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384 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Léonard de Vinci : années scolaires 1985/1986 - 1996/1997.

Date

-

Cote

1553 W 19

Résultat n°2

Lycée d'enseignement professionnel et industriel des Résidences à Belfort : travaux d'aménagement du bâtiment cinq et mise à disposition de l'Association Belfortaine de la Sauvegarde de l'enfance et de l'Adolescence (ABSEA)

Date

1988-1989

Cote

1499 W 8

Résultat n°3

"Tourisme et sports" : documents récapitulatifs.

Date

1992

Cote

1251 W 42

Résultat n°4

Transports scolaires. - Préparation des rentrées : délivrance des cartes, mise en place des circuits de desserte des communes, effectifs des élèves transportés.

Date

1986-1989

Cote

1486 W 75

Résultat n°5

Justification de l'emploi des subventions aux établissements privés et sous contrats. Fichier des subventions accordées.

Date

1968-1987

Cote

1486 W 95

Résultat n°6

Sport : dossiers de subventions.

Date

2000

Cote

1518 W 7 - 1518 W 10

Résultat n°7

Editions d'ouvrages.

Date

1987-1994

Cote

1258 W 3

Résultat n°8

Politique du Territoire de Belfort en faveur des lycées. - Proposition de pré-financer la modernisation de l'ensemble des lycées du Territoire de Belfort : délibérations, correspondance, statistiques sur les effectifs, documentation.

Date

1990-1992

Cote

1553 W 76

Résultat n°9

Dossier de travaux.

Date

1990-1991

Cote

1486 W 17

Résultat n°10

Demandes de subventions de fonctionnement : associations sportives des collèges, associations de parents d'élèves, amicale du personnel des services académiques du Territoire de Belfort, union nationale des étudiants de France indépendante et démocratique, lycée d'enseignement professionnel industriel et social, association départementale des Pupilles de l'Enseignement Public du Territoire de Belfort, Fédération de l'Education Nationale COM'ET, université de Franche-Comté.

Date

1985-1995

Cote

1553 W 64

Résultat n°11

Articles éliminés.

Date

-

Cote

1218 W 53 - 1218 W 54

Résultat n°12

Les mercredis du Château. Groove machine. Les Riffs du Lion. ACCLP. FIMU

Date

2002

Cote

1816W/23

Résultat n°13

Subventions de fonctionnement accordées aux associations.

Date

1979-1980

Cote

1218 W 52

Résultat n°14

Articles éliminés.

Date

-

Cote

1293 W 25 - 1293 W 31

Résultat n°15

1986-1988

Date

-

Cote

1486 W 67

Résultat n°16

Programmes 1997.

Date

-

Cote

1486 W 8

Résultat n°17

Maison pour Tous de Beaucourt ; Pour l'instant ; Salon de musiques ; Récré à sons ; Les Riffs du Lion / La poudrière ; Mercredis du Château ; Territoire de musiques ; Festival du film d'un jour.

Date

2007

Cote

1880W/6

Résultat n°18

Fédération musicale de franche-Comté, ensemble instrumental de Belfort, fédération musicale a cœur joie, ADAV, association musicale Vivaldi.

Date

2001

Cote

1816W/29

Résultat n°19

Budgets.

Date

-

Cote

1553 W 1

Résultat n°20

AMBA. Cirque Bobof. Tréteaux 90. APHIEST. L'Odyssée du Cirque. Théâtre du Royaume d'Evette. Maison pour tous de Beaucourt. Compagnie Les Bains Douches.

Date

2005

Cote

1816W/52

Résultat n°21

Ensemble Justiniana. Ecoles de musique : école de musique de Châtenois-les-Forges, harmonie musicale de la Ville de Belfort, Ostinato, ensemble du Tilleul, école national de musique, écoles de musique de Danjoutin, Chèvremont, Bourogne, Bavilliers et de Val du Salbert, association culturelle de la zone sous-vosgienne, école de musique et d'arts plastiques de Beaucourt, Union Delloise, Musigamme, Fédération des écoles de musique est Territoire.

Date

2001

Cote

1816W/28

Résultat n°22

Dossiers de la direction de la Formation et de la Vie Scolaire.

Date

1981-1994

Cote

1293 W 16 - 1293 W 24

Résultat n°23

Aéro club de Belfort Chaux (1980-1986). Association française des Amateurs de Radio (1984-1985). Amicale du personnel de la direction départementale de l'agriculture (1981-1986). Amis de la Fédération Eclaireuses et éclaireurs Unionistes de France (FEEUF) (1986). Les compagnons bâtisseurs (1981-1986). Association sportive des PTT de Belfort (1981-1986). Les Primevères (1984-1986). Association Romagny Omisport (1985). Cercle échec Rougemont-le-Château (1982-1983). Les Demoiselles de l'Allaine (1981-1984). Association communale de chasse agréée Montreux-Château (1986). Moto club de la Baroche, Chèvremont (1982). Association Les Châtelains (1981-1982). Les Roselys (1983-1986). Comité des oeuvres sociales de Belfort (1982-1983). Club tennis Sermamagny (1984-1986). Batterie fanfare, Lepuix-Gy (1981-1986). Association sportive Rougegoutte (1981-1986). Association sportive Lepuix-Gy (1983-1986). Association sportive Evette-Salbert (1985-1986). Association sportive Chaux (1981-1986). Association de culture et de loisirs Sermamagny (1981-1986). Association des Anciens Combattants des 2 Auxelles (1896). Section des accidentés du travail Giromagny (1985-1986). Association des combattants Evette (1986). Association institut médico éducatif (IME) Giromagny (1986). Association du Fayé (1983-1986). La Rosemontoise (1981-1986). Club de l'Amitié Auxelles-Bas (1985-1986)

Date

1980-1986

Cote

1147 W 19

Résultat n°24

Commission départementale.

Date

1973

Cote

1218 W 111

Résultat n°25

Budgets.

Date

-

Cote

1553 W 8

Résultat n°26

Articles éliminés.

Date

-

Cote

1218 W 23 - 1218 W 27 bis

Résultat n°27

Actes de la Journée Départementale des Lycées.

Date

samedi 26 septembre 1987

Cote

1486 W 97

Résultat n°28

Direction de l'Animation : courriers, notes, certificats et attestations.

Date

1992

Cote

1251 W 31

Résultat n°29

Années scolaires 1992/1993 - 1995/1996

Date

-

Cote

1553 W 14

Résultat n°30

Théâtre du Pilier.Théâtre des Deux Sapins.

Date

2000-2004

Cote

1816W/42

Résultat n°31

1995

Date

-

Cote

1486 W 60

Résultat n°32

Articles éliminés.

Date

-

Cote

1218 W 112 - 1218 W 113

Résultat n°33

Les réseaux Centre de Documentation et d'Information (CDI) du Territoire de Belfort : actes de la journée de réflexion au collège Bartholdi, Belfort.

Date

mercredi 22 février 1995

Cote

1486 W 97

Résultat n°34

Mission Voix.

Date

2005-2007

Cote

1816W/36

Résultat n°35

Collèges situés hors de Belfort.

Date

-

Cote

1486 W 44

Résultat n°36

1996

Date

-

Cote

1553 W 42

Résultat n°37

Enquête de déclaration d'utilité publique, état parcellaire, servitudes, note de présentation du projet.

Date

1989-1990

Cote

1499 W 1

Résultat n°38

Collèges situés hors de Belfort.

Date

-

Cote

1486 W 41

Résultat n°39

Association pour la Sauvegarde du Patrimoine Culturel de Vicq (ASPCV). Foyer rural de Bourogne.

Date

2000-2004

Cote

1816W/41

Résultat n°40

Budgets prévisionnels.

Date

-

Cote

1486 W 54