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464 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Denney : Carrefour de la route nationale 83 et du chemin départemental 46.
Cote
1845W/76
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
  • Denney : Carrefour de la route nationale 83 et du chemin...
Résultat n°2

Itinéraires, kilométrage des routes nationales et chemins départementaux : cartes.
Cote
1845W/109
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Itinéraires, kilométrage des routes nationales et chemins...
Résultat n°3

Voie communale n°2.
Cote
1845W/6
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
  • Argiésans
  • Voie communale n°2.
Résultat n°4

Route nationale 83.
Cote
1845W/5
 Date
1851-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
  • Argiésans
  • Route nationale 83.
Résultat n°5

Bermont : rue du Fort.
Cote
1845W/36
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
  • Bermont : rue du Fort.
Résultat n°6

Etueffont-Haut, classement dans la voirie départementale de la ligne Etueffont-Lamadeleine (chemin départemental n°55) : plan.
Cote
1854W/3
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1854 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers d'alignement général des communes du Territoire...
  • Etueffont-Haut, classement dans la voirie départementale...
Résultat n°7

Ligne de chemin de fer de Brebotte à Beaucourt : plan général.
Cote
1854W/13
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1854 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers d'alignement général des communes du Territoire...
  • Ligne de chemin de fer de Brebotte à Beaucourt : plan...
Résultat n°8

Saint-Dizier-l'Évêque, alignement du chemin d'intérêt commun n°26 : plan, rapports, arrêté, notes.
Cote
1854W/10
 Date
1865-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1854 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers d'alignement général des communes du Territoire...
  • Saint-Dizier-l'Évêque, alignement du chemin d'intérêt...
Résultat n°9

Morvillars, alignement du chemin d'intérêt commun n°23 : plans, arrêté, rapports, correspondance.
Cote
1854W/9
 Date
1872-1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1854 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers d'alignement général des communes du Territoire...
  • Morvillars, alignement du chemin d'intérêt commun n°23...
Résultat n°10

Alignement du chemin d'intérêt commun n°26 : plan, rapport, correspondance.
Cote
1854W/7
 Date
1874-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1854 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers d'alignement général des communes du Territoire...
  • Grandvillars.
  • Alignement du chemin d'intérêt commun n°26 : plan,...
Résultat n°11

Alignement de la route nationale n°19 : extrait de plan.
Cote
1854W/6
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1854 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers d'alignement général des communes du Territoire...
  • Grandvillars.
  • Alignement de la route nationale n°19 : extrait de...
Résultat n°12

Chavanatte, alignement du chemin d'intérêt commun n°23 : plans, rapport, arrêté.
Cote
1854W/2
 Date
1874-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1854 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers d'alignement général des communes du Territoire...
  • Chavanatte, alignement du chemin d'intérêt commun n°23...
Résultat n°13

Méziré, alignement du chemin d'intérêt commun n°23 : plans, arrêtés, délibérations du conseil municipal, rapports, procès-verbaux, correspondance.
Cote
1854W/8
 Date
1879-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1854 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers d'alignement général des communes du Territoire...
  • Méziré, alignement du chemin d'intérêt commun n°23...
Résultat n°14

Beaucourt, alignement du chemin d'intérêt commun n° 25 : plan, notes, rapports.
Cote
1854W/1
 Date
1883-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1854 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers d'alignement général des communes du Territoire...
  • Beaucourt, alignement du chemin d'intérêt commun n°...
Résultat n°15

Giromagny, rectification du tracé du chemin départemental n°14 (ancien chemin d'intérêt commun n°24) : plan, rapport, correspondance.
Cote
1854W/5
 Date
1886-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1854 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers d'alignement général des communes du Territoire...
  • Giromagny, rectification du tracé du chemin départemental...
Résultat n°16

Chemin vicinal ordinaire 2.
Cote
1845W/106
 Date
1889-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
  • Valdoie
  • Chemin vicinal ordinaire 2.
Résultat n°17

Route nationale 19.
Cote
1845W/52
 Date
1907-1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
  • Danjoutin
  • Route nationale 19.
Résultat n°18

Rue du Canal.
Cote
1845W/67
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
  • Danjoutin
  • Rue du Canal.
Résultat n°19

Avenue Jean Moulin.
Cote
1845W/26
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
  • Belfort
  • Avenue Jean Moulin.
Résultat n°20

Faubourg de France.
Cote
1845W/23
 Date
1922-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
  • Belfort
  • Faubourg de France.
Résultat n°21

Faubourg de Lyon.
Cote
1845W/35
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
  • Belfort
  • Faubourg de Lyon.
Résultat n°22

Route nationale 19.
Cote
1845W/20
 Date
1922-1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
  • Belfort
  • Route nationale 19.
Résultat n°23

Carrefour de l'avenue d'Altkirch et de la rue de Danjoutin.
Cote
1845W/32
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
  • Belfort
  • Carrefour de l'avenue d'Altkirch et de la rue de Danjoutin.
Résultat n°24

Rue du Pâquis (rue de la Libération).
Cote
1845W/59
 Date
1925-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
  • Danjoutin
  • Rue du Pâquis (rue de la Libération).
Résultat n°25

Chemin départemental 47.
Cote
1845W/53
 Date
1926-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
  • Danjoutin
  • Chemin départemental 47.
Résultat n°26

Chemin vicinal ordinaire 1 (rue de Bavilliers).
Cote
1845W/55
 Date
1926-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
  • Danjoutin
  • Chemin vicinal ordinaire 1 (rue de Bavilliers).
Résultat n°27

Entretien de la voirie nationale et départementale et des chemins stratégiques, conventions entre l'Etat et la ville de Belfort.
Cote
1845W/112
 Date
1927-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Entretien des chemins stratégiques
  • Entretien de la voirie nationale et départementale...
Résultat n°28

Chemin d'intérêt commun 23.
Cote
1845W/54
 Date
1927-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
  • Danjoutin
  • Chemin d'intérêt commun 23.
Résultat n°29

Chemin vicinal ordinaire 2 (rue du docteur Jacquot).
Cote
1845W/56
 Date
1928-1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
  • Danjoutin
  • Chemin vicinal ordinaire 2 (rue du docteur Jacquot).
Résultat n°30

Rue des Martyrs.
Cote
1845W/62
 Date
1929
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1845 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers d'alignement général et individuel des communes...
  • Danjoutin
  • Rue des Martyrs.
Résultat n°31

- Aménagement de sécurité à l'entrée de l'agglomération : plan - échelle 1/200 (s.d.)
Cote
1863W/145
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Aménagement de sécurité à l'entrée de l'agglomération...
Résultat n°32

Aménagement carrefour CD 27/CD 31 : plan - échelle 1/2 000 (s.d.)
Cote
1863W/233
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • Aménagement carrefour CD 27/CD 31 : plan - échelle...
Résultat n°33

- Aménagement de la cour du groupe scolaire : plans - échelle 1/100 (s.d.)
Cote
1863W/74
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Aménagement de la cour du groupe scolaire : plans...
Résultat n°34

- Profil en long CD 29 échelle 1/50 par 1/500 (s.d.)
Cote
1863W/210
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Profil en long CD 29 échelle 1/50 par 1/500 (s.d.)
Résultat n°35

- Assainissement pluvial le long du CD 28 rue Helminger : profil en long - échelle 1/20 par 1/200 (s.d.)
Cote
1863W/185
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Assainissement pluvial le long du CD 28 rue Helminger...
Résultat n°36

- Assainissement pluvial le long du CD 419 : plans et profils (s.d.)
Cote
1863W/67
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Assainissement pluvial le long du CD 419 : plans...
Résultat n°37

- Pont de Bessoncourt, construction en demi-largeur : plan - échelle 1/50 (s.d.)
Cote
1863W/69
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Pont de Bessoncourt, construction en demi-largeur...
Résultat n°38

- Réfection des voies communales n° 2, 12 et 13 pour exécution d'assainissement pluvial le long des voies : plans échelle 1/1250 et 1/2000 (s.d.)
Cote
1863W/84
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Réfection des voies communales n° 2, 12 et 13 pour...
Résultat n°39

- Voies communales et nationales du TB, campagne de mesures de déflexion : présentation (1968) - Chemins départementaux du TB : état récapitulatif (1971-1985) - Tranche départementale du fonds spécial d'investissement routier, itinéraire et opération, élargissement à 3 voies entre Belfort et le Haut-Rhin : plans (1966-1969) - Banque de données routières du TB : données techniques (1989)
Cote
1863W/36
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Voies communales et nationales du TB, campagne de...
Résultat n°40

- Extension du réseau d'assainissement, busage et création de trottoirs : plan - échelle 1/200 (s.d.)
Cote
1863W/208
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Extension du réseau d'assainissement, busage et création...
Résultat n°41

Commune de Lachapelle ss Rougemont : - Télécommunications, centre de constructions de lignes Belfort-Montbéliard : plans (1964-1979) - Traversée de la commune, RN 83 travaux de renforcements : plans (1971) - RN 83 Fournitures et pose de trottoirs dans la commune (1972-1976)
Cote
1863W/19
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers communaux.
  • Commune de Lachapelle ss Rougemont : - Télécommunications,...
Résultat n°42

- Classement du nouveau tracé du CD 25 : plan de masse et de situation échelles variées (s.d.)
Cote
1863W/205
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Classement du nouveau tracé du CD 25 : plan de masse...
Résultat n°43

- Evacuation des eaux pluviales le long du CD 51 au PK 0 750 : plan - échelle 1/200 (s.d.)
Cote
1863W/226
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Evacuation des eaux pluviales le long du CD 51 au...
Résultat n°44

- Aménagement su carrefour CD27 et rue Bambois : plan - échelle 1/200 (s.d.)
Cote
1863W/106
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Aménagement su carrefour CD27 et rue Bambois : plan...
Résultat n°45

Plans roulés Commune d'Angeot : - CD 11 Rectification de virage entre les PK 4 847 et 5 0812 : plan parcellaire - échelle 1/200, plans topographiques - échelle 1/200 (s.d.)
Cote
1863W/55
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • Plans roulés Commune d'Angeot : - CD 11 Rectification...
Résultat n°46

- Lotissement communal : plan de situation - échelle 1/5 000 (s.d.)
Cote
1863W/141
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Lotissement communal : plan de situation - échelle...
Résultat n°47

- Pont sur le Saint-Nicolas : plans à échelles variées (s.d.)
Cote
1863W/168
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Pont sur le Saint-Nicolas : plans à échelles variées...
Résultat n°48

- ZAC des Brasseries, création d'une réserve incendie : plan topographique - échelle 1/200 (1994)
Cote
1863W/158
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - ZAC des Brasseries, création d'une réserve incendie...
Résultat n°49

- Réfection des voies communales : plan des travaux - échelles 1/10 000 et 1/500 (s.d.)
Cote
1863W/181
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Réfection des voies communales : plan des travaux...
Résultat n°50

- Pont sur le CD 11 enjambant le canal du Moulin : plan de forage - échelle non précisée (s.d.)
Cote
1863W/169
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Pont sur le CD 11 enjambant le canal du Moulin :...
Résultat n°51

Commune de Lebetain : - Construction d'un mur de soutènement : marché (1974) - Commune de Lepuis-Gy : - Tracé routier, remise en état du talus menaçant d'effondrement : marché, plans (1979) - Reconstruction et aménagement commune Lepuix-Delle : marché, plans (1952-1955) - Commune de Leval : - Reconstruction du pont sur le Saint-Nicolas : marché, plans (1956)
Cote
1863W/22
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers communaux.
  • Commune de Lebetain : - Construction d'un mur de soutènement...
Résultat n°52

- Commune de Bethonvilliers : - Aménagement de la VC 3 : plan d'exécution - échelle 1/200 (s.d.)
Cote
1863W/75
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Commune de Bethonvilliers : - Aménagement de la VC...
Résultat n°53

Commune de Felon : - Classement dans la voirie communale de chemins ruraux : plans - échelles variées (s.d.)
Cote
1863W/105
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • Commune de Felon : - Classement dans la voirie communale...
Résultat n°54

Commune de Rougemont-le-Château :- Pont sur le Saint-Nicolas CD 2 (reconstruction d'ouvrages d'art par faits de guerre ) : dessins de l'ouvrage et projet :échelles variées (s.d.)
Cote
1863W/219
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • Commune de Rougemont-le-Château :- Pont sur le Saint-Nicolas...
Résultat n°55

- Reconstruction du ponceau sur Le Saint Nicolas : plans - échelles variées (s.d.)
Cote
1863W/222
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Reconstruction du ponceau sur Le Saint Nicolas :...
Résultat n°56

- Evacuation des eaux pluviales rue Henry Dorey : plans de regard et des travaux - échelles variées (s.d.)
Cote
1863W/184
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Evacuation des eaux pluviales rue Henry Dorey : plans...
Résultat n°57

- Aménagement du carrefour avec CD 29 : plan d'ensemble échelle 1/200 (s.d.)
Cote
1863W/133
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Aménagement du carrefour avec CD 29 : plan d'ensemble...
Résultat n°58

- Chemin départemental 419 aménagement carrefour avec CD 29 : plan - échelle 1/200 (1995)
Cote
1863W/131
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Chemin départemental 419 aménagement carrefour avec...
Résultat n°59

- Commune de Lachapelle sous RougemontConstruction d'une salle polyvalente : plan -échelle 1/50 (s.d.)
Cote
1863W/151
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Commune de Lachapelle sous RougemontConstruction...
Résultat n°60

- CD 419 Renforcement de chaussée entre Bessoncourt et Fontaine : plans - échelle 1/500 (s.d.)
Cote
1863W/71
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - CD 419 Renforcement de chaussée entre Bessoncourt...
Résultat n°61

- Chemin du nouveau tracé du CD 11 : plans de situation et de masse - échelle 1/10 000 et 1/1000 (s.d.)
Cote
1863W/170
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Chemin du nouveau tracé du CD 11 : plans de situation...
Résultat n°62

Commune de Giromagny : - Syndicat des eaux, extension du réseau, nouveaux branchements et travaux d'entretien : marché (1967-1980) - Commune de Grosne : - Construction de murs de soutènement et génie civil d'un pont bascule : marché (1980)
Cote
1863W/18
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers communaux.
  • Commune de Giromagny : - Syndicat des eaux, extension...
Résultat n°63

Commune de Menoncourt :- Assainissement des eaux usées : profils en long échelle 1/100 par 1/1 000 (s.d.)
Cote
1863W/176
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • Commune de Menoncourt :- Assainissement des eaux usées...
Résultat n°64

Commune de Fontaine: - Aménagement de sécurité et construction de trottoirs : marché, plans(1978-1993) - Aménagement de sécurité le long de la CD 11 : marché, plans (1993) - Projet d'aménagement du cimetière communal : plan (1966)- Déviation CD 22 Ponceau sur la « Loutre » : plans (1953-1954)
Cote
1863W/13
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers communaux.
  • Commune de Fontaine: - Aménagement de sécurité et construction...
Résultat n°65

Commune d'Angeot : - CD 11 rectification de virage entre le PK 4,847 à 5,082 : dossiers de marche, plans, données chiffrées (1979-1982) - Construction d'un préau école communale : devis, plans, données chiffrées, marché (1966) - Commune de Bavilliers :- Voierie départementale C.D.47 : réfection de la chaussée, route d'Essert dans la traversée de Bavilliers : marché (1984) - Commune de Beaucourt :- CD 39/40 Construction de murs de soutènement : marché, plans (1981) - Liaison CD 39/40 terrassements-chaussées : marché, plans (1982)
Cote
1863W/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers communaux.
  • Commune d'Angeot : - CD 11 rectification de virage...
Résultat n°66

- Lotissement « Sur le Creux » : plans dossier d'exécution - échelle 1/200 (1995)
Cote
1863W/65
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Lotissement « Sur le Creux » : plans dossier d'exécution...
Résultat n°67

- Expansion Pipe-Line Sud européen, archives techniques : plans de récolement (1962-1973)
Cote
1863W/39
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Expansion Pipe-Line Sud européen, archives techniques...
Résultat n°68

Commune de Lagrange :- Projet d'élargissement du CD 12 du PK 1 635 au PK 2 389, bordure de trottoirs : plan d'exécution - échelle 1/200 (s.d.)
Cote
1863W/163
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • Commune de Lagrange :- Projet d'élargissement du CD...
Résultat n°69

- Pont sur la Loutre CD 49 PK 1 800 : coupes, plans - échelle 1/500 et 1/25 (s.d.)
Cote
1863W/218
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Pont sur la Loutre CD 49 PK 1 800 : coupes, plans...
Résultat n°70

- Aménagement carrefour CD419-CD11 : profils en travers échellr1/50 par 1/100 (s.d.)
Cote
1863W/144
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Aménagement carrefour CD419-CD11 : profils en travers...
Résultat n°71

- Lotissement les Grands Champs, classement voirie communale : plan parcellaire échelle 1/1 000 (s.d.)
Cote
1863W/183
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Lotissement les Grands Champs, classement voirie...
Résultat n°72

- Carrefour CD 25/CD 46 : plan - échelle 1/200 (s.d.)
Cote
1863W/206
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Carrefour CD 25/CD 46 : plan - échelle 1/200 (s.d.)
Résultat n°73

- Postes, télégraphes, téléphones, électricité : plans, demandes d'autorisations, demandes en approbation, bulletins d'achèvement des travaux Dijon-Mulhouse (1933-1974)
Cote
1863W/40
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Postes, télégraphes, téléphones, électricité : plans,...
Résultat n°74

Commune de Fontaine: - Aérodrome de Belfort-Fontaine, installations techniques, habitation, bâtiment d'accueil, aérogare : plans, études, inventaires, servitudes radioélectriques, affaires domaniales (1965-1979)
Cote
1863W/14
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers communaux.
  • Commune de Fontaine: - Aérodrome de Belfort-Fontaine,...
Résultat n°75

- Autoroute A36 Beaune-Mulhouse : photographies, dossiers, plans, schémas, correspondance , notes, remise des ouvrages, avant-projet complémentaire (1975-1979)- RN 83, Echangeur, déviation : plans, photographies, correspondance (1965-1984)
Cote
1863W/49
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Autoroute A36 Beaune-Mulhouse : photographies, dossiers,...
Résultat n°76

Commune de Rougemont le Château : - Aménagement d'un plateau d'éducation physique près du collège, gymnase : plans, correspondance, marché (1978-1981) - Chemin de la Bavière, mur de soutènement (affaire Angly) : correspondance, plans, données chiffrées (1971) - Escaliers école de filles : correspondance, données chiffrées (1971-1972) - Projet d'agrandissement du local des corps des sapeurs pompiers : correspondance, plans, données chiffrées (1972) - Couverture de l'église, travaux : correspondance, données chiffrées (1968-1970) - Fourniture et pose de trottoirs : marché (1979) - Rectification de virage entre les PK 5 800 et PK 5 910 (affaire Petitjean) : plans (1973)
Cote
1863W/32
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers communaux.
  • Commune de Rougemont le Château : - Aménagement d'un...
Résultat n°77

- Opération de sécurité en traversée de Chèvremont : plan échelle 1/200 (1993)
Cote
1863W/80
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - Opération de sécurité en traversée de Chèvremont...
Résultat n°78

- CD2/VC11/VC12 : plan - échelle 1/200 (s.d.)
Cote
1863W/228
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - CD2/VC11/VC12 : plan - échelle 1/200 (s.d.)
Résultat n°79

Commune de Bessoncourt : - Rue des Roses : plan des lieux - échelle non précisée (1992)
Cote
1863W/63
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • Commune de Bessoncourt : - Rue des Roses : plan des...
Résultat n°80

- RN 19 Amélioration, entretien : marchés, plans, servitudes, avant-projet (1959-1993)
Cote
1863W/45
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1863 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

  • Dossiers de fonds
  • - RN 19 Amélioration, entretien : marchés, plans, servitudes,...