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135 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossiers d'entreprises fermées en 2007.
Cote
1769W/1-3
 Date
1995-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1769 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d'entreprises fermées en 2007.
Résultat n°2

Plans sociaux ; liquidation judiciaire.
Cote
1731W 9-12
 Date
2002-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1731 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Plans sociaux ; liquidation judiciaire.
Résultat n°3

Dossiers d’entreprises fermées de moins de 50 salariés.
Cote
1731 W 13-19
 Date
1977-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1731 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises fermées de moins de 50 salariés.
Résultat n°4

Dossiers dentreprises (- 50 salariés) régime général fermées en 2007.
Cote
1769W/8
 Date
2000-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1769 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers dentreprises (- 50 salariés) régime général...
Résultat n°5

Comité Hygiène, sécurité et conditions de travail.
Cote
1731W 1-8
 Date
1986-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1731 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Comité Hygiène, sécurité et conditions de travail.
Résultat n°6

Dossiers d’entreprises secteur transport (conflits, statistiques, procès-verbaux, bilans, hygiène et sécurité).
Cote
1731 W 22-23
 Date
1989 - 2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1731 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises secteur transport (conflits,...
Résultat n°7

Chantiers catégorie 2 : dossiers terminés.
Cote
1731 W 19-21
 Date
2004-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1731 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Chantiers catégorie 2 : dossiers terminés.
Résultat n°8

Dossiers d’entreprises fermées de moins de 50 salariés : correspondance, rapports, fiches de renseignement, bilans financiers, procès-verbaux d'élections des comités d'entreprises, accidents du travail.
Cote
1731 W 21
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1731 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises fermées de moins de 50 salariés...
Résultat n°9

Dossier d'entreprises agricoles actives.
Cote
1769W/4-8
 Date
1961-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1769 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossier d'entreprises agricoles actives.
Résultat n°10

Dossiers d’entreprises fermées de plus ou moins de 50 salariés.
Cote
1715 W 9-14
 Date
1983-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1715 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises fermées de plus ou moins de...
Résultat n°11

Dossiers d’entreprises de plus de 50 salariés encore actives (procès-verbaux, accords intéressement, élections professionnelles).
Cote
1715 W 1-8
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1715 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises de plus de 50 salariés encore...
Résultat n°12

Chantiers catégorie 2 : dossiers terminés.
Cote
1715 W 15
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1715 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Chantiers catégorie 2 : dossiers terminés.
Résultat n°13

Dossiers d’établissements actifs.
Cote
1684 W 46-53
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1684 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’établissements actifs.
Résultat n°14

Chantiers soumis à coordination : dossiers terminés.
Cote
1684 W 29-37
 Date
1997-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1684 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Chantiers soumis à coordination : dossiers terminés.
Résultat n°15

Dossiers d’entreprises fermées : correspondance, rapports, fiches de renseignement, bilans financiers, procès-verbaux d'élections des comités d'entreprises, accidents du travail.
Cote
1684 W 38-45
 Date
1960-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1684 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises fermées : correspondance, rapports,...
Résultat n°16

Dossiers d’établissements actifs.
Cote
1684 W 16-28
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1684 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’établissements actifs.
Résultat n°17

Dossiers d’entreprises fermées : correspondance, rapports, fiches de renseignement, bilans financiers, procès-verbaux d'élections des comités d'entreprises, accidents du travail.
Cote
1684 W 1-15
 Date
1956-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1684 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises fermées : correspondance, rapports,...
Résultat n°18

Dossiers d’entreprises : correspondance, rapports, fiches de renseignement, bilans financiers, procès-verbaux d'élections des comités d'entreprises, accidents du travail.
Cote
1623 W 1-114
 Date
1960-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1623 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises : correspondance, rapports,...
Résultat n°19

Aménagement dans les communes du Territoire de Belfort et dossiers d’entreprise.
Cote
1467 W 1-276
 Date
1969 - 2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1467 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Aménagement dans les communes du Territoire de Belfort...
Résultat n°20

Contrôle des entreprises : fiches de contrôle, procès-verbaux, comité d'établissement...
Cote
1331 W 1-36
 Date
1950 - 1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1331 W - Direction départementale de l'équipement du...

  • Contrôle des entreprises : fiches de contrôle, procès-verbaux,...
Résultat n°21

VMC
Cote
1476 W 42-43
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • VMC
Résultat n°22

CAF
Cote
1476 W 12
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • CAF
Résultat n°23

Maison blanche
Cote
1476 W 9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • Maison blanche
Résultat n°24

AFPA
Cote
1476 W 10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • AFPA
Résultat n°25

Net O Sol
Cote
1476 W 2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • Net O Sol
Résultat n°26

BNP
Cote
1476 W 12
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • BNP
Résultat n°27

Wagon Beaucourt
Cote
1476 W 8-9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • Wagon Beaucourt
Résultat n°28

Peugeot
Cote
1476 W 27
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • Peugeot
Résultat n°29

Hôpital
Cote
1476 W 13
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • Hôpital
Résultat n°30

Filiac
Cote
1476 W 44-45
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • Filiac
Résultat n°31

ADAPEI Belfort-Eguenigue
Cote
1476 W 53
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • ADAPEI Belfort-Eguenigue
Résultat n°32

Clerc Industrie
Cote
1476 W 43
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • Clerc Industrie
Résultat n°33

Amstutz
Cote
1476 W 32
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • Amstutz
Résultat n°34

Dossiers d’entreprises : correspondance, rapports, fiches de renseignement, bilans financiers, procès-verbaux d'élections des comités d'entreprises, accidents du travail.
Cote
1263 W 1-85
 Date
1955 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1263 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises : correspondance, rapports,...
Résultat n°35

ASSAD 90
Cote
1476 W 23
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • ASSAD 90
Résultat n°36

Nouvelles Galeries
Cote
1476 W 20-21
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • Nouvelles Galeries
Résultat n°37

IME Giromagny
Cote
1476 W 41
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • IME Giromagny
Résultat n°38

Saint-Joseph
Cote
1476 W 41-42
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • Saint-Joseph
Résultat n°39

Reydel - Visteon
Cote
1476 W 43-44
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • Reydel - Visteon
Résultat n°40

Banque de France
Cote
1476 W 11
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • Banque de France
Résultat n°41

Clinique de la Miotte
Cote
1476 W 16
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • Clinique de la Miotte
Résultat n°42

UDD-FIM
Cote
1476 W 34-35
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • UDD-FIM
Résultat n°43

Horon-Graffenstaden
Cote
1476 W 34
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • Horon-Graffenstaden
Résultat n°44

Raichon
Cote
1476 W 6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • Raichon
Résultat n°45

CAT Eguenigue
Cote
1476 W 51
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • CAT Eguenigue
Résultat n°46

Monoprix
Cote
1476 W 19
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • Monoprix
Résultat n°47

Caisse d’Epargne
Cote
1476 W 13
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • Caisse d’Epargne
Résultat n°48

CERP
Cote
1476 W 14
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • CERP
Résultat n°49

Scanzi
Cote
1476 W 45-46
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • Scanzi
Résultat n°50

NOVOFERM
Cote
1476 W 4-5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • NOVOFERM
Résultat n°51

GFD
Cote
1476 W 27
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • GFD
Résultat n°52

Assedic
Cote
1476 W 10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • Assedic
Résultat n°53

Super U Valdoie
Cote
1476 W 48
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • Super U Valdoie
Résultat n°54

ADAPEI
Cote
1476 W 51
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • ADAPEI
Résultat n°55

CAT Lepuix-Gy
Cote
1476 W 51
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • CAT Lepuix-Gy
Résultat n°56

CORA
Cote
1476 W 1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • CORA
Résultat n°57

Leclerc
Cote
1476 W 11
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • Leclerc
Résultat n°58

Alsthom Transport
Cote
1476 W 53
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • Alsthom Transport
Résultat n°59

CEB
Cote
1476 W 6-7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • CEB
Résultat n°60

SAMICA
Cote
1476 W 48
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • SAMICA
Résultat n°61

Dossiers d'entreprises : correspondance, rapports, fiches de renseignement, bilans financiers, procès-verbaux d'élections des comités d'entreprises, accidents du travail.
Cote
1257 W 1-136
 Date
1968 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1257 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d'entreprises : correspondance, rapports,...
Résultat n°62

CTAA
Cote
1476 W 41
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • CTAA
Résultat n°63

CTAA
Cote
1476 W 37-40
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • CTAA
Résultat n°64

CIAL
Cote
1476 W 16
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • CIAL
Résultat n°65

Styria
Cote
1476 W 28-31
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • Styria
Résultat n°66

CAT Les Errues
Cote
1476 W 52
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • CAT Les Errues
Résultat n°67

A2E
Cote
1476 W 9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • A2E
Résultat n°68

Clerget
Cote
1476 W 16
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • Clerget
Résultat n°69

SERRIB
Cote
1476 W 21
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • SERRIB
Résultat n°70

Alsthom Industrie
Cote
1476 W 54
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • Alsthom Industrie
Résultat n°71

Institut médico-pédagogique
Cote
1476 W 52
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • Institut médico-pédagogique
Résultat n°72

Roger Martin
Cote
1476 W 1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • Roger Martin
Résultat n°73

ADIJ
Cote
1476 W 3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • ADIJ
Résultat n°74

RUST
Cote
1476 W 43
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • RUST
Résultat n°75

IMP
Cote
1476 W 31
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • IMP
Résultat n°76

KLINOS
Cote
1476 W 18
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • KLINOS
Résultat n°77

Conforama
Cote
1476 W 46
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • Conforama
Résultat n°78

Alsthom Machines
Cote
1476 W 54
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • Alsthom Machines
Résultat n°79

Auchan
Cote
1476 W 24-26
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • Auchan
Résultat n°80

Saint-Joseph
Cote
1476 W 21
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1476 W - Inspection du travail du Territoire de Belfort

  • Dossiers d’entreprises + de 50 salariés : correspondance,...
  • Saint-Joseph