Territoire de Belfort. Conseil général. Education, culture, sport et vie associative - Recherche

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

1

Centre culturel et Social Belfort Nord.

Date

1980-1986

Cote

1147 W 1

2

Centre culturel et social Barres et Mont. Centre socio-culturel Glacis.

Date

1980-1986

Cote

1147 W 2

3

Centre culturel et social Pépinière.

Date

1981-1986

Cote

1147 W 3

4

Centre culturel rue de Londres. Ouvre boîte Jacques Brel.

Date

1981-1986

Cote

1147 W 4

5

Centre culturel Résidences-Bellevue

Date

1980-1986

Cote

1147 W 5

6

Association sportive municipale belfortaine (ASMB) (1981-1986). Amitiés et bienvenue à Belfort et Tre (1984-1986). Association d'education populaire (AEP) Le Pré du Fayet (1980-1986). Amicale des locataires Bel Air (1986). Amicale des locataires Dardel Nord (1986). Amicale des locataires Grande Combe (1983-1986). Amicale des locataires de la Savoureuse (1984-1986). La saltarelle (1981-1986). Ensemble vocal et instrumental du conservatoire (1981-1986). Club loisirs Léo Lagrange (1981-1985). Club belfortain d'aquariophilie (1981-1986). Cercle de billard (1985-1986). CERAP (1981-1986). Belfort Accueil (1983-1986).

Date

1980-1986

Cote

1147 W 6

7

Whisbone club belfortain (1986). Vélo club belfortain (1981-1986). Union vélocipède belfortaine (1981-1986). Twirling club Les Résibels (1984-1986). Sports réunis belfortain (1981-1986). Radio club belfortain (1981-1986). Photo caméra club belfortain (1981-1986). Société de ski et tourisme en montagne (1985-1986). Racing belfortain (1980-1986). Office municipal des sports (OMS) (1985-1986). Nature et Vie (1986). Les cyclotouristes belfortains (1981-1986). Société de tir "La Miotte" (1981-1986). La Concordia (1981-1986). Groupe spéléologique belfortain (1985-1986). Ecran Belfort (1981-1986). Association France-Québec (1984-1986). Entente cycliste belfortaine (1982-1986). Le Médiator (1981-1986). Badminton club (1986). Basket club Glacis (1986). Cercle billard belfortain (1982-1984). Valentin Hauy (1982-1986). Amicale personnel de police (1982-1986). Association sportive Pépinière (1984-1986). OPALES (1985)

Date

1980-1986

Cote

1147 W 7

8

Maison de quartier Jean Jaurès (1983-1986). Centre socio culturel du Martinet (1980-1986). Centre socio culturel de Delle (1980-1986). Foyer rural de Rougemont-le-Château (1979-1986). Centre socio culturel de Giromagny (1980-1986).

Date

1979-1986

Cote

1147 W 8

9

Soldats de France (1981-1982). Union pour la défense de la santé mentale (UDSM) (1981-1982). Association culturelle du personnel et d'entraides aux malades (1981-1982). Association nationale des membres de l'ordre nationale du mérite (1985). Amicale des chauffeurs de la STABE (1982-1983). Club du soleil (1984-1985). Guides et scouts d'Europe (1981-1986). Eclaireurs et éclaireuses israëlites de France (1981-1982). Association des amis de l'aviation et de l'aéronautique (1984-1986). Bibliothèque théologique rencontre et recherche (1981). Clémont loisirs et culture (1983). Comité artistique de la coiffure (1983). Association culture et loisirs de la Maison de retraite le Chênois (1980-1984). Association Franc-comtoise des devenus sourds (1981-1985). Le Réseau (1980-1985). Union départementale amicale des donneurs de sang (1980-1986). Association des musiciens créateurs de la Douce (1983). Inauguration orgue Saint-Jean (1984). Ensemble baroque de Franche-Comté (1985). Comité départemental d'action laïque (1984). Centre hippique du Territoire de Belfort (1981-1986). Radio libre écho (1984). Jeunes et citoyens (1987). Association culturelle polyglotte (1982). Association culturelle des musulmans (1986-1987). Comité d'organisation du Printemps (1983-1985). Amicale du Personnel de service de la Protection des Végétaux de Bourgogne et de Franche-Comté (1981-1985).

Date

1980-1987

Cote

1147 W 9

10

Eclaireurs et éclaireuses unionistes (1980-1985). Amicale belfortaine des cheminots (1980). Bi-cross club (1985-1986). Association sportive du Crédit mutuel (1981). Jeunesse sportive des cheminots de Belfort (1981). Harmonie alsthom atlantique (1980-1987). Canoë kayak club belfortain (1981-1982). Club sous vosgien des sentiers (1985). Mutilés du travail de Beaucourt (1982). Association de sauvegarde du patrimoine industriel de Beaucourt (1984). Foyer socio-éducatif Belfort (1984-1987). Trio à vent (1981). Football club Algériens de Belfort (1984). Sporting club des résidences (1986). Rhin-Rhône Belfort (1983-1985). Football club marocains (1984). Association d'éleves et anciens élèves du conservatoire de Musique de Belfort (1981-1983). Microtel club Belfort (1982-1986). Amicale des locataires rues de Braille et de Madrid (1982). Abeille belfortaine (1982). Amicale des sapeurs pompiers de Belfort (1984). Football club des Résidences (1981-1985). Nouveau Théâtre de Belfort (1983). Association gestion environnement et cadre de vie (1984). Union sportive française de l'éducation nationale (USFEN) (1984-1987). Compagnie de l'Instant (1985-1986). Lycée courbet (1982-1983). Association départementale des usagers de la santé (1984). Mouvement contre le racisme et pour l'amitié entre les peuples (1984). Fédération des locataires secteur ancien (1982). Autrement le voyage (1984). Association pour l'information et la culture dans le Territoire de Belfort (1982). Indecosa-CGT (1984-1985). Association pour l'information et la défense des consommateurs et des salariés (1984). Association des retraités et pensionnées CFTC (1984-1987). Chambre de commerce "Le mois à Belfort" (1983-1987). Comité pour la sauvegarde du massif sud-vosgien (1982). Les Croqueurs de Pommes (1981-1986).

Date

1981-1987

Cote

1147 W 10

11

Beaucourt : karaté club beaucourtois (1984-1986), Les Twispeel Majorettes Beaucourt (1982-1986), Batterie fanfare beaucourtoise (1980-1986), Beaucourt Omnisport (1980-1986), Athletics club beaucourtois (1984-1986), Cadets des pompiers de Beaucourt (1982-1986), Judo club beaucourtois (1980-1986), "Les 4 Chemins" de Montbouton (1985-1986), Club sportif Fêche-l'Eglise (1980-1986), Pétanque beaucourtoise (1982-1986), Harmonie Badevel Fêche-l'Eglise (1982-1986), Association des supporters de club (1985), Maison pour tous (1980-1986), Club sportif beaucourtois (1981-1986), Association sportive beaucourtoise (1980-1986).

Date

1980-1986

Cote

1147 W 11

12

Fontaine : Association d'éducation populaire (AEP) Reppe (1980-1986), football club de Montreux-Château (1981-1986), Les Twirlings Montreux-Château (1981-1986), Association Tennis de Table Lacollonge (1985-1986), La Grangeoise (1983-1986), Harmonie de Montreux-Château (1982-1986), La Persévérante (1982), Amicale des 3 villages Autrechêne Novillard et Petit-Croix (1986).

Date

1980-1986

Cote

1147 W 12

13

Bavilliers : Foyer rural Urcerey (1984-1986), Union sportive Châtenois football (1981-1986), Société d'éducation populaire Châtenois (1981-1986), Les Camoutchos Dorans (1981-1986), La Savoureuse (1981-1986), La Bermontoise (1982-1986), Fanfare municipale châtenois (1980-1986), Foyer communal de Bavilliers (1981-1986), Comité des fêtes de Bavilliers (1985-1986), Centre culturel et loisirs Châtenois (1982-1986), Athlétic club Châtenois (1981-1986), Sports loisirs de Trévenans (1982-1986), Association sportive Bavilliers (1982-1986), "Les 4 Villages" (1983-1986), Les Amis de l'Orgue (1984-1986), Association gestion maison du temps libre (1985-1986), Argiésans loisirs (1981-1986), Buc Echenans Mandrevillars Loisirs (1983), Le Vieux Moulin Botans (1983).

Date

1980-1986

Cote

1147 W 12

14

Danjoutin : Microtel club Chèvremont (1985-1986), Association de promotion des voies navigables (1982), Théâtre l'Arlequin (1986), Amicale bouliste Andelnans (1985-1986), Association de chasse communale agréée (1985), "La Savoureuse" Andelnans (1985-1986), La Denfert Tir (1981-1986), La Denfert Tennis (1985-1986), La Denfert Judo (1981-1986), La Denfert Gymnastique (1980-1986), La Denfert Cyclo (1981-1986), Foyer rural Vézélois (1984-1986), Football club Danjoutin (1983-1986), Centre culture Danjoutin (1980-1986), Bicross club Froideval-Andelnans (1985-1986), Association sportive Meroux-Andelnans (1981-1986), "Mon Village" Chèvremont (1986), Association culturelle et sportive "La Fontenelloise" (1980-1986), Amicale des 3 villages Autrechêne Petit-Croix et Novillard (1981-1986), Association d'éducation populaire "La Jeanne d'Arc" (1983-1986), Association Sur les Vergers Sévenans (1984).

Date

1980-1986

Cote

1147 W 13

15

Delle : 3 Fontaines Lebetain (1980-1986), Les marocains de Delle (1986), Association culture loisirs Réchésy (1980-1986), Judo Kwaï Joncherey (1981-1986), Sports réunis dellois (1980-1986), Etoile sportive Réchésy (1981-1986), Association des locataires "Sur les Vignes" (1982-1986), Football club Faverois (1981-1982), Les Joncherettes Majorettes (1980-1984), Les Proubadours de Delle (1981-1982), Section jeunes sapeurs pompiers de Delle (1981-1982), Association "La stéphanoise" Courtelevant (1982), Association scolaire Florimont (1983).

Date

1980-1986

Cote

1147 W 14

16

Comité interentreprise des usines de Delle (1978-1983). Zone de loisirs des Résidences (1986). Fédération Française de Voile (1983-1984). Association de services de soins et d'urgences médicales du Territoire de Belfort (1984-1986). Association d'aide médicale urgente (1982-1984). Groupe d'animation, de formation de l'Arsot (1983-1984). Mission départementale (Association Tremplin et Retravailler) (1985-1986). Insertion professionnelle et sociale pour les Jeunes (1982-1983). Dossier "affaires sportives" (1985). Animateurs gérés par le le Département socio-culturel du centre de développement et d'animation culturelle (CDAC) (1982-1985). Restructuration des postes d'animateurs Belfort-Echecs : fonds pour le développement des sports, création d'un poste de conseiller technique pédagogique du jeu d'échecs (1985) ; conseiller pédagogique et demande de subvention (1987).

Date

1978-1987

Cote

1147 W 15

17

Fédération de la vie associative (1986). Poste d'animateur au centre culturel des Résidences-Bellevue (CCRB)(1984-1986). Poste animateur Barres et Mont (1984-1986). Poste animateur Jean Jaurès (1984-1986). Fiches récapitulatives associations importantes (1982-1983). Subventions exceptionnelles : l'Aventure Peugeot (1988), congrès de la Fédération francophone des amis de l'Orgue (1986), Monument national de la Liberté (1986), chantier archéologique de Rougemont-le-château (1986), subventions diverses (1985). Association Belfort-secrétariat (1984-1985), Association des journalistes de l'Aire urbaine (1984). Relogement de la direction départementale de la jeunesse et des sports (DDJS) (1985-1986). Comités départementaux sportifs (1986). Sports et loisirs dans le Loiret (1987). Inventaire départemental des équipements touristiques (1983). Fédération départementale des centres socio-culturels du Territoire de Belfort (1986-1987). Création d'ateliers d'arts plastiques en milieu rural (1987). Centenaire de l'aviateur Pégoud (1987). Tramatram : dossier de présentation (1986). Vesonitio Basket-Ball : dossier de présentation (1989). Maison Louis Pergaud : dossier de présentation (1989). Association Arbre et Vie : dossier de présentation (1989).

Date

1982-1989

Cote

1147 W 16

18

Société d'éducation populaire des Résidences (1983-1986). Groupe de recherche archéologiques (1980-1986). Association médio musique Radio Soleil (1984). Union sportive de l'Arsot (1985-1986). Les campeurs caravaniers belfortains (1980-1986). Comité départemental du Jeu d'Echecs (1982-1986). Mutuelle générale des Préfectures (1981-1986). Association sportive police de Belfort (1981-1986). Club alpin français section de Belfort (1981-1986). Jeunesse ouvrière chrétienne (JOC), Jeunesse ouvrière chrétienne de France (JOCF) (1983-1986). Amicale de la Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (1984-1986). Société d'éducation populaire Saint Christophe (1979-1986). Compagnie Belfort Loisirs (1982-1986).

Date

1979-1986

Cote

1147 W 17

19

Scouts de France Districts de Belfort (1981-1985). Union des consommateurs du Territoire de Belfort (1981-1986). Amicale Miotte Brisach (1981-1986). Les Bleuets (1983-1986). Association animation communale Eloie (1986). Bavilliers environnement (1984-1986). La Truite de Montagne (1985-1986). Amicale du Personnel de la Préfecture (1981-1986). Football club de Roppe (1981-1986). France URSS (1981-1986). Association sportive d'Entraide de l'Equipement (1981-1986). Association du tour de Franche-Comté (1981-1986).

Date

1981-1986

Cote

1147 W 18

20

Aéro club de Belfort Chaux (1980-1986). Association française des Amateurs de Radio (1984-1985). Amicale du personnel de la direction départementale de l'agriculture (1981-1986). Amis de la Fédération Eclaireuses et éclaireurs Unionistes de France (FEEUF) (1986). Les compagnons bâtisseurs (1981-1986). Association sportive des PTT de Belfort (1981-1986). Les Primevères (1984-1986). Association Romagny Omisport (1985). Cercle échec Rougemont-le-Château (1982-1983). Les Demoiselles de l'Allaine (1981-1984). Association communale de chasse agréée Montreux-Château (1986). Moto club de la Baroche, Chèvremont (1982). Association Les Châtelains (1981-1982). Les Roselys (1983-1986). Comité des oeuvres sociales de Belfort (1982-1983). Club tennis Sermamagny (1984-1986). Batterie fanfare, Lepuix-Gy (1981-1986). Association sportive Rougegoutte (1981-1986). Association sportive Lepuix-Gy (1983-1986). Association sportive Evette-Salbert (1985-1986). Association sportive Chaux (1981-1986). Association de culture et de loisirs Sermamagny (1981-1986). Association des Anciens Combattants des 2 Auxelles (1896). Section des accidentés du travail Giromagny (1985-1986). Association des combattants Evette (1986). Association institut médico éducatif (IME) Giromagny (1986). Association du Fayé (1983-1986). La Rosemontoise (1981-1986). Club de l'Amitié Auxelles-Bas (1985-1986)

Date

1980-1986

Cote

1147 W 19

21

Vie Nouvelle Evette (1985-1986). Association Jeanne d'Arc Evette-Salbert (1981-1986). Union sportive culturelle Sermamagny (1981-1986). Union Sportive Giromagny (1981-1986). Lepuix-Fleuri (1983-1986). Association philatélique Giromagny (1985-1986). L'Amicale de Gymnastique Giromagny (1981-1986). Club loisirs de Phaffans (1981-1986). Association sportive Chèvremont sports (1981-1982). Racing club de Foussemagne (1983-1986). Association sportive Fontaine et environs (1981-1986). Judo des Trois Montreux (1981-1986). Association bessoncourtoise animation (1986). Football club Larivière (1981-1986). Association tennis de table Montreux-Château (1981-1986). Les delloises - majorettes (1981-1986). Union delloise (1981-1986). Amicale sportive Faverois (1982-1986). ASCAL Saint Dizier l'Evêque (1984-1986). Club de l'âge d'or Danjoutin (1986). Club de danse Andelnans (1985-1986); Harmonie municipale de Danjoutin (1981-1986).

Date

1981-1986

Cote

1147 W 20

22

Musique municipale Valdoie (1981-1986). Le logis amitié (1983-1986). Les compagnons du Gauersch (1981-1986). La cravanchoise (1981-1986). Foyer culturel et social d'Essert (1983-1986). Association sportive Essert (1982-1986). Essor (1985-1986). Association audio visuelle Evette (1984-1986). Val d'Oye (1981-1986). Les prés jolis Angeot (1986). Union sportive Rougemont-le-Château (1981-1986). Val Fleury (1986). Tennis club Etueffont (1986). Tennis club Rougemont-le-Château (1983-1986). Tennis club Lachapelle, Angeot (1985-1986). Sporting club Lachapelle, Angeot (1981-1986). Harmonie municipale de Rougemont-le-Château (1981-1986). Mille club Etueffont (1984-1986). Etoile sportive Etueffont (1981-1986). Cercle des nageurs Etueffont (1983-1986). Association culturelle Offemont / Arsot (1981-1986). Sporting club municipal de Valdoie (1981-1986).

Date

1981-1986

Cote

1147 W 21

23

Société de tir de Giromagny (1981-1986). Les G'nets de Chaux (1985). Jeunesse sportive de Vescemont (1981-1986). Harmonie municipale de Giromagny (1981-1986). Léo Lagrange Auxelles-Bas (1982-1986). Hand Ball club Grandvillars (1983-1986). Football club Morvillars (1981-1986). Football club Bourogne (1981-1986). Les mayerlings Boron (1982-1986). Tennis club de Grandvillars (1983-1985). Association Communautaire de Loisirs et de Culture Populaires (ACCLP) Grandvillars (1981-1986). Echo du Mont Robert (1981-1986). Association sportive Méziré (1981-1986). Les Randonneurs de l'Amitié Morvillars (1981-1983). Judo Kwaï morvillars (1981-1983). Foyer rural Bourogne (1981-1986). Football club Granvillars (1981-1986).

Date

1981-1986

Cote

1147 W 22

24

Entente sportive Froidefontaine (1985-1986). Union sportive Suarcine - football (1981-1983). Avenir Grandvillars (1981-1986). Renouveau de Boron (1986). Association culturelle Méziré (1981-1986). Forge musée Etueffont (1983-1986). Athletic Club Anjoutey Bourg (ACAB) (1981-1986). Pourquoi Pas Saint Germain le Châtelet (1981-1986). Association communale Anjoutey (1986). La Gaule beaucourtoise (1986). Atelier de théâtre de Beaucourt (1984-1986). Amicale des médaillés du travail Beaucourt (1982-1986). Amicale des médaillés militaires Beaucourt (1982-1986). Association communale d'animation (ACA) de Montbouton (1984-1986). Harmonie municipale de beaucourt (1980-1986). Groupe alpin belofrtain (1981-1986). Eden (1986). Association sports et loisirs de Botans (1986). Association secourisme et protection civile (1981-1986). Association recherches spéléologiques et archéologiques (1984). Comité pour nos Gosses Beaucourt (1981-1984).

Date

1980-1986

Cote

1147 W 23

25

Budgets du service.

Date

1986-1989

Cote

1158 W 9

26

Commission plénière.

Date

1982-1986

Cote

1158 W 10

27

Associations du Territoire de Belfort.

Date

1981-1987

Cote

1158 W 13

28

Associations du Territoire de Belfort relevant du Fond départemental d'Aide aux Associations locales (FDAAL).

Date

1987-1989

Cote

1218 W 17

29

Budget des associations.

Date

1982

Cote

1218 W 28

30

Subventions de fonctionnement accordées aux associations.

Date

1979-1980

Cote

1218 W 52

31

Subventions d'équipement et de fonctionnement accordées aux associations.

Date

-

Cote

1218 W 55

32

Article éliminé.

Date

-

Cote

1218 W 95

33

Subventions d'équipement et de fonctionnement accordées aux associations.

Date

1976

Cote

1218 W 96

34

Commission départementale.

Date

1973

Cote

1218 W 111

35

Courriers.

Date

1970-1975

Cote

1218 W 121

36

Budget et finances : documentation.

Date

1992

Cote

1251 W 5

37

Salaires des animateurs.

Date

1988-1992

Cote

1251 W 6

38

Budget et finances : documentation.

Date

1992

Cote

1251 W 7

39

Articles éliminés.

Date

-

Cote

1251 W 12

40

Associations du Territoire de Belfort relevant du Fonds départemental d'aide aux associations locales (FDAAL).

Date

1991-1992

Cote

1251 W 13

41

Articles éliminés.

Date

-

Cote

1251 W 14

42

Direction de l'Animation : courriers, notes, certificats et attestations.

Date

1992

Cote

1251 W 31

43

Article éliminé.

Date

-

Cote

1251 W 37

44

"Tourisme et sports" : documents récapitulatifs.

Date

1992

Cote

1251 W 42

45

Editions d'ouvrages.

Date

1987-1994

Cote

1258 W 3

46

Musées.

Date

1990-1993

Cote

1258 W 7

47

Relations avec la Direction Régionale des affaires culturelles (DRAC).

Date

1990-1993

Cote

1258 W 7

48

Article éliminé.

Date

-

Cote

1293 W 9

49

Programmes 1986, 1987, 1988.

Date

-

Cote

1486 W 1

50

Programmes 1989, 1990.

Date

-

Cote

1486 W 2

51

Programmes 1991, 1992, 1993.

Date

-

Cote

1486 W 3

52

Programme 1994.

Date

-

Cote

1486 W 4

53

Programmes 1994 (suite), 1995.

Date

-

Cote

1486 W 5

54

Programme 1995 (suite).

Date

-

Cote

1486 W 6

55

Programme 1996.

Date

-

Cote

1486 W 7

56

Programmes 1997.

Date

-

Cote

1486 W 8

57

Programmes 1997 (suite), 1998

Date

-

Cote

1486 W 9

58

Programme 1998 (suite).

Date

-

Cote

1486 W 10

59

Dossier administratif et financier.

Date

1987-1988

Cote

1486 W 11

60

Dossier de travaux.

Date

1987-1988

Cote

1486 W 12

61

Dossier de travaux, plans.

Date

1988-1989

Cote

1486 W 13

62

Dossier administratif.

Date

1988-1989

Cote

1486 W 14

63

Delle, collège Jules Ferry (1991) ; Montreux-Château, Camille Claudel (1987-1988).

Date

1987-1991

Cote

1486 W 15

64

Danjoutin, collège Mozart.

Date

1998

Cote

1486 W 16

65

Dossier de travaux.

Date

1990-1991

Cote

1486 W 17

66

Dossier administratif.

Date

1990-1994

Cote

1486 W 18

67

Construction d'un collège d'enseignement général à Montreux-Château, Morvillars, et Rougemont-le-Château : marchés, dossiers administratifs et de financements, projet.

Date

1969-1973

Cote

1486 W 19

68

Réparations liées à un sinistre au collège de Valdoie : marchés, dossier de paiement, dossier de travaux, assurances.

Date

1990-1993

Cote

1486 W 20

69

Gestion des assurances dans le cadre de la décentralisation.

Date

1985-1988

Cote

1486 W 21

70

Regroupement des contrats d'exploitation de chauffage : dossier de consultation, élaboration du contrat à passer entre chaque collège et la société Montenay.

Date

1989-1991

Cote

1486 W 22

71

Cession aux communes par le Département de bâtiments scolaires préfabriqués : dossiers d'acquisition.

Date

1979-1986

Cote

1486 W 23

72

Lycée d'enseignement professionnel et industriel. - Construction : dossier de financement.

Date

1983-1993

Cote

1486 W 24

73

Constructions scolaires du premier degré : dossiers de subvention d'investissement aux communes. Suppression de classes : aides attribuées par le département aux communes concernées.

Date

1981-1992

Cote

1486 W 25

74

1984

Date

-

Cote

1486 W 26

75

1985

Date

-

Cote

1486 W 27

76

Collèges situés hors de Belfort.

Date

-

Cote

1486 W 28

77

Collèges situés à Belfort.

Date

-

Cote

1486 W 29

78

Collèges situés à Belfort.

Date

-

Cote

1486 W 30

79

Collèges situés hors de Belfort.

Date

-

Cote

1486 W 31

80

Collèges situés à Belfort.

Date

-

Cote

1486 W 32

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.