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Multimédias
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Nom de l'inventaire
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Lieux
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Période
  • 79
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Sujets
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Collectivités
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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1555 W 26
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Photos aérienne des communes du Territoire de Belfort.
  • Essert
Résultat n°2
Cote
1618 W 1
Date
1966 - 1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

  • Service Départemental du travail et de la Protection...
  • Tribunal des affaires de Sécurité sociale : dossiers...
Résultat n°3
Cote
1618 W 7
Date
1968 - 1976, 1994 - 1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

  • Service Départemental du travail et de la Protection...
  • Enquêtes relatives aux accidents de travail.
Résultat n°4
Cote
1618 W 7
Date
1947-1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

  • Service Départemental du travail et de la Protection...
  • Apprentissage : registre des contrats et agréments
Résultat n°5
Cote
1618 W 8
Date
1961 - 1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

  • Service Départemental du travail et de la Protection...
  • Tribunal des affaires de Sécurité sociale : jugements.
Résultat n°6
Cote
1618 W 9
Date
1969 - 1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

  • Service Départemental du travail et de la Protection...
  • Enregistrement des conventions et accords.
Résultat n°7
Cote
1618 W 14
Date
1968 - 1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

  • Service Départemental du travail et de la Protection...
  • Comité départemental des prestations sociales agricoles...
Résultat n°8
Cote
1618 W 21
Date
1987 - 2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

  • Service Départemental du travail et de la Protection...
  • Commission d’affiliation des entreprises de travaux...
Résultat n°9
Cote
1642 W 1
Date
1946-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1642 W - Direction départementale de l'équipement et...

  • Commission départementale d’Aménagement foncier : registres...
Résultat n°10
Cote
1642 W 9
Date
1984-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1642 W - Direction départementale de l'équipement et...

  • Opérations foncières dans les communes du Territoire...
Résultat n°11
Cote
1649 W 45
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Chaux.
Résultat n°12
Cote
1649 W 46
Date
1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Delle.
Résultat n°13
Cote
1649 W 51
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Faverois.
Résultat n°14
Cote
1649 W 52
Date
1966
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Felon.
Résultat n°15
Cote
1649 W 66
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Lachapelle-sous-Rougemont.
Résultat n°16
Cote
1649 W 81
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Montbouton.
Résultat n°17
Cote
1649 W 82
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Montreux-Vieux.
Résultat n°18
Cote
1649 W 83
Date
1966
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Petitefontaine.
Résultat n°19
Cote
1649 W 84
Date
1963 -1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Phaffans.
Résultat n°20
Cote
1649 W 93
Date
1954
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Trétudans-Vourvenans.
Résultat n°21
Cote
1649 W 94
Date
1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Valdoie.
Résultat n°22
Cote
1649 W 95
Date
1960 - 1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Vétrigne.
Résultat n°23
Cote
1555 W 1-24
Date
1970 - 2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1555 W - Direction départementale de l'agriculture...

  • Enquêtes concernant l’aviculture, les bovins, les ovins,...
Résultat n°24
Cote
1618 W 10-13
Date
1966 - 1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

  • Service Départemental du travail et de la Protection...
  • Conventions collectives des exploitations agricoles...
Résultat n°25
Cote
1618 W 15-18
Date
1981 - 1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

  • Service Départemental du travail et de la Protection...
  • Aides à l’emploi, aides à la création d’entreprise...
Résultat n°26
Cote
1618 W 19-20
Date
1976 - 1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

  • Service Départemental du travail et de la Protection...
  • Administration générale: rapports du service et d’activités...
Résultat n°27
Cote
1618 W 2-6
Date
1974 - 2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

  • Service Départemental du travail et de la Protection...
  • Tribunal des affaires de Sécurité sociale : dossiers...
Résultat n°28
Cote
1618 W 22-31
Date
1958 - 1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

  • Service Départemental du travail et de la Protection...
  • Dossiers d’entreprise dans le domaine agricole.
Résultat n°29
Cote
1618 W 32-39
Date
1993 - 2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1618 W - Direction départementale de l'équipement et...

  • Agriculture et Forêts
  • Attribution des aides : dossiers individuels.
Résultat n°30
Cote
1642 W 2-3
Date
1970-1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1642 W - Direction départementale de l'équipement et...

  • Remembrement Autoroute A36.
Résultat n°31
Cote
1642 W 4-8
Date
1968-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1642 W - Direction départementale de l'équipement et...

  • Opérations foncières dans les communes du Territoire...
Résultat n°32
Cote
1642 W 8-9
Date
1968-1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1642 W - Direction départementale de l'équipement et...

  • Aménagements fonciers : recours.
Résultat n°33
Cote
1649 W 1-35
Date
1963 - 1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Belfort et ses environs.
Résultat n°34
Cote
1649 W 36-39
Date
1963 - 1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Bessoncourt.
Résultat n°35
Cote
1649 W 40-44
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Groupement d’urbanisme de Bourogne.
Résultat n°36
Cote
1649 W 47-50
Date
1960 - 1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Denney.
Résultat n°37
Cote
1649 W 53-63
Date
1948 - 1955
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Florimont.
Résultat n°38
Cote
1649 W 64-65
Date
1950
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Giromagny.
Résultat n°39
Cote
1649 W 67-71
Date
1966
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Leval.
Résultat n°40
Cote
1649 W 72-80
Date
1966
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1649 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Plans topographiques réguliers de villes et plans de...
  • Lepuix-Gy.