Filtrer les résultats
Multimédias
  • 123
Nom de l'inventaire
  • 61
  • 39
  • 12
  • 8
  • 2
Afficher plus
Lieux
Aucune valeur disponible
Période
  • 82
  • 41
Sujets
  • 123
  • 122
  • 1
Typologies
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 123
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

123 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative d'appel - CAA.

    Date

    2010

    Cote

    1834W/38

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  2. Résultat n°2

    Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au Tribunal administratif - TA.

    Date

    2009-2010

    Cote

    1834W/13

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  3. Résultat n°3

    Dossiers de contentieux échantillonnés : Affaires particulières - AP (interventions).

    Date

    2004-2010

    Cote

    1834W/8

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux échantillonnés : Affaires particulières...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  4. Résultat n°4

    Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au TGI.

    Date

    2010

    Cote

    1834W/17

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  5. Résultat n°5

    Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative d'appel - CAA.

    Date

    2010

    Cote

    1834W/39

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  6. Résultat n°6

    Dossiers de contentieux échantillonnés : Affaires particulières - AP (interventions).

    Date

    2010

    Cote

    1834W/7

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux échantillonnés : Affaires particulières...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  7. Résultat n°7

    Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative d'appel - CAA.

    Date

    2010

    Cote

    1834W/37

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  8. Résultat n°8

    Ensemble des dossiers de contentieux dématérialisés pour la période du 01/01/2004 au 31/12/2010.

    Date

    2004-2010

    Cote

    1835W/2

    • Contexte : 1835 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Ensemble des dossiers de contentieux dématérialisés...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  9. Résultat n°9

    Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au TGI.

    Date

    2010

    Cote

    1834W/18

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  10. Résultat n°10

    Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative d'appel - CAA.

    Date

    2010

    Cote

    1834W/36

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  11. Résultat n°11

    Dossiers de contentieux dématérialisés et échantillonnés pour la période du 01/01/2004 au 31/12/2010 (affaires particulières - AP (interventions) ; Tribunal administratif - TA ; TGI ; Cour administrative d'appel - CAA).

    Date

    2004-2010

    Cote

    1835W/1

    • Contexte : 1835 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Dossiers de contentieux dématérialisés et échantillonnés...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  12. Résultat n°12

    Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au TGI.

    Date

    2010

    Cote

    1834W/19

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  13. Résultat n°13

    Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative d'appel - CAA.

    Date

    2009

    Cote

    1834W/35

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  14. Résultat n°14

    Dossiers de contentieux échantillonnés : Affaires particulières - AP (interventions).

    Date

    2009

    Cote

    1834W/6

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux échantillonnés : Affaires particulières...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  15. Résultat n°15

    Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative d'appel - CAA.

    Date

    2009

    Cote

    1834W/33

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  16. Résultat n°16

    Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative d'appel - CAA.

    Date

    2009

    Cote

    1834W/34

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  17. Résultat n°17

    Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au TGI.

    Date

    2008

    Cote

    1834W/16

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  18. Résultat n°18

    Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au Tribunal administratif - TA.

    Date

    2008

    Cote

    1834W/12

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  19. Résultat n°19

    Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative d'appel - CAA.

    Date

    2008

    Cote

    1834W/32

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  20. Résultat n°20

    Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative d'appel - CAA.

    Date

    2008

    Cote

    1834W/31

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  21. Résultat n°21

    Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative d'appel - CAA.

    Date

    2008

    Cote

    1834W/28

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  22. Résultat n°22

    Dossiers de contentieux échantillonnés : Affaires particulières - AP (interventions).

    Date

    2008

    Cote

    1834W/5

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux échantillonnés : Affaires particulières...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  23. Résultat n°23

    Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative d'appel - CAA.

    Date

    2008

    Cote

    1834W/30

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  24. Résultat n°24

    Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative d'appel - CAA.

    Date

    2008

    Cote

    1834W/29

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  25. Résultat n°25

    Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative d'appel - CAA.

    Date

    2007

    Cote

    1834W/27

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  26. Résultat n°26

    Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au TGI.

    Date

    2007

    Cote

    1834W/15

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  27. Résultat n°27

    Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative d'appel - CAA.

    Date

    2007

    Cote

    1834W/26

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  28. Résultat n°28

    Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative d'appel - CAA.

    Date

    2007

    Cote

    1834W/25

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  29. Résultat n°29

    Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au Tribunal administratif - TA.

    Date

    2007

    Cote

    1834W/11

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  30. Résultat n°30

    Dossiers de contentieux échantillonnés : Affaires particulières - AP (interventions).

    Date

    2007

    Cote

    1834W/4

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux échantillonnés : Affaires particulières...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  31. Résultat n°31

    Dossiers de contentieux échantillonnés : Affaires particulières - AP (interventions).

    Date

    2006

    Cote

    1834W/3

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux échantillonnés : Affaires particulières...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  32. Résultat n°32

    Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative d'appel - CAA.

    Date

    2006

    Cote

    1834W/22

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  33. Résultat n°33

    Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative d'appel - CAA.

    Date

    2006

    Cote

    1834W/23

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  34. Résultat n°34

    Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative d'appel - CAA.

    Date

    2006

    Cote

    1834W/24

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  35. Résultat n°35

    Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au Tribunal administratif - TA.

    Date

    2005-2006

    Cote

    1834W/10

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  36. Résultat n°36

    Dossiers de contentieux échantillonnés : Affaires particulières - AP (interventions).

    Date

    2004-2005

    Cote

    1834W/2

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux échantillonnés : Affaires particulières...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  37. Résultat n°37

    Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au TGI.

    Date

    2005

    Cote

    1834W/14

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  38. Résultat n°38

    Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative d'appel - CAA.

    Date

    2005

    Cote

    1834W/21

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  39. Résultat n°39

    Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative d'appel - CAA.

    Date

    2005

    Cote

    1834W/20

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux présentés à la Cour administrative...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  40. Résultat n°40

    Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au Tribunal administratif - TA.

    Date

    2004

    Cote

    1834W/9

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux échantillonnés présentés au...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  41. Résultat n°41

    Dossiers de contentieux échantillonnés : Affaires particulières - AP (interventions).

    Date

    2004

    Cote

    1834W/1

    • Contexte : 1834 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Dossiers de contentieux échantillonnés.
    • Dossiers de contentieux échantillonnés : Affaires particulières...

    Producteur :

    Direction départementale des Finances publiques / Division Contrôle fiscal et contentieux

  42. Résultat n°42

    Bordereaux de dépôts d'actes Belfort Sud.

    Date

    1979-1989

    Cote

    1980W/18-1980W/28

    • Contexte : 1980 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Déclarations de successions, fiches décès, bordereaux...
    • Bordereaux de dépôts d'actes Belfort Sud.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  43. Résultat n°43

    Déclarations de successions Belfort Sud.

    Date

    1988-1989

    Cote

    1980W/1-1980W/5

    • Contexte : 1980 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Déclarations de successions, fiches décès, bordereaux...
    • Déclarations de successions Belfort Sud.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  44. Résultat n°44

    Fiches décès Belfort Nord.

    Date

    1988-1989

    Cote

    1980W/14-1980W/17

    • Contexte : 1980 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Déclarations de successions, fiches décès, bordereaux...
    • Fiches décès Belfort Nord.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  45. Résultat n°45

    Fiches décès Belfort Sud.

    Date

    1988-1989

    Cote

    1980W/5-1980W/9

    • Contexte : 1980 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Déclarations de successions, fiches décès, bordereaux...
    • Fiches décès Belfort Sud.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  46. Résultat n°46

    Déclarations de successions Belfort Nord.

    Date

    1988-1989

    Cote

    1980W/10-1980W/13

    • Contexte : 1980 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Déclarations de successions, fiches décès, bordereaux...
    • Déclarations de successions Belfort Nord.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  47. Résultat n°47

    Extraits d'actes pour les bureaux de Belfort Nord.

    Date

    1981-1989

    Cote

    1980W/54-1980W/57

    • Contexte : 1980 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Déclarations de successions, fiches décès, bordereaux...
    • Extraits d'actes pour les bureaux de Belfort Nord.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  48. Résultat n°48

    A-Z / A-C

    Date

    1986-1987

    Cote

    1933W/28

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches de décès Belfort Sud.
    • A-Z / A-C

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  49. Résultat n°49

    1976

    Cote

    1933W/50

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations Belfort Nord.
    • 1976

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  50. Résultat n°50

    1979

    Cote

    1933W/53

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations Belfort Nord.
    • 1979

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  51. Résultat n°51

    1986

    Cote

    1933W/60-61

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations Belfort Nord.
    • 1986

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  52. Résultat n°52

    1978

    Cote

    1933W/52

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations Belfort Nord.
    • 1978

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  53. Résultat n°53

    A-Z

    Date

    1987

    Cote

    1933W/16

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Nord.
    • A-Z

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  54. Résultat n°54

    1982

    Cote

    1933W/56

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations Belfort Nord.
    • 1982

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  55. Résultat n°55

    1980

    Cote

    1933W/54

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations Belfort Nord.
    • 1980

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  56. Résultat n°56

    D-Z

    Date

    1987

    Cote

    1933W/29

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches de décès Belfort Sud.
    • D-Z

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  57. Résultat n°57

    1977

    Cote

    1933W/51

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations Belfort Nord.
    • 1977

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  58. Résultat n°58

    11 avril 1986-10 mars 1987

    Date

    1986-1987

    Cote

    1933W/40

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations de successions Belfort Sud.
    • 11 avril 1986-10 mars 1987

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  59. Résultat n°59

    1987

    Cote

    1933W/61-62

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations Belfort Nord.
    • 1987

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  60. Résultat n°60

    1975

    Cote

    1933W/49

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations Belfort Nord.
    • 1975

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  61. Résultat n°61

    12 mars 1987-23 nov. 1987

    Date

    1987

    Cote

    1933W/41

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations de successions Belfort Sud.
    • 12 mars 1987-23 nov. 1987

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  62. Résultat n°62

    1984

    Cote

    1933W/58

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations Belfort Nord.
    • 1984

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  63. Résultat n°63

    1981

    Cote

    1933W/55

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations Belfort Nord.
    • 1981

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  64. Résultat n°64

    1983

    Cote

    1933W/57

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations Belfort Nord.
    • 1983

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  65. Résultat n°65

    1985

    Cote

    1933W/59

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations Belfort Nord.
    • 1985

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  66. Résultat n°66

    D-Z

    Date

    1986

    Cote

    1933W/15

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Nord.
    • D-Z

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  67. Résultat n°67

    Extraits d'actes pour les bureaux de Belfort Sud.

    Date

    1979-1986

    Cote

    1980W/29-1980W/49

    • Contexte : 1980 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Déclarations de successions, fiches décès, bordereaux...
    • Extraits d'actes pour les bureaux de Belfort Sud.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  68. Résultat n°68

    D-Z / A-C

    Date

    1985-1986

    Cote

    1933W/14

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Nord.
    • D-Z / A-C

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  69. Résultat n°69

    Bordereaux de dépôts actes Belfort Nord.

    Date

    1979-1986

    Cote

    1980W/50-1980W/53

    • Contexte : 1980 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Déclarations de successions, fiches décès, bordereaux...
    • Bordereaux de dépôts actes Belfort Nord.

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  70. Résultat n°70

    R-Z / A-G

    Date

    1985-1986

    Cote

    1933W/27

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches de décès Belfort Sud.
    • R-Z / A-G

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  71. Résultat n°71

    1er avril 1985-10 avril 1986

    Date

    1985-1986

    Cote

    1933W/39

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations de successions Belfort Sud.
    • 1er avril 1985-10 avril 1986

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  72. Résultat n°72

    E-Q

    Date

    1985

    Cote

    1933W/26

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches de décès Belfort Sud.
    • E-Q

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  73. Résultat n°73

    A-Z / A-C

    Date

    1984-1985

    Cote

    1933W/13

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Nord.
    • A-Z / A-C

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  74. Résultat n°74

    P-Z / A-D

    Date

    1984-1985

    Cote

    1933W/25

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches de décès Belfort Sud.
    • P-Z / A-D

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  75. Résultat n°75

    2 avril 1984-27 mars 1985

    Date

    1984-1985

    Cote

    1933W/38

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations de successions Belfort Sud.
    • 2 avril 1984-27 mars 1985

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  76. Résultat n°76

    M-Z / A-B

    Date

    1983-1984

    Cote

    1933W/48

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Sud.
    • M-Z / A-B

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  77. Résultat n°77

    7 mars 1983-28 mars 1984

    Date

    1983-1984

    Cote

    1933W/37

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Déclarations de successions Belfort Sud.
    • 7 mars 1983-28 mars 1984

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  78. Résultat n°78

    C-O

    Date

    1984

    Cote

    1933W/24

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches de décès Belfort Sud.
    • C-O

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  79. Résultat n°79

    A-L

    Date

    1983

    Cote

    1933W/47

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Sud.
    • A-L

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques

  80. Résultat n°80

    A-Z

    Date

    1983

    Cote

    1933W/12

    • Contexte : 1933 W - Direction départementale des finances publiques...

    • Fiches décès ; Déclarations de successions.
    • Fiches décès Belfort Nord.
    • A-Z

    Producteur :

    Direction Générale des Finances Publiques