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252 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Référendum : procès-verbaux des opérations.

Date

1945-1972

Cote

90 Ed 1 K 4

Résultat n°2

Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations.

Date

1881-1972

Cote

90 Ed 1 K 6

Résultat n°3

Electrification : traité de gré à gré, concessions aux Forces Motrices de l’Est (1910-1935) ; renforcement et amélioration du réseau (1965-1971).

Date

1910-1971

Cote

90 Ed 3 O 1

Résultat n°4

Enregistrement des taxes.

Date

1956-1971

Cote

90 Ed 4 G 2

Résultat n°5

Elections municipales : procès-verbaux des opérations, listes d’émargement.

Date

1831-1971

Cote

90 Ed 1 K 11

Résultat n°6

Enregistrement.

Date

1936-1970

Cote

90 Ed 4 Q 3

Résultat n°7

Elections législatives : procès-verbaux des opérations, listes d’émargement.

Date

1852-1967

Cote

90 Ed 1 K 7

Résultat n°8

Listes des bénéficiaires.

Date

1821-1967

Cote

90 Ed 2 N 10

Résultat n°9

Entretien, permis d’exploiter.

Date

An X-1920

Cote

90 Ed 2 N 4

Résultat n°10

Bûcherons : salaires, cotisations sociales.

Date

1960-1966

Cote

90 Ed 2 K 3

Résultat n°11

Dossier par chemin : C.V.O. n° 1, classement (1922-1950), C.V.O. n° 5, travaux, classement (1847, 1966) ; C.V.O. n° 5 et 6, classement (1960) ; C.I.C. n° 22, prestations (1854) ; C.V.O. n° 26, rectification, entretien (1876-1908) ; C.I.C. n° 30, contingent (1865-1867).

Date

1847-1966

Cote

90 Ed 1 O 6

Résultat n°12

1900-1966

Date

1900-1966

Cote

90 Ed 2 N 9

Résultat n°13

Conseil de la République : procès-verbaux des opérations d’élection de délégués aux collèges départementaux.

Date

1946, 1948

Cote

90 Ed 1 K 5

Résultat n°14

Délits forestiers : correspondance, jugements.

Date

An X-1912

Cote

90 Ed 2 N 15

Résultat n°15

Indigents : listes des mendiants et indigents (1841), travaux effectués pour l’atelier de charité (1854).

Date

1841, 1854

Cote

90 Ed 4 Q 8

Résultat n°16

Mutation de propriétés : liste nominative.

Date

s.d.

Cote

90 Ed 1 G 11

Résultat n°17

Plébiscite : procès-verbaux des opérations, instructions.

Date

1852, 1870

Cote

90 Ed 1 K 3

Résultat n°18

Taupier : rôles des propriétaires devant participer à la rétribution du taupier.

Date

1855, 1859

Cote

90 Ed 2 K 2

Résultat n°19

1890-1965

Date

1890-1965

Cote

90 Ed 1 K 2

Résultat n°20

Jugement du sieur Berget, maire, pour détournement de bois.

Date

Ans II-XI

Cote

90 Ed 3 J 3

Résultat n°21

Signalement de personnes recherchées.

Date

s.d.

Cote

90 Ed 2 J 1

Résultat n°22

Tableau des membres du conseil (1815), contestation relative au fonctionnement (1819).

Date

1815, 1819

Cote

90 Ed 1 D 6

Résultat n°23

Monuments aux morts : liste des morts pour la patrie.

Date

s.d.

Cote

90 Ed 1 M 11

Résultat n°24

Elections cantonales : procès-verbaux des opérations, listes d’émargement.

Date

1871-1963

Cote

90 Ed 1 K 10

Résultat n°25

Listes nominatives, 1806-1936, 1962.

Date

1806-1962

Cote

90 Ed 1 F 4

Résultat n°26

Dénombrement des coupes.

Date

1852-1960

Cote

90 Ed 2 N 5

Résultat n°27

Emprunts, obligations, 1832-1856, 1960.

Date

1832-1960

Cote

90 Ed 2 L 5

Résultat n°28

Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.

Date

1814-1959

Cote

90 Ed 2 D 2

Résultat n°29

1909-1955

Date

1909-1955

Cote

90 Ed 2 L 4

Résultat n°30

Loi Barangé : instructions, demandes de la commune.

Date

1952-1953

Cote

90 Ed 1 R 2

Résultat n°31

Registre de délibérations de la commission.

Date

1895-1953

Cote

90 Ed 4 Q 5

Résultat n°32

Aide départementale aux familles en difficultés ayant des enfants à l’école : instructions, listes des bénéficiaires.

Date

1951-1952

Cote

90 Ed 4 Q 13

Résultat n°33

Correspondance : enregistrement.

Date

1912-1951

Cote

90 Ed 2 D 1

Résultat n°34

Comptes-rendus d’assemblée générales.

Date

1926-1948

Cote

90 Ed 3 Z 4

Résultat n°35

Réparations, entretien, aménagements : plans, devis, délibérations du conseil municipal, location du 1er étage.

Date

1868-1948

Cote

90 Ed 1 M 4

Résultat n°36

1946

Date

1946

Cote

90 Ed 1 G 6

Résultat n°37

1927-1946

Date

1927-1946

Cote

90 Ed 3 Z 10

Résultat n°38

[s.d.]

Date

[s.d.]

Cote

90 Ed 4 Z 2

Résultat n°39

1900-1945

Date

1900-1945

Cote

90 Ed 1 L 3

Résultat n°40

1945

Date

1945

Cote

90 Ed 4 Z 3

Résultat n°41

[1927-1945]

Date

[1927-1945]

Cote

90 Ed 3 Z 6

Résultat n°42

Prés communaux : baux de location.

Date

1819-1943

Cote

90 Ed 2 N 1

Résultat n°43

Assurances : polices et avenants.

Date

1823-1942

Cote

90 Ed 4 D 1

Résultat n°44

1913-1941

Date

1913-1941

Cote

90 Ed 3 Z 8

Résultat n°45

1921-1940

Date

1921-1940

Cote

90 Ed 3 Z 9

Résultat n°46

Adjudications des travaux de façonnage des coupes.

Date

1818-1940

Cote

90 Ed 2 N 7

Résultat n°47

Etat des indemnités allouées.

Date

1937-1939

Cote

90 Ed 3 Z 11

Résultat n°48

Recensement des voitures, chevaux et mulets.

Date

1874-1939

Cote

90 Ed 2 H 1

Résultat n°49

Elections à la chambre d’agriculture : listes électorales, procès-verbaux des opérations, délibérations du conseil municipal.

Date

1930-1939

Cote

90 Ed 1 K 12

Résultat n°50

Listes nominatives des personnes vaccinées ou à vacciner.

Date

1845-1939

Cote

90 Ed 5 J 3

Résultat n°51

Livre des cotisations.

Date

1926-1939

Cote

90 Ed 3 Z 7

Résultat n°52

Eglise, restauration du bâtiment : devis, cahier des charges, plans, métrage (1854-1861) ; réparations à effectuer au clocher, travaux d’embellissement intérieur, mobilier ; réparations de la clôture du cimetière : plans, devis (1855-1861) ; réparations à effectuer au clocher : plan, devis (1874) ; réparations diverses (1875-1938).

Date

1854-1938

Cote

90 Ed 1 M 5

Résultat n°53

Instructions, listes des bénéficiaires.

Date

1857-1938

Cote

90 Ed 4 Q 6

Résultat n°54

Elections au tribunal et à la chambre de commerce : listes électorales.

Date

1884-1938

Cote

90 Ed 1 K 13

Résultat n°55

Mobilisation partielle de 1938 ; instructions, affiches.

Date

1938

Cote

90 Ed 1 H 7

Résultat n°56

Assistance aux femmes en couches : instructions, listes des bénéficiaires, correspondance.

Date

1914-1938

Cote

90 Ed 4 Q 10

Résultat n°57

Impôt sur le revenu : rôles.

Date

1926-1937

Cote

90 Ed 1 G 15

Résultat n°58

Contributions foncière, mobilière et des patentes : extraits de rôles.

Date

1853-1937

Cote

90 Ed 1 G 10

Résultat n°59

Changement du nom de la commune : décret.

Date

1937

Cote

90 Ed 3 D 2

Résultat n°60

Pupilles de la Nation inscrits à l’école : instructions, listes nominatives, correspondance.

Date

1912-1937

Cote

90 Ed 1 R 3

Résultat n°61

Monuments historiques, classement de l’église : arrêté, correspondance.

Date

1931-1936

Cote

90 Ed 3 R 2

Résultat n°62

Service des épizooties : déclarations.

Date

1934-1936

Cote

90 Ed 5 J 5

Résultat n°63

Recensement des jeunes gens.

Date

1839-1936

Cote

90 Ed 1 H 1

Résultat n°64

Nomination de répartiteurs, 1819, 1870-1936.

Date

1819-1936

Cote

90 Ed 1 G 8

Résultat n°65

Service vicinal : budgets.

Date

1817-1936

Cote

90 Ed 1 O 2

Résultat n°66

[1913-1936]

Date

[1913-1936]

Cote

90 Ed 3 Z 5

Résultat n°67

Statistiques agricoles, 1864, 1888-1936.

Date

1864-1936

Cote

90 Ed 3 F 1

Résultat n°68

Dépôts d’explosifs : autorisation.

Date

1935

Cote

90 Ed 5 J 1

Résultat n°69

Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : instructions, dossiers.

Date

1837-1935

Cote

90 Ed 4 Q 7

Résultat n°70

Assistance aux familles nombreuses : instructions, listes des bénéficiaires, correspondance.

Date

1872-1935

Cote

90 Ed 4 Q 9

Résultat n°71

Adduction d’eau potable : acquisition d’un terrain contenant une source, demande de subvention, construction d’embranchement.

Date

1923-1935

Cote

90 Ed 3 O 2

Résultat n°72

Matrices générales des contributions directes.

Date

1822-1935

Cote

90 Ed 1 G 7

Résultat n°73

Dossier relatif à plusieurs bâtiments : délibérations du conseil municipal, assurance.

Date

1908-1934

Cote

90 Ed 1 M 1

Résultat n°74

Registres d’appel des élèves.

Date

1906-1934

Cote

90 Ed 2 Z 3

Résultat n°75

Retraites ouvrières et paysannes : instructions, listes des bénéficiaires.

Date

1895-1934

Cote

90 Ed 4 Q 1

Résultat n°76

1921-1934

Date

1921-1934

Cote

90 Ed 1 G 5

Résultat n°77

Sinistres et calamités : statistiques.

Date

1888-1934

Cote

90 Ed 1 J 4

Résultat n°78

Presbytère : réparations diverses.

Date

1913-1933

Cote

90 ED 1 M 6

Résultat n°79

Vente de terrains communaux : autorisations.

Date

1825-1933

Cote

90 Ed 1 N 1

Résultat n°80

Contribution sur les voitures, chevaux, mules, vélos : registre de déclarations.

Date

1897-1933

Cote

90 Ed 1 G 16