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79 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Tribunal des affaires de Sécurité sociale : dossiers de recours.
Cote
1618 W 1
 Date
1966 - 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

  • Service Départemental du travail et de la Protection...
  • Tribunal des affaires de Sécurité sociale : dossiers...
Résultat n°2

Administration générale: rapports du service et d’activités sur la situation sociale et générale de l’agriculture.
Cote
1618 W 19-20
 Date
1976 - 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

  • Service Départemental du travail et de la Protection...
  • Administration générale: rapports du service et d’activités...
Résultat n°3

Commission départementale d’Aménagement foncier : registres des délibérations.
Cote
1642 W 1
 Date
1946-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1642 W - Direction départementale de l'équipement et...

  • Commission départementale d’Aménagement foncier : registres...
Résultat n°4

Rechesy
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • Rechesy
Résultat n°5

Essert
Cote
1555 W 26
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • Essert
Résultat n°6

Faverois.
Cote
1649 W 51
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Faverois.
Résultat n°7

Enquêtes relatives aux accidents de travail.
Cote
1618 W 7
 Date
1968 - 1976, 1994 - 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

  • Service Départemental du travail et de la Protection...
  • Enquêtes relatives aux accidents de travail.
Résultat n°8

Etueffont
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • Etueffont
Résultat n°9

Novillars
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • Novillars
Résultat n°10

Apprentissage : registre des contrats et agréments
Cote
1618 W 7
 Date
1947-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

  • Service Départemental du travail et de la Protection...
  • Apprentissage : registre des contrats et agréments
Résultat n°11

Chatenois-les-Forges
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • Chatenois-les-Forges
Résultat n°12

Comité départemental des prestations sociales agricoles : procès-verbaux.
Cote
1618 W 14
 Date
1968 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

  • Service Départemental du travail et de la Protection...
  • Comité départemental des prestations sociales agricoles...
Résultat n°13

Anjoutey
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • Anjoutey
Résultat n°14

Opérations foncières dans les communes du Territoire de Belfort.
Cote
1642 W 4-8
 Date
1968-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1642 W - Direction départementale de l'équipement et...

  • Opérations foncières dans les communes du Territoire...
Résultat n°15

Lepuix-Gy.
Cote
1649 W 72-80
 Date
1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Lepuix-Gy.
Résultat n°16

Montbouton.
Cote
1649 W 81
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Montbouton.
Résultat n°17

Boron
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • Boron
Résultat n°18

Tribunal des affaires de Sécurité sociale : jugements.
Cote
1618 W 8
 Date
1961 - 1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

  • Service Départemental du travail et de la Protection...
  • Tribunal des affaires de Sécurité sociale : jugements.
Résultat n°19

Dossiers d’entreprise dans le domaine agricole.
Cote
1618 W 22-31
 Date
1958 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

  • Service Départemental du travail et de la Protection...
  • Dossiers d’entreprise dans le domaine agricole.
Résultat n°20

Chèvrement, Vézelois
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • Chèvrement, Vézelois
Résultat n°21

Belfort et ses environs.
Cote
1649 W 1-35
 Date
1963 - 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Belfort et ses environs.
Résultat n°22

Romagny.
Cote
1649 W 85-87
 Date
1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Romagny.
Résultat n°23

Enquêtes concernant l’aviculture, les bovins, les ovins, les porcins, l’énergie, la sylviculture, l’horticulture, le verger, l’utilisation du lait, l’utilisation du territoire, les structures agricoles ; recensement agriculture.
Cote
1555 W 1-24
 Date
1970 - 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Enquêtes concernant l’aviculture, les bovins, les ovins,...
Résultat n°24

Banvillars
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • Banvillars
Résultat n°25

Commission d’affiliation des entreprises de travaux forestiers : arrêtés de renouvellement, procès-verbaux.
Cote
1618 W 21
 Date
1987 - 2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

  • Service Départemental du travail et de la Protection...
  • Commission d’affiliation des entreprises de travaux...
Résultat n°26

Danjoutin
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • Danjoutin
Résultat n°27

Courcelles
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • Courcelles
Résultat n°28

Denney.
Cote
1649 W 47-50
 Date
1960 - 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Denney.
Résultat n°29

Grandvillars
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • Grandvillars
Résultat n°30

Petitefontaine.
Cote
1649 W 83
 Date
1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Petitefontaine.
Résultat n°31

Giromagny
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • Giromagny
Résultat n°32

Chavannes-les-Grands
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • Chavannes-les-Grands
Résultat n°33

Conventions collectives des exploitations agricoles du Territoire de Belfort.
Cote
1618 W 10-13
 Date
1966 - 1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

  • Service Départemental du travail et de la Protection...
  • Conventions collectives des exploitations agricoles...
Résultat n°34

Villars le Sec
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • Villars le Sec
Résultat n°35

Vétrigne.
Cote
1649 W 95
 Date
1960 - 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Vétrigne.
Résultat n°36

Valdoie.
Cote
1649 W 94
 Date
1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Valdoie.
Résultat n°37

Delle.
Cote
1649 W 46
 Date
1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Delle.
Résultat n°38

La Madeleine-Val-des-Anges
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • La Madeleine-Val-des-Anges
Résultat n°39

Bessoncourt.
Cote
1649 W 36-39
 Date
1963 - 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Bessoncourt.
Résultat n°40

Saint-Germain-le-Chatelet
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • Saint-Germain-le-Chatelet
Résultat n°41

Frais
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • Frais
Résultat n°42

Fontaine
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • Fontaine
Résultat n°43

Enregistrement des conventions et accords.
Cote
1618 W 9
 Date
1969 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

  • Service Départemental du travail et de la Protection...
  • Enregistrement des conventions et accords.
Résultat n°44

Valdoie
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • Valdoie
Résultat n°45

Lepuix-Gy
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • Lepuix-Gy
Résultat n°46

Leval.
Cote
1649 W 67-71
 Date
1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Leval.
Résultat n°47

Bourogne
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • Bourogne
Résultat n°48

Lachapelle-sous-Rougemont.
Cote
1649 W 66
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Lachapelle-sous-Rougemont.
Résultat n°49

Roppe.
Cote
1649 W 88-92
 Date
1960 - 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Roppe.
Résultat n°50

Remembrement Autoroute A36.
Cote
1642 W 2-3
 Date
1970-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1642 W - Direction départementale de l'équipement et...

  • Remembrement Autoroute A36.
Résultat n°51

1555 W 26
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • 1555 W 26
Résultat n°52

Riervescemont
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • Riervescemont
Résultat n°53

La Chapelle-sous-Chaux
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • La Chapelle-sous-Chaux
Résultat n°54

Eguenigue
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • Eguenigue
Résultat n°55

1555 W 25
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • 1555 W 25
Résultat n°56

Attribution des aides : dossiers individuels.
Cote
1618 W 32-39
 Date
1993 - 2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

  • Agriculture et Forêts
  • Attribution des aides : dossiers individuels.
Résultat n°57

Florimont.
Cote
1649 W 53-63
 Date
1948 - 1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Florimont.
Résultat n°58

Brebotte
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • Brebotte
Résultat n°59

Faverois
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • Faverois
Résultat n°60

La Chapelle-sous-Rougemont
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • La Chapelle-sous-Rougemont
Résultat n°61

Trétudans-Vourvenans.
Cote
1649 W 93
 Date
1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Trétudans-Vourvenans.
Résultat n°62

Ballon d’Alsace ; Aire urbaine.
Cote
1649 W 96-103
 Date
1968 - 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Ballon d’Alsace ; Aire urbaine.
Résultat n°63

Aides à l’emploi, aides à la création d’entreprise : dossiers individuels.
Cote
1618 W 15-18
 Date
1981 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

  • Service Départemental du travail et de la Protection...
  • Aides à l’emploi, aides à la création d’entreprise...
Résultat n°64

Delle
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • Delle
Résultat n°65

Groupement d’urbanisme de Bourogne.
Cote
1649 W 40-44
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Groupement d’urbanisme de Bourogne.
Résultat n°66

Saint-Dizier-l’Eveque
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • Saint-Dizier-l’Eveque
Résultat n°67

Auxelles-bas
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • Auxelles-bas
Résultat n°68

Rougegoutte
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • Rougegoutte
Résultat n°69

Tribunal des affaires de Sécurité sociale : dossiers de réconciliation.
Cote
1618 W 2-6
 Date
1974 - 2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

  • Service Départemental du travail et de la Protection...
  • Tribunal des affaires de Sécurité sociale : dossiers...
Résultat n°70

Montreux-Vieux.
Cote
1649 W 82
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Montreux-Vieux.
Résultat n°71

Suarce
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • Suarce
Résultat n°72

Aménagements fonciers : recours.
Cote
1642 W 8-9
 Date
1968-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1642 W - Direction départementale de l'équipement et...

  • Aménagements fonciers : recours.
Résultat n°73

Phaffans.
Cote
1649 W 84
 Date
1963 -1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Phaffans.
Résultat n°74

Rougemont-le-Château
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • Rougemont-le-Château
Résultat n°75

Chaux.
Cote
1649 W 45
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Chaux.
Résultat n°76

Opérations foncières dans les communes du Territoire de Belfort.
Cote
1642 W 9
 Date
1984-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1642 W - Direction départementale de l'équipement et...

  • Opérations foncières dans les communes du Territoire...
Résultat n°77

Perouse
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • Perouse
Résultat n°78

Felon.
Cote
1649 W 52
 Date
1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Felon.
Résultat n°79

Giromagny.
Cote
1649 W 64-65
 Date
1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Giromagny.