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2 291 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossiers de marchés de travaux et d'acquisition de gros matériel.
Cote
1728 W 1-8
 Date
1989-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1728 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Dossiers de marchés de travaux et d'acquisition de...
Résultat n°2

Plans sur calques concernant la voirie et les bâtiments administratifs.
Cote
1372 W 1-166
 Date
1963-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1372 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Plans sur calques concernant la voirie et les bâtiments...
Résultat n°3

Voirie départementale d'intérêt régional.
Cote
1399 W 43
 Date
1982-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Voirie départementale d'intérêt régional.
Résultat n°4

Photographies aériennes, planches et tirages contact de l'Institut Géographique National (IGN), diapositives, négatifs et plans relatifs aux Territoire de Belfort, aux travaux routiers et ouvrages d'art.
Cote
1705 W 1-16
 Date
1980-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1705 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Photographies aériennes, planches et tirages contact...
Résultat n°5

Bretelle de Pérouse.
Cote
1545 W 51-53
 Date
1993-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Bretelle de Pérouse.
Résultat n°6

Programmes annuels d'investissement et d'entretien des routes départementales.
Cote
1545 W 4-23
 Date
1991-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Programmes annuels d'investissement et d'entretien...
Résultat n°7

Programme REAGIR.
Cote
1545 W 50
 Date
1983-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Programme REAGIR.
Résultat n°8

Transports fluviaux.
Cote
1545 W 70-71
 Date
1977-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Transports fluviaux.
Résultat n°9

Article éliminé.
Cote
1399 W 63
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Article éliminé.
Résultat n°10

Transports ferroviaires.
Cote
1545 W 72-78
 Date
1983-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Transports ferroviaires.
Résultat n°11

Stations services du Territoire de Belfort.
Cote
1399 W 52-53
 Date
1956-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Stations services du Territoire de Belfort.
Résultat n°12

Articles éliminés.
Cote
1399 W 1-27
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Articles éliminés.
Résultat n°13

Opérations d'aménagements de sécurité sur les routes départementales.
Cote
1545 W 24
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Opérations d'aménagements de sécurité sur les routes...
Résultat n°14

Articles éliminés.
Cote
1399 W 29-30
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Articles éliminés.
Résultat n°15

Opérations routières.
Cote
1545 W 27-36
 Date
1977-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Opérations routières.
Résultat n°16

Aéroparc de Fontaine.
Cote
1545 W 54-58
 Date
1989-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Aéroparc de Fontaine.
Résultat n°17

Sécurité routière.
Cote
1545 W 62-63
 Date
1977-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Sécurité routière.
Résultat n°18

Travaux divers.
Cote
1399 W 54-62
 Date
1969-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Travaux divers.
Résultat n°19

Desserte du Pays sous Vosgien.
Cote
1545 W 36-44
 Date
1987-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Desserte du Pays sous Vosgien.
Résultat n°20

Travaux divers.
Cote
1399 W 69-70
 Date
1977-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Travaux divers.
Résultat n°21

Dossiers de subventions départementales.
Cote
1545 W 26
 Date
1983-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Dossiers de subventions départementales.
Résultat n°22

Travaux divers.
Cote
1399 W 54-62
 Date
1969-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Travaux divers.
Résultat n°23

Réorganisation du parc départemental.
Cote
1545 W 64-65
 Date
1990-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Réorganisation du parc départemental.
Résultat n°24

Activités du parc routier de l'Equipement : convention entre l'Etat et le Département.
Cote
1545 W 3
 Date
1991-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Activités du parc routier de l'Equipement : convention...
Résultat n°25

Marchés d'études.
Cote
1399 W 95
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Marchés d'études.
Résultat n°26

Voirie.
Cote
1399 W 73-94
 Date
1945-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Voirie.
Résultat n°27

Article éliminé.
Cote
1399 W 100
 Date
1987-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Article éliminé.
Résultat n°28

Commission de concertation sur les travaux routiers.
Cote
1545 W 45-47
 Date
1990-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Commission de concertation sur les travaux routiers.
Résultat n°29

Epreuves sportives sur routes.
Cote
1399 W 31-37
 Date
1986-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Epreuves sportives sur routes.
Résultat n°30

Sécurité routière dans le département.
Cote
1399 W 38-39
 Date
1989-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Sécurité routière dans le département.
Résultat n°31

Courriers de la préfecture, récépissé de déclarations (1992-1994). Arrêtés pris par d'autres départements (1994). Dossiers Eurockéennes (1992-1994). Championnat de montgolfières (1992). Courses de côte (1992-1993). Manifestations, fêtes (1993). Fêtes pyrotechniques (1992). Communiqués de presse (1992-1993).
Cote
1399 W 40
 Date
1992-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Courriers de la préfecture, récépissé de déclarations...
Résultat n°32

Programmes de signalisation horizontale.
Cote
1545 W 69
 Date
1989-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Programmes de signalisation horizontale.
Résultat n°33

Arbres d'alignement.
Cote
1545 W 59-61
 Date
1983-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Arbres d'alignement.
Résultat n°34

Opérations routières.
Cote
1545 W 25
 Date
1981-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Opérations routières.
Résultat n°35

Festival de musique du Malsaucy.
Cote
1399 W 68
 Date
1989-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Festival de musique du Malsaucy.
Résultat n°36

Programmes annuels d'investissement et d'entretien des routes départementales.
Cote
1545 W 66-68
 Date
1990-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Programmes annuels d'investissement et d'entretien...
Résultat n°37

Travaux financés par les recettes supplémentaires procurées par les amendes de police relatives à la sécurité routière : programmes, plans.
Cote
1494 W 1-5
 Date
1982-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1494 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Travaux financés par les recettes supplémentaires procurées...
Résultat n°38

Sécurité routière.
Cote
1545 W 48-49
 Date
1983-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Sécurité routière.
Résultat n°39

Personnel de la Direction Départementale de l'Equipement (DDE).
Cote
1399 W 42
 Date
1984-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Personnel de la Direction Départementale de l'Equipement...
Résultat n°40

Signalisation.
Cote
1399 W 71
 Date
1987-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Signalisation.
Résultat n°41

Voirie.
Cote
1399 W 101-120
 Date
1966-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Voirie.
Résultat n°42

Travaux routiers, commission de concertation.
Cote
1399 W 51
 Date
1989-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Travaux routiers, commission de concertation.
Résultat n°43

Affaires foncières dans les communes.
Cote
1399 W 49-50
 Date
1989-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Affaires foncières dans les communes.
Résultat n°44

Voirie, opérations de sécurité et foncières.
Cote
1399 W 46-48
 Date
1981-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Voirie, opérations de sécurité et foncières.
Résultat n°45

Parc départemental.
Cote
1399 W 72
 Date
1987-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Parc départemental.
Résultat n°46

Acquisitions foncières.
Cote
1399 W 41
 Date
1981-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Acquisitions foncières.
Résultat n°47

Travaux financés par les recettes supplémentaires procurées par les amendes de police relatives à la sécurité routière : programme, plans.
Cote
1545 W 1-2
 Date
1982-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1545 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Travaux financés par les recettes supplémentaires procurées...
Résultat n°48

Autoroute A 36 et voies rapides.
Cote
1399 W 45
 Date
1985-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Autoroute A 36 et voies rapides.
Résultat n°49

Modification de l'échangeur de Belfort centre (1987). Aménagement d'un parking au petit Arsenal (1988). marché parking place de la Révlution française (1988-1989). Maintenance des barrières du parking de l'Arsenal (1988). Pénétrante Est de Belfort (1983). Installation de filets anti-roches (1987). Port Culney parking de la place de la Révolution française (1988).
Cote
1399 W 97
 Date
1983-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Modification de l'échangeur de Belfort centre (1987)....
Résultat n°50

Plans topographiques, parcellaires et plans de bornage de l'échangeur de l'A 36 (1982). Modification de l'échangeur de Belfort Centre (1986-1987). Chemin départemental 12 à Etueffont : réfection entre Etueffont et Petitmagny (1988-1989). Chemin départemental 24 à Rougegoutte : aménagement rue des écoles (1988-1989). Granulats (1981-1985). Butte du pont Monceau (1988). Danjoutin Sevenans : carrefour (1988). Valdoie Sermamagny : chemin départemental 465 (1989). Divers chemin départemental 465 (1988-1989).
Cote
1399 W 96
 Date
1981-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Plans topographiques, parcellaires et plans de bornage...
Résultat n°51

Parking place de la Révolution française.
Cote
1399 W 98
 Date
1982-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Parking place de la Révolution française.
Résultat n°52

Voirie départementale : programme de travaux.
Cote
1494 W 5
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1494 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Voirie départementale : programme de travaux.
Résultat n°53

Logiciel de gestion, Corail (1988). Tranfert du bureau d'études des routes au Département (1987). Construction d'un mur de soutènement sur le chemin départemental 465 au lieu dit "La roche du cerf" à Lepuix-Gy (1980). Chemin départemental 47, pont sur la Savoureuse à Danjooutin : consolidation et protection de deux piles (1981). Remise en état d'ouvrages d'art sur le réseau routier départemental (1982).
Cote
1399 W 99
 Date
1980-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Logiciel de gestion, Corail (1988). Tranfert du bureau...
Résultat n°54

Infrastructure routière de la région Franche-Comté.
Cote
1399 W 44
 Date
1986-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Infrastructure routière de la région Franche-Comté.
Résultat n°55

Exercice de gestion du parc départemental.
Cote
1399 W 28
 Date
1982-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1399 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

  • Exercice de gestion du parc départemental.
Résultat n°56

Citernes à goudron et à fuel du service vicinal à la gare de Chèvremont et au centre de Bavilliers, installations : plans, devis, correspondance.
Cote
3 O 2245
 Date
1934-1958
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Voirie
  • Entretien 
  • Entretien des équipements
  • Citernes à goudron et à fuel du service vicinal à la...
Résultat n°57

Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1825-1893). Chemin vicinal ordinaire n° 1 de Meroux à Bourogne, construction, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossier de travaux, correspondance (1869-1893). Chemin stratégique, établissement : décret, correspondance (1914). Chemins ruraux, construction, entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux (1886-1952). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (1844-1939). Relations avec les riverains, établissement d’aqueducs, desserte de terrains : délibérations, correspondance (1833-1889).
Cote
3 O 2053
 Date
1825-1952
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins ruraux et voirie urbaine
  • Chemins ruraux
  • Commune de Meroux 
  • Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations,...
Résultat n°58

Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1824-1940). Chemin vicinal ordinaire n° 1 d’Etueffont-Bas à Eloie, construction, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossier de travaux, correspondance (1844-1939). Chemin vicinal ordinaire n° 2 d’Etueffont-Bas à Rougemont-le-Château, construction, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossier de travaux, correspondance (1880-1890). Chemin vicinal ordinaire n° 3 d’Etueffont-Bas à Anjoutey, acquisition de terrains : délibérations, rapports, actes d’acquisition, correspondance. Chemins ruraux, entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux (1879-1926). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (1841-1934). Relation avec les riverains, établissement d’aqueducs, desserte de terrains, établissement de clôture : décision, correspondance (1824-1887).
Cote
3 O 2024
 Date
1824-1949
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins ruraux et voirie urbaine
  • Chemins ruraux
  • Commune d’Etueffont-Bas
  • Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations,...
Résultat n°59

Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1826-1866). Chemin vicinal ordinaire n° 1 de Danjoutin à Bavilliers, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossiers de travaux, correspondance (1845-1929). Chemin vicinal ordinaire n° 2 de Danjoutin à Vézelois, gros entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossiers de travaux, correspondance (1881-1936). Chemin vicinal ordinaire n° 3 de Danjoutin à Belfort, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, plans, actes d’acquisition, correspondance (1875-1938). Chemin vicinal ordinaire n° 4 de Danjoutin à Andelnans, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossiers de travaux, correspondance (1893-1938). Chemins ruraux, entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux (1810-1939). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (1839-1939). Relation avec les riverains, établissement d’aqueducs, desserte de terrains, établissement de clôtures : décision, correspondance (An X-1948).
Cote
3 O 2016
 Date
An X-1948
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins ruraux et voirie urbaine
  • Chemins ruraux
  • Commune de Danjoutin
  • Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations,...
Résultat n°60

Marchés publics : arrêtés préfectoraux, circulaires, correspondance.
Cote
3 O 6
 Date
1938-1948
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Réglementation
  • Marchés publics : arrêtés préfectoraux, circulaires,...
Résultat n°61

Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1825-1860, 1920-1923). Chemin vicinal ordinaire n° 2 de Florimont à Courtelevant, construction : délibérations, plans, procès-verbaux d’enquête, dossier de travaux, correspondance (1843-1844). Chemin vicinal ordinaire n° 5 du moulin de l’Ecrevisse à Boron, construction, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossier de travaux, correspondance (1845-1928). Chemin vicinal ordinaire n° 6 de Florimont à Delle, entretien : rapport. 1882. Chemins ruraux, entretien : délibérations, rapports, procès-verbaux, plans, dossier de travaux, correspondance (1868-1935). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (An XIII-1938).
Cote
3 O 2030
 Date
An XIII-1938
 Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins ruraux et voirie urbaine
  • Chemins ruraux
  • Commune de Florimont
  • Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations,...
Résultat n°62

Exercice 1901
Cote
3 O 761
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Carnets d’attachements
  • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
  • Exercice 1901
Résultat n°63

Programme de 1922, Fb. de France, Av. Wilson, Bd. Carnot : dossiers de travaux. Programme de 1923, abords de l’école normale. Programme de 1924, Fb. de Montbéliard, Fb. des Ancêtres, Av. Jean-Jaurès. Programme de 1925, RN. 19 et 83, rue d’Offemont, rue de Cravanche, quartier de la savoureuse, rues de Mulhouse, des Capucins, Denfert-Rochereau, de l’As de carreau, Strolz, général Folz, de Châteaudun, quai de Cronstadt. Programme de 1926, rues de Cravanche, de l’Abattoir, Denfert-Rochereau, du Lycée, des Capucins, de Mulhouse, de l’Egalité, de Brasse, av. de l’Arsenal. Programme de 1927, rues de Strasbourg, de Châteaudun, Victor Hugo, Strolz, Michelet, Degombert, avenues de l’Arsenal, de Bâle, quai de Cronstadt, squares du Souvenir, Fréry, Géant, de l’avenue de Bâle, cimetière de Brasse. Programme de 1928, abords du Lycée, quai Vauban, champ de foire, stade de la belfortaine. Programme de 1929, quai Vallet, rue Steiner, via d’Auxelles, Fb. de Lyon. Programme de 1930, Av. Jean-Jaurès.
Cote
3 O 2098
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins ruraux et voirie urbaine
  • Voirie urbaine
  • Commune de Belfort 
  • Dossiers concernant plusieurs rues
  • Construction de trottoirs.
  • Programme de 1922, Fb. de France, Av. Wilson, Bd. Carnot...
Résultat n°64

31 août-31 décembre
Cote
3 O 771
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Carnets d’attachements
  • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
  • Exercice 1906
  • 31 août-31 décembre
Résultat n°65

Modification de l’alignement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, actes d’acquisition de terrains. 1904-1909
Cote
3 O 1686
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins d'intérêt commun
  • Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
  • Embranchement du C.I.C. n° 23 de Belfort au fort du...
  • Commune de Belfort
  • Modification de l’alignement : extraits du registre...
Résultat n°66

Réparation d’un pont : rôles des journées employées et des dépenses. 1854
Cote
3 O 1644
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins d'intérêt commun
  • Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
  • Traversée des communes 
  • Commune de Belfort
  • Réparation d’un pont : rôles des journées employées...
Résultat n°67

31 janvier-30 novembre
Cote
3 O 766
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Carnets d’attachements
  • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
  •   Exercice 1904
  • 31 janvier-30 novembre
Résultat n°68

Acquisition de terrains : actes d’acquisition, arrêtés préfectoraux. 1867-1908
Cote
3 O 1634
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins d'intérêt commun
  • Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
  • Traversée des communes 
  • Commune d’Eloie
  • Acquisition de terrains : actes d’acquisition, arrêtés...
Résultat n°69

Alignements, permissions de voirie. 1853-1913
Cote
3 O 1435
 Date- Lieu
Larivière (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins de grande communication
  • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
  • Communes traversées 
  • Commune de Larivière
  • Alignements, permissions de voirie. 1853-1913
Résultat n°70

18 août-31 décembre
Cote
3 O 755
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Carnets d’attachements
  • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
  • Exercice 1894
  • 18 août-31 décembre
Résultat n°71

31 janvier-31 octobre
Cote
3 O 774
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Carnets d’attachements
  • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
  • Exercice 1908
  • 31 janvier-31 octobre
Résultat n°72

31 août-31 décembre
Cote
3 O 759
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Carnets d’attachements
  • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
  • Exercice 1896
  • 31 août-31 décembre
Résultat n°73

Elargissement du chemin : rapports. 1882
Cote
3 O 1635
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins d'intérêt commun
  • Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
  • Traversée des communes 
  • Commune d’Eloie
  • Elargissement du chemin : rapports. 1882
Résultat n°74

31 janvier-14 août
Cote
3 O 754
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Carnets d’attachements
  • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
  • Exercice 1894
  • 31 janvier-14 août
Résultat n°75

31 janvier-31 octobre
Cote
3 O 762
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Carnets d’attachements
  • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
  •   Exercice 1902
  • 31 janvier-31 octobre
Résultat n°76

Programme de 1931, Fb. des Ancêtres, Av. Jean-Jaurès, rues Sarrail, Gaulard, Av. Foch, quai Vauban. Programme de 1933, rues Kléber, Géant, Parisot, Michelet, Fb. de Montbéliard, de Lyon, de Paris. Programme de 1935, rues Kléber, Géant, Lépine, du Ballon, du Tramway, Mazarin, Parisot, Folz, Av. Jean-Jaurès, quai du Magasin. Programme de 1936, Av. d’Altkirch, Fb. de Brisach. Programme de 1937, Fb. de Paris, de Lyon. Programme de 1938, Fb. de Paris, de Lyon. Entretien, matériel, chevaux, véhicules, fournitures : délibérations, marchés, affiches (1903-1938). Entretien des routes nationales et départementales, prise en charge par la Ville de Belfort dans sa traversée : délibérations, plans, rapports, correspondance (1884-1942).
Cote
3 O 2099
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins ruraux et voirie urbaine
  • Voirie urbaine
  • Commune de Belfort 
  • Dossiers concernant plusieurs rues
  • Construction de trottoirs.
  • Programme de 1931, Fb. des Ancêtres, Av. Jean-Jaurès,...
Résultat n°77

9 septembre-30 novembre
Cote
3 O 752
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Carnets d’attachements
  • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
  • Exercice 1893
  • 9 septembre-30 novembre
Résultat n°78

31 août-31 décembre
Cote
3 O 757
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Carnets d’attachements
  • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
  • Exercice 1895
  • 31 août-31 décembre
Résultat n°79

Construction d’un aqueduc sur le ruisseau du Breuil : devis, analyse des prix, plans, coupes, profils. 1857
Cote
3 O 1632
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Chemins d'intérêt commun
  • Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
  • Traversée des communes 
  • Commune de Grosmagny
  • Construction d’un aqueduc sur le ruisseau du Breuil :...
Résultat n°80

31 août-31 décembre
Cote
3 O 777
 Date- Lieu
Giromagny (Territoire de Belfort, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses 
  • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
  • Carnets d’attachements
  • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
  • Exercice 1909
  • 31 août-31 décembre