218 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative d'appel - CAA.
Cote
1834W/38
 Date
2010
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Dossiers de contentieux échantillonnés.
  • Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative…
Résultat n°2

Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au Tribunal administratif - TA.
Cote
1834W/13
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Dossiers de contentieux échantillonnés.
  • Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au…
Résultat n°3

Dossiers de contentieux échantillonnés : Affaires particulières - AP (interventions).
Cote
1834W/8
 Date
2004-2010
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Dossiers de contentieux échantillonnés.
  • Dossiers de contentieux échantillonnés : Affaires…
Résultat n°4

Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au TGI.
Cote
1834W/17
 Date
2010
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Dossiers de contentieux échantillonnés.
  • Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au…
Résultat n°5

Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative d'appel - CAA.
Cote
1834W/39
 Date
2010
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Dossiers de contentieux échantillonnés.
  • Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative…
Résultat n°6

Dossiers de contentieux échantillonnés : Affaires particulières - AP (interventions).
Cote
1834W/7
 Date
2010
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Dossiers de contentieux échantillonnés.
  • Dossiers de contentieux échantillonnés : Affaires…
Résultat n°7

Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative d'appel - CAA.
Cote
1834W/37
 Date
2010
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Dossiers de contentieux échantillonnés.
  • Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative…
Résultat n°8

Ensemble des dossiers de contentieux dématérialisés pour la période du 01/01/2004 au 31/12/2010.
Cote
1835W/2
 Date
2004-2010
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1835 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Ensemble des dossiers de contentieux dématérialisés…
Résultat n°9

Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au TGI.
Cote
1834W/18
 Date
2010
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Dossiers de contentieux échantillonnés.
  • Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au…
Résultat n°10

Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative d'appel - CAA.
Cote
1834W/36
 Date
2010
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Dossiers de contentieux échantillonnés.
  • Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative…
Résultat n°11

Dossiers de contentieux dématérialisés et échantillonnés pour la période du 01/01/2004 au 31/12/2010 (affaires particulières - AP (interventions) ; Tribunal administratif - TA ; TGI ; Cour administrative d'appel - CAA).
Cote
1835W/1
 Date
2004-2010
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1835 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Dossiers de contentieux dématérialisés et échantillonnés…
Résultat n°12

Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au TGI.
Cote
1834W/19
 Date
2010
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Dossiers de contentieux échantillonnés.
  • Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au…
Résultat n°13

Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative d'appel - CAA.
Cote
1834W/35
 Date
2009
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Dossiers de contentieux échantillonnés.
  • Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative…
Résultat n°14

Dossiers de contentieux échantillonnés : Affaires particulières - AP (interventions).
Cote
1834W/6
 Date
2009
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Dossiers de contentieux échantillonnés.
  • Dossiers de contentieux échantillonnés : Affaires…
Résultat n°15

Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative d'appel - CAA.
Cote
1834W/33
 Date
2009
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Dossiers de contentieux échantillonnés.
  • Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative…
Résultat n°16

Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative d'appel - CAA.
Cote
1834W/34
 Date
2009
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Dossiers de contentieux échantillonnés.
  • Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative…
Résultat n°17

Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au TGI.
Cote
1834W/16
 Date
2008
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Dossiers de contentieux échantillonnés.
  • Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au…
Résultat n°18

Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au Tribunal administratif - TA.
Cote
1834W/12
 Date
2008
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Dossiers de contentieux échantillonnés.
  • Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au…
Résultat n°19

Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative d'appel - CAA.
Cote
1834W/32
 Date
2008
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Dossiers de contentieux échantillonnés.
  • Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative…
Résultat n°20

Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative d'appel - CAA.
Cote
1834W/31
 Date
2008
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Dossiers de contentieux échantillonnés.
  • Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative…
Résultat n°21

Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative d'appel - CAA.
Cote
1834W/28
 Date
2008
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Dossiers de contentieux échantillonnés.
  • Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative…
Résultat n°22

Dossiers de contentieux échantillonnés : Affaires particulières - AP (interventions).
Cote
1834W/5
 Date
2008
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Dossiers de contentieux échantillonnés.
  • Dossiers de contentieux échantillonnés : Affaires…
Résultat n°23

Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative d'appel - CAA.
Cote
1834W/30
 Date
2008
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Dossiers de contentieux échantillonnés.
  • Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative…
Résultat n°24

Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative d'appel - CAA.
Cote
1834W/29
 Date
2008
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Dossiers de contentieux échantillonnés.
  • Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative…
Résultat n°25

Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative d'appel - CAA.
Cote
1834W/27
 Date
2007
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Dossiers de contentieux échantillonnés.
  • Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative…
Résultat n°26

Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au TGI.
Cote
1834W/15
 Date
2007
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Dossiers de contentieux échantillonnés.
  • Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au…
Résultat n°27

Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative d'appel - CAA.
Cote
1834W/26
 Date
2007
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Dossiers de contentieux échantillonnés.
  • Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative…
Résultat n°28

Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative d'appel - CAA.
Cote
1834W/25
 Date
2007
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Dossiers de contentieux échantillonnés.
  • Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative…
Résultat n°29

Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au Tribunal administratif - TA.
Cote
1834W/11
 Date
2007
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Dossiers de contentieux échantillonnés.
  • Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au…
Résultat n°30

Dossiers de contentieux échantillonnés : Affaires particulières - AP (interventions).
Cote
1834W/4
 Date
2007
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Dossiers de contentieux échantillonnés.
  • Dossiers de contentieux échantillonnés : Affaires…
Résultat n°31

Dossiers de contentieux échantillonnés : Affaires particulières - AP (interventions).
Cote
1834W/3
 Date
2006
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Dossiers de contentieux échantillonnés.
  • Dossiers de contentieux échantillonnés : Affaires…
Résultat n°32

Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative d'appel - CAA.
Cote
1834W/22
 Date
2006
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Dossiers de contentieux échantillonnés.
  • Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative…
Résultat n°33

Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative d'appel - CAA.
Cote
1834W/23
 Date
2006
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Dossiers de contentieux échantillonnés.
  • Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative…
Résultat n°34

Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative d'appel - CAA.
Cote
1834W/24
 Date
2006
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Dossiers de contentieux échantillonnés.
  • Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative…
Résultat n°35

Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au Tribunal administratif - TA.
Cote
1834W/10
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Dossiers de contentieux échantillonnés.
  • Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au…
Résultat n°36

Dossiers de contentieux échantillonnés : Affaires particulières - AP (interventions).
Cote
1834W/2
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Dossiers de contentieux échantillonnés.
  • Dossiers de contentieux échantillonnés : Affaires…
Résultat n°37

Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au TGI.
Cote
1834W/14
 Date
2005
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Dossiers de contentieux échantillonnés.
  • Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au…
Résultat n°38

Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative d'appel - CAA.
Cote
1834W/21
 Date
2005
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Dossiers de contentieux échantillonnés.
  • Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative…
Résultat n°39

Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative d'appel - CAA.
Cote
1834W/20
 Date
2005
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Dossiers de contentieux échantillonnés.
  • Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative…
Résultat n°40

Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au Tribunal administratif - TA.
Cote
1834W/9
 Date
2004
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Dossiers de contentieux échantillonnés.
  • Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au…
Résultat n°41

Dossiers de contentieux échantillonnés : Affaires particulières - AP (interventions).
Cote
1834W/1
 Date
2004
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques…
  • Dossiers de contentieux échantillonnés.
  • Dossiers de contentieux échantillonnés : Affaires…
Résultat n°42

Mai - juin 1991.
Cote
2038W/62
 Date
1991
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : actes sous-seing privés et baux.
  • Mai - juin 1991.
Résultat n°43

1991 : 1 - 92.
Cote
2038W/84
 Date
1991
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : déclarations de successions.
  • 1991 : 1 - 92.
Résultat n°44

1991 : 113 - 200.
Cote
2038W/78
 Date
1991
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Nord : déclarations de successions.
  • 1991 : 113 - 200.
Résultat n°45

1991 : A - J.
Cote
2038W/72
 Date
1991
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : fiches décès de A à Z.
  • 1991 : A - J.
Résultat n°46

Septembre - décembre 1991.
Cote
2038W/63
 Date
1991
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : actes sous-seing privés et baux.
  • Septembre - décembre 1991.
Résultat n°47

1991 : 206 - 308.
Cote
2038W/86
 Date
1991
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : déclarations de successions.
  • 1991 : 206 - 308.
Résultat n°48

Janvier - février 1991.
Cote
2038W/60
 Date
1991
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : actes sous-seing privés et baux.
  • Janvier - février 1991.
Résultat n°49

1991 : 93 - 205.
Cote
2038W/85
 Date
1991
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : déclarations de successions.
  • 1991 : 93 - 205.
Résultat n°50

1991 : A - G.
Cote
2038W/68
 Date
1991
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Nord : fiches décès de A à Z.
  • 1991 : A - G.
Résultat n°51

1991 : 272 - 312.
Cote
2038W/80
 Date
1991
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Nord : déclarations de successions.
  • 1991 : 272 - 312.
Résultat n°52

Mars - mai 1991.
Cote
2038W/61
 Date
1991
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : actes sous-seing privés et baux.
  • Mars - mai 1991.
Résultat n°53

Avril - mai 1991.
Cote
2038W/65
 Date
1991
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : extraits d'actes civils publics.
  • Avril - mai 1991.
Résultat n°54

1991 : 201 - 271.
Cote
2038W/79
 Date
1991
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Nord : déclarations de successions.
  • 1991 : 201 - 271.
Résultat n°55

Janvier - avril 1991.
Cote
2038W/64
 Date
1991
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : extraits d'actes civils publics.
  • Janvier - avril 1991.
Résultat n°56

1991 : 309 - 405.
Cote
2038W/87
 Date
1991
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : déclarations de successions.
  • 1991 : 309 - 405.
Résultat n°57

1991 : 1 - 112.
Cote
2038W/77
 Date
1991
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Nord : déclarations de successions.
  • 1991 : 1 - 112.
Résultat n°58

1991 : H - Z.
Cote
2038W/69
 Date
1991
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Nord : fiches décès de A à Z.
  • 1991 : H - Z.
Résultat n°59

1991 : K - Z.
Cote
2038W/73
 Date
1991
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : fiches décès de A à Z.
  • 1991 : K - Z.
Résultat n°60

1990 : 1 - 137.
Cote
2038W/81
 Date
1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : déclarations de successions.
  • 1990 : 1 - 137.
Résultat n°61

Janvier - avril 1990.
Cote
2038W/57
 Date
1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Nord : actes sous-seing privés et baux, et…
  • Janvier - avril 1990.
Résultat n°62

Mai - juin 1990.
Cote
2038W/46
 Date
1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : actes sous-seing privés et baux.
  • Mai - juin 1990.
Résultat n°63

1990 : A - J.
Cote
2038W/70
 Date
1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : fiches décès de A à Z.
  • 1990 : A - J.
Résultat n°64

Novembre - décembre 1990.
Cote
2038W/49
 Date
1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : actes sous-seing privés et baux.
  • Novembre - décembre 1990.
Résultat n°65

1990 : 301 - 370.
Cote
2038W/76
 Date
1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Nord : déclarations de successions.
  • 1990 : 301 - 370.
Résultat n°66

1990 : 138 - 280.
Cote
2038W/82
 Date
1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : déclarations de successions.
  • 1990 : 138 - 280.
Résultat n°67

Novembre - décembre 1990.
Cote
2038W/53
 Date
1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : extraits d'actes civils publics.
  • Novembre - décembre 1990.
Résultat n°68

Avril - août 1990.
Cote
2038W/51
 Date
1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : extraits d'actes civils publics.
  • Avril - août 1990.
Résultat n°69

Septembre - octobre 1990.
Cote
2038W/48
 Date
1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : actes sous-seing privés et baux.
  • Septembre - octobre 1990.
Résultat n°70

Mars - avril 1990.
Cote
2038W/45
 Date
1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : actes sous-seing privés et baux.
  • Mars - avril 1990.
Résultat n°71

Janvier - avril 1990.
Cote
2038W/50
 Date
1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : extraits d'actes civils publics.
  • Janvier - avril 1990.
Résultat n°72

Mai - août 1990.
Cote
2038W/58
 Date
1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Nord : actes sous-seing privés et baux, et…
  • Mai - août 1990.
Résultat n°73

1990 : 281 -356.
Cote
2038W/83
 Date
1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : déclarations de successions.
  • 1990 : 281 -356.
Résultat n°74

Juillet - août 1990.
Cote
2038W/47
 Date
1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : actes sous-seing privés et baux.
  • Juillet - août 1990.
Résultat n°75

Septembre - décembre 1990.
Cote
2038W/59
 Date
1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Nord : actes sous-seing privés et baux, et…
  • Septembre - décembre 1990.
Résultat n°76

1990 : 1 - 167.
Cote
2038W/74
 Date
1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Nord : déclarations de successions.
  • 1990 : 1 - 167.
Résultat n°77

1990 : K - Z.
Cote
2038W/71
 Date
1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : fiches décès de A à Z.
  • 1990 : K - Z.
Résultat n°78

Août - novembre 1990.
Cote
2038W/52
 Date
1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Sud : extraits d'actes civils publics.
  • Août - novembre 1990.
Résultat n°79

1990 : L - Z.
Cote
2038W/67
 Date
1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Nord : fiches décès de A à Z.
  • 1990 : L - Z.
Résultat n°80

1990 : 168 - 300.
Cote
2038W/75
 Date
1990
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2038 W - Direction générale des finances publiques…
  • Belfort Nord : déclarations de successions.
  • 1990 : 168 - 300.