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Résultats de la recherche

  • 1

    Plans d’alignement sur route nationale N 83.

    Date

    1961 - 2005

    Cote

    1529 W 11

    • Contexte : 1529 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels.
    • Plans d’alignement sur route nationale N 83.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Rougemont-Fontaine

  • 2

    Routes départementales, projets de travaux.

    Date

    Antérieur à 1900

    Cote

    1529 W 28

    • Contexte : 1529 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Routes départementales, projets de travaux.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Rougemont-Fontaine

  • 3

    Travaux dans les communes de la subdivision : photographies.

    Date

    s.d.

    Cote

    1532 W 6

    • Contexte : 1532 W - Direction départementale de l'équipement duTerritoire...

    • Travaux dans les communes de la subdivision : photographies.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Rougemont-Fontaine

  • 4

    Registre des points de repères I.G.N.

    Date

    s.d.

    Cote

    1532 W 7

    • Contexte : 1532 W - Direction départementale de l'équipement duTerritoire...

    • Registre des points de repères I.G.N.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Rougemont-Fontaine

  • 5

    Brebotte.

    Cote

    1549 W 16

    • Contexte : 1549 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Communes du Territoire de Belfort : plans sur calques.
    • Brebotte.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.),subdivision de Fontaine

  • 6

    Croix.

    Cote

    1549 W 21

    • Contexte : 1549 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Communes du Territoire de Belfort : plans sur calques.
    • Croix.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.),subdivision de Fontaine

  • 7

    Faverois.

    Cote

    1549 W 35

    • Contexte : 1549 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Communes du Territoire de Belfort : plans sur calques.
    • Faverois.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.),subdivision de Fontaine

  • 8

    Lebetain.

    Cote

    1549 W 61

    • Contexte : 1549 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Communes du Territoire de Belfort : plans sur calques.
    • Lebetain.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.),subdivision de Fontaine

  • 9

    Montbouton.

    Cote

    1549 W 64

    • Contexte : 1549 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Communes du Territoire de Belfort : plans sur calques.
    • Montbouton.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.),subdivision de Fontaine

  • 10

    Réchésy.

    Cote

    1549 W 74

    • Contexte : 1549 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Communes du Territoire de Belfort : plans sur calques.
    • Réchésy.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.),subdivision de Fontaine

  • 11

    Recouvrance.

    Cote

    1549 W 75

    • Contexte : 1549 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Communes du Territoire de Belfort : plans sur calques.
    • Recouvrance.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.),subdivision de Fontaine

  • 12

    Thiancourt.

    Cote

    1549 W 78

    • Contexte : 1549 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Communes du Territoire de Belfort : plans sur calques.
    • Thiancourt.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.),subdivision de Fontaine

  • 13

    Chavannes-les-Grands.

    Cote

    1549 W 92

    • Contexte : 1549 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Communes du Territoire de Belfort : plans sur calques.
    • Chavannes-les-Grands.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.),subdivision de Fontaine

  • 14

    Plans d'alignement.

    Date

    1839 - 1930

    Cote

    1529 W 1-10

    • Contexte : 1529 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d'alignement.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Rougemont-Fontaine

  • 15

    Alignement individuels sur routes départementales du ressort de la subdivision de Rougemont-Fontaine : calques.

    Date

    1960 - 1991

    Cote

    1529 W 12-17

    • Contexte : 1529 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels.
    • Alignement individuels sur routes départementales du...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Rougemont-Fontaine

  • 16

    Alignement individuels sur routes communales du ressort de la subdivision de Rougemont-Fontaine : calques. Communes suivantes : Angeot, Bessoncourt, Cunelières, Chèvremont, Eguenique, Denney, Foussemagne, Fontenelle, Fontaine, Felon, Montreux-Château, Menoncourt, Lagange, Leval, Lacollonge, Lachapelle-sous-Rougemont, Frais, Rougemont-le-Château, Roppe, Romagny, Reppe, Phaffans, Petitefontaine, Petitcroix, Perouse, Saint-Germain-le-Châtelet, Vauthiermont, Larivière.

    Date

    1980 - 2000

    Cote

    1529 W 18-21

    • Contexte : 1529 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Plans d’alignement individuels.
    • Alignement individuels sur routes communales du ressort...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Rougemont-Fontaine

  • 17

    Certificats d’urbanisme de division.

    Date

    1975 - 1983

    Cote

    1529 W 22-27

    • Contexte : 1529 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Certificats d’urbanisme de division.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Rougemont-Fontaine

  • 18

    Personnel : dossiers agents non titulaires, fiches de paies.

    Date

    1899-1981

    Cote

    1532 W 1-5

    • Contexte : 1532 W - Direction départementale de l'équipement duTerritoire...

    • Personnel : dossiers agents non titulaires, fiches...

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Rougemont-Fontaine

  • 19

    Base de l’OTAN - Fontaine.

    Date

    1952-1991

    Cote

    1537 W 1-53

    • Contexte : 1537 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Base de l’OTAN - Fontaine.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Rougemont-Fontaine

  • 20

    Beaucourt.

    Cote

    1549 W 1-9

    • Contexte : 1549 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Communes du Territoire de Belfort : plans sur calques.
    • Beaucourt.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.),subdivision de Fontaine

  • 21

    Bourogne.

    Cote

    1549 W 10-15

    • Contexte : 1549 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Communes du Territoire de Belfort : plans sur calques.
    • Bourogne.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.),subdivision de Fontaine

  • 22

    Chavanatte.

    Cote

    1549 W 17-18

    • Contexte : 1549 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Communes du Territoire de Belfort : plans sur calques.
    • Chavanatte.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.),subdivision de Fontaine

  • 23

    Courtelevant.

    Cote

    1549 W 19-20

    • Contexte : 1549 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Communes du Territoire de Belfort : plans sur calques.
    • Courtelevant.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.),subdivision de Fontaine

  • 24

    Delle.

    Cote

    1549 W 22-34

    • Contexte : 1549 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Communes du Territoire de Belfort : plans sur calques.
    • Delle.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.),subdivision de Fontaine

  • 25

    Fêche-l’Eglise.

    Cote

    1549 W 36-39

    • Contexte : 1549 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Communes du Territoire de Belfort : plans sur calques.
    • Fêche-l’Eglise.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.),subdivision de Fontaine

  • 26

    Froidefontaine.

    Cote

    1549 W 40-41

    • Contexte : 1549 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Communes du Territoire de Belfort : plans sur calques.
    • Froidefontaine.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.),subdivision de Fontaine

  • 27

    Grandvillars.

    Cote

    1549 W 42-52

    • Contexte : 1549 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Communes du Territoire de Belfort : plans sur calques.
    • Grandvillars.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.),subdivision de Fontaine

  • 28

    Grosne.

    Cote

    1549 W 53-54

    • Contexte : 1549 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Communes du Territoire de Belfort : plans sur calques.
    • Grosne.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.),subdivision de Fontaine

  • 29

    Joncherey.

    Cote

    1549 W 55-60

    • Contexte : 1549 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Communes du Territoire de Belfort : plans sur calques.
    • Joncherey.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.),subdivision de Fontaine

  • 30

    Méziré.

    Cote

    1549 W 62-63

    • Contexte : 1549 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Communes du Territoire de Belfort : plans sur calques.
    • Méziré.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.),subdivision de Fontaine

  • 31

    Morvillars.

    Cote

    1549 W 65-73

    • Contexte : 1549 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Communes du Territoire de Belfort : plans sur calques.
    • Morvillars.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.),subdivision de Fontaine

  • 32

    Saint-Dizier-l’Evêque.

    Cote

    1549 W 76-77

    • Contexte : 1549 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Communes du Territoire de Belfort : plans sur calques.
    • Saint-Dizier-l’Evêque.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.),subdivision de Fontaine

  • 33

    Villars-le-Sec.

    Cote

    1549 W 79-80

    • Contexte : 1549 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Communes du Territoire de Belfort : plans sur calques.
    • Villars-le-Sec.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.),subdivision de Fontaine

  • 34

    Vellescot.

    Cote

    1549 W 81-82

    • Contexte : 1549 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Communes du Territoire de Belfort : plans sur calques.
    • Vellescot.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.),subdivision de Fontaine

  • 35

    Plans de projets et actions dans le Territoire de Belfort.

    Cote

    1549 W 83-91

    • Contexte : 1549 W - Direction départementale de l'équipement du...

    • Communes du Territoire de Belfort : plans sur calques.
    • Plans de projets et actions dans le Territoire de Belfort.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.),subdivision de Fontaine