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272 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossiers de dissolution et de fonctionnement de syndicats intercommunaux, mixtes et d'Ets publics du Territoire de Belfort ; Contentieux communes ; Commissions départementales.
Cote
1928W/1-1928W/8
 Date
1947-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1928 W - Préfecture, Pôle des Collectivités territoriales

  • Dossiers de dissolution et de fonctionnement de syndicats...
  • Dossiers de dissolution et de fonctionnement de syndicats...
Résultat n°2

2002
Cote
1892W/12
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

  • Actes administratifs.
  • 2002
Résultat n°3

2005
Cote
1892W/14
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

  • Actes administratifs.
  • 2005
Résultat n°4

2007
Cote
1892W/16
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

  • Actes administratifs.
  • 2007
Résultat n°5

1999-2000
Cote
1892W/9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

  • Actes administratifs.
  • 1999-2000
Résultat n°6

1991-1992
Cote
1892W/4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

  • Actes administratifs.
  • 1991-1992
Résultat n°7

1996-1998
Cote
1892W/8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

  • Actes administratifs.
  • 1996-1998
Résultat n°8

1995
Cote
1892W/7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

  • Actes administratifs.
  • 1995
Résultat n°9

1993-1994
Cote
1892W/5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

  • Actes administratifs.
  • 1993-1994
Résultat n°10

1987
Cote
1892W/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

  • Actes administratifs.
  • 1987
Résultat n°11

2010-2011
Cote
1892W/18
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

  • Actes administratifs.
  • 2010-2011
Résultat n°12

2001
Cote
1892W/10-1892W/11
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

  • Actes administratifs.
  • 2001
Résultat n°13

1994
Cote
1892W/6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

  • Actes administratifs.
  • 1994
Résultat n°14

1981-1986
Cote
1892W/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

  • Actes administratifs.
  • 1981-1986
Résultat n°15

1988-1990
Cote
1892W/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

  • Actes administratifs.
  • 1988-1990
Résultat n°16

2004
Cote
1892W/13
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

  • Actes administratifs.
  • 2004
Résultat n°17

2008-2010
Cote
1892W/17
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

  • Actes administratifs.
  • 2008-2010
Résultat n°18

2006-2007
Cote
1892W/15
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

  • Actes administratifs.
  • 2006-2007
Résultat n°19

Commissions départementales de coopération intercommunale.
Cote
1928W/12-14
 Date
1992-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1928 W - Préfecture, Pôle des Collectivités territoriales

  • Dossiers de dissolution et de fonctionnement de syndicats...
  • Commissions départementales de coopération intercommunale.
Résultat n°20

Déclarations d'option avec accord franco-algérien.
Cote
1891W/3-1891W/6
 Date
1999 ; 2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1891 W - Préfecture, Pôle des Collectivités territoriales...

  • Affaires militaires, recensements militaires, déclarations...
  • Déclarations d'option avec accord franco-algérien.
Résultat n°21

Demandes de reports de service national annulées.
Cote
1891W/7-1891W/8
 Date
1983-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1891 W - Préfecture, Pôle des Collectivités territoriales...

  • Affaires militaires, recensements militaires, déclarations...
  • Demandes de reports de service national annulées.
Résultat n°22

Commissions départementales de coopération intercommunale.
Cote
1735W/10
 Date
2002-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Dissolutions, créations et actions des associations...
  • Commissions départementales de coopération intercommunale.
Résultat n°23

Syndicat intercommunal d'emploi Foussemagne-Anjoutey ; Syndicat intercommunal du collège de Rougemont-le-Château ; Syndicat mixte du Multisite du Sud ; Commission de conciliation en matière de coopération intercommunale et commissions départementales de coopération intercommunale.
Cote
1735W/4
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Dissolutions, créations et actions des associations...
  • Syndicat intercommunal d'emploi Foussemagne-Anjoutey...
Résultat n°24

Pôle intercommunalité.
Cote
1735W/13
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Dissolutions, créations et actions des associations...
  • Pôle intercommunalité.
Résultat n°25

Recensement militaire (2002) ; Mémoire de défense (1985-2000) ; Demandes de dispense de service national irrecevables (1983-1985).
Cote
1891W/25
 Date
1983-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1891 W - Préfecture, Pôle des Collectivités territoriales...

  • Affaires militaires, recensements militaires, déclarations...
  • Recensement militaire (2002) ; Mémoire de défense (1985-2000)...
Résultat n°26

Marchés publics : Registres.
Cote
1735W/15
 Date
1971-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Dissolutions, créations et actions des associations...
  • Marchés publics : Registres.
Résultat n°27

Marchés publics : Registres.
Cote
1735W/14
 Date
1971-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Dissolutions, créations et actions des associations...
  • Marchés publics : Registres.
Résultat n°28

Syndicat intercommunal d'assainissement de la Savoureuse ; Syndicat intercommunal des eaux de Bermont ; Syndicat intercommunal des eaux de Montreux-Château ; Syndicat d'agglomération d'assainissement de Rougemont-le-Château ; Syndicat des eaux de Fêche-L'Eglise-Badevel.
Cote
1735W/3
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Dissolutions, créations et actions des associations...
  • Syndicat intercommunal d'assainissement de la Savoureuse...
Résultat n°29

Contentieux communaux.
Cote
1928W/9-1928W/11
 Date
1988-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1928 W - Préfecture, Pôle des Collectivités territoriales

  • Dossiers de dissolution et de fonctionnement de syndicats...
  • Contentieux communaux.
Résultat n°30

Dispenses de service national échantillonnées.
Cote
1891W/9-1891W/24
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1891 W - Préfecture, Pôle des Collectivités territoriales...

  • Affaires militaires, recensements militaires, déclarations...
  • Dispenses de service national échantillonnées.
Résultat n°31

Affaires militaires : PV signalant les déserteurs (1954-1979) ; Avis de radiation du contrôle des déserteurs (1953-1987) ; Signalement des insoumis (1955-1999) ; Avis de radiation de l'insoumission (1954-2001).
Cote
1891W/2
 Date
1954-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1891 W - Préfecture, Pôle des Collectivités territoriales...

  • Affaires militaires, recensements militaires, déclarations...
  • Affaires militaires : PV signalant les déserteurs (1954-1979)...
Résultat n°32

Commissions départementales de coopération intercommunale : Commissions de recensement des votes.
Cote
1735W/9
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Dissolutions, créations et actions des associations...
  • Commissions départementales de coopération intercommunale...
Résultat n°33

Syndicat du CES de Danjoutin ; Communauté de communes Vue des Vosges ; Syndicat intercommunal du secteur sud du Territoire de Belfort ; Syndicat intercommunal de la zone d'activités de la Justice.
Cote
1735W/2
 Date
1995-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Dissolutions, créations et actions des associations...
  • Syndicat du CES de Danjoutin ; Communauté de communes...
Résultat n°34

2003
Cote
1893W/9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1893 W - Préfecture - Cabinet

  • Cessations de gardes particuliers (pour échantillonnage).
  • 2003
Résultat n°35

2004
Cote
1893W/10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1893 W - Préfecture - Cabinet

  • Cessations de gardes particuliers (pour échantillonnage).
  • 2004
Résultat n°36

Commissions départementale de coopération intercommunale.
Cote
1735W/7
 Date
1996-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Dissolutions, créations et actions des associations...
  • Commissions départementale de coopération intercommunale.
Résultat n°37

2006
Cote
1893W/12
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1893 W - Préfecture - Cabinet

  • Cessations de gardes particuliers (pour échantillonnage).
  • 2006
Résultat n°38

2002
Cote
1893W/8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1893 W - Préfecture - Cabinet

  • Cessations de gardes particuliers (pour échantillonnage).
  • 2002
Résultat n°39

1993-1995
Cote
1893W/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1893 W - Préfecture - Cabinet

  • Cessations de gardes particuliers (pour échantillonnage).
  • 1993-1995
Résultat n°40

2000
Cote
1893W/6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1893 W - Préfecture - Cabinet

  • Cessations de gardes particuliers (pour échantillonnage).
  • 2000