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Résultats de la recherche

  • 1

    Exonérations d’embauches : statistiques.

    Date

    1994-2002

    Cote

    1469 W 29

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Exonérations d’embauches : statistiques.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  • 2

    Recherche d’un emploi : allocation spécifique de solidarité, radiations, allocation d’insertion.

    Date

    1995 - 2000

    Cote

    1468 W 45-51

    • Contexte : 1468 W - Direction départementale du travail et de...

    • Recherche d’un emploi : allocation spécifique de solidarité,...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  • 3

    Créations d’entreprise : procès-verbaux d’aides à la création, dossiers d’aide, dossiers sans suite, commission de recours gracieux.

    Date

    1987 - 2000

    Cote

    1468 W 1-44

    • Contexte : 1468 W - Direction départementale du travail et de...

    • Créations d’entreprise : procès-verbaux d’aides à la...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  • 4

    Accords entreprises.

    Date

    1980-1999

    Cote

    1469 W 17-26

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Accords entreprises.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  • 5

    Entreprises C-D

    Cote

    1503 W 13

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Accords intéressement.
    • Entreprises C-D

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  • 6

    Entreprises I-M

    Cote

    1503 W 15

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Accords intéressement.
    • Entreprises I-M

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  • 7

    Entreprises N-S

    Cote

    1503 W 16

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Accords intéressement.
    • Entreprises N-S

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  • 8

    Entreprises E-H

    Cote

    1503 W 14

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Accords intéressement.
    • Entreprises E-H

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  • 9

    Entreprises S-Z

    Cote

    1503 W 17

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Accords intéressement.
    • Entreprises S-Z

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  • 10

    Courriers renseignements.

    Date

    1989-1998

    Cote

    1469 W 1-3

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Courriers renseignements.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  • 11

    Entreprises A-C

    Cote

    1503 W 12

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Accords intéressement.
    • Entreprises A-C

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  • 12

    Renouvellement comités d’établissements.

    Date

    1982-1996

    Cote

    1469 W 12

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Renouvellement comités d’établissements.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  • 13

    Avis de suites judiciaires : Procès-verbaux.

    Date

    1983-1996

    Cote

    1469 W 4-9

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Avis de suites judiciaires : Procès-verbaux.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  • 14

    Main d'oeuvre étrangère CEE, étudiants chinois, ressortissants yougoslaves : statistiques.

    Date

    1977-1995

    Cote

    1470 W 1

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

    • Main d’œuvre étrangère.
    • Main d'oeuvre étrangère CEE, étudiants chinois, ressortissants...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  • 15

    Autorisations provisoires de travail.

    Date

    1976-1994

    Cote

    1470 W12-13

    • Contexte : 1470 W - Direction départementale du travail et de...

    • Main d’œuvre étrangère.
    • Autorisations provisoires de travail.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'œuvre étrangère

  • 16

    Procès-verbaux de désaccords.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1469 W 27-28

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Procès-verbaux de désaccords.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  • 17

    Article éliminé.

    Cote

    1256 W 94

    • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

    • Article éliminé.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

  • 18

    Articles éliminés.

    Cote

    1220 W 23-25

    • Contexte : 1220 W - Direction départementale du travail et de...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'oeuvre étrangère

  • 19

    A-L

    Cote

    1220 W 28

    • Contexte : 1220 W - Direction départementale du travail et de...

    • Etrangers bénéficiant de la carte de résidents.
    • A-L

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'oeuvre étrangère

  • 20

    M-Y

    Cote

    1220 W 29

    • Contexte : 1220 W - Direction départementale du travail et de...

    • Etrangers bénéficiant de la carte de résidents.
    • M-Y

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'oeuvre étrangère

  • 21

    Articles éliminés.

    Cote

    1256 W 9-73

    • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

  • 22

    Métallurgie, négociations collectives : états trimestriels, statistiques, commissions, revendications salariales.

    Date

    1966 - 1993

    Cote

    1503 W 5

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Conventions collectives.
    • Métallurgie, négociations collectives : états trimestriels,...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  • 23

    Articles éliminés.

    Cote

    1256 W 85-89

    • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

  • 24

    Articles éliminés.

    Cote

    1256 W 79-83

    • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

  • 25

    Dossiers Aides au retour.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1220 W 1-22

    • Contexte : 1220 W - Direction départementale du travail et de...

    • Dossiers Aides au retour.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'oeuvre étrangère

  • 26

    Maladies professionnelles.

    Date

    1992

    Cote

    1469 W 15

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Maladies professionnelles.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  • 27

    Conventions collectives : accords locaux.

    Date

    1936 - 1991

    Cote

    1503 W 9

    • Contexte : 1503 W - Direction départementale du travail et de...

    • Conventions collectives.
    • Conventions collectives : accords locaux.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale travail

  • 28

    Accidents de travail : rapports.

    Date

    1986-1991

    Cote

    1469 W 13

    • Contexte : 1469 W - Direction départementale du travail et de...

    • Accidents de travail : rapports.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, section centrale du travail

  • 29

    AL-DO

    Cote

    1220 W 30

    • Contexte : 1220 W - Direction départementale du travail et de...

    • Régularisations et introductions des Portugais et Espagnols.
    • AL-DO

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'oeuvre étrangère

  • 30

    FER-MUT

    Cote

    1220 W 31

    • Contexte : 1220 W - Direction départementale du travail et de...

    • Régularisations et introductions des Portugais et Espagnols.
    • FER-MUT

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'oeuvre étrangère

  • 31

    Contrats d’apprentissage : enregistrement. (lacunaire).

    Date

    1991

    Cote

    1256 W 93

    • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

    • Contrats d’apprentissage : enregistrement. (lacunaire).

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

  • 32

    NET-YL

    Cote

    1220 W 32

    • Contexte : 1220 W - Direction départementale du travail et de...

    • Régularisations et introductions des Portugais et Espagnols.
    • NET-YL

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service main d'oeuvre étrangère

  • 33

    Stage d’initiation à la vie professionnelle (SIVP) : contrats.

    Date

    1990

    Cote

    1256 W 95

    • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

    • Stage d’initiation à la vie professionnelle (SIVP)...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

  • 34

    Stages de formation et d’insertion (SFI) : stages de formation, stages d'insertion, fiches de stages, conventions de formation.

    Date

    1990

    Cote

    1256 W 84

    • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

    • Stages de formation et d’insertion (SFI) : stages de...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

  • 35

    Articles éliminés.

    Cote

    1222 W 1-77

    • Contexte : 1222 W - Direction départementale du travail et de...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

  • 36

    Licenciements, élections professionnelles, élections des comités d’entreprise, recours hiérarchiques, plans sociaux, conflits divers : dossiers d’entreprises.

    Date

    1961 - 1990

    Cote

    1314 W 1-32

    • Contexte : 1314 W - Direction départementale du travail et de...

    • Licenciements, élections professionnelles, élections...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

  • 37

    Contrats de retour à l’emploi (CRE) : conventions, contrats de travail.

    Date

    1990

    Cote

    1256 W 90-92

    • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

    • Contrats de retour à l’emploi (CRE) : conventions,...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

  • 38

    Actions d’insertion et de formation (AIF) : bilans de stage, bilans d'inertion, conventions de formation.

    Date

    1990

    Cote

    1256 W 74-78

    • Contexte : 1256 W - Direction départementale du travail et de...

    • Actions d’insertion et de formation (AIF) : bilans...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort, service du contrôle de la recherche d'un emploi

  • 39

    Aperçu mensuel de la situation de l’emploi dans le Territoire de Belfort.

    Date

    1988 - 1989

    Cote

    1170 W 43-44

    • Contexte : 1170 W - Direction départementale du travail et de...

    • Aperçu mensuel de la situation de l’emploi dans le...

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort

  • 40

    Articles éliminés.

    Cote

    1170 W 45-70

    • Contexte : 1170 W - Direction départementale du travail et de...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Direction départementale du travail et de l'emploi du Territoire de Belfort