Filtrer les résultats
Multimédias
  • 366
Nom de l'inventaire
  • 64
  • 53
  • 43
  • 33
  • 30
Afficher plus
Lieux
Aucune valeur disponible
Période
  • 260
  • 135
Sujets
  • 202
  • 193
  • 192
  • 126
  • 45
Afficher plus
Typologies
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 366
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

366 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Enseignement supérieur : correspondance, procès-verbaux, presse, plaquettes, arrêtés, notes, comités de pilotage, protocoles
Cote
1998W/1
 Date
1992-2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Education nationale, enseignement supérieur.
  • Enseignement supérieur : correspondance, procès-verbaux,...
Résultat n°2

Hôpital Nord-Franche-Comté : correspondance, presse, plaquettes.
Cote
1998W/25
 Date
2016-2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Aménagement.
  • Hôpital Nord-Franche-Comté : correspondance, presse,...
Résultat n°3

Visite de  la commune de Bermont : notes, correspondance, presse, plaquettes, brochures, rapports, relevés de décisions, audiences.
Cote
1998W/12
 Date
2014-2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Culture.
  • Visite de  la commune de Bermont : notes, correspondance,...
Résultat n°4

Activités des Structures de Médecine d'Urgence Franche-Comté : ouvrage.
Cote
1998W/15
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Santé.
  • Activités des Structures de Médecine d'Urgence Franche-Comté...
Résultat n°5

Réouverture de la ligne Belfort Delle : audiences, plaquettes, presse, correspondance, notes, protocoles, délibérations, analyse des bâtiments, projet de démolition, comités de pilotages, arrêtés, conventions, comptes rendus, plans de communication, synthèses, études.
Cote
1998W/4-1998W/8
 Date
2002-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Transports, Syndicat Mixte des Transports en commun...
  • Réouverture de la ligne Belfort Delle : audiences,...
Résultat n°6

Télévision Numérique Terrestre  (T .N.T.) : presse, plaquettes, notes, correspondance.
Cote
1998W/14
 Date
2009-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Culture.
  • Télévision Numérique Terrestre  (T .N.T.) : presse,...
Résultat n°7

correspondance, diagnostics, contrats, conventions, comptes rendus, délibérations, plaquettes, rapports, arrêtés, relevés de décisions, protocoles, procès-verbaux, presse, notes, synthèses, présentations, audiences, plans.
Cote
1998W/14
 Date
2010-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Santé.
  • correspondance, diagnostics, contrats, conventions,...
Résultat n°8

Centre Hospitalier de Soins de Longue Durée « Le Chênois » : presse, rapports, plaquettes, expertises, plans, conventions.
Cote
1998W/25
 Date
2015-2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Aménagement.
  • Centre Hospitalier de Soins de Longue Durée « Le Chênois »...
Résultat n°9

Comités Interministériels aux Ruralités (C.I.R.) : plaquettes, notes, directives.
Cote
1998W/28
 Date
2015-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Aménagement.
  • Comités Interministériels aux Ruralités (C.I.R.) :...
Résultat n°10

Communauté de l'Agglomération Belfortaine (C.A.B.), projet d'agglomération 2020 : délibérations, presse, plaquettes, arrêtés.
Cote
1998W/28
 Date
2001-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Aménagement.
  • Communauté de l'Agglomération Belfortaine (C.A.B.),...
Résultat n°11

Halte des Trois Chênes : comptes rendus, notes, presse, relevés de décisions, audiences, correspondance, conventions, plans de financement, réunions, cahier des charges.
Cote
1998W/9
 Date
2013-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Transports, Syndicat Mixte des Transports en commun...
  • Halte des Trois Chênes : comptes rendus, notes, presse,...
Résultat n°12

Contrats de Projets État-Région (CPER) (2015 2020) : plaquettes, notes, protocoles, comptes rendus, conventions, synthèses, correspondance, comités de pilotage, rapports.
Cote
1998W/18
 Date
2012-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Aménagement.
  • Contrats de Projets État-Région (CPER) (2015 2020)...
Résultat n°13

Massif des Vosges : décisions, correspondance, conventions, commissions permanentes, comptes rendus, plaquettes, relevés d'informations, arrêtés, règlements intérieurs, notes, décisions, audiences.
Cote
1998W/21-1998W/22
 Date
1995-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Aménagement.
  • Massif des Vosges : décisions, correspondance, conventions,...
Résultat n°14

Conseil Départemental de l'Éducation Nationale (CDEN) : règlement intérieur, procès-verbaux, correspondance, arrêtés, notes, presse, délibérations, plaquettes, comptes rendus, bilatérales
Cote
1998W/2
 Date
2013-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Education nationale, enseignement supérieur.
  • Conseil Départemental de l'Éducation Nationale (CDEN)...
Résultat n°15

Association de Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte (A.S.E.A.)  : notes, relevés de conclusions, comptes rendus, arrêtés, presse, plans, brochures, correspondance, conventions, rapports, comités de pilotage.
Cote
1998W/26
 Date
2014-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Aménagement.
  • Association de Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte (A.S.E.A.) ...
Résultat n°16

Fonds Européens de Développement Régional (FEDER) : rapports d'instructions, comités régionaux, correspondance, synthèses, diagnostics, programmes opérationnels, comptes rendus, notes, décisions, arrêtés, délibérations, rapports.
Cote
1998W/21
 Date
2009-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Aménagement.
  • Fonds Européens de Développement Régional (FEDER) :...
Résultat n°17

Syndicat Mixte Interdépartemental du Ballon d'Alsace (SMIBA) : presse, présentations, plans, délibérations, correspondance, rapports, comptes rendus, plaquettes, notes, contrats, conventions, arrêtés, bilans, cahiers des charges, procès-verbaux.
Cote
1998W/23-1998W/25
 Date
2008-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Aménagement.
  • Syndicat Mixte Interdépartemental du Ballon d'Alsace...
Résultat n°18

Région Bourgogne Franche-Comté, Conseil Régional de Franche-Comté, plan de relance : notes, délibérations, commissions permanentes, presse, plaquettes, correspondance.
Cote
1998W/28
 Date
2012-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Aménagement.
  • Région Bourgogne Franche-Comté, Conseil Régional de...
Résultat n°19

Gare de Belfort centre-ville : correspondance, présentations, comptes rendus, arrêtés, notes, presse, recours, conventions, comités de pilotage.
Cote
1998W/8
 Date
2012-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Transports, Syndicat Mixte des Transports en commun...
  • Gare de Belfort centre-ville : correspondance, présentations,...
Résultat n°20

Fonds Départemental d'Adaptation du Commerce Rural (F.D.A.C.R.) : arrêtés, notes, décrets, correspondance, règlements intérieurs, comptes rendus, communiqués de presse, commissions permanentes.
Cote
1998W/19
 Date
1992-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Aménagement.
  • Fonds Départemental d'Adaptation du Commerce Rural...
Résultat n°21

Massif du Jura : correspondance, relevés de conclusions, conventions, commissions permanentes, plaquettes.
Cote
1998W/22
 Date
2011-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Aménagement.
  • Massif du Jura : correspondance, relevés de conclusions,...
Résultat n°22

Transport fluvial de colis lourds : notes, correspondance, présentations, études, plaquettes, dossiers d'études.
Cote
1998W/9
 Date
2012-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Transports, Syndicat Mixte des Transports en commun...
  • Transport fluvial de colis lourds : notes, correspondance,...
Résultat n°23

Pôles Métropolitains  / Métropoles : délibérations, correspondances, plaquettes, notes, présentations, comptes rendus, presse.
Cote
1998W/26
 Date
2005-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Aménagement.
  • Pôles Métropolitains  / Métropoles : délibérations,...
Résultat n°24

Fond Européen Agricole de Développement Rural (FEADER) 2014-2020 : correspondance, conventions, assemblées plénières, comptes rendus, comités de suivi, plaquettes, réglementations.
Cote
1998W/20
 Date
2014-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Aménagement.
  • Fond Européen Agricole de Développement Rural (FEADER)...
Résultat n°25

Bibliothèques : correspondance, conventions, rapports.
Cote
1998W/12
 Date
2013-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Culture.
  • Bibliothèques : correspondance, conventions, rapports.
Résultat n°26

Communauté de Communes Haute-Savoureuse : correspondance, conventions.
Cote
1998W/28
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Aménagement.
  • Communauté de Communes Haute-Savoureuse : correspondance,...
Résultat n°27

Grand Emprunt, investissement d'avenir : présentations, notes, presse, relevés de décisions, correspondance.
Cote
1998W/20
 Date
2009-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Aménagement.
  • Grand Emprunt, investissement d'avenir : présentations,...
Résultat n°28

Aides à la pierre : lettres, décisions.
Cote
1998W/11
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Services publics.
  • Aides à la pierre : lettres, décisions.
Résultat n°29

Projet « Territoire de soins numérique » - Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt : ouvrage.
Cote
1998W/15
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Santé.
  • Projet « Territoire de soins numérique » - Aire urbaine...
Résultat n°30

Pile à combustible : plaquettes de présentation, avenants, états et suivis financiers, notes, feuillets d'information, dossiers d'expertise, notes de synthèses, presse, audiences, délibérations, correspondance, relevés de conclusions, comptes rendus.
Cote
1998W/9
 Date
2010-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Transports, Syndicat Mixte des Transports en commun...
  • Pile à combustible : plaquettes de présentation, avenants,...
Résultat n°31

Dossier Territoire Habitat : plaquettes, correspondance, conseils d'administration, rapports, procès-verbaux, comptes-rendus, présentations.
Cote
1998W/11
 Date
2012-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Services publics.
  • Dossier Territoire Habitat : plaquettes, correspondance,...
Résultat n°32

Communauté de Communes du Pays Sous-Vosgien : comptes-rendus, correspondance.
Cote
1998W/28
 Date
2009-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Aménagement.
  • Communauté de Communes du Pays Sous-Vosgien : comptes-rendus,...
Résultat n°33

Haut Débit : correspondance, presse, plaquettes, comptes rendus, audiences, arrêtés, synthèses, relevés d'informations, relevés de décisions, procès-verbaux.
Cote
1998W/13
 Date
1998-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Culture.
  • Haut Débit : correspondance, presse, plaquettes, comptes...
Résultat n°34

Véhicule du futur : lettres d'informations, rapports, délibérations, comités de pilotage, commissions permanentes, communiqués de presse, projets, présentations, correspondance, conventions.
Cote
1998W/9
 Date
2009-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Transports, Syndicat Mixte des Transports en commun...
  • Véhicule du futur : lettres d'informations, rapports,...
Résultat n°35

Schéma Directeur Territorial d'Aménagement Numérique du Territoire de Belfort : comptes rendus, notes, plaquettes, présentations, documentations, conventions, lexiques, guides, délibérations, synthèses, presse.
Cote
1998W/14
 Date
2010-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Culture.
  • Schéma Directeur Territorial d'Aménagement Numérique...
Résultat n°36

Silver Economie : correspondance, contrat.
Cote
1998W/20
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Aménagement.
  • Silver Economie : correspondance, contrat.
Résultat n°37

Autoroute Atlantique-Rhin-Rhône : Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Communautaire.
Cote
1998W/9
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Transports, Syndicat Mixte des Transports en commun...
  • Autoroute Atlantique-Rhin-Rhône : Extrait du Registre...
Résultat n°38

Vescemont : Fonds Européen d'Orientation et de Garantie Agricole (F.E.O.G.A.) : correspondance.
Cote
1998W/20
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Aménagement.
  • Vescemont : Fonds Européen d'Orientation et de Garantie...
Résultat n°39

Vallée de l'énergie Boucle multi-fluides : notes, délibérations, correspondance, presse, brochures, présentations, rapports.
Cote
1998W/27
 Date
2009-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Aménagement.
  • Vallée de l'énergie Boucle multi-fluides : notes, délibérations,...
Résultat n°40

Communauté de Communes Sud Territoires  / Zones d'activités : commissions permanentes, délibérations, presse, plaquettes, correspondance, notes.
Cote
1998W/29
 Date
2007-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Aménagement.
  • Communauté de Communes Sud Territoires  / Zones d'activités...
Résultat n°41

Gare TGV : notes, correspondance, délibérations, commissions permanentes, presse, plaquettes, bilans.
Cote
1988W/8
 Date
1997-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Transports, Syndicat Mixte des Transports en commun...
  • Gare TGV : notes, correspondance, délibérations, commissions...
Résultat n°42

Fonds d Aide à l'Investissement (F.A.I.) des Services Départementaux d'Incendie et de Secours (S.D.I.S.) : correspondance, audiences, comptes rendus, procès- verbaux, notes, arrêtés, certificats de paiement, décisions, attestations.
Cote
1998W/18
 Date
2003-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Aménagement.
  • Fonds d Aide à l'Investissement (F.A.I.) des Services...
Résultat n°43

Communauté de Communes du Tilleul et Bourbeuse  : plaquettes, correspondance, délibérations, conventions.
Cote
1998W/28
 Date
2011-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Aménagement.
  • Communauté de Communes du Tilleul et Bourbeuse  : plaquettes,...
Résultat n°44

Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC) : audiences, notes, statuts, correspondance, interventions, rapports, conseil syndical, synthèses, cahiers de mobilité, revues de presse, délibérations.
Cote
1998W/4
 Date
2008-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Transports, Syndicat Mixte des Transports en commun...
  • Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC) : audiences,...
Résultat n°45

Musées : délibérations, correspondance.
Cote
1998W/12
 Date
2006-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Culture.
  • Musées : délibérations, correspondance.
Résultat n°46

Société D'Économie Mixte (S.E.M.) Sud Territoire  : procès-verbaux, délibérations, commissions permanentes.
Cote
1998W/26
 Date
2011-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Aménagement.
  • Société D'Économie Mixte (S.E.M.) Sud Territoire  :...
Résultat n°47

Stratégie de Cohérence Régionale d'Aménagement Numérique de Franche-Comté : plaquettes, correspondance, comptes rendus.
Cote
1998W/12
 Date
2009-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Culture.
  • Stratégie de Cohérence Régionale d'Aménagement Numérique...
Résultat n°48

Aéroparc de Fontaine : comités syndicaux, correspondance, commissions permanentes, présentations, plaquettes.
Cote
1998W/9
 Date
2004-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Transports, Syndicat Mixte des Transports en commun...
  • Aéroparc de Fontaine : comités syndicaux, correspondance,...
Résultat n°49

Rencontre avec les autorités de la République et du canton du Jura : audiences, correspondance, comptes rendus, notes, comités de pilotage, presse, conventions, présentations, arrêtés, plaquettes, procès-verbaux.
Cote
1998W/27
 Date
1996-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Aménagement.
  • Rencontre avec les autorités de la République et du...
Résultat n°50

Pôles d'Excellence Rurale (PER)  : correspondance, notes, conventions, présentations, délibérations.
Cote
1998W/25
 Date
2006-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Aménagement.
  • Pôles d'Excellence Rurale (PER)  : correspondance,...
Résultat n°51

Schéma de cohérence territoriale (SCOT) : correspondance.
Cote
1998W/26
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Aménagement.
  • Schéma de cohérence territoriale (SCOT) : correspondance.
Résultat n°52

Contrats de Projets État-Région (CPER) (2007 2013) : bilans, avenants, correspondance, contrats, argumentaires, comptes rendus, notes, comités de suivi, comités de pilotage, réunions du Conseil Général, conventions, relevés de décisions, relevés d'informations, presse, présentations, allocutions, rapports, documentation.
Cote
1998 W 16-17
 Date
2004-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Aménagement.
  • Contrats de Projets État-Région (CPER) (2007 2013)...
Résultat n°53

CCI :Procès-verbaux-Assemblées générales.
Cote
1798W/11
 Date
2005-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Chambre de Commerce et d’industrie.
  • CCI :Procès-verbaux-Assemblées générales.
Résultat n°54

Dotation Globale d'Équipement (D.G.E.) : arrêtés, notes, correspondance, comptes rendus, plans, délibérations.
Cote
1998W/30
 Date
1996-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Aménagement.
  • Dotation Globale d'Équipement (D.G.E.) : arrêtés, notes,...
Résultat n°55

Service Territorial Éducatif de Milieu Ouvert (S.T.E.M.O.) : arrêtés, notes, correspondance.
Cote
1998W/3
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Education nationale, enseignement supérieur.
  • Service Territorial Éducatif de Milieu Ouvert (S.T.E.M.O.)...
Résultat n°56

CUCS 2008 : programmation ; Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) : - Ville Vie Vacances- Comité Technique- Comité de pilotage- ANRU- Bilan des crédits - Répartition des crédits- Contrat CUCS Belfort-Offemont- Dotations budgétaires- Justifications
Cote
1871W/6
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle...

  • Politique de la ville
  • CUCS 2008 : programmation ; Fonds Interministériel...
Résultat n°57

Dotation de Développement Rural (D.D.R.) : arrêtés, correspondance, plans, relevés de conclusions, comptes rendus, délibérations, études, plaquettes, presse, conventions, avenants, procès-verbaux.
Cote
1998W/30-31
 Date
2001-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Aménagement.
  • Dotation de Développement Rural (D.D.R.) : arrêtés,...
Résultat n°58

Restructuration des trésoreries : presse, correspondance, comptes rendus, arrêtés.
Cote
1998W/10
 Date
2002-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Services publics.
  • Restructuration des trésoreries : presse, correspondance,...
Résultat n°59

ANRU (Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine) ; Projet local de rénovation urbaine
Cote
1871W/8
 Date
2005-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle...

  • Politique de la ville
  • ANRU (Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine)...
Résultat n°60

Dossier Logissim Habitat : correspondance, mandats de gestion, procès-verbaux, dossiers de presse, délibérations, avenants.
Cote
1998W/10
 Date
2000-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Services publics.
  • Dossier Logissim Habitat : correspondance, mandats...
Résultat n°61

Renouvellement de la composition de la Commission Départementale des Objets Mobiliers : arrêtés, correspondance, commissions permanentes, bilans.
Cote
1998W/11
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Services publics.
  • Renouvellement de la composition de la Commission Départementale...
Résultat n°62

Dotation Départementale d'Équipement des Collèges (D .D .E.C.) : chartes, correspondance, délibérations, notes, arrêtés, attestations.
Cote
1998W/19-1998W/20
 Date
1989-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Aménagement.
  • Dotation Départementale d'Équipement des Collèges (D .D .E.C.)...
Résultat n°63

CUCS 2009 : dossiers de demande de subventions échantillonnés (La Halte- Lycée Follereau- FRATE- Jacques BREL- Maison pour tous Beaucourt- CIDFF- Passerelle des Glacis-Inser'Toits, Ecole de la 2ème chance, Boutique de gestion FC ; Comités techniques : réunion (2009) ; Evaluation CUCS Belfort-Offemont (2007-2009) ; Redéploiement des crédits (2009)
Cote
1871W/7
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle...

  • Politique de la ville
  • CUCS 2009 : dossiers de demande de subventions échantillonnés...
Résultat n°64

CCI :Rapports d’enquête tome 1 et 2 ; Budgets exécutés ; Projets et budgets.
Cote
1798W/10
 Date
1999-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Chambre de Commerce et d’industrie.
  • CCI :Rapports d’enquête tome 1 et 2 ; Budgets exécutés...
Résultat n°65

Accès aux services dans les Territoires : diagnostics, brochures, synthèses, chartes.
Cote
1998W/10
 Date
2004-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Services publics.
  • Accès aux services dans les Territoires : diagnostics,...
Résultat n°66

Dossiers de demande de subvention échantillonnés ; Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) (2007) :- La Clé d'Offemont- Ville de Belfort- CCAS Belfort- Association Jacques BREL- Les FRANCAS du T. de Belfort- Solidarité Femmes Mise en place du CUCS et de l'agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSé) (2007) ; Dossiers de demande de subvention échantillonnés ; Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) (2008) :- Compagnie Cafarnaüm- Collectif Inser'Toits- Passerelles des Glacis- Maison de quartier des Glacis- Collège Simone Signoret (avec compte financier)- Commune d'Offemont
Cote
1871W/5
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1871 W - Préfecture - Bureau de la coordination interministérielle...

  • Politique de la ville
  • Dossiers de demande de subvention échantillonnés ;...
Résultat n°67

Dossier documentation sur quartiers Belfort et Territoire : Note sur quartier des Glacis- Le Flash de l’Observatoire- Fascicule Territoire de Belfort de 1922 à 1992 Conseil Général- Note DDE sur implication des services de l’Etat dans la politique de la Ville ; Réunion groupe de travail Quartier Arsot, Bilan social quartier Arsot (Mairie d’Offemont), Pré-dossier du contrat de Villes Belfort-Offemont ; Analyses sur quartier des Résidences ; Atlas des quartiers d’Habitat Social- Présentation des quartiers du contrat de ville (notes préfectorales- CODAC (commission départementale d’accès à la citoyenneté), synthèse du bilan- Articles de presse ; Bilan social quartier Arsot (Mairie d’Offemont) ; Pré-dossier du contrat de Villes Belfort-Offemont ; Analyses sur quartier des Résidences ; Atlas des quartiers d’Habitat Social ; Présentation des quartiers du contrat de ville (notes préfectorales ; CODAC (commission départementale d’accès à la citoyenneté, synthèse du bilan ; Articles de presse ; Rapport du Parlement , bilan zones franches urbaines ; Dossier bilan ZFU ; Analyses comparatives des quartiers.
Cote
1798W/15
 Date
1991-200
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Politique de la Ville, zones franches urbaines.
  • Dossier documentation sur quartiers Belfort et Territoire...
Résultat n°68

Chambre d'agriculture : Budgets primitifs-comptes financiers.
Cote
1798W/13
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Chambre de Commerce et d’industrie.
  • Chambre d'agriculture : Budgets primitifs-comptes financiers.
Résultat n°69

Modernisation des services publics : comptes rendus, correspondance, arrêtés, notes.
Cote
1998W/10
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Services publics.
  • Modernisation des services publics : comptes rendus,...
Résultat n°70

La Halle aux chaussures - Bessoncourt ; Heytens - Andelnans ; La Halle - Bessoncourt.
Cote
1742W/30
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

  • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
  • La Halle aux chaussures - Bessoncourt ; Heytens - Andelnans...
Résultat n°71

Schéma Directeur Interarmées d'Agglomération (S .D.I.A.)  : schémas directeurs, comptes rendus, correspondance, relevés de conclusions.
Cote
1998W/28
 Date
2005-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Aménagement.
  • Schéma Directeur Interarmées d'Agglomération (S .D.I.A.) ...
Résultat n°72

Incomparables - Valdoie ; Super U - Beaucourt ; station service Super U - Beaucourt.
Cote
1742W/32
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

  • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
  • Incomparables - Valdoie ; Super U - Beaucourt ; station...
Résultat n°73

Aldi - Giromagny ; Lidl - Sermamagny ; Bébé 9 - Belfort.
Cote
1742W/33
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

  • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
  • Aldi - Giromagny ; Lidl - Sermamagny ; Bébé 9 - Belfort.
Résultat n°74

Collèges des chefs de service de la Préfecture.
Cote
1744W/6-1744W/14
 Date
1997-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1744 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Fond d'Intervention Artisanat et Commerce (FISAC)
  • Collèges des chefs de service de la Préfecture.
Résultat n°75

Réforme de la carte judiciaire : correspondance, comptes rendus, délibérations, presse.
Cote
1998W/10
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1998 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Enseignement ; Transports ; Services publics ; Cultures...
  • Services publics.
  • Réforme de la carte judiciaire : correspondance, comptes...
Résultat n°76

Arrêtés de délégations de signatures de la Direction Départementale de l’équipement, de la Direction départementale de l’agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort, Services fiscaux du Territoire de Belfort ; Délégations de pouvoirs.
Cote
1798W/24
 Date
1992-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1798 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Arrêtés de délégations de signatures de la Direction...
Résultat n°77

Hypermarché-Intermarché - Giromagny ; Station essence Intermarché - Giromagny.
Cote
1742W/31
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

  • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
  • Hypermarché-Intermarché - Giromagny ; Station essence...
Résultat n°78

Fonds européens de développement régional (FEDER) programme 2000-2006 : dossier réalisation d'une aire d'accueil des gens du voyage à Grandvillars.
Cote
2004W/4
 Date
2000-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2004 W - Préfecture - Secrétariat général aux affaires...

  • Fonds européens de développement régional (FEDER).
  • Fonds européens de développement régional (FEDER) programme...
Résultat n°79

Super U - Essert ; OHAL - Botans ; ensemble commercial aux Glacis - Belfort ; Norma - Belfort.
Cote
1742W/29
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

  • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
  • Super U - Essert ; OHAL - Botans ; ensemble commercial...
Résultat n°80

Kiabi - Bessoncourt ; La grande Récré - Bessoncourt.
Cote
1742W/27
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1742 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement et du...

  • Création et extension de magasins : dossiers de demands,...
  • Kiabi - Bessoncourt ; La grande Récré - Bessoncourt.