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123 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    ZAC TGV : comités de suivi et comité de pilotage.

    Date

    2009

    Cote

    1818W/24

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
    • ZAC TGV : comités de suivi et comité de pilotage.

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  2. Résultat n°2

    Dossier Loi sur l'eau : divers demande d'autorisation de travaux (2007), renaturation du ruisseau des Romprerés (2008), mesures supplémentaires environnementales (2007), conclusion du commissaire enquêteur (2007). Enquête publique : photographies, courriers, panneaux arrêté (2007). Etude Hydratec (2007). Groupe de projet (2007)

    Date

    2007-2008

    Cote

    1818W/20

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
    • Dossier Loi sur l'eau : divers demande d'autorisation...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  3. Résultat n°3

    ZAC de la gare TGV : plans de la nouvelle gare TGV de Belfort-Montbéliard située à Meroux (2007), avant-projet (2008).

    Date

    2007-2008

    Cote

    1818W/21

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
    • ZAC de la gare TGV : plans de la nouvelle gare TGV...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  4. Résultat n°4

    Démarche PALME : comité de pilotage (2008), dossier de présentation Palme phase 1 et 2 (2008). Inauguration de la desserte TGV : dossier de presse (2007).

    Date

    2007-2008

    Cote

    1818W/19

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
    • Démarche PALME : comité de pilotage (2008), dossier...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  5. Résultat n°5

    Dossier de création de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) TGV : textes et documents de travail (2006), arrêté de création (2007), correspondance (2007). Dossier de création : rapport de présentation, plan de situation, périmètre, étude d'impact (2006).

    Date

    2006-2007

    Cote

    1818W/17

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
    • Dossier de création de la Zone d'Aménagement Concerté...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  6. Résultat n°6

    Travaux RFF : convention (2005), plans et documents de préparation (2006), arrêté préfectoral et réunion de chantier (2007).

    Date

    2005-2007

    Cote

    1818W/15

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
    • Travaux RFF : convention (2005), plans et documents...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  7. Résultat n°7

    Liaison cyclable franco-suisse. - Actions transfrontalières, marché Altermodal : rapport final (2007), articles de presse (2007), procédure (2006), pièces contractuelles (2007), correspondance (2007), factures (2007), étude de définition du dossier de consultation (2007).

    Date

    2006-2007

    Cote

    1819W/18

    • Contexte : 1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable de la Vallée de l'Allaine ou liaison...
    • Liaison cyclable franco-suisse. - Actions transfrontalières,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  8. Résultat n°8

    Déclaration d'utilité publique : arrêté préfectoral(2007), rapport sur le déroulement des trois enquêtes, conclusion et avis du commissaire enquêteur (2007), procédure (commande/devis, courrier, nomination du commissaire enquêteur, arrêté préfectoral, notification aux propriétaires) (2007), rapport exécutif (2007), levés topographiques concernant le tracé à Andelnans (2007), mise en compatibilité des POS et PLU (2007), étude d'impact, enquête parcellaire (2005), plans parcellaires de Botans, Andelnans, Danjoutin et Sévenans (2005).

    Date

    2005-2007

    Cote

    1818W/44

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
    • Déclaration d'utilité publique : arrêté préfectoral(2007),...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  9. Résultat n°9

    ZAC de la gare TGV : notes, courriers,... relatifs aux réunion publique et au dossier de création (2006), courrier communes de Meroux et Moval (2006), PLU de Meroux-Moval (2007), divers courriers et projet de présentation du projet en conseil municipal de Meroux (2006), préparation de la délibération de création de la ZAC (2006), rapport d'aménagement de la ZAC (2006), dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (2007), dossier d'enquête parcellaire (2007).

    Date

    2006-2007

    Cote

    1818W/18

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
    • ZAC de la gare TGV : notes, courriers,... relatifs...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  10. Résultat n°10

    Concession d'aménagement de la ZAC de la gare TGV, accordée à la SODEB : procédure d'Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC), analyse de l'offre de la SODEB, commission de concession, dossier de consultation en vue de la désignation d'un aménageur, convention, dossier de candidature GSE, textes tirés Légifrance, commentaires.

    Date

    2007

    Cote

    1818W/22

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
    • Concession d'aménagement de la ZAC de la gare TGV,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  11. Résultat n°11

    Desserte et aménagement de la ZAC. - Etudes et maîtrise d’œuvre. Livret de présentation : BEJ, ID Conseils, DSA Environnement, AARTILL, Hydrogéotechnique, Reichen et Robert. Note de présentation et note méthodologique.

    Date

    2007

    Cote

    1818W/23

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
    • Desserte et aménagement de la ZAC. - Etudes et maîtrise...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  12. Résultat n°12

    Etat financier : demande de subvention FEDER (2007), courrier Communauté d'Agglomération Belfortaine (CAB) et commune de Danjoutin (2006), délibérations de la commune de Danjoutin, de la CAB et du Conseil général (2006), factures (2007), enfouissement des réseaux (2006), dossier de demande de subvention au titre d'ATSR (2006). Traversée de Danjoutin, programme et plans : note de présentation t de programme, articles de presse (2004), devis plan de financement (2006), dossier d'avant projet (2005).

    Date

    2004-2007

    Cote

    1818W/46

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
    • Etat financier : demande de subvention FEDER (2007),...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  13. Résultat n°13

    Chantier LGV. - Accueil des entreprises : rencontre, hébergement, relevé de décisions,... Présentation du projet dispositif d'hébergement du Territoire de Belfort : groupe de travail. Dispositifs d'hébergement du Doubs et de la Haute-Saône.

    Date

    2007

    Cote

    1818W/16

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Train à Grande Vitesse (TGV) et aménagement de la gare...
    • Chantier LGV. - Accueil des entreprises : rencontre,...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  14. Résultat n°14

    Avant projet : plans (2004). Restructuration de la RD 23 : plans (2004). Liaison cyclable du Sud de l'agglomération belfortaine, traversée de Danjoutin : document Véloplan. (2006). Variante avec sens unique (2006). Variante avec sens unique et double sens (2006). Ville de Danjoutin : avant projet relatif à l'aménagement de la liaison cyclable du Sud de l'agglomération belfortaine et traversée de Danjoutin. Bandes cyclables de Danjoutin : RD47/RD23 aménagement du carrefour rue du Dr Fréry et rue du Bosmont (2005). Plans de la traversée de Danjoutin (2005).

    Date

    2004-2006

    Cote

    1818W/48

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
    • Avant projet : plans (2004). Restructuration de la...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  15. Résultat n°15

    Traversée de Danjoutin PRO/Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) : marché Véloplan d'aménagement de la liaison cyclable (2005), maîtrise d’œuvre (2005), déclaration d'utilité publique Danjoutin Sévenans (2005), réunion publique (2005), dossier de demande de financement (2006).

    Date

    2005-2006

    Cote

    1818W/50

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
    • Traversée de Danjoutin PRO/Dossier de Consultation...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  16. Résultat n°16

    Dossier d'enquête publique. - Note d'introduction (2006). Sous dossier n°1, déclaration d'utilité publique : notice explicative (2006), annexe 1 : étude de faisabilité (2003), annexe 2 : études de projet (2004), annexe 3 : étude d'impact (2005), annexe 4 : délibération du Conseil général (2005), annexe 5 : plan du projet définitif (2006), annexe 6 : avis sur l'enquête "Loi sur l'eau" (2005), annexe 7 : évaluation foncière des services fiscaux (2006). Sous dossier n°2, enquête parcellaire communes de Botans, Andelnans, Danjoutin et Sévenans : dossier parcellaire, dossier hypothécaire, plans parcellaires (2005). Sous dossier n°3, mise en compatibilité des POS et PLU : POS d'Andelnans, Botans et Sévenans (2006).

    Date

    2003-2006

    Cote

    1818W/41

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
    • Dossier d'enquête publique. - Note d'introduction (2006)....

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  17. Résultat n°17

    Dossier d'utilité publique. - Demande d'autorisation au titre de la loi sur l'eau du passage de la piste au droit de la propriété "Simonnet" (2005). Consultation de géomètres et commande (2005). Dossier d'enquête publique. - Sous dossier n°1, déclaration d'utilité publique : notice explicative (2006), annexe 1 : étude de faisabilité (2003), annexe 2 : étude de projet (2004), annexe 3 : étude d'impact (2005), annexe 4 : délibération du Conseil général (2005), annexe 5 : plan du projet définitif (2006), annexe 6 : avis sur l'enquête "Loi sur l'eau" organisée du 28/11/2005 au 15/12/2005 (2005). Sous dossier n°2, enquête parcellaire relative aux communes de Botans, Andelnans, Danjoutin et Sévenans : note introductive, dossier parcellaire, dossier hypothécaire, plans parcellaires (2005). Sous dossier n°3, mise en compatibilité des POS et PLU : POS d'Andelnans, Botans et Sévenans (2005).

    Date

    2003-2006

    Cote

    1818W/43

    • Contexte : 1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Liaison cyclable Sud agglomération, Danjoutin-Sévenans.
    • Dossier d'utilité publique. - Demande d'autorisation...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  18. Résultat n°18

    Projet collège à vélo : plans, devis, courrier aux associations de cycles (2003). Schéma de Cohérence Territoriale du Territoire de Belfort : comité syndical (2006), diagnostic (2004), Les attentes du Territoire (2003).

    Date

    2003-2006

    Cote

    1826W/19

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Projet collège à vélo : plans, devis, courrier aux...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  19. Résultat n°19

    Schéma cyclable Belfort Nord : négociation, demande d'autorisation (1998). Délibération (1999). Contrat d'agglomération (2006). Passerelle Leclerc : avant projet, plans (2003).

    Date

    2003-2006

    Cote

    1826W/18

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Schéma cyclable Belfort Nord : négociation, demande...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

  20. Résultat n°20

    Itinéraire cyclo touristique. - documents de travail : plans et chiffrage.

    Date

    [sd]

    Cote

    1826W/17

    • Contexte : 1826 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Pistes cyclables.
    • Itinéraire cyclo touristique. - documents de travail...

    Producteur :

    Département du Territoire de Belfort / Direction des transports