 103/1

Résultat n°73

Comptabilité, emprunts (1879-1933). Rentes (1835-1925). Impositions (1855-1891). Subventions (1926-1931). Crédits supplémentaires (1927-1940). comptabilité diverse (1833-1934).

Date

1833-1940

Cote

2 O 102/13

Résultat n°74

      1900-1940

Date

-

Cote

2 O 102/12

Résultat n°75

      1821-1900

Date

-

Cote

2 O 102/11

Résultat n°76

Elevage, adjudication du taureau communal (1930-1940). Commerce, foires, création d’une taxe de colportage (1935). Ateliers publics de distillation (1922-1928).

Date

1922-1940

Cote

2 O 102/10

Résultat n°77

Garde nationale, entretien des armes (1847). Exploitation de la carrière du Rosemont et construction d’une voie ferrée, pour fourniture de pierres nécessaires à l’entretien de chemins militaires (1918). Guerre de 1870-1871, réquisitions (1870-1874). Réquisitions automobiles (1939).

Date

1847-1939

Cote

2 O 102/9

Résultat n°78

Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance (1926-1938). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1858, 1933). Secours à indigents (1891-1940). Familles nombreuses (1925). Ateliers de charité (1855-1856). Fonds de chômage, subventions, états des allocations à payer (1932). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1928-1929).

Date

1855-1940

Cote

2 O 102/8

Résultat n°79

Voie publique, divagation des volailles (1938-1940). Police des lieux publics, réglementation (1841). Corbillard, adjudications, entretien (1925-1939).

Date

1841-1940

Cote

2 O 102/7

Résultat n°80

Fonctionnement, rétribution scolaire, jours de congés, crédits, crédits pour cours de couture, achat de petit matériel (1857-1927). Cours d’adultes, création (1926-1939). Fêtes de l’arbre de Noël, subvention (1939). Fêtes publiques, fournitures (1841). Fêtes patronales, adjudications (1878-1926).

Date

1841-1939

Cote

2 O 102/6